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COREP et FINREP au format XBRL 

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Présentation au sujet: "COREP et FINREP au format XBRL "— Transcription de la présentation:

1 COREP et FINREP au format XBRL 
Les nouveaux reportings réglementaires 21 mars 2006

2 Bienvenue  Christian GOUAT-BRUNIN Directeur délégué à la direction générale Isabelle ZIMMERMANN Directrice solutions Reportings Financiers & Systèmes de Synthèse Christophe VIGNERON Consultant sénior

3 Agenda Introduction COREP et FINREP Le calendrier de la Banque de France XBRL Simplifier la complexité Evolan Report Les évolutions prévues cette année Comment alimenter les nouveaux états Conclusion et débat

4 Un groupe solide et pérenne
Groupe européen indépendant, créé en 1968 Dans le Top 10 des sociétés européennes de Conseil et de Services Informatiques Marché Euronext / SRD Sopra Group accompagne les entreprises dans l’évolution de leurs organisations et de leurs systèmes d’information Consulting, Intégration de Systèmes, Solutions applicatives et Outsourcing applicatif Filiale Axway, leader mondial dans le domaine du Collaborative Services Management Plus de 9200 collaborateurs dans le monde 757 M€ de chiffre d’affaires en 2005

5 Un groupe solide et pérenne
Un chiffre d’affaires en forte progression (+ 20 % en 2005) Près de 32% dans le secteur des Services Financiers Une croissance soutenue et régulière CA en Millions € Près de 30% des effectifs hors France Des positions fortes dans les secteurs économiques clés

6 Leader dans le domaine du reporting financier réglementaire et interne
Plus de 600 références : Réseaux mutualistes, banque retail, banque corporate, investment banking, private banking. Des sociétés financières de petite taille aux plus grands groupes internationaux COFIDIS CREDIT AGRICOLE IBM CAIXA GERAL DE DEPOSITOS BARCLAYS CREDIT SUISSE CETELEM BANQUE NATIONALE DE PARIS CAISSE DES DEPÔTS BANQUE WOOLWICH DEUTSCHE BANK FORTIS BANQUE GECEF LA BANQUE POSTALE GE MONEY BANK LE CREDIT LYONNAIS GICM PSA FRANCETEL SOCIETE GENERALE BANQUES POPULAIRES BSI CCF DEXIA CLF IEDOM BPI

7 L’offre de référence Accompagnant les établissements financiers depuis 1993, Sopra Group a développé l’offre de référence : De multiples reportings réglementaires Au Luxembourg Banque Centrale du Luxembourg (BCL) En Roumanie Banque Nationale de Roumanie (BNR en cours de création) En France Banque De France (BAFI / BCE, Balance des paiements, IAS/IFRS, Centralisation des Risques) Direction générale des impôts (liasse Fiscale En Suisse Banque Nationale Suisse (BNS, CFB) Au Maroc Banque Al Maghreb (BAM)

8 Un monde bancaire international qui se standardise
Une mondialisation bancaire en construction Regroupement d’établissements transfrontaliers Nécessaire relocalisation d’activités Une concurrence sans cesse accrue Marchés bancarisés Marchés émergents Globalisation des métiers financiers Une nécessaire standardisation internationale Pilotage et reporting des lignes métiers Communication financière et prudentielle

9 COREP et FINREP  Le calendrier de la Banque de France
Isabelle Zimmermann Directrice solutions Reportings Financiers & Systèmes de Synthèse

10 COREP et FINREP - l’origine
Exigences toujours plus fortes en matière de reporting financier Augmentation des contrôles (fréquence, nombre et volume) Création de nouveaux indicateurs ou axes d’analyse Harmonisation européenne et internationale Nouvel accord de Bâle, normes comptables IAS / IFRS, nouveau dispositif anti-blanchiment,… Comité des Superviseurs Bancaires Européens (CEBS) Bâle II COREP COmmon REPorting IAS / IFRS FINREP FINancial REPorting Préconise l’utilisation de XBRL = langage d’échange de données de reporting Propose des taxonomies = grammaires XBRL dédiées à un métier

11 Version CEBS GL04 du 13 janvier 2006
COREP et FINREP - au niveau européen Credit Risk CR SA CR IRB CR Equity IRB CR Securitisations SA CR Securitisations IRB CR Securitisations Details CR TB SETT Market Risk MKR SA TDI MKR SA EQU MKR SA FX MKR SA COM MKR IM MKR IM Details Operational Risk OPR OPR Details OPR Loss Details Complementary Information Group Solvency Contribution Details Counterparty Details CRM Providers Details COREP Reporting prudentiel (nouveau ratio de solvabilité Mc Donough) Directive européenne 12890/05 (CAD3 /CRD) Publication le 13 janvier 2006 par le CEBS (20 états) Ratio (1 état) Risque de crédit (7 états) Risque de marché (6 états) Risque opérationnel (3 états) Informations complémentaires (3 états) Version CEBS GL04 du 13 janvier 2006 Publication de la taxonomie stabilisée prévue fin mars 2006

12 Version CEBS GL06 du 16 décembre 2005
COREP et FINREP - au niveau européen FINREP Reporting financier consolidé en norme IFRS Règlement européen 1606/2002 d’adoption des normes IAS / IFRS internationales Publication le 16 décembre 2005 par le CEBS (40 états) Bilan consolidé (1 état + 17 annexes) Compte de résultat consolidé (1 état + 10 annexes) Informations complémentaires (11 états) Publication de la taxonomie stabilisée prévue fin mars 2006 Version CEBS GL06 du 16 décembre 2005

13 COREP et FINREP - en France
Réunion SGCB du 7 mars 2006 Déclinaison par la Banque de France Traduction en français Adaptation des reportings Ajouts / suppressions de colonnes, lignes ou cellules ( certaines données seront exigées plus tard ) Suppression de certains états mais remplacement par d’autres Ajout d’états entêtes spécifiques pour définir certaines caractéristiques (code CIB, devise, période de remise, etc) Adaptation taxonomies aux textes réglementaires (dès que disponibles) Identification des insuffisances par rapport aux reportings actuels Ajout de quelques états spécifiques à la France Mise en œuvre contrôles inter-documents à l’étude

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16 COREP et FINREP Les choix de la Banque de France
Seront soumis au COREP tous les établissements remettant le ratio de solvabilité actuel Remplacement des 4008 et 4009 Données consolidées mais aussi individuelles Déclaration des données en XBRL via les modes de transmission actuellement en place Un système de signature électronique des documents sera exigé (projet SGCB CRYPTO) Certifications et délivrance de cartes à puce par la BdF

17 COREP et FINREP Le calendrier de la Banque de France
Fin transpositions et parution instructions Banque de France COREP et FINREP prévues fin juin 2006 Taxonomies françaises COREP et FINREP prévues au plus tard fin 2006 Premières déclarations COREP et FINREP sur les données à fin juin 2007 Remise des états seraient exigées fin août Sur la base des périodes correspondantes

18 Simplifier la complexité Christophe Vigneron Consultant Senior
XBRL  Simplifier la complexité Christophe Vigneron Consultant Senior

19 XBRL Utilisation adaptée de la technologie XBRL
L’expérience de Sopra Group Utilisation adaptée de la technologie XBRL Maîtrise de la technologie en 2002, migration en XML du format de déclaration pour la Banque Nationale Suisse à l’avant garde du projet de reporting européen, travail actif et concret en lien avec les acteurs des projets (CEBS, COREP, Banques Centrales, comité XBRL) membre fondateur de l’association XBRL France Maîtrise du SI Bancaire leader dans le domaine de la banque depuis sa création expérience de plus de 12 ans sur l’activité de reporting bancaire

20 XBRL Utilisation adaptée de la technologie XBRL
L’expérience de Sopra Group Utilisation adaptée de la technologie XBRL Maîtrise des thématiques Bâle II et IAS IFRS depuis 2002, nombreux projets de conseil et d’assistance début 2005, une nouvelle offre Evolan Capital Adequacy de gestion des risques Prototype opérationnel de reporting COREP avec Evolan Report sur la base de la version disponible de la taxonomie du CEBS participation active de Sopra Group à la qualification de la taxonomie du CEBS

21 XBRL eXtensible Business Reporting Langage Taxonomie
Un aperçu de la complexité… eXtensible Business Reporting Langage Langage largement adopté au niveau mondial Conçu pour standardiser la communication, l’échange et la publication d’informations financières D’une utilisation libre, il est fondé sur le standard XML Taxonomie Définit la structure et le contenu d’un document XBRL Schémas = étiquetage et typologie des données appelées éléments (dictionnaire) Base de liens (linkbase) = libellés, références, règles de représentation des éléments (états), règles de calcul et de relation entre les éléments Une taxonomie spécifique à chaque type d’information COREP, FINREP, États spécifiques SGCB, BAFI, …

22 Exemple de fichier (ou d’instance) XBRL
Un aperçu de la complexité… Template Mesures Dimensions Exemple de fichier (ou d’instance) XBRL pour l’état COREP SA

23 XBRL XBRL permet de définir XBRL devrait permettre de définir
Complexe mais limité dans sa version actuelle XBRL permet de définir Un format commun d’états par type de reporting pour l’ensemble des superviseurs européens faciliter la communication entre les superviseurs et à l‘intérieur de groupes trans-nationaux Des contrôles mais insuffisants et a posteriori contrôles inter-documents impossibles constatation trop tardive des anomalies au moment de la déclaration XBRL devrait permettre de définir Un modèle générique de données financières Mais les taxonomies actuelles ne traitent pas complètement cet aspect générique taxonomies spécialisées pratiquement pas de réutilisation des mesures à suivre, peut-être, pour les décades à venir…

24 XBRL Impact très fort Impact faible en apparence
Impacts sur la chaîne de traitement de reporting Impact très fort Création d’un nouveau système d’information en XBRL (base de données, intégration complexe d’outils XBRL) à compléter par des fonctions spécifiques (contrôles) Impact faible en apparence Interpréteur de taxonomie (mapping entre les données de votre SI et les éléments XBRL) à compléter par des fonctions spécifiques (contrôles) Extrait de la présentation de Mme Nouy le 17 janvier 2006 à la conférence XBRL France

25 Critères de rapprochement
XBRL L’approche pragmatique de Sopra Group Rapprocher les données de votre SI des éléments XBRL Automatique et de façon transparente pour l’utilisateur Au travers des données métiers (comptes, attributs, indicateurs, montants, etc) Données du SI Fonds propres - réserves éligibles Critères de rapprochement Compte (et attribut) Élément XBRL Mesure <m-ca_EligibleReserves> Classe d’exposition « entreprise » Attribut Dimension <d-ec_Corporate> Perte attendue Champ en entrée Mesure <m-ic_ExpectedLoss> Exemple COREP

26 XBRL L’approche pragmatique de Sopra Group Dimensions = Ruptures
Dimensions = Lignes Mesures = Colonne Template = Etats

27 XBRL L’approche pragmatique de Sopra Group Nécessité d’un niveau de service complet adapté au métier de reporting Contrôles, habilitations, mise au point, piste d’audit, etc Nouveaux besoins liés à XBRL L’échange de données en XBRL La déclaration en XBRL avec signature électronique La création de nouvelles taxonomies pour des reportings internes Pour les échanges avec les partenaires Nouveaux besoins liés à la multiplicité des reportings Contrôles croisés entre les différents reportings y compris avec les reporting existants (BAFI)

28 Evolan Report - Évolutions 2006
COREP et FINREP au format XBRL AGENT FINANCIER Système d’Information existant Comptes Attributs Élements XBRL Ventilation des données du SI en données de reporting Taxonomies Interpréteur de taxonomie Éditeur de taxonomie Interne Partenaires SGCB Contrôles inter et intra réglementaires Suivi et mise au point Atelier de production des déclarations Rapports Rapports XBRL Mise au format BdF Convertisseur XBRL Signature électronique Rapports XBRL Une solution mixte

29 XBRL Conséquences à moyen terme sur le traitement de reporting
L’approche pragmatique de Sopra Group Conséquences à moyen terme sur le traitement de reporting Aucune refonte des systèmes d’information(s) existants un simple « mapping » entre les données du Système d’Informations et les nouveaux concepts XBRL est nécessaire Des modes de travail inchangés Pas d’impact sur les procédés d’alimentation du reporting à partir du Système d’Informations Fonctions de contrôles évoluées impératives contrôles BAFI / COREP / FINREP contrôles inter-documents

30 Les évolutions prévues cette année

31 Evolan Report - Évolutions 2006
COREP et FINREP au format XBRL AGENT FINANCIER Système d’Information existant Comptes Attributs Ventilation des données du SI en données de reporting Interne Partenaires Contrôles inter et intra réglementaires Suivi et mise au point SGCB Atelier de production des déclarations Rapports Rapports Mise au format Interfac BdF Evolan Report : la solution actuelle

32 Evolan Report – Nos objectifs
Conserver les procédés d’alimentation actuels A partir de comptes, d’attributs, de champs Pas de modification de vos méthodes de travail Contrôles en amont de la déclaration Piste d’audit Mises au point manuelles possibles dans les fonds d’états Transparence des aspects techniques pour les utilisateurs Couvrir tous les nouveaux aspects techniques Multi-taxonomies Transformation XBRL Signature électronique En utilisant l’ouverture liée à XBRL

33 Evolan Report - Évolutions 2006
Deux nouveaux modèles réglementaires Modèle COREP Modèle FINREP Contenant tous les états requis Quelles que soient les approches et catégories de risques pour Corep Déclinés par pays (France, Suisse, …)

34 Evolan Report - Évolutions 2006
Deux nouveaux modèles En français dès que la traduction de la Commission Bancaire sera disponible

35 Evolan Report - Évolutions 2006
Import, export et déclaration XBRL Alimentation des états Utilisation des procédés actuels de ventilation Réutilisation possible de données BAFI pour alimenter certains nouveaux états (données comptables : fonds propres, provisions…) Mais ouverture sur de multiples sources d’alimentation La déclaration s’effectue en format XBRL Contrôles de syntaxe XML, XBRL et COREP / FINREP (Parseurs intégrés) Système de signature électronique Produit Passport d’Axway

36 Evolan Report - Évolutions 2006
XBRL, le format d’échange standard d’Evolan Report

37 Evolan Report - Évolutions 2006
Import, export et déclaration XBRL Le format d’échange en XBRL d’Evolan Report s’adapte à la taxonomie COREP FINREP autre sur demande Les états réglementaires actuels (comme BAFI) pourront être échangés au format XBRL sur la base d’une taxonomie fournie par Sopra Group

38 Evolan Report - Évolutions 2006
Import, export et déclaration XBRL

39 Evolan Report - Évolutions 2006
La cohérence Des fonctions de contrôles évoluées intégrés en amont de la déclaration Traduction des contrôles portés par la taxonomie Contrôles intra et inter états Contrôles Inter modèles de reporting Entre les états du COREP, du FINREP et de la BAFI Réconciliation comptable

40 Evolan Report - Évolutions 2006
La complétude des fonctionnalités Les modèles COREP et FINREP bénéficient du niveau de services de la version 3.60 Extension du nombre de sessions simultanées Explorateur d’ESTD plus évolué (critères de recherche) Nouvel explorateur d’anomalies avec accès par type d’erreur Comparaison de session (pour un ou tous les états, pour une cellule d’un état) Contrôles intra et inter-documents paramétrables par l’utilisateur etc

41 Evolan Report - Évolutions 2006
COREP et FINREP au format XBRL AGENT FINANCIER Système d’Information existant Comptes Attributs Ventilation des données du SI en données de reporting Interne Partenaires Contrôles inter et intra réglementaires Suivi et mise au point SGCB Atelier de production des déclarations Rapports Rapports Mise au format Interfac BdF Evolan Report : la solution actuelle

42 Evolan Report - Évolutions 2006
COREP et FINREP au format XBRL AGENT FINANCIER Système d’Information existant Comptes Attributs Élements XBRL Ventilation des données du SI en données de reporting Taxonomies Interpréteur de taxonomie Éditeur de taxonomie Interne Partenaires SGCB Contrôles inter et intra réglementaires Suivi et mise au point Atelier de production des déclarations Rapports Rapports XBRL Mise au format BdF Convertisseur XBRL Signature électronique Rapports XBRL Evolan Report : la solution mixte, complète et évolutive

43 Evolan Report - Évolutions 2006
Le calendrier Evolan Report Mise à disposition des modèles réglementaires COREP et FINREP quatre mois après la diffusion des textes officiels (prévue fin juin 2006) Mise à disposition des procédures de déclaration un mois après la diffusion des taxonomies définitives (prévue avant fin 2006)

44 Evolan Report - Évolutions 2006
Le reporting généralisé

45 Comment alimenter les nouveaux états 

46 Comment alimenter les nouveaux états COREP et FINREP
Traitement des opérations CRE Comptabilité Engagements (CRI) Soldes Calcul risques CRI Encours + soldes Consolidation Engagements pondérés (CRI) Soldes consolidés Evolan Report Socle du reporting généralisé BAFI BCE COREP FINREP Interne Principe d’alimentation pour un établissement

47 Comment alimenter les nouveaux états COREP et FINREP
Établissement 1 Établissement 2 Établissement 3 Evolan Report Evolan Report Soldes Soldes États Encours + soldes États Consolidation Soldes Evolan Report Socle du reporting généralisé BAFI BCE COREP FINREP Interne Principe d’alimentation pour un groupe

48 Comment alimenter les nouveaux états COREP et FINREP
Par ventilation directe à partir du SI banque Pour le COREP, à partir du produit Evolan Capital Adequacy (gestion des risques) Au travers du composant d’architecture Evolan Reporting Data Mart par import en format texte ou XBRL par saisie manuelle

49 Comment alimenter les nouveaux états COREP et FINREP
Par ventilation directe à partir du SI banque A partir de comptes et d’attributs Pour les fonds propres du COREP, sous la forme d’ESTD classiques de soldes comptables Pour le risque de crédit du COREP, sous la forme d’ESTD spécifiques d’engagements pondérés (classe et type d’exposition, montant d’exposition d’origine, provisions, FCEC, facteur de pondération, PD, LGD, Maturité, etc) Pour le risque de marchés du COREP, sous la forme d’ESTD spécifiques de positions (nature d’instrument, position courte, position longue, position nette, maturité, etc)

50 Comment alimenter les nouveaux états COREP et FINREP
Par ventilation directe à partir du SI banque Pour le risque opérationnel du COREP, sous la forme d’ESTD spécifiques des pertes enregistrées (activité, type d’événement, montant des pertes, etc) Pour le FINREP, sous la forme d’ESTD classiques de soldes comptables (en norme IFRS) pour la balance et le compte de résultat d’ESTD spécifiques pour d’autres états plus détaillés

51 Pour le COREP, à partir du produit Evolan Capital Adequacy
Modélisation Pourcentages de pondération Facteurs de conversion Décotes standards Paramètres réglementaires ( Méthode IRB ) Facteurs de risque (PD, LGD, EAD, Value at Risk) ( Méthode SA ) Contrats Calcul des positions risques Pondération des créances Conversion FCEC Atténuation du risque Répartition des fonds propres Suivi du ratio de solvabilité Evolan CAD Risques pondérés (Risk Weighted Asset) Evolan Report Reporting Bâle II modèle COREP

52 Les atouts d’Evolan Capital Adequacy
L’alternative à des solutions complexes et souvent surdimensionnées de gestion des risques Mise en œuvre dans un délai très court de manière progressive et évolutive Développé en partenariat avec des banques Intégration automatique avec Evolan Report et le modèle COREP Respect des obligations réglementaires Veille réglementaire effectuée par Sopra Group Piste d’audit Contrats et tiers en entrée Détermination des classes de risques et des facteurs de pondération Intégrée à la piste d’audit d’Evolan Report

53 Pour le COREP, à partir du produit Evolan Capital Adequacy
Ergonomique, facile à installer et à déployer

54 Au travers de Evolan Reporting Data Mart
Financial Data Warehouse Information System Un composant permettant de rationaliser l’architecture Evolan Reporting Data Mart Reporting à la demande Evolan Report Evolan Capital Adequacy Déclaration Centrale des Risques Evolan Risk Reportings internes module Design Liasse fiscale Evolan Fiscal Reporting Banque Centrale modèle réglementaire par pays IFRS Modèle FINREP Reporting Bâle II modèle COREP

55 En conclusion

56 COREP et FINREP au format XBRL
La quasi totalité des établissements devrait être soumise au COREP Un projet en 2006 Adaptation du reporting et des systèmes de collecte Un niveau d’exigence et une complexité des technologies expertise du métier du reporting expertise de l’architecture des systèmes bancaires Besoin d’une cohérence globale des reportings source unique piste d’audit

57 Avant de vous donner la parole…
Merci de remplir les fiches d’appréciation à l’accueil, un petit cadeau vous y attend…

58 Merci pour votre attention
Questions et débat Merci pour votre attention


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