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Les produits phytosanitaires Chapitre 3 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires.

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1 Les produits phytosanitaires Chapitre 3 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires

2 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 01 Les formulations : substances actives + coformulant Poudres (principales : WP) Granulés (principales : WG) Liquides (CS, SC, EW ou EC)

3 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 02 La poudre mouillable (WP) poussières nocives lors de la préparation de la bouillie difficultés de vidange des emballages dispersant mouillant substance active

4 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 03 Les granulés dispersables (WG) coulent comme des liquides pas de solvant pas de dégagement de poussière pas de projection vidange aisée des emballages dispersant mouillant substance active

5 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 04 Les concentrés émulsifiables (EC) Présence de solvants organiques (jusquà 90%) volatiles inflammables émulsifiant solvant substance active

6 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 05 Les émulsions aqueuses (EW) Moins de solvant (remplacé par leau) Solvants moins inflammables et moins toxiques émulsifiant solvant substance active

7 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 06 Les suspensions concentrées (SC) facile à utiliser pas de solvant organique tendance à la décantation et séparation des phases dispersant substance active

8 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 07 Les microencapsulées (CS) pas ou peu de solvant toxicité à la préparation et à lapplication de la bouillie libération progressive de la substance active ATTENTION : ne pas intervenir trop rapidement sur la parcelle paroi substance active

9 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 08 Les gels et poudres en sachets hydrosolubles problème de tenue dans le temps, à lhumidité et au froid pas fractionnable adhérence aux parois des cuves mauvaise dilution et problème de compatibilité avec dautres spécialités

10 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 09 Classification des produits Insecticides - acaricides Fongicides Herbicides Nématicides Rodenticides Hellicides Taupicides Corvifuges Répulsifs Substances de croissance

11 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Homologation européenne pour les matières actives Les produits phytosanitaires 3 10 Homologation Mise sur le marché nationale pour les spécialités (comprenant les matières actives homologuées au niveau européen) Révision en cours jusquà 2008 pour les matières actives antérieures à 1993

12 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 11 Homologation des produits France Commission détude de la toxicité et de lécotoxicité AVIS Comité d'homologation PROPOSITION Europe Inscription sur la liste positive européenne des substances autorisées Comité Phytosanitaire permanent Ministre de l'Agriculture DÉCISION REFUS AUTORISATION DE VENTE

13 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 12 Homologation des produits en France Autorisation de vente Autorisation Provisoire de vente Autorisation d'expérimentation Dossier Toxicologique écotoxicologique d'efficacité Échantillons (études physico-chimiques) Demandeur Ministère de l'Agriculture DGAL - SPV Comité d'homologation INRA SSMCommission détude de la toxicité Refus

14 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 13 Le contenu toxicologique des dossiers d'homologation Toxicité chronique substance active uniquement rat 1 et 2 ans chien 1 an étude de cancérogénèse chez rat et souris Toxicité aiguë substance active + produit formulé DL 50 - orale et dermale CL 50 Tests d'irritation et de sensibilisation cutanée Toxicité subchronique substance active uniquement 28 à 90 jours (orale)

15 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 14 Le contenu toxicologique des dossiers d'homologation Toxicité pour la reproduction substance active uniquement tératogénèse études sur deux générations dans les deux sexes substance active uniquementTests de mutagénèse Étude de cinétique et de métabolisme substance active uniquement Tests de Neurotoxicité éventuellement substance active uniquement

16 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 15 Les doses limites AOEL (Acceptable Operator Exposure Level) sécurité de l'applicateur Dose sans effet moyen terme (le plus souvent) chez l'animal/100 exprimée en mg/kg/jour DJA (Dose Journalière Admissible) sécurité alimentaire du consommateur Dose sans effet long terme chez l'animal/100 exprimée en mg/kg/jour Le consommateur est mieux protégé que lapplicateur DJA (Dose Journalière Admissible) sécurité alimentaire du consommateur Dose sans effet long terme chez l'animal/100 exprimée en mg/kg/jour AOEL (Acceptable Operator Exposure Level) sécurité de l'applicateur Dose sans effet moyen terme (le plus souvent) chez l'animal/100 exprimée en mg/kg/jour DJA (Dose Journalière Admissible) sécurité alimentaire du consommateur Dose sans effet long terme chez l'animal/100 exprimée en mg/kg/jour AOEL (Acceptable Operator Exposure Level) sécurité de l'applicateur Dose sans effet moyen terme (le plus souvent) chez l'animal/100 exprimée en mg/kg/jour

17 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 16 Létiquette Exemple Symbole et indication de danger Coordonnées du fabricant Nom du produit Phrases de risques Rxx Conseils de prudence Sxx

18 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 17 Les symboles de danger - propriétés toxicologiques Très toxiqueToxique Nocif Irritant Corrosif

19 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 18 Les symboles de danger - propriétés physico-chimiques Comburant Explosif Facilement inflammable Inflammable Extrêmement inflammable + Dangereux pour lenvironnement N

20 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 19 Phrases de risques Dangers locaux et aigus CodePhrases de " risques " R35 Provoque de graves brûlures R26 Très toxique par inhalation Nature des risques particuliers attribués aux substances et préparations dangereuses Dangers chroniques et long terme R40 Effets cancérigènes possibles - preuves insuffisantes R68Possibilité deffets irréversibles Stockage CodePhrases de " risques " S1 Conserver sous clé Comportement S20 Ne pas manger et ne pas boire pendant lutilisation Conseils de prudence concernant les substances et préparations dangereuses Environnement domestique S29 Ne pas jeter les résidus à légout E.P.I. S39 Porter un appareil de protection des yeux/du visage

21 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 20 L'étiquette dit tout Identification Nom du produit - contenance Nom de la matière active, sa concentration Type de produit (herbicide…) et sa formulation Usages autorisés Numéro dhomologation Nom et adresse du fabricant Numéro de lot et date de péremption

22 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 21 L'étiquette dit tout Modalités dutilisation Classement du produit Phrases de risques et conseils de prudence Doses homologuées Période de traitement et délais demploi avant récolte Mentions particulières (autorisation en période de floraison) Compatibilités Mode dapplication et préparation de la bouillie Conseils demploi Conditions de stockage Élimination de lemballage

23 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 22 Le contenu des fiches de données de sécurité Identification du produit chimique et de la personne physique ou morale responsable de sa mise sur le marché 1 Informations sur les composants 2 Identification des dangers 3 Description des premiers secours à porter en cas durgence 4 Mesures de lutte contre lincendie 5 Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle 6 Précautions de stockage, demploi et de manipulation 7 Procédures de contrôle de lexposition des travailleurs et caractéristiques des équipements de protection individuelle 8

24 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 23 Le contenu des fiches de données de sécurité Propriétés physico-chimiques 9 Stabilité du produit et réactivité 10 Informations toxicologiques 11 Informations écotoxicologiques 12 Information sur les possibilités délimination des déchets 13 Informations relatives au transport 14 Informations réglementaires 15 Autres informations pouvant contribuer à la sécurité ou à la santé des utilisateurs 16

25 Sommaire Santé - sécurité au travail > PHYTOSANITAIRES Prévention et produits phytosanitaires Les produits phytosanitaires 3 24 Dautres sources dinformation Site du ministère de lAgriculture Agritox UIPP pour les fiches de données de sécurité Index ACTA


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