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Module 1 F.Chauvin – Qualité - 04-2009 Les démarches d amélioration de la Qualité en médecine Pr. Franck CHAUVIN Faculté de Saint Etienne Institut de Cancérologie.

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1 Module 1 F.Chauvin – Qualité Les démarches d amélioration de la Qualité en médecine Pr. Franck CHAUVIN Faculté de Saint Etienne Institut de Cancérologie de la Loire

2 Module 1 F.Chauvin – Qualité

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4 LA QUALITE COMME OBJECTIF STRATEGIQUE de lETABLISSEMENT DE SOINS (ordonnances 1996 / Loi 2004) ACCREDITATION / CERTIFICATION "... appréciation indépendante sur la qualité d'un établissement... services ou activités..." CONTRATS PLURIANNUELS "... définissent des objectifs en matière de qualité et de sécurité des soins..." LE PATIENT AU CENTRE DES PREOCCUPATIONS - charte du patient patient informé - questionnaire de satisfaction patient satisfait -commission de conciliation patient écouté Commission de relation avec les usagers et de la qualité (CRUQ)

5 Module 1 F.Chauvin – Qualité Les démarches d amélioration de la Qualité en médecine METHODOLOGIE Les démarches d amélioration de la Qualité en médecine METHODOLOGIE

6 Module 1 F.Chauvin – Qualité Évaluation de la qualité des soins : 3 niveaux StructureProcessusRésultats Avons-nous les moyens de bien faire ? Ressources matérielles humaines (compétences) Faisons-nous comme il faut faire ? Avons-nous de bons résultats ? Organisation Pratiques P Satisfaction États de santé Donabedian 1988

7 Module 1 F.Chauvin – Qualité H REFERENTIELS EPP ACCREDITATION CERTIFICATION IDENTIFIER LES DOMAINES ETABLIR LES REFERENTIELS EVALUER ETAPES PRATIQUES FONCTIONNEMENT PERFORMANCES PROGRAMME QUALITE RESULTATS 1 2

8 Module 1 F.Chauvin – Qualité H REFERENTIELS IDENTIFIER LES DOMAINES ETABLIR LES REFERENTIELS EVALUER ETAPES PRATIQUES FONCTIONNEMENT REFERENTIELSREFERENTIELS ACCREDITATIONACCREDITATION MESURE DES ECARTS RECOMMANDATIONS ACTIONS A MENER AUDITS PROGRAMME QUALITE PERFORMANCES RESULTATSRESULTATS 3

9 Module 1 F.Chauvin – Qualité Évaluation de la qualité à lhôpital PATIENTS PROF. DE SANTE Q attendueQ Voulue Q perçueQ rendue Satisfaction du patientPerformances PATIENTS PROF. DE SANTE Q attendueQ Voulue Q perçueQ rendue Satisfaction du patientPerformances EPP

10 Module 1 F.Chauvin – Qualité P D A C 1- PLANIFIER choisir un thème 3 - MESURER 2- FAIRE observer la pratique 4 – AJUSTER Réduire les écarts Les étapes de la démarche Qualité : la roue de Demming (PDCA)

11 Module 1 F.Chauvin – Qualité Les démarches d amélioration de la Qualité en médecine LE CADRE REGLEMENTAIRE Les démarches d amélioration de la Qualité en médecine LE CADRE REGLEMENTAIRE

12 Module 1 F.Chauvin – Qualité Évaluation des pratiques professionnelles Appréciation sur la qualité des pratiques de soins et Recommandations pour les améliorer. Incitation à entrer dans un cycle damélioration continue de la qualité des soins. Formation médicale continue (FMC) Acquisition de connaissances, Construction de compétences, Amélioration des pratiques. Accréditation ( depuis 2005; avant = certification ) Garantie quun individu a atteint ou a maintenu (recertification) un niveau de qualité professionnelle attendu et défini par une institution Certification des établissements de santé (Accréditation avant 2005)) Appréciation sur lensemble des activités dun établissement ou dune organisation. Recommandations pour les améliorer. LES DIFFERENTS TYPES DEVALUATION

13 Module 1 F.Chauvin – Qualité Une structure : La HAUTE AUTORITE DE SANTÉ OBJECTIFS (13 Août 2004) Éprouver la qualité et lutilité de ce que lon rembourse et dentrer dans des démarches exigeantes dévaluation des pratiques et daccréditation. Création dune instance indépendante et consultative, à caractère scientifique. Motifs : Besoin dune structure émettant, en toute indépendance des avis et recommandations faisant autorité. (cf. CSA, CNIL, AMF, ART) ; opportunité de créer une structure unique regroupant lensemble des organismes experts, (sauf sécurité sanitaire), pour améliorer la qualité des pratiques médicales, et du service rendu

14 Module 1 F.Chauvin – Qualité Une instance dexpertise scientifique, consultative et indépendante Éclairer les pouvoirs publics sur décisions de remboursement des produits et services médicaux. Améliorer la qualité des soins prodigués aux patients. évaluer lutilité médicale des actes, prestations et produits de santé pris en charge par lassurance maladie, mettre en oeuvre la certification des établissements de santé, évaluer les pratiques des professionnels de santé promouvoir le bon usage des soins auprès des professionnels de santé et du grand public La Haute Autorité de santé fonde ses avis et ses recommandations scientifiques et Techniques La HAUTE AUTORITE DE SANTÉ : MISSIONS

15 Module 1 F.Chauvin – Qualité Les démarches d amélioration de la Qualité en médecine LACCREDITATION DES ETABLISSEMENTS DE SOINS ( ) CERTIFICATION (2005) Les démarches d amélioration de la Qualité en médecine LACCREDITATION DES ETABLISSEMENTS DE SOINS ( ) CERTIFICATION (2005)

16 Module 1 F.Chauvin – Qualité Accréditation : Historique l 1910 : Ernest Codman : end result system Le traitement est - il efficace ? l 1917 : American college of surgeons Hospital Standardization Program l 5 REGLES PRIORITAIRES l Fonctionnement en Staff l Médecins compétents (Credentialing) l Respect de l éthique médicale l Règles définissant la pratique médicale (Réunion 1/mois, analyse systématique des dossiers, confrontation inter-services….) l Dossier médical complet

17 Module 1 F.Chauvin – Qualité V

18 Module 1 F.Chauvin – Qualité V

19 Module 1 F.Chauvin – Qualité V

20 Module 1 F.Chauvin – Qualité CERTIFICATION DES ETABLISSEMENTS 2 PRINCIPES MAJEURS La Place centrale du patient Aptitude de létablissement à sorganiser en fonction des attentes du patient Parcours de soins optimisé Limplication des professionnels Létablissement doit mobiliser la totalité des professionnels sur les objectifs qualité V2 :

21 Module 1 F.Chauvin – Qualité CERTIFICATION DES ETABLISSEMENTS 4 Chapitres Dimension politique et du rôle des dirigeants Fonctions transversales majeures ressources humaines, les fonctions hôtelières, lapprovisionnement, lenvironnement et le système dinformation Prise en charge du patient MCO, psychiatrie et santé mentale, soins de suite et de réadaptation, soins de longue durée, HAD Démarches dévaluation et les dynamiques qualité V2 :

22 Module 1 F.Chauvin – Qualité LES CONCLUSIONS de la certification V2 4 ans au plus entre deux procédures de certification 4 niveaux de décision émise par la commission « certification » de lHAS : 1/ Certification 2/ Certification avec suivi 3/ Certification conditionnelle 4/ Non-certification mise en ligne de lintégralité des rapports de certification V2 :

23 Module 1 F.Chauvin – Qualité Au total l La procédure d accréditation/certification fonctionne en France depuis 2000 l Il s agit d un processus d évaluation de la qualité des établissements de santé. l La France est rentrée dans le « club » des pays ayant mis en place ce type d évaluation l Il s agit dune procédure importante pour améliorer la qualité des Ets de Santé

24 Module 1 F.Chauvin – Qualité LÉVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES (EPP) JUSTIFICATION Quelle est la qualité de ma pratique ? Lévaluation des pratiques est une nécessité pour améliorer la qualité des soins BUT (Loi du 13 Août 2004, Décret du 14 Avril 2005) Amélioration continue de la qualité des soins et du service rendu aux patients par les professionnels de santé. Promouvoir la qualité, la sécurité, l'efficacité et l'efficience des soins et de la prévention et plus généralement la santé publique, dans le respect des règles déontologiques.

25 Module 1 F.Chauvin – Qualité LÉVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES (EPP) PRINCIPES Elle consiste en l'analyse de la pratique professionnelle en référence à des recommandations et selon une méthode élaborée ou validée par la Haute Autorité de santé et inclut la mise en oeuvre et le suivi d'actions d'amélioration des pratiques. L'évaluation des pratiques professionnelles, avec le perfectionnement des connaissances, fait partie intégrante de la formation médicale continue

26 Module 1 F.Chauvin – Qualité QUI EST ASSEJETI à lEPP ? Tout médecin satisfait à l'obligation d'évaluation dès lors que sa participation au cours d'une période maximale de 5ans à un des dispositifs. QUI VALIDE lEPP ? Commission placée auprès du conseil régional de l'ordre des médecins. 3 membres désignés par chacun des conseils nationaux de la formation médicale continue des médecins, 3 membres désignés par le conseil régional de l'ordre LÉVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES (EPP)

27 Module 1 F.Chauvin – Qualité Organismes régionaux responsables de lEPP (2) Entrée dans lEPP Union Régionale des Médecins Libéraux Commission Médicale dEtablissement Sortie de lEPP Commission placée auprès du conseil régional de lordre des médecins

28 Module 1 F.Chauvin – Qualité Plusieurs instruments de « contrôle de la pratique » : littérature scientifique,recommandations de pratique clinique. actions de formation médicale continue. évaluation de sa pratique professionnelle. (la loi de décembre 1998). CARACTERISTIQUES Service rendu aux médecins par dautres médecins. Organisée par les Unions Régionales des Médecins Libéraux (URML), A La disposition du médecin libéral qui souhaite sengager dans une démarche structurée damélioration de la qualité de sa pratique. OBJECTIFS Amélioration de la prise en charge des patients Valorisation de la pratique du médecin. LÉVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES (EPP) : MEDECINE LIBERALE

29 Module 1 F.Chauvin – Qualité MODALITES dEVALUATION 2 modalités AU CHOIX : lévaluation collective permet à chaque praticien de confronter ses pratiques à celles de ses confrères et aux référentiels élaborés ou validés par lH.A.S. lors de réunions de groupe ; lévaluation individuelle permet à chaque praticien de disposer dune appréciation et de recommandations formulées par ses pairs, sur la qualité de ses pratiques en matière de prévention, de diagnostic et de thérapeutique. Toutes les deux sont volontaires et sont organisées par les sections constituant les Unions. Elles sont animées par des médecins habilités. LÉVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES (EPP) : MEDECINE LIBERALE

30 Module 1 F.Chauvin – Qualité EVALUATION INDIVIDUELLE Demande du médecin lURML Désignation des médecins habilités qui laideront dans son évaluation. Auto-evaluation par le médecin (guide pratique avec méthodologie et référentiels). AUTO EVALUATION Examiner sa pratique en lui donnant les moyens de faire une description objective et une analyse de son activité. (dossier médical) Commenter et de compléter cette information en apportant son éclairage personnel. LÉVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES (EPP) : MEDECINE LIBERALE

31 Module 1 F.Chauvin – Qualité LE RAPPORT DE VISITE Dans les suites immédiates de la visite, un pré rapport est établi en concertation avec le médecin évalué. Un rapport définitif est adressé par les médecins habilités au médecin engagé et à lui seul. Ils informent lURML de la fin du cycle dévaluation. Celle-ci adresse une attestation au médecin évalué et au Conseil départemental de lordre des médecins. Le médecin peut alors en faire mention. LÉVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES (EPP) : MEDECINE LIBERALE

32 Module 1 F.Chauvin – Qualité LE DOSSIER : CENTRE DE LEVALUATION = meilleure source dinformations disponible sur la pratique médicale : recommandation élaborée par lH.A.S. sur la tenue du dossier. Permet la comparaison entre la pratique du médecin et les pratiques idéales spécifiées dans les référentiels élaborés ou validés par les professionnels. La mesure des écarts entre pratiques et référentiels, permet de trouver des solutions pour les réduire et améliorer la qualité des soins. LÉVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES (EPP) : MEDECINE LIBERALE

33 Module 1 F.Chauvin – Qualité LOI HPST : modification de lEPP et de la FMC LÉVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES (EPP) : QUEL AVENIR ?

34 Module 1 F.Chauvin – Qualité Les démarches d amélioration de la Qualité en médecine Un nouvel outil en chirurgie Les démarches d amélioration de la Qualité en médecine Un nouvel outil en chirurgie

35 Module 1 F.Chauvin – Qualité

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37 La HAS adopte une check-list pour la sécurité des soins 6 mars 2009 | Communiqué de Presse La Haute Autorité de Santé a décidé de faire de lutilisation dune check-list un critère exigible dans lorganisation des blocs opératoires. Elle déploiera une check-list adaptée du programme OMS « Safe surgery saves lives » dans la procédure de certification des établissements de santé dite V2010. Exigible à compter du 1er janvier prochain, cette check-list est l'aboutissement de deux années de travail mené en concertation avec les professionnels, autour en particulier du manuel de certification – et en particulier de son critère bloc opératoire, qualifié de pratique exigible prioritaire


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