La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

Charte Qualité des réseaux dassainissement LANGUEDOC-ROUSSILLON Intervenant : David RIPOLL (VERSeau Développement) 18 avril 2011 - Comité de suivi.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "Charte Qualité des réseaux dassainissement LANGUEDOC-ROUSSILLON Intervenant : David RIPOLL (VERSeau Développement) 18 avril 2011 - Comité de suivi."— Transcription de la présentation:

1 Charte Qualité des réseaux dassainissement LANGUEDOC-ROUSSILLON Intervenant : David RIPOLL (VERSeau Développement) 18 avril Comité de suivi

2 COMITE DE SUIVI 29 signataires représentatifs de lensemble des acteurs intervenant dans la conception, la réalisation et le fonctionnement dun réseau dassainissement se sont engagés à respecter la Charte : Ce comité permet de promouvoir les principes de la Charte, de recenser les difficultés et les besoins des acteurs dans sa mise en application, et den évaluer les effets. Son rôle consiste en outre en la définition, la validation, le suivi des actions proposées et létablissement dun bilan des réalisations.

3 Actions mises en œuvre Journées déchanges et de partage dexpériences Site internet : diffusion dinformations actualisées (http://www.charte-assainissement-lr.org) Outils daide à lapplication de la charte (CCTP types, guides méthodologiques, …), animation groupe de travail Suivi de chantiers pilotes : recenser les difficultés, évaluer les effets ANIMATION DE LA CHARTE QUALITE LR

4 JOURNEES DINFORMATIONS ET DECHANGES Sensibilisation des Maître douvrages aux bonnes pratiques de la Charte Qualité des réseaux dassainissement : Assises de leau du Gard, le CG30 et lAE on rappelé lintérêt de travailler sous Charte (300 participants) - 08/10/10 Stand 53ème Congrès Départemental des Maires du /10/10 Information et sensibilisation des professionnels aux bonnes pratiques de la Charte/création du réseau : Réunion de travail avec les MOE du CG66 et de lAE > présentation Charte + rappel des exigences en matière de contrôles préalables à la réception - 3/06/10 Assemblée Générale des canalisateurs de France > présentation animation Charte LR par CG /06/10 Réunion de restitution de létude dévaluation sur la politique de lAE RM&C en faveur de la qualité des réseaux dassainissement > présentation avancement Charte - 7/12/10

5 JOURNEES DINFORMATIONS ET DECHANGES Mise en place dun module de formation pour favoriser les bonnes pratiques de la Charte : Journée de formation du COSUIVI Charte LR par module formation Charte Nationale - 23/03/10 Journée de formation Charte LR Un support pour la réalisation de vos opérations dassainissement à lENGREF à Montpellier organisée en partenariat avec le CNFPT et lAITF à destination des ingénieurs et techniciens des collectivités territoriales (13 participants) – 10/11/10 Module de formation Charte sera intégré dans le catalogue 2012 du CNFPT

6 Communauté d'Agglomération (élus des communes et agents techniques) : Communauté d'Agglomération de Béziers (34) Communauté d'Agglomération de Montpellier (34) Communauté d'Agglomération du Bassin de Thau (34) Communauté d'Agglomération du Carcassonnais (11) Communauté d'Agglomération du Grand Alès (30) Communauté d'Agglomération du Grand Narbonne (11) Nîmes Métropole Communauté d'Agglomération (30) Perpignan Méditerranée Communauté d'Agglomération (66) Sensibilisation des Maître douvrages aux bonnes pratiques de la Charte Qualité des réseaux dassainissement : Depuis 2009 > rencontre dune 30 aine de maîtres douvrage afin de les encourager à réaliser leurs travaux sous Charte (2/3 environ) : Communauté de Communes et Syndicats de Communes (élus des communes et agents techniques) : Communauté de Communes de la Côte Vermeille (66) Communauté de Communes des Aspres (66) Communauté de Communes du Canigou Val Cady (66) Communauté de Communes du Nord Basin de Thau (34) Communauté de Communes du Val de Tave (30) Régie du Conflent (66) SIVOM de l'Etang de lOr (30) SIVU Vidourles et Bénovie (30) Syndicat d'Assainissement du Pays Viganais (30) Syndicat Mixte Vallée de lOrb (34) Collectivités maîtres douvrage : Aumelas (34) Aubais (30) Capestang (34) Cessenon sur Orb (34) Garrigues (34) La Tour Sur Orb (34) Lézignan-Corbières (11) Maureillas (66) Montbazin (34) Murles (34) Rivesaltes (66) Ville dAgde (34) COMMUNICATION

7 Sensibilisation des Maître douvrages aux bonnes pratiques de la Charte Qualité des réseaux dassainissement : Appui des partenaires relais et signataires afin de relayer linformation Charte : Association des Maires du Gard Association des Maires des Pyrénées-Orientales Association des Maires de lhérault Centre de Formation des Maires et des élus Locaux Une rencontre est prévue pour cette année avec lAssociation des Maires de lAude Rencontre des services techniques des financeurs : BE CG de lHérault, BE CG du Gard, Chargés daffaire de lAgence de leau RM&C En relation avec les SATESE des Pyrénées-Orientales, de lAude, de lHérault COMMUNICATION

8 Information et sensibilisation des professionnels aux bonnes pratiques de la Charte/création du réseau : Maîtres doeuvre, Bureaux détudes préalables, CSPS, Entreprises de travaux, Entreprises de Contrôles, etc > La liste de diffusion du groupe de travail réunit plus de 100 référents en 2011 Réseau SWELIA des entreprises du secteur de leau et la Fédération Régionale des Travaux Publiques (FRTP). COMMUNICATION

9 Conception et diffusion dun flyer et dun poster A0 Liste de diffusion du groupe de travail de la Charte LR (+ de 100 référents) Communication Charte de lAE RM&C Courrier de sensibilisation à la Charte intégré aux accusés de réception des demandes de financements depuis 2009 En 2010 envoi dun courrier de sensibilisation aux communes retenue pour un financement Association des Maires du Gard a fait le relais de ce courrier (13 communes) Réalisation et administration dun site internet (www.charte- assainissement-lr.org) DIFFUSION DE LINFORMATION

10 LE SITE INTERNET + de 1500 visites uniques sur lannée /3 dans en Région LR

11 Veille technique et réglementaire sur les sujets traitant de la qualité des réseaux et renvoi vers les outils déjà existants : Participation à la dynamique Nationale > réunion à Paris qui a rassemblé les Chartes Régionales avec pour objectif d'échanger sur les différents travaux en cours - 22/06/10 Animation des groupes de travail pour la réalisation doutils dapplication de la Charte : 3 réunions du groupe de travail pléniers, les 18/01/10 à Montpellier (11 participants), 11/05/10 à Rivesaltes (16 participants), 19/10/110 à Montpellier (10 participants). 7 groupes de travail thématiques en 2010 : Aide au choix des matériaux : 11/06/10, 7/10/10, 14/12/10, 22/02/11, 07/04/11 Aide au choix du MOE : 28/06/10, 9/09/10 Module de formation Charte : 11/06/10, 09/09/10 LES OUTILS DE LA CHARTE

12 Les outils validés par la Charte LR Fiche pratique DT – DICT Bilan de chantier « sous-Charte » Grille danalyse des offres Entreprises travaux Document dAssurance Qualité (D.A.Q.) CCTP Etudes préalables (Géotechnique, Topographique, Enquêtes dhabitats) Cadre de programme pour le choix du MOE Mise en place dun module de formation Charte en Languedoc-Roussillon

13 Le travail en cours Aide au choix de la MOE (Dans le cadre du sous-groupe de travail Régional Evaluation des offres de prestation intellectuelle de la CICF) Guide sur le choix des matériaux (Dans le cadre du sous-groupe de travail Régional du Sétra en partenariat avec le réseau dentreprises SWELIA) LES OUTILS DE LA CHARTE

14 CHANTIERS PILOTES DE LA CHARTE Suivi des chantiers engagés sous Charte par les collectivités maîtres douvrage : Depuis 2009 : 20 chantiers pilotes de la Charte ont été engagés et suivis par lanimateur > 13M deuro 4 chantiers sous Charte ont été engagés pour lannée chantiers sous Charte engagés pour lannée chantiers engagés à ce jour pour Chantiers réceptionnés Un tableau de renseignement des chantiers engagés sous Charte et publié sur le site internet De plus en plus de MOA et dentreprises sengagent à respecter la Charte Qualité et linscrivent dans leurs pièces contractuelles

15 CHANTIERS PILOTES DE LA CHARTE

16 Bilan des chantiers pilotes : Difficulté à engager les travaux sous Charte avant le choix du MOE La plupart des MOA se sont engagés par écrit à faire respecter les principes de la Charte Au niveau de lappel doffre globalement le prix est le premier critère dans les DCE, le mieux-disant est souvent le moins-disant au niveau prix La préparation des travaux est généralement conforme au CCAP Le Plan dAssurance Qualité de lentreprise reste général Les points sensibles nont pas toujours été analysés avant le démarrage des travaux. La clarification du projet se faisant à lavancement Les premiers bilan montre que des efforts restent à faire pour respecter les principes de la Charte

17 COPIL COSUIVI Groupe de travail Sous Groupe Thématique Comité de pilotage 2010 : 2 comités de pilotage, les 7/05/2010, 9/12/ : 2 comités de pilotage les 10/02/11, 21/04/11 Comité de suivi 2 comités de suivi : les 24/02/09, 11/12/09 à Montpellier journée de formation du COSUIVI : 23/03/10 ORGANISATION DE LA CHARTE

18 Fin de la convention : 31 octobre 2011 Journées dinformation et déchange - Signature 2 ème Charte Nationale au salon Hydrogaia le 26 mai Réunion travail MOE CG11 le 19 mai Atelier thématique des assises de leau du CG30 Qualité réseau le 16 juin Journées dactualité CNFPT - Charte LR > novembre 2011? Groupes de travail : - Monter un sous groupe de travail communication avec pour but : Veille dans le - CCTP Assainissement contrat guide CICF > démarrage juin Outils Texte à inscrire dans le DCE - Outils choix de lAMO PERSPECTIVES 2011


Télécharger ppt "Charte Qualité des réseaux dassainissement LANGUEDOC-ROUSSILLON Intervenant : David RIPOLL (VERSeau Développement) 18 avril 2011 - Comité de suivi."

Présentations similaires


Annonces Google