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Droit institutionnel de lUnion européenne (7ème série) Les institutions: la Commission européenne Nicolas de Sadeleer Professeur aux FUSL.

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1 Droit institutionnel de lUnion européenne (7ème série) Les institutions: la Commission européenne Nicolas de Sadeleer Professeur aux FUSL

2 La promotion dun intérêt commun La Commission assume quatre rôles principaux: proposer la législation au PE et au CM gérer / mettre en oeuvre les politiques et le budget de lUnion –pouvoirs dexécution conférés par le Parlement et le Conseil –pouvoirs de décision propres (ex: politique de concurrence) veiller à lapplication des actes juridiques communautaires (recours en manquement devant la Cour de Justice-226 CE) représenter la Communauté sur la scène internationale (à lexception de la PESC)

3 Fonctionnement de la Commission La Commission se compose d'un Commissaire par Etat membre désigné par les gouvernements des différents pays. - 6 membres représentent 74pc de la population - 11 membres représentent 7pc de la population La Commission agit indépendamment des gouvernements des Étatsmembres; elle est responsable devant le PE qui peut la censurer. Son mandat est de cinq ans (coïncidence entre les mandats de la Commission et du PE).

4 Désignation de la Commission Première étape (investiture du Président): la désignation du président incombe au Conseil réuni au niveau des chefs d'État ou de gouvernement statuant à la majorité qualifiée. Cette désignation doit être approuvée par le Parlement. Seconde étape (investiture collective): Le CM adopte à la majorité qualifiée et dun commun accord avec le président désigné une liste de 27 candidats pour les postes de commissaire (pas plus dun par État membre) (article 214(2))

5 Désignation de la Commission Le collège ainsi formé est soumis à un vote à la majorité qualifiée au Parlement. Ceci empêche le PE de se prononcer sur la nomination dun commissaire ut singuli. Cest seulement lorsque le PE a donné son approbation à la composition que le Président et les membres du collège pourront être nommés dun commun accord par les gouvernements des EM.

6 T. de Lisbonne Avec le TFUE, le nombre de Commissaires devrait être inférieur au nombre dEtats membres (2/3). Dès lors, les Commissaires seront nommés selon un système de rotation égalitaire pour tous les pays, dont les modalités devront être définies. LIrlande a toutefois obtenu que chaque EM soit représenté par un commissaire, ce qui impliquerait ladoption dun protocole.

7 T. de Lisbonne (art. 17TUE) Le candidat à la présidence de la Com. est proposé au PE par le Conseil européen (VMQ) et est élu par le PE à la majorité de ses membres Les commissaires doivent être proposés par le Conseil avec laccord du président proposé et sur la base des suggestions faites par les EM Le collège doit être approuvé par le PE et nommé par le Conseil européen (VMQ)

8 Motion de censure du PE Le PE peut adopter, à la majorité des deux tiers des voix exprimées et à la majorité de ses membres, une motion de censure du collège. La Commission a collectivement démissionné, pour la première fois de son histoire, le 16 mars 1999, avant quune motion de censure ne soit prononcée par le PE.

9 La Présidence Le président de la Commission dispose d'importants pouvoirs en vertu de l'article 217 CE de manière à assurer la cohérence Le président de la Commission : définit les orientations politiques qui permettent à la Commission de remplir sa mission décide de l'attribution des tâches au sein du collège des commissaires

10 Le principe de collégialité La Commission fonctionne selon le principe de la collégialité, autrement dit, les décisions y sont prises collectivement par le collège des commissaires et non par chaque commissaire individuellement. Les positions exprimées par la Commission reflètent les points de vue du collège pris dans son ensemble, et non ceux de ses membres pris individuellement.

11 Limites au principe de collégialité Létendue des missions dévolues à la Commission rend impossible une application stricte du principe regroupement auprès de chaque commissaire dun certain nombre de secteurs dactivités Nellie KROES (concurrence);Mc Creevy (Marché intérieur);Olli Rehn (élargissement);Joe Borg (pêche);G. Verheugen (entreprises et industrie); Fisher Boel (PAC) Légalité de la délégation : «catégories déterminées dactes administratifs et de gestion, ce qui exclut par hypothèse les décisions de principe » (CJCE, Akzo-Chemie, 5/85) (ex. décisions démettre un avis motivé ou dintenter un recours en manquement)

12 Groupes de commissaires Groupes de Commissaires 6 groupes de Commissaires:6 groupes de Commissaires: –groupe "stratégie de Lisbonne" (GC1) –groupe "Conseil Compétitivité" (GC2) –groupe "relations extérieures" (GC3) –groupe "droits fondamentaux, lutte contre la discrimination et égalité des chances" (GC4) – groupe "communications et programmation" (GC5) groupe « affaires maritimes – groupe « affaires maritimes » Objectifs: renforcer la coordination des actions, développer une vision stratégique, fournir les impulsions politiques Les groupes ne peuvent pas décider au nom du Collège (mais celui-ci pourra décider sans consultation interservices ou inter- cabinets)

13 Lindépendance des commissaires «les membres de la Commission exercent leurs fonctions en pleine indépendance dans lintérêt général de la communauté» (Art. 213 CE) Devoir dhonnêteté et de délicatesse

14 11 juillet 2006, Commission c. Edith Cresson, affaire C-432/04 En vertu de l article 213, paragraphe 2, troisi è me alin é a, CE, la Cour peut prononcer une sanction, en cas de violation des obligations d é coulant de la charge de membre de la Commission, consistant en la d é mission d office ou la d é ch é ance du droit à pension de l int é ress é ou d autres avantages en tenant lieu.

15 11 juillet 2006, Commission c. Edith Cresson, affaire C-432/04 La CJCE interpr è te la notion d « obligations d é coulant de leur charge » de fa ç on large. « En effet, compte tenu des hautes responsabilit é s qui leur sont confi é es, il importe, …., que les membres de la Commission observent les normes les plus rigoureuses en mati è re de comportement » (para. 70). « Il incombe ainsi aux membres de la Commission de faire pr é valoir à tout moment l int é rêt g é n é ral de la Communaut é non seulement sur des int é rêts nationaux, mais é galement sur des int é rêts personnels » (para. 71).

16 11 juillet 2006, Commission c. Edith Cresson, affaire C-432/04 Compte tenu de son implication personnelle dans ce recrutement, puisque celui-ci a eu lieu à sa demande expresse, apr è s qu elle eut é t é inform é e qu elle ne pouvait engager M. Berthelot à son cabinet, M me Cresson doit être tenue pour responsable dudit recrutement et du contournement des r è gles qu il a impliqu é. Elle ne peut d é gager sa responsabilit é en se retranchant derri è re l autorisation de recrutement accord é e par l administration ( … ) (point 145). Arrêt du 11 juillet 2006, Commission c. Edith Cresson, aff. C- 432/04

17 11 juillet 2006, Commission c. Edith Cresson, affaire C-432/04 Ainsi, en faisant proc é der au recrutement d une connaissance proche, M. Berthelot, en qualit é de visiteur scientifique, alors qu il n allait pas exercer les activit é s correspondantes, cela afin de permettre à l int é ress é d occuper des fonctions de conseiller personnel à son cabinet, quand bien même celui ci é tait d é j à complet et que, de surcro î t, M. Berthelot avait d é pass é l âge limite autoris é pour assurer de telles fonctions, M me Cresson s est rendue responsable d un manquement d un certain degr é de gravit é. (point 146). Il en r é sulte que M me Édith Cresson a enfreint les obligations découlant de sa charge de membre de la Commission des Communautés européennes, au sens des articles 213, paragraphe 2, CE et 126, paragraphe 2 TCE

18 Siège de la Commission Le siège de la Commission se trouve à Bruxelles mais elle a aussi des bureaux à Luxembourg, des représentations dans tous les pays de lUE et des délégations dans de nombreuses capitales des pays tiers.

19 Ladministration Structure administrative est calquée sur le modèle des fonctions publiques nationales. La Commission est assistée dans son travail par des services transversaux (Secrétariat général, service juridique) et des services verticaux (23 directions générales (D.G.)).

20 Ladministration -Chaque DG est responsable dun (de) domaine(s) particulier(s). Son directeur général est responsable devant le commissaire en charge du domaine. -les DG préparent les propositions législatives de la Commission. Ces textes nacquièrent un statut officiel que lorsquils sont «adoptés» par le collège. -les DG gèrent les programmes et politiques adoptés.

21 Commission Affaires économiques et monétaires Agriculture Concurrence Education et culture Emploi, affaires sociales Entreprises et industries Environnement Fiscalité et union douanière Justice, liberté et sécurité$Marché intérieure Pêche Politique régionale Recherche SANCO Socité de linformation Transport et énergie RELEX Développement Commerce

22 Tâches de la Commission (art. 211 TCE) gardienne des traités, rôle dinitiative, rôle dexécution, négociation des accords internationaux

23 Monopole de linitiative Dans le cadre du premier pilier (TEC), la commission dispose dun monopole de linitiative ; elle élabore les textes législatifs (directive et règlement) et les soumet à la délibération du PE et du CM en fonction des matières concernées.

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25 Typologie des actes adoptés par la Commission Actes autonomes -Directive de la Commission, décision, règlement, recommandation, … -Décisions administratives (sui generis) -Avis de la Commission -Décisions prises au terme dune procédure comitologie Propositions législatives -Propositions au Conseil (et au Parlement européen) de décisions, de directives et de règlements (art. 249 CE) -Propositions modifiées / réexaminées Documents nayant pas de valeur normative -Communications, memoranda, rapports -livres verts, livres blancs (documents consultatifs) - Documents de travail des services de la Commission

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27 Larticle 250 TCE accroît encore limportance de ce rôle : ill stipule que le CM « ne peut prendre un acte constituant un amendement de la proposition que statuant à lunanimité ». Le CM ne peut ainsi sécarter de la proposition de la commission quà lunanimité, ce qui confère parfois à la Commission un rôle de conciliation entre États membres. Dans le cadre des deuxième (PESC) et troisième piliers (coopération policière et judiciaire en matière pénale - appelé à disparaître avec le T de Lisbonne), la Commission est soit pleinement associée (art. 27UE), soit partage le droit dinitiative avec les Etats membres (art. 34.2UE). Monopole de linitiative

28 Limites au pouvoir dinitiative UEM : Banque centrale européenne sest vue reconnaître un pouvoir dinitiative (art. 107(5)TCE) Coordination des politiques économiques des EM: CM (art. 202(1) TCE) Enfin, le CM et le PE peuvent inviter la Commission à formuler des initiatives s'ils le jugent nécessaire (art. 208 TCE)

29 Pouvoir de surveillance : la Commission est gardienne des traités EM : Obligation générale dinformer la Commission de toute mesure nationale susceptible daffecter le droit CE (Application concomitante des articles 10 et 211 TCE) « veille à lapplication des dispositions [des traités] ainsi que des dispositions prises par les institutions en vertu de [ceux-ci] » (article 211 TCE).

30 Pouvoir de surveillance Exemples : article 95, §§ 4-5 TCE: dérogations au marché intérieur ; article 97 TCE: mesures étatiques susceptibles de causer une distorsion des conditions de concurrence

31 Pouvoirs de surveillance Elle dispose pour ce faire de plusieurs moyens daction. Tout dabord, elle a la faculté de formuler des recommandations ou des avis, ce qui lui permet dattirer lattention des États membres sur déventuelles insuffisances ou infractions. Si un État membre a manqué à ses obligations, la Commission peut mettre létat en demeure : -phase pré-contentieuse : (1) lettre de mise en demeure (2) émettre un avis motivé après avoir mis l'État en mesure de présenter ses observations. -phase judiciaire: Si cet avis n'est pas suivi d'effet, elle peut saisir la CJCE (articles 226 et 228 TCE).

32 Pouvoirs de surveillance Mécanisme de plainte: toute personne physique ou morale peut dénoncer à la Commission la violation du droit CE par des autorités étatiques. La Commission dispose dun pouvoir discrétionnaire complet quant aux suites à donner aux plaintes qui lui sont transmises.

33 Pouvoir de surveillance Un EM peut également saisir la CJCE si il estime quun autre EM a manqué à ses obligations (articles 227 TCE). Ces hypothèses sont rarissimes. Elle contrôle enfin lapplication des mesures dérogatoires aux traités (on parle de clauses de sauvegarde Article 95(4)(5)(10)).

34 Sanction de linexécution dun arrêt de condamnation Lorsquun Etat membre ne prend pas les mesures qui résultent dun arrêt de manquement : -astreinte -amende (article 228 CE) Critères : gravité de linfraction, durée, effet dissuasif de la sanction

35 Art. 228: application cumulative de lastreinte et de lamende 80 « La procédure prévue à larticle 228, 2, CE a pour objectif dinciter un État membre défaillant à exécuter un arrêt en manquement et, par là, dassurer lapplication effective du droit communautaire. Les mesures prévues par cette disposition, à savoir la somme forfaitaire et lastreinte, visent toutes les deux ce même objectif. 81 Lapplication de lune ou de lautre de ces deux mesures dépend de laptitude de chacune à remplir lobjectif poursuivi en fonction des circonstances de lespèce. Si limposition dune astreinte semble particulièrement adaptée pour inciter un État membre à mettre fin, dans les plus brefs délais, à un manquement qui, en labsence dune telle mesure, aurait tendance à persister, limposition dune somme forfaitaire repose davantage sur lappréciation des conséquences du défaut dexécution des obligations de lÉtat membre concerné sur les intérêts privés et publics, notamment lorsque le manquement a persisté pendant une longue période depuis larrêt qui la initialement constaté. 82 Dans ces conditions il nest pas exclu de recourir aux deux types de sanctions prévues à larticle 228, paragraphe 2, CE notamment lorsque le manquement, à la fois, a perduré une longue période et tend à persister. » Arrêt du 12 juillet 2005, Commission c France, aff. C-304/02, points 81-83

36 Pouvoir dexécution Compétences dexécution de la Commission ne lui appartiennent pas en propre : elles lui sont conférées par le CM (article 202 CE). La délégation est désormais la règle (article 211 CE); le CM ne peut exercer ses compétences dexécution que dans des « cas spécifiques ».

37 Pouvoirs dexécution La Commission : établit les textes d'application de certaines dispositions, applique les règles des traités aux cas particuliers, gère les crédits budgétaires destinés aux interventions de l'Union (article 205 CE).

38 Comitologie Chaque acte législatif précise l'étendue des compétences d'exécution attribuées à la Commission par le Conseil de l'Union européenne. Dans ce contexte, la Commission est assistée d'un comité, selon une procédure dite de « comitologie». Forums de discussion, les comités sont composés de représentants des États membres et présidés par la Commission. Ils permettent à la Commission d'instaurer un dialogue avec les administrations nationales avant d'adopter des mesures d'exécution.

39 Comitologie Agriculture (79) ; relations extérieures (50) ; douane et fiscalité (47) ; environnement (60) ; relations sociales (30) ; consommateurs (8) ; marché intérieur et services financiers (23)

40 Comitologie Décision « comitologie » du CM 1999/468 du 28 juin 1999 La décision « comitologie », en ce qui concerne les « procédures réglementaires avec contrôle » garantit au PE un « droit de contrôle » sur la mise en œuvre des actes législatifs adoptés en codécision. Le PE peut manifester son désaccord à l'égard de projets de la Commission ou, le cas échéant, du Conseil, qui excéderaient selon lui les compétences d'exécution prévues dans cette législation.

41 Comitologie : typologie Les comités peuvent être regroupés selon une typologie établie à partir de critères déterminant leurs modes de fonctionnement, à savoir : comités consultatifs comités de gestion comités de réglementation

42 Comités consultatifs MATIERES: Mesures administratives, ni générale ou qui ne revêt pas dimportance sur le plan budgétaire COMPOSITION DU COMITE: Composé des représentants des EM, présidé par la Commission NATURE DE LAVIS : ils adressent leur avis à la Commission, qui doit en tenir compte.

43 Comités de gestion MATIERES: PAC, pêche, principaux programmes communautaires COMPOSITION DU COMITE: composé des représentants des EM, présidé par la Commission

44 Comité de gestion PROCEDURE: procédure très favorable à la Commission; lorsque les mesures arrêtées par la Commission ne sont pas conformes à l'avis préalable du comité, la Commission doit les communiquer au CM qui peut amender la proposition (VMQ). Toutefois, le CM ne peut pas rejeter la proposition de décision. La Commission doit surseoir à appliquer sa mesure pendant une période de 3 mois. Si le comité rend un avis favorable ou német pas davis, la Commission peut adopter la mesure.

45 Comités de réglementation MATIERES: protection de la santé ou la sécurité des personnes, des animaux et des plantes, ainsi qu'aux mesures modifiant des dispositions non essentielles des actes législatifs de base COMPOSITION DU COMITE: composé des représentants des EM, présidé par la Commission

46 Comité de réglementation PROCEDURE: Lorsque les mesures proposées par la Commission ne sont pas conformes à l'avis préalable du comité (VMQ), la Commission doit les communiquer au CM et, pour information, au PE. Le CM peut sopposer à la proposition de la Commission (VMQ), cette dernière devant réexaminer sa proposition. Elle peut alors soumettre une proposition révisée, une nouvelle proposition ou soumettre à nouveau la même proposition. En cas de silence du CM à lissue de la période de 3 mois, la Commission peut arrêter la mesure

47 Pouvoir en matière de droit de la concurrence Poursuivre les infractions aux règles de concurrence dont les entreprises se seraient rendues coupables (art. 81 et 82 TCE) Décision sur loctroi daides dEtat (art. 87 TCE)

48 Négociation des accords internationaux Le CM autorise la Commission à négocier, sous son contrôle, les accords internationaux qui portent en tout ou partie sur des domaines de compétence communautaire. (art. 300(1) TCE)

49 Conclusions : déclin du rôle de la Commission -Gestion monétaire : banque indépendante -PESC : Secrétaire général/ Haut représentant de lUnion -Politique sociale : Méthode Ouverte de Coordination (MOC)

50 renforcement du rôle de la Commission Intégration du III pilier : pouvoir dinitiative de la Commission, pouvoir de poursuivre devant la CJCE les EM ne transposant pas les futures directives concernant la coopération judiciaire pénale.

51 T. de Lisbonne (art. 18TUE) HR à la PESC est à la fois le président du Conseil des affaires étrangères et lun des vice-présidents de la Commission. Position hybride.


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