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AGROALIMENTAIRE BIOTECHNOLOGIE PME & EUROPE Quels outils choisir ? Saint Pol de Léon 4 décembre 2008 BBV Laction Objectif Europe est financée par le conseil.

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1 AGROALIMENTAIRE BIOTECHNOLOGIE PME & EUROPE Quels outils choisir ? Saint Pol de Léon 4 décembre 2008 BBV Laction Objectif Europe est financée par le conseil régional et la Drire Bretagne

2 2 PARTICIPER A UN PROJET DE LUE CEST : Patrick SCHOULLER DGE STSI COMPLIQUE OBLIGATOIREMENT EN ANGLAIS RISQUE CONSOMMATEUR DE TEMPS TROP DE LA RECHERCHE FONDAMENTALE DONC PAS POUR UNE PME COMME LA MIENNE Les projets européens ont des délais incompatibles avec les besoins des PME…. Participer à un projet européen coûte cher et génère des problèmes de trésorerie

3 Lessentiel est : De ne pas vendre son âme pour un peu de sous Ne dites pas : Il y a des financements à Bruxelles : que faire pour les obtenir? Mais : Parmi toutes les aides existantes : quelle est celle qui peut maider dans mon projet actuel? Participer à un projet Européen, cest compliqué : NON ! CA PEUT ETRE SIMPLE Ca dépend pourquoi on y va? Ca dépend de comment on y va?

4 Lanalyse le prouve ! 90% Des gagnants jouent une seconde fois… 75% Des gagnants une deuxième fois jouent une troisième fois… Participer à un projet Européen, cest compliqué :

5 Projets européens et PME Pourquoi ne pas y participer ? Si je recherche uniquement un financement Si mon projet dure moins de 18 mois Si je ne veux pas travailler en consortium et donc partager de linformation Le projet européen répond à un besoin stratégique de lentreprise Participer à un projet européen permet de mener à bien plus rapidement et avec plus de moyens (techniques humains, financiers) un projet qui serait de toute façon réalisé dans l'entreprise

6 Les instruments PCRD : Outil Mesures Spécifiques PME Outil de recrutement de Chercheur Durée du projet : 2 à 4 ans CIP Durée du projet : 2 à 3 ans maximum PCRD : Outil STREP Durée du projet : 3 à 5 ans EUROSTAR/ EUREKA Durée du projet : 2 à 3 ans ERA-Net / eurotransbio Durée du projet : 2 à 3 ans PCRD : Outil Projet Intégrés Durée du projet : de 4 à 6 ans euros 1Million3 millions 5 millions 10 millions Taille du consortium Nombre de partenaires Budget total du projet JTI IMI Durée du projet : 2 à 3 ans maximum Financement de projet proche du marché Financement de projet de recherche amont

7 Le CIP en général Un nouveau programme cadre 1 Janvier 2007 – 31 Décembre 2013 Contribuer à la compétitivité et la capacité dinnovation de la Communauté Ne doit pas faire de la RDT mais mettre en place des pilotes ou des structure dappuis

8 Entreprenariat & Innovation ~2,170 M (dont 430 M eco- innovation) ICT Programme de soutien aux politiques ~730 M Energie intelligente en Europe ~730 M Le CIP: –un nouveau programme cadre pour dynamiser la croissance et lemploi en Europe –budget ~3.6 ( ) –Trois piliers (les programmes spécifiques) Le CIP en général

9 Energie intelligente en Europe ~730 M dont 61 millions deuros pour 2008 Pousser lefficacité énergétique et lusage rationnel des sources dénergie Promouvoir de nouvelles sources dénergie renouvelables et la diversification de lénergie Promouvoir lefficacité énergétique et de nouvelles sources dénergie dans le transport Le CIP en général

10 Financement: Remboursement des coûts éligibles jusquà 75 % (principalement pour les couts de personnel) Coûts indirects : taux forfaitaire de 60 % des coûts de personnel Critères Au moins 3 organisations de 3 pays européens différents Durée des projets : 3 ans maximum Budget entre 0,5 et 2,5 millions d'euros Exemple : Improving energy efficiency of SMEs from the food and drink industry Le CIP en général

11 Clusters (Caterene, Euripide, Celtic, Eurogia, Xiteaz) Initiatives stratégiques thématiques Priorités définies dans une feuille de route Consortium avec les acteurs majeurs Développement de technologies génériques Gestion assurée par les industriels Projets individuels (Eureka) Proches du marché, Orientés produit, procédé ou service innovants Au moins deux partenaires de deux pays membres Eurostars Projects Le leader du consortium est une PME qui réalise de la recherche en interne Programme joint avec communauté Européenne Dead line pour les calls EUREKA: 3 types de projets

12 Projets d'initiative individuelle Projets de 0,5 à 5 M, à relativement court terme (2 à 3 ans), Résultats proches du marché, Participants dau moins deux pays membres, Doivent conduire à un produit, procédé ou service disposant dune avance significative dans leur secteur.

13 Lespace intergouvernemental dEUREKA à 39 membres en 2008 European Commission Latvia Lithuania Luxembourg Malta Monaco The Netherlands Norway Poland Portugal Romania France Germany Greece Hungary Iceland Ireland Israel Italy Austria Belgium Croatia Cyprus Czech Republic Denmark Estonia Finland Fyrom (Macédoine) Russia San Marino Serbia Slovakia Slovenia Spain Sweden Switzerland Turkey Ukraine United Kingdom

14 Eurostars, une initiative dEUREKA et de la Commission européenne, financée en France par 0SEO EUROSTARS : une offre destinée aux Pme innovantes à fort potentiel de croissance

15 Programme pour les PME à forte intensité de recherche et dinnovation Définition dune PME Eurostars: PME au sens communautaire, Moins de 250 salariés, Chiffre d'affaires annuel inférieur à 50 M ou total du Bilan inférieur à 43 M, Non détenue à 25% ou plus par une entreprise ne satisfaisant pas à ces critères. Consacrant 10% de son CA annuel à la R&D ou employant 10% de son personnel en R&D, Implantée dans un des pays membres dEurostars*.

16 Critère déligibilité Une PME Eurostars porte le projet, Le consortium réunit au moins deux entités indépendantes de deux pays Eurostars, La ou les PME Eurostars doivent participer au minimum à 50% du coût total du projet, La durée du projet est inférieure à 3 ans, La commercialisation intervient moins de 2 ans après la fin du projet, La participation dun partenaire ou dun pays nexcède pas 75% du coût total du projet.

17 Pour Dates limites de remise des dossiers : Novembre 2009 Caractéristiques prévisionnelles: 90 à 100 projets, Montant moyen par projet: 1,5 M, 1 à 3 PME par projet (consortium de 2 à 5 partenaires), 200 à 700 K de financement public par projet. Eurostars en France OSEO innovation à hauteur de 5 M par an, Sous forme de subvention 40% PME Eurostars, 30% partenaires (sauf GG >2000 personnes )

18 Pays membres dEurostars 31 pays 400 M sur la durée du 7 ème PCRDT (dont 100M de la CE) Autriche Belgique Chypre Croatie République Tchèque Danemark Espagne Estonie Finlande France Allemagne Grèce Hongrie Islande Irlande Israël ItalieLettonieLituanieLuxembourgPays-BasNorvègePolognePortugal Roumanie Royaume Uni Slovénie Slovaquie Suède Suisse Turquie Non membres dEurostars: Arym (Macédoine), Malte, Monaco, Saint Marin, Serbie, Russie, Ukraine.

19 EuroTransBio Appel à projets transnational dans le domaine des biotechnologies. Incitant les PME du secteur à développer des coopérations transnationales en soutenant leurs partenariats dans des activités de recherche Financement pour les PME: 60% des coûts éligibles

20 Le champ thématique couvre tous les domaines des biotechnologies, de la recherche industrielle au développement pré concurrentiel. Au moins 2 PME de 2 pays partenaires différents. Des laboratoires publics et des entreprises peuvent se joindre au consortium dans les pays déjà représentés par une PME. Constat : 2 PME, 2 pays budget moyen 1.7 Mdeuros Durée: 2 ans EuroTransBio

21 9 pays et régions : l'Allemagne, l'Autriche, la Belgique (uniquement la région des Flandres), l'Espagne, le Pays Basque, la Finlande, la France, l'Italie, les Pays bas. Chaque pays (ou région) financera les partenaires nationaux (ou régionaux) des projets sélectionnés conjointement Prochaine date : 27 Avril 2009 Budget : 35 M deuros EuroTransBio

22 Plateforme technologique eurpéenne Les plateformes technologiques proposent une vision commune entre les différentes parties prenantes; davoir un impact positif sur un large éventail de politiques; de rassembler des efforts en recherche et développement; de mobiliser de moyens financiers dorigine publique et privée.

23 Les Plateformes Technologiques Européennes (ETP) du domaine KBBE

24 Les instruments PCRD : Outil Mesures Spécifiques PME Outil de recrutement de Chercheur Durée du projet : 2 à 4 ans CIP Durée du projet : 2 à 3 ans maximum PCRD : Outil STREP Durée du projet : 3 à 5 ans EUROSTAR/ EUREKA Durée du projet : 2 à 3 ans ERA-Net / eurotransbio Durée du projet : 2 à 3 ans PCRD : Outil Projet Intégrés Durée du projet : de 4 à 6 ans euros 1Million3 millions 5 millions 10 millions Taille du consortium Nombre de partenaires Budget total du projet JTI IMI Durée du projet : 2 à 3 ans maximum

25 LE PROGRAMME CADRE Le but Les moyens Les outils Coopération (Recherche collaborative) Idées (Recherche « Frontière ») Personnes (Potentiel humain) Capacités (Capacités de recherche) Thèmes/Budget ( ) M Santé M Biotechs, Alimentation, Agriculture M IST 9 110M Nano, Matériaux, Production M Energie M Environnement M Transport (dont aéronautique) M Espace M Sécurité 1430 Budget ( ) M Pas de « restrictions thématiques » : le « Scientific Council » prépare le Programme de Travail annuel Thèmes/Budget ( ) M Grands axes : -Réseaux Marie Curie – formation initiale des chercheurs - Formation « tout au long de la vie » et développement des carrières -Partenariats public/privé -Dimension internationale -Actions spécifiques (prix dexcellence) Thèmes/Budget ( ) M Infras. de Recherche M Recherche pour les PME M Régions de la connaissance 126 M Science dans la société 359 M Potentiel de Recherche 350 M Coopération internationale 182 M

26 Recherche au profit des PME Ce régime est destiné à aider de petits groupes de PME innovantes à résoudre des problèmes technologiques communs ou complémentaires. Les projets, à mener à relativement court terme, Couvre l'ensemble du champ scientifique et technologique Doivent être centrés sur les besoins d'innovation des PME qui confient des travaux de recherche à des exécutants de RDT extérieurs Doivent avoir un potentiel d'exploitation clairement établi pour les PME concernées. Dans la partie capacité

27 Les bourses chercheurs Deux types d'outils : - bourses passerelles recherches entreprises : IAPP - bourses individuelles : IEF Financements : jusqu'à 100% Durée : 1 à 2 ans pour les bourses individuelles 3 à 4 ans pour les IAPP Consortium: minimum 2 partenaires de 2 pays Prochains appels : passerelles recherche entreprise : mars 2009? bourses individuelles : août 2009

28 Programme coopération Trois instruments possibles : Projets Collaboratifs STREP et IP - STREP projets focalisés (small and medium projects) Petites ou moyennes actions de recherche focalisées - IP projets intégrés (large projects) Projets à grande échelle dintégration Réseaux dExcellence NoE

29 Activités de recherche et de développement technologique : – 50% des coûts éligibles sauf pour: Les entités publiques (sans-profit): jusquà 75% Les établissements enseignements : jusquà 75% Les organisations de recherche (sans-profit): jusquà 75% Petites et moyennes entreprises: jusquà 75% Activités de démonstration : jusquà 50% des coûts éligibles Autres activités: jusquà 100% incluant la gestion du consortium Coûts indirects: 60 % pour les PME Taux maximum de financement

30 Accord de consortium obligatoire Dans le FP7, laccord de consortium est toujours obligatoire pour les projets collaboratifs Nécessité de choisir le modèle et fixer les grands principes au niveau de la proposition Faire signer un document y faisant référence Une lettre dengagement (une page) Un Memorandum of Understanding (3/4 pages)

31 Eurotransbio: ERASysBio: 7ème PCRD: Les bénéficiaires des financements communautaires. Liens utiles


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