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S. CAILLOL. FORMALDEHYDE C.O.V. GLYCOL ETHERS Low ebulition temperature! Insulating materials Paints, glues, adhesives Paints (emulsion)Plastifiants.

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1 S. CAILLOL

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3 FORMALDEHYDE C.O.V. GLYCOL ETHERS Low ebulition temperature! Insulating materials Paints, glues, adhesives Paints (emulsion)Plastifiants High ebulition temperature! PHTALATES

4 S. CAILLOL 1) Formald é hyde - La fumée de cigarette. - Les gaz de combustion des chaudières et des feux de bois, des véhicules à moteur. - Les résines et les liants (bois agglomérés et mousses isolantes urée-formol). - Les peintures, les vitrificateurs et les cosmétiques. - Les Tissus d'ameublement. Le formaldéhyde sert à donner de la tenue aux tissus (teintures et canapés). - Différentes colles (menuiseries, papiers peints, moquettes). Effets sur la santé : Symptômes sensoriels : odeurs, irritations des yeux, du nez et de la gorge, toux Symptômes généraux : maux de tête, nez congestionné, saignements de nez, rhinites, nausées, grande fatigue, difficultés respiratoires, asthme Symptômes neuropsychologiques : pertes de mémoire, difficultés de concentration, dépression

5 S. CAILLOL 1) Formald é hyde Recommandations de lOMS <100 µg/m 3 Normes en vigueur <120 µg/m 3 Valeurs maximales observées >1000 µg/m 3

6 S. CAILLOL 2) COV Peinture Colles Résines… SubstanceCASVME (ppm)VME (mg/m 3 ) VLE (ppm) VLE (mg/m 3 ) Benzène ,25515,5 Toluène Xylènes (ortho) (méta) (para) (mélange) / / / 100 / / / 475 / / / 150 / / / 6 50 Ethylbenzène // Cumène (ou propylbenzène) // Pinène Effets sur la santé : Le benzène a la particularité dêtre toxique pour la moelle osseuse et peut provoquer la leucémie, le temps de latence entre exposition et symptômes pouvant aller de plusieurs mois à plusieurs années. Les symptômes peuvent apparaître plusieurs années après cessation de tout contact avec le produit. VME : Valeur Moyenne dExposition (seuil légal pour 8 heures dexposition par jour) VLE : Valeur Limite dExposition (seuil toxique pour 15 minutes dexposition par jour)

7 S. CAILLOL 2) BENZENE Recommandations de lOMS <1 µg/m 3 Normes en vigueur <3250 µg/m 3 Valeurs maximales observées >10000 µg/m 3

8 S. CAILLOL Di-2-ethylhexylphtalate (DEHP) Kid playthings « serious concern » Attack on reproductive system for kids Paste, adhesive… « concern » Attack of kids growing for pregnant women More than 50% (w/w) in PVC « low concern » Attack on reproductive system for adults Directive 1999/815/CE Temporary interdiction for kid playthings!! Immediately replaced by alkyle-aryle phosphates, trialkyle trimetillates, polyesters No study for the toxicity of substitutes!!! 3) Phtalates

9 S. CAILLOL -Législation en cours est un « mélange » de Directives et Régulations -Règles différentes pour les produits chimiques existants et nouveaux « Existants » > Pas de tests «Nouveaux » Testés -Peu dinformations sur lexposition à long terme à lhomme et à lenvironnement -Pas dinformation sur les produits chimiques utilisés en aval de leur production (formulations / utilisateurs industriels) -Depuis 1976, seulement 900 substances retirées du marché (cancéreuses, mutagènes, toxiques pour la reproduction)

10 S. CAILLOL Règlementation 1967 Directive 67/548 : classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses 1976 Directive 76/769 : restriction de mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses Directive 93/67 : évaluation des risques pour l'homme et pour l'environnement des nouvelles substances Règlement 793/93 : idem pour substances existantes Directive 93/67 : évaluation des risques pour l'homme et pour l'environnement des nouvelles substances Règlement 793/93 : idem pour substances existantes 7 ème modification 2003 Proposition REACH 2006 Acceptation REACH 6 ème modification 67/548 6 ème modification 67/548

11 S. CAILLOL REACH Registration, Evaluation and Autorisation of CHemicals « Lobjectif global de REACH est daméliorer la protection de la santé humaine et de lenvironnement tout en maintenant la compétitivité et en améliorant la capacité dinnovation des industries chimiques de lUnion Européenne » Période Intérim: actions préparatoires pour administrer la nouvelle législation (Acceptation de la Régulation) Période Transition: la commission remplit les fonctions de lAgence Agence opérationnelle: lAgence permet le fonctionnement de REACH

12 S. CAILLOL Ossature du DEVELOPPEMENT DURABLE: Protection de la santé humaine et de lenvironnement Améliorer la compétitivité des industries chimiques de lUE Eviter la fragmentation du marché intérieur Augmenter la transparence Intégration des efforts internationaux Promouvoir le « non-animal testing » Le 15 Novembre 2001, adoption du « White Paper » par le Parlement Février 2001 (COM(2001) 88)Système REACH

13 S. CAILLOL REACH Registration, Evaluation and Autorisation of CHemicals Key elements: – Registration of manufactured/imported chemical substances > 1 tonne/year (Industry) (staggered dead-lines over 11years) – Increased information and communication throughout the supply chain – Evaluation of some registered substances (Member States) – Authorisation for use of substances of very high concern – Restrictions: Safety net (Can be initiated by Member States and the Commission) – Chemicals Agency to efficiently manage the system Focus on priorities – High volumes – Substances of very high concern Testing costs: million Number of animals: million

14 S. CAILLOL Règlementation

15 S. CAILLOL Règlementation Directive européenne 94/62/CE et décret 98/638 Priorité : prévention des déchets demballage Principe fondamental : recyclage des emballages Directive européenne 2004/12/CE Objectif de recyclage des déchets demballage au 31/12/2008 : 55% à 80% / poids Papier & carton : 60% (France 50%) Plastique : 22,5% (France 21.5%) Verre 60 % (France 65%) Métaux 50 % (France Acier 75%, Alu 30%) Bois 15 % Actuellement : 51% de recyclage des emballages Plastique : 17% de recyclage et +4% demballages plastiques / an Directive européenne 2000/53/CE Objectif de recyclage des véhicules hors dusage au 01/01/2015 : 95% de valorisation 85% de recyclage et de réutilisation

16 S. CAILLOL Et la chimie…

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26 1987 : Commission des Nations Unies (Commission Brundtland) LEPA - Agence pour la protection de l'environnement US - lance le mouvement pour la chimie verte : "Développer des technologies chimiques innovantes pour réduire ou éliminer l'emploi et la formation de substances dangereuses dans la conception, la fabrication, l'utilisation des substances chimiques" 1990 : Attention Attention : le développement économique pourrait conduire à une détérioration au lieu d'une amélioration de la qualité de vie. Conclusion Conclusion : le développement doit satisfaire les besoins présents sans compromettre les possibilités que doivent avoir les générations futures à satisfaire leurs propres besoins.

27 S. CAILLOL

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30 Dans la nature, en France, chaque année … 80 kt/an dhuile de vidange 2x Exxon Valdez 75 kt de pesticides …


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