Le relevé d’identité bancaire

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1 Le relevé d’identité bancaire
Identifiant domestique du compte bancaire composé de 23 caractères alphanumériques comprenant : - le code de la banque : 5 caractères - le code du guichet : 5 caractères - le numéro du compte : 11 caractères - la clé de contrôle : 2 caractères 91000 01660 01 Page du cours N°119 L’utilisation du RIB en France a permis à l’ensemble des intervenants dans les opérations bancaires domestiques d’identifier sans ambiguïté la banque, l’agence et le numéro de compte du client concerné. Il a permis d’automatiser très largement le traitement des transactions.

2 Eléments techniques, traitement des données, échanges informatiques
Chapitre 2 Page du cours N°119 L’utilisation du RIB en France a permis à l’ensemble des intervenants dans les opérations bancaires domestiques d’identifier sans ambiguïté la banque, l’agence et le numéro de compte du client concerné. Il a permis d’automatiser très largement le traitement des transactions. BTS Banque

3 L’IBAN : International Bank Account Number
V 52 L’IBAN : International Bank Account Number Identifiant international du compte bancaire composé du RIB, complété d’un préfixe comportant 2 éléments : - un code alphabétique de 2 lettres (norme iso) permettant d’identifier le pays où est tenu le compte (FR pour la France) - 2 chiffres représentant la clé numérique qui permet de contrôler l’ensemble de l’IBAN FR76 9100 0016 6000 0009 0130 601 Page du cours N°119 L’International Bank Account Number ou IBAN est un identifiant international du compte bancaire. Sa composition varie selon les pays (nombre de caractères alphanumériques). En France, il se compose de 27 caractères. L'utilisation de l'IBAN est notamment recommandée lors de la constitution d'un I.P.I. (International Payment Instruction) qui est un document normalisé destiné à faciliter les virements transfrontaliers réglant des factures. L’IBAN d’un compte français a une longueur fixe de 27 caractères alphanumériques (4 pour le préfixe et 23 Pour le RIB. Pour faciliter la saisie il est présenté par bloc De 4 caractères

4 Le BIC : Bank Identifier Code
V 53 Le BIC : Bank Identifier Code Connu également sous le nom d’ « adresse SWIFT » Il peut être présenté sur le relevé d’identité bancaire Indifféremment sous forme de 8 caractères Exemple : BNORFRPP ou sous forme de 11 caractères reprenant l’identifiant de la banque et du guichet domiciliataire : Exemple : BNORFRPPBDX Page du cours N°119 Le BIC ou Bank Identifier Code est un identifiant normalisé de la banque, mondialement reconnu.

5 Le crédit documentaire
V 54 Le crédit documentaire Page du cours N°122 Le CREDIT DOCUMENTAIRE est un engagement de paiement : - donné par la banque émettrice (banque de l’acheteur) - au profit du bénéficiaire (le vendeur) - notifié (éventuellement confirmé) au bénéficiaire par une tierce banque (banque notificatrice, et éventuellement confirmante). Cet engagement de payer un montant déterminé est conditionné au fait que le bénéficiaire présente à la banque chargée de réaliser le crédit documentaire (banque désignée) des documents conformes aux termes et conditions du crédit documentaire. Source : credica

6 La lettre de crédit stand by
V 55 La lettre de crédit stand by Le lettre de crédit documentaire STAND-BY peut garantir une indemnisation ou un paiement. Emise à la demande du vendeur c’est une GARANTIE BANCAIRE D’INDEMNISATION. Toute garantie peut être émise sous forme d’une lettre de crédit documentaire STAND-BY: - garantie de restitution d’acompte ou de dispense de retenue de garantie - garantie de bonne fin ou bonne exécution. Emise à la demande de l’acheteur, c’est une GARANTIE BANCAIRE DE PAIEMENT. La banque peut émettre une lettre de crédit documentaire stand-by en faveur soit : - de l’acheteur et à la demande du vendeur - du vendeur et à la demande de l’acheteur Page du cours N°124 Exemples : Un acheteur peut se garantir contre le risque de non livraison de la marchandise. Un vendeur peut se garantir contre le risque de défaillance de paiement

7 Fonctionnement du service ediweb
Exemple d’offre d’une CRCA 1. Délais et modalités des opérations. Jours ouvrables = lundi au vendredi inclus Jours ouvrés = jours d'ouverture de la CR, soit du lundi au vendredi, hors jours fériés Jours calendaires = tous les jours de l'année, y compris les jours fériés Page du cours N°143 L’EDIWEB, c’est l’utilisation de la technologie et d’Internet pour la mise en place d’un service de remise de fichiers entreprise-banque ou inversement. Les échanges se font par courrier électronique sécurisé. Les fichiers transmis doivent respecter les normes CFONB. Ici, il s’agit des caractéristiques d’une offre de Caisse régionale.

8 Fonctionnement du service ediweb
2. Horaires pour traitement des fichiers transmis un jour ouvré jusqu'à 10h45 pour les virements de trésorerie (code AFB 76) pour les effets jusqu'à 15h pour les virements ordinaires (code AFB 02) et les prélèvements (code AFB 08) Page du cours N°143 Les fichiers transmis après ces horaires seront traités le jour ouvré suivant

9 Fonctionnement du service ediweb
3. Les délais d'anticipation LCR à l’encaissement = 10 jours calendaires avant échéance LCR à l’escompte = jour d'escompte, au minimum 10 jours calendaires avant l'échéance, avec remise du bordereau de cession de créance (pas d'effet à vue) Virement simple = au jour de l’éxécution Avis de prélèvement Virement spécifique (TVA, URSSAF..) peut être traité de deux façons : * En virement ordinaire. Il doit nous parvenir 2 jours ouvrés avant la date d'exigibilité (avant 10h45). La date d'exécution = la date d'exigibilité -2 jours. * En virement de trésorerie. Il doit nous parvenir le jour J AVANT 10h45 (dernier délai). Sa date d'exécution = date d'exigibilité. Page du cours N°143

10 Fonctionnement du service ediweb
4. Les dates d'exécution Les dates d'exécution et de valeur doivent coïncider avec les jours ouvrés de la Caisse Régionale. La confirmation des ordres donnés est nécessaire afin de réaliser le traitement de vos opérations. Cette confirmation se fait par fax au numéro indiqué sur votre contrat EDIWEB. Pour l'escompte, il convient de nous envoyer par fax l'acte de cession de créances au même numéro. ATTENTION : Un fichier validé et confirmé par vos soins sera automatiquement traité, sous réserve d provision et ce, à la date d'exécution présente dans le fichier (cette date est présente dans le 1er enregistrement du fichier, il identifie le compte sur lequel vous passez vos ordres). Page du cours N°143

11 Answork V 60 Page du cours N°150
L’offre Answork réunit des banques (CA, BNP-Paribas, Société Générale), Cap Gemini Ernst and Young et France TELECOM. Il s’agit d’apporter une solution globale et personnalisable aux acheteurs et aux fournisseurs pour qu’ils optimisent leurs échanges via Internet dans un espace dédié et sécurisé. Il s’agit d’une place de marché électronique. Grâce à Answork, il est possible de : - Gérer tous les achats de biens et services de fonctionnement à partir d’un accès unique et d’un navigateur web . - Appliquer rapidement et facilement des conditions cadres grâce aux catalogues électroniques privés ou accéder à un catalogue multi-produits multi-fournisseurs - Appliquer les règles de gestion internes en matière de circuits de validation de demandes d'achat, de reporting, etc. - Automatiser le processus d'approvisionnement, de la création d'une demande d'achat jusqu'au déclenchement du paiement - Bénéficier de services complémentaires à valeur ajoutée (voyages d’affaires, Imprimés et cartes de visite, …)

12 Les systèmes européens de règlement
V 61 Les systèmes européens de règlement Correspondent Banking Client Étranger donneur d’ordre TARGET Banque point d’entrée en France ABE Virements entrant en France Banque > € CRI Client Bénéficiaire en France Page du cours N°168 Les « correspondent banking » sont des accords de réciprocité entre établissements situés dans des pays différents. Ceux-ci utilisent des comptes réciproques comme support de règlements interbancaires. Ce système concerne essentiellement les échanges bilatéraux entre les banques pour leurs clients. ABE est le système de règlement net Euro Clearing System ou Euro 1. Il organise la compensation transfrontalière de l’euro entre environ 70 grandes banques internationales. TARGET se compose de 15 systèmes nationaux à règlement brut en temps réel et du mécanisme de paiement de la Banque Centrale Européenne, interconnectés de manière à constituer une plate-forme uniforme pour le traitement des paiements trans-frontières. SIT Banque Client bénéficiaire < €

13 Gros montants et opérations de masse
V 62 Gros montants et opérations de masse Page du cours N°169 Le système de paiement français s'articule selon deux logiques : La famille des petits montants : chèques, cartes bancaires, virements, prélèvements, TIP, effets de commerce (LCR), ... échangés et comptabilisés (compensés) au travers des systèmes dits "de masse". Entre 30 et 50 millions d'opérations par jour pour quelques 80 à 150 milliards de francs (12 à 23 milliards d'€uro). La famille des gros montants : virements de trésorerie, règlements contre livraison de titres, ... Ces moyens de paiement sont échangés via la C.R.I. Entre 30 et opérations par jour pour quelques 1500 à 1800 milliards de francs (228 à 275 milliards d'€uros).

14 Le système de paiement en France
V 63 Banque A Banque B Systèmes exogènes SIT Module de communication et de contrôle RELIT Source : BDF RGV CRI PNS PNS Transferts de liquidités BDF Page du cours N°170 ABE ECS : Association Bancaire pour l’Euro – Euro Clearing System. Système de compensation transfrontalière de l’Euro utilisant le transporteur SWIFT BDF : Banque De France CREIC : Centres Régionaux d’Echanges Image-Chèque CRI : Centrale des Règlements Interbancaires : permet l’unification et l’automatisation des systèmes de gros montants de la place PNS : Paris Net Settlement = système à règlement net prépayé en monnaie centrale Règlement brut : nécessite que la liquidité soit disponible au moment où les ordres de paiement sont présentés RELIT : système REglement LIvraison de Titres. Il garantit la simultanéité des règlements espèces et de la livraison des titres RGV : Relit Grande Vitesse = permet un règlement livraison adapté aux salles de marché RTGS : Real-Time Gross Settlement System (Système de règlement brut en temps réel). SIT : Système Interbancaire de Télécompensation = traite la totalité des moyens de paiement interbancaires de petit montant SWIFT : Society for Worldwide Interbank Financial Transaction. Système de messagerie bancaire international TARGET : Transeuropean Automated Real-time Gross settlement Express Transfer system. Système européen de règlement brut en temps réel destiné aux paiements en euros TBF : Transferts Banque de France, système qui permet d’obtenir le règlement définitif en monnaie banque centrale des opérations de gros montants. Composante française de TARGET Règlement des Interconnexion à TARGET Opérations de banque centrale TBF

15 Le réseau SWIFT V 64 S.W.I.F.T. (Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication) est un réseau international de télécommunication qui permet d'établir une liaison directe et quasi instantanée entre les terminaux des ordinateurs des adhérents. S.W.I.F.T. a fourni les infrastructures nécessaires au fonctionnement de nombreux systèmes de compensation dont pour la France PNS et TBF. Page du cours N°162 S.W.I.F.T. est utilisé par plus de 6600 institutions financières réparties dans 184 pays. Les "clients" de S.W.I.F.T. sont des banques, des courtiers, des agents de change, des bourses, des organismes de compensation, etc. Chaque jour, près de 4 millions de messages transitent par le réseau pour environ 1000 milliards de Dollars.

16 Organisation des paiements en 2001
V 65 Organisation des paiements en 2001 CRI Chambres de compensation SIT CREIC TBF PNS Page du cours N°170 Voir le document complémentaire intitulé « Principales caractéristiques des systèmes français » En 2001, les paiements de masse pouvaient être effectués de différentes manières : chambres de compensation, SIT et Centres Régionaux d’Echanges Image-Chèque. Paiements de masse Paiements de gros montants

17 Organisation des paiements en 2002
V 66 Organisation des paiements en 2002 CRI Chambres de compensation SIT CREIC TBF PNS Page du cours N°170 En 2002, les paiements de masse se font par le biais du SIT. Paiements de masse Paiements de gros montants

18 Traitement des titres en RELIT et RGV
Euronext Paris Gré à gré Opérations de politique monétaire et PLI avec la BDF Négociation Clearnet Compensation RGV RELIT Règlement- titres Page du cours N°172 Système de règlement/livraison : RGV et Relit+ Le règlement/livraison s'organise aujourd'hui autour de deux filières RGV et Relit+. Depuis le 18 juin 2001, le dénouement de la filière bourse Inter-Sociétés de Bourse (ISB) et Sociétés de Bourse/Intermédiaires (SBImarquant ainsi le démarrage de l'étape 2 de RGV2. Toutes les valeurs admises aux opérations d'Euroclear France sont considérées à cette date comme valeurs admises à RGV et sont traitées dans les filières révocable ou irrévocable. RGV (Relit Grande Vitesse) RGV est un système de règlement/livraison temps réel offrant une irrévocabilité immédiate en monnaie banque centrale. Le lien étroit entre RGV et TBF (Transferts Banque de France) permet l'interconnexion avec TARGET, système européen de règlement brut. Parfaitement sécurisé, RGV répond aux standards internationaux les plus exigeants et affiche des performances de dénouement proches de 100%. Relit+ Relit+ est la filière dédiée aux dénouements révocables en monnaie banque centrale ), ainsi que les négociations de gré à gré qui se faisaient auparavant dans Relit, ont été basculés dans Relit+ Règlement espèces Transferts et espèces Source : BDF TBF

19 V 68 Le SIT C’est un réseau à valeur ajouté Interbancaire utilisé uniquement par les banques. Le Système Interbancaire de Télécompensation, (SIT) système d'échange et de compensation des moyens de paiement dématérialisés de masse et de petits montants, est ouvert aux échanges interbancaires 24 heures sur 24 et 6 jours sur 7. L'ensemble des établissements de crédit ou financiers ayant une activité moyens de paiement sur le territoire français, utilise directement ou indirectement, le SIT.                                                                                             Page du cours N°173 Le SIT est le système national d'échange et de compensation des moyens de paiement automatisés de masse : les virements, les prélèvements, les Lettres de Change Relevés, les Titres Interbancaires de Paiement, les Retraits DAB et Paiements par cartes bancaire "CB". Les volumes échangés par le SIT en font l'un des tout premiers systèmes de compensation du monde. En 2001, le SIT a échangé et compensé 7,2 milliards d'opérations interbancaires (+10,6 % par rapport à 2000), pour un montant d'environ milliards d'euros  (- 0,46 % par rapport à 2000, du fait de la suppression des VSOT). Le nombre d'opérations cartes (paiements et retraits) a augmenté de près de 12 % ; celui des opérations classiques de près de 7 %. En 2002, le GSIT prévoit d'échanger et compenser 10 milliards d'opérations. Services GSIT Le Comité Français d'Organisation et de Normalisation Bancaires -CFONB - a conçu la famille de protocoles ETEBAC - Echanges Télématiques entre les Banques et leurs Clients - dans le souci de définir des standards de télétransmission communs à la Profession Bancaire. Depuis 1988, il a confié au GSIT plusieurs fonctions importantes dans le cadre de la mise en oeuvre du standard ETEBAC 5. Celui-ci utilise le protocole de transfert de fichiers PeSIT, qui a été défini par le GSIT en 1986. La migration vers la version 2.1 des logiciels clients ETEBAC 5 est officiellement achevée depuis novembre Les différents services communautaires (homologations protocolaires, vérification technique de preuves, personnalisation de dispositifs de signature) en version 1.4 sont à présent fermés. Aujourd'hui, ETEBAC 5, standard de télécommunications sécurisé, est utilisé par plus de 168 banques et plus de entreprises clientes.

20 La compensation de masse
V 69 La compensation de masse Évolution dans le temps Page du cours N°173 Dans une démarche de rationalisation des circuits d'échanges officiels et interbancaires, les opérations de masse et de petits montants, sont échangées et compensées annuellement entre trois systèmes : Les Chambres de Compensation, pour l'ensemble des moyens de paiement scripturaux non automatisés (essentiellement les chèques), Les CREIC, Centres Régionaux d'Echange d'Image-Chèque, pour les échanges automatisés de chèques (actuellement au nombre de 9), Le SIT, pour l'ensemble des moyens de paiement scripturaux automatisés. Ainsi, le SIT échange et compense environ 60 % des paiements scripturaux interbancaires. 6 milliards d'opérations échangées et compensées par le SIT en 1999 pour milliards de francs ; soit un équivalent environ milliards d'euros. Ceci représente par rapport à 1998, une augmentation d'environ 9 % en nombres et 5 % en capitaux des échanges du SIT. A partir de 2002 seul le SIT continue à fonctionner comme l’indique le schéma ci-dessus.

21 V 70 SIT : les chiffres Page du cours N°173

22 V 71 Page du cours N°173

23 Echanges interbancaires européens
V 72 Echanges interbancaires européens SNP Banques françaises TBF TARGET ECS ABE Page du cours N°173 Chaque membre de l'union Européenne possède un système de paiement des gros montants en temps réel (RTGS ou Real Time Gross Settlement). Le S.E.B.C. (Système Européen de Banques Centrales) a développé le système Target (Trans-european Automated Real-time Gross settlement Express Transfer system) qui permet les paiements en Euros. Le système fonctionne en temps réel, c'est à dire que le paiement est effectué de quelques secondes à moins de 2 minutes après le débit du compte de l'émetteur. Ce système est composé de chacun des RTGS des 15 pays membres et d'une passerelle entre chacun d'eux destinée à permettre les échanges selon une norme commune. T.B.F. est la composante française du système Target. Ce dispositif permet aux participants d'émettre des virements de gros montant en Euros à destination de tout établissement de l'union européenne participant à un RTGS national aussi facilement que s'il s'agissait d'un paiement domestique. Banques étrangères de l’Union Européenne Correspondent banking

24 Circuit du chèque Échange dématérialisé dans le SIT SIT V 73
Banque présentatrice Banque tirée Client tiré Client remettant Dématérialisation SIT Chèque Image- chèque Image- chèque Chèque physique Page du cours N°173 Image-chèque L'image-chèque est créée, par le banquier remettant Participant direct ou Indirect au SIT, à partir de la ligne magnétique et du montant du chèque. Elle est échangée comptablement sur le SIT. Source : BDF Archivage

25 Flux transfrontières au CA
V 74 Correspondent Banking TARGET Banque étrangère du donneur d’ordre ABE Banque point d’entrée en France > € M E S A G PNS CA S.A. OBS SAI CRI Page du cours N°181 OBS joue un rôle central dans le dispositif du Groupe Crédit Agricole. Elle gère l’infrastructure d’accès à l’international : la messagerie SWIFT et le réseau des correspondants. Crédit Agricole S.A. est le teneur de comptes des CRCA. Il assure la fluidité des nouveaux systèmes en gérant la trésorerie sur une base intra-journalière et en mettant en œuvre le collatéral nécessaire à la bonne fin des opérations. Il joue ce rôle dans la CRI avec PNS et TBF et dans ECS et Target Le Cedicam assure le bon acheminement des opérations de masse. Le système d’échange électronique du CA s’appelle TE (transfert électronique) TBF SIT Station SIT Cedicam Enc. EOB TE VOE < €

26 Protocole Minos V 75 MINOS (Manuel Interbancaire des Normes d'Opérations SIT) MINOS définit les opérations, ainsi que tous les autres éléments constitutifs des remises aller et retour. Ce manuel décrit la structure et le contenu des enregistrements constituant les opérations interbancaires véhiculées par le SIT. Une opération est représentée par un enregistrement. Cet enregistrement est composé de deux zones : une zone SIT qui permet au système de gérer cette opération (routage, comptabilisation, déclaration, commissionnement, statistiques). une zone banque, transparente pour le SIT, qui contient toutes les caractéristiques purement bancaires de l'opération. Les normes d'opérations sont des normes CFONB. Page du cours N°174