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Caricature anonyme 1789 La charge de limpôt DIAPO 1.

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1 Caricature anonyme 1789 La charge de limpôt DIAPO 1

2 PLAN et n° Diapositive DIAPO 2 Régression sociale et fiscalité V k - part de la masse salariale dans le produit intérieur brut « PIB » - revenu moyen en panne………………………………………. - très hauts salaires / salaire moyen / salaire médian……… - part des dividendes dans lexcédent brut dexploitation……. - les prélèvements obligatoires intro PO /pauvreté etc.……… - les prélèvements obligatoires « tarte » - taux marginaux, confiscatoire? …………………………… - les revenus du capital manquent à lappel (Piketty Landais Saez) - propositions ………………………………… D4 D5 D6 D7 D8 D9 D10 fig1 D10 fig2 D11 - revenus du travail et du capital : patrimoine des français D3 Première partie : revenus et patrimoine, répartition des richesses Deuxième partie : les prélèvements obligatoires commentaires possibles des diaposde D12 à D16 Bibliographie possible D17

3 Revenus du travail et du capital 1680 milliards Revenus du travail 75% (les ¾ ) Salaires revenu des indépendants etc.. Revenus du capital Immobiliers dit « actifs non financiers » 8 % mobiliers dit « actifs financiers »17% dividendes épargne obligations etc.. 10 % des français possèdent 62 % du patrimoine 50 % des français ne possèdent que 4 % du patrimoine Le patrimoine des français a doublé en dix ans (LE FIGARO.fr 21/01/2011) Patrimoine des français milliards Fig 1 Fig 2 DIAPO 3

4 VA / PIB ou EBE Source Insee Evolution PIB et Salaires (en milliards deuros courants) PIB salaires DIAPO PIB Masse salariale Profit brut Excèdent brut dexploitation (EBE) Baisse masse salariale / PIB 5 à10% PIB /an suivant référence dorigine Baisse de la masse salariale entre 2008 et 2009 de 1.3 % grande première depuis 1945 Selon lACOSS agence centrale des organismes de sécurité Sociale 1971 Fig 1 Fig 2

5 Taux maxi de limpôt sur le revenu % % % % Les très hauts salaires senvolent et leur prélèvement ne cessent de baisser Le revenu moyen en panne ? DIAPO 5 France Progression des revenus entre 1998 et pour les 0.01% les plus riches + 43% 3500 foyers - pour les 90% les moins riches + 4.6% 31.5 millions de foyers Source: OCDE les hauts revenus en France et en Europe Observatoire des inégalités:www.inégalités.fr rubrique « revenus »

6 Diapo 6 Exemple 1 salaire à salaires à Salaire moyen = / 10 = salaires inférieurs ou égaux et 5 salaires supérieurs ou égaux Salaire médian = Salaire moyen salaire médian et si on doublait le haut salaire ? salaire moyen = salaire médian = 1 111

7 dividendes versés par rapport au profit brut (lEBE) x = 65% DIVIDENDES DIAPO 7 Direction Générale du Trésor et de la Politique Economique (DGTPE) Part des dividendes versés dans lEBE en % Source : comptes nationaux x = 23.6% Masse salariale EBE excèdent brut dexploitation ou profit brut intérêt Impôt lIS dividendes fonds propres

8 Japon Espagne Pays-Bas Allemagne Belgique France Finlande Suède Norvège Danemark Autriche Italie Canada Royaume-Uni Australie USA Recettes publiques Taux de pauvres Taux de pauvreté (en %) et recettes publiques (en % du PIB 2001) Les Prélèvements Obligatoires « PO » introduction Diapo 8

9 2010 PIB France 1950 M d PO 817 M d PO = 41.8 % PIB 1- Impôt sur le revenu 146 M 17% des PO - IRPP 52 M 6.36 % - CSG 94 M 11.5 % 2- Impôt sur le capital 62 M 7.58% des PO - IS 35M 4.28% - TF ISF DMTG..27 M 3.3% 3- Impôt sur la consommation 224 M 27.4% des PO - TVA + TIPP etc.. 4- Cotisations sociales 386 M % des PO -Maladie famille 20% formation etc. 164 M 20% -Retraite chômage 221 M 27% Les Prélèvements Obligatoires « PO » Proportionnels à la dépense Proportionnels Progressifs Incitatif Diapo 9

10 Rappel : suppression impôt bourse en France 2007 Taux effectifs taux marginaux soit un revenu de tranche 41 % à 0%5 933 à 5.5% à 14% à 30% à 41% = soit un taux effectif de 27% et pas 41 % = deux exemples : un revenu de et un de = impôt de ~ soit 22% 0 Fig 1 Diapo 10 Fig 2

11 2010 PIB France 1950 M d PO 817 M d PO = 41.8 % PIB 1- Impôt sur le revenu 146 M 17% des PO - IRPP 52 M 6.36 % - CSG 94 M 11.5 % 2- Impôt sur le capital 62 M 7.58% des PO - IS 35M 4.28% - TF ISF DMTG..27 M 3.3% 3- Impôt sur la consommation 224 M 27.4% des PO - TVA + TIPP etc.. 4- Cotisations sociales 386 M % des PO -Maladie famille 20% formation etc. 164 M 20% -Retraite chômage 221 M 27% Les Prélèvements Obligatoires « PO » Proportionnels à la dépense Proportionnels Progressifs Incitatif Diapo 9

12 Propositions en vrac à cours termeà plus long terme - relégitimer le système fiscal - revoir son degré de redistributivité meilleur progressivité (nombre de tranches taux marginal dissuasif IR + CSG + revenus du capital même régime, progressif, assiette la plus large possible Danger : budget état budget sécu même budget ? suppression de toutes les niches fiscales et sociales fiscalité du patrimoine par la transmission et non par lISF ? impôt dissuasif « type écologique » TVA sociale « type crédit dimpôt » à compléter …. -réflexion sur une harmonisation (convergence) européenne exemple : TVA IS dumping social et fiscal ? TTF socialisation des banques dette légitime ? à compléter …. Écart maxi entre revenus ( capital travail confondu ) 1 à ? Fiscalité confiscatoire taux ? seuil ? à compléter …. Quel autre système ? Diapo 11

13 Commentaires possibles par diapositive DIAPO Tiers état :95% de la population impôt sur le revenu supérieur à 56%sous la forme de la taille, gabelle, dîme.On supprime tout ça et on instaure limpôt sur la fortune et les successions ( pour un temps…) DIAPO 3Nous verrons en deuxième partie les prélèvements obligatoires et le caractère redistributif de ces prélèvements.La première partie est inévitable.Où prélève ton ? Où pourrait on mieux prélever dune part, et dautre part avant de redistribuer voyons toutes les distorsions de la distribution: mieux vaut une médecine préventive que curative. Quelques remarques: si le patrimoine a doublé en 10 ans, il sest en plus concentré, naguère la fiscalité limitait cette concentration; linégalité de la répartition du patrimoine est sans commune mesure avec celle du revenu qui,nous le verrons plus loin, nest pas triste ! Heureusement nous verrons peut être dans la deuxième partie, la fiscalité corriger le déclassement, le déterminisme social etc.. Nous allons voir successivement 1- le partage de la création de richesse (PIB)au détriment de la masse salariale 2- la « déformation de la distribution des revenus » hauts salaires/bas salaires 3- le partage des bénéfices entre dividendes et investissements (fonds propres) DIAPO 4 PIB indicateur de création de richesse etc.. Comment se fait le partage de cette richesse, dans le temps, entre travail et capital ? entre masse salariale et excédent brut dexploitation ? Si rapport constant 60% contre 40% par exemple : ligne rouge horizontale or elle est loin dêtre horizontale : voyons voir pourquoi. fig 2 : naissance du libéralisme 1971 fin parité dollars / or, (1944 Bretton wood ) Nixon: « le dollar est notre monnaie et votre problème »guerre du Vietnam + conquête de lespace etc.. La planche à billet en surchauffe ( la valeur dune monnaie est inversement proportionnelle à sa quantité ) forte dévaluation,dollar flottant, naissance du marché des changes hautement spéculatif Aujourdhui milliards de dollars par jour (deux fois le PIB annuel de la France) dont moins de 5% concerne léconomie) 1972 TOBIN crie au danger et propose sa fameuse taxe sur les transactions financières Les états producteurs de pétrole voient leurs bénéfices « en dollars » senvoler + la guerre du Kippour = « les chocs pétroliers » les prix senvolent, mais les salaires sont indexés sur les prix, la part masse salariale monte jusquà 68% de la valeur ajoutée et là « patatras » tournant de la rigueur, fin de léchelle mobile, (mais qui était au gouvernement ?) chute de 10% de la masse salariale et chute du mur de Berlin (plus dadversaire idéologique) Diapo 12

14 DIAPO 4 suite Ce schéma est identique dans tous les pays de lOCDE On dit :le partage des richesse en faveur des salaires est positifVRAI à partir du fond du trou 1997 On dit : nous perdons chaque année 10 points PIB ( 200 milliards)VRAI à partir de 1982 On dit : lavènement du libéralisme 1971 nous fait perdre chaque année 5 points PIB (100 milliards) VRAI La proposition trois parait la plus honnête : tout de même, spoliation de 100milliards par an au détriment de la masse salariale masse salariale = salaires + cotisations sociales DIAPO 5 et 6 La « déformation de la distribution des revenus » hauts salaires/bas salaires Les hauts salaires revendiquent des revenus en rapport avec ceux de la finance.Salaires dirigeants CAC 40 en moyenne supérieur à 2.3 millions par an Les bas salaires soumis au chantage de la délocalisation Attention à lindicateur « salaire moyen », qui ne dit rien: les économistes se servent de lindicateur « salaire médian » il stagne en France, dans les pays de lOCDE, il baisse au USA etc.. DIAPO 7Pour faire simple PIB – masse salariale = excédent brut dexploitation E.B.E ( ou profit brut ) lequel profit brut sert à payer limpôt (ex lI.S.) + payer les intérêts des prêts (ex obligation ) ce qui reste cest le bénéfice net : il se partage entre fonds propres et la rémunération des propriétaires (actionnaires) ce sont les dividendes - dividendes net = dividendes versés – dividendes reçus !!!! dividendes versés : sont les dividendes versés par lentreprise aux propriétaires (actionnaires) de cette entreprise dividendes reçus : sont les dividendes reçus provenant dactions que lentreprise possède dans dautres entreprises dividendes net : superbe soustraction qui sous le vocable de « NET » minore, et dans quelle proportion ce pourcentage - magie de la gestion, les dividendes versés peuvent être supérieurs au bénéfice net France télécoms 3.47 milliards contre 3.65 milliards en 2009 lensemble des sociétés non financières « S.N.F.) 236 milliards contre 216 milliards etc.. Diapo 13

15 DIAPO 7 suiteargument numéro 1 il faut garder en France ces capitaux : donc il faut taper dans les fonds propres au détriment de linvestissement etc.… DIAPO 8Heureusement les prélèvements obligatoires arrivent : la redistribution peut commencer PO= impôt sur le revenu (IRPP) + taxes + cotisations sociales quelques remarques préliminaires - pétition Warren BUFFET ? Maurice Lévy en France - trop dimpôts tue limpôt (Baroin) voir pseudo théorie de LAFFER proche de leur théorie du taux de chômage optimal Autres choix possible de la diapo de présentation : PO/croissance PO/ classement PISA PO/incarcération etc. choix PO/ pauvreté la pauvreté est elle naturelle, inévitable, voir nécessaire ? Et pourquoi pas PO / nombre de millionnaires ? Rapport Crédit Suisse nombre de millionnaires par pays premier USA deux Japon et trois France: et en densité ? Cest-à-dire fonction du nombre dhabitants ? premier : France donc le nombre de millionnaires na aucun lien avec limportance des prélèvements obligatoires ni des régimes politiques….. avant daller dans les détails, en vrac : - si les revenus du capital étaient imposés comme les revenues du travail : gain 113 milliards par an Patrick Arthus économiste en chef NATIXIS « le monde 15 mai 2010 » - rapport conseil des prélèvements obligatoires 2010 niches fiscales 75 milliards niches sociales 79 milliards niches déclassées baptisées: mesures dérogatoires ex niches Copé,intégration fiscale régime mère fille etc.… « quand on ne peut changer les choses, on change les mots » Jaurès limpôt bourse à été supprimé en France en 2007 !! DIAPO 9impôts taxes cotisations différentes familles - progressifs ex IRPP les plus justes - proportionnelsex CSG - proportionnels à la consommation régressifs ex TVA TIPP - fixe direct : IRPP CSG ISF IS Taxe dhabitation etc.. nominatifs et déclaratifs indirect : TVA TIPP etc.. Les plus faciles à collecter (moins de redevables )la préférence des gouvernants car ils sont INDOLORES et de plus sapplique sur les masse immobiles ou captives: terminologie des fiscalistes une masse mobile part dans un pays à fiscalité accommodante pas lacheteur de baguette (élément de la masse captive) Diapo 14

16 DIAPO 9 suite-IRPP limpôt sur le revenu, 1914, le plus ancien, voir Caillot Calmette Henriette le Figaro et la justice de lépoque … -1 français sur 2 ne paie pas dimpôt « salaud de pauvres » IRPP oui mais, le reste du camembert ( de la tarte ) -impôt en chute libre ( le seul progressif dans les textes) de 5% à 2.5% du PIB 1%= 20 milliards 2.5%= 50 milliards !! voyons voir de plus prêt qui paye et combien ? DIAPO 10 fig 2les économistes Saez Landais Piketty dans « pour une révolution fiscale » ont comparé les données établies dans les comptes nationaux,INSEE Banque de France dune part et les données issues des déclarations dimpôt conseil des prélèvements obligatoires dautre part, les revenus reçus et les revenus déclarés (pas triste le résultat) moins de 20% revenus du capital plus de 90% revenus du travail. On retrouve les remarques de Patrick Arthus voir plus haut (diapo 8 )On peut remarquer que lassiette de la CSG est moins percée on retrouve presque 40% DIAPO 10 fig 1en 1936 sous Léon Blum le ministre des finances Vincent Auriol avait instauré le taux effectif cest-à-dire à toute somme déclarée était connue, instantanément le taux dimposition, système dune transparence absolue. Mais Vichy et Pétain ont trouvé que cela ressemblait à « la dictature de la majorité » on désignait les riches alors ils ont mis au point le système « taux marginal par tranche » qui est encore le notre aujourdhui. - USA taux marginal de 94% à partir de équivalent 1.5 millions de 1944 à toujours USA de 1940 à 1963 taux marginal toujours supérieur à 80% confiscatoire ? Malgré tout cétait les trente glorieuses - France de 1982 à 2011 taux marginal de 65% à 40% gouvernement gauche droite confondus ! on ne peut dire à la finance « soyez raisonnable » : il faut un taux marginal confiscatoire 20 fois le salaire médian ? par mois ( par an ? ) cest trop?, trop peu ? soumettre le sujet au débat public DIAPO 11la CSG contribution sociale généralisée 1990 Rocard.Faire supporter par tous les revenus certaine branches Sécu famille etc.. Tout le monde en profite donc ce nest pas quaux salaires den assumer la charge 2011 réforme Fillon lassiette va passer de 99.7% du salaire à 99.8% bof pas terrible ? gain : 550 millions et oui 3 fois plus que la proposition de taxe (temporaire) sur les hauts revenus 3% a partir de rappelons nous des masses captives ou immobiles !! l IS limpôt sur les sociétés ( revoir diapo 7 limpôt de lEBE) faut suivre mince alors en chute libre % % 33.3% cest le taux théorique mais plus il y a demployés plus le taux effectif baisse cest :loptimisation fiscale (voir les diapo best off) CAC 40 moyenne effective de lIS 8% Total Danone Schneider etc..0% grâce à la niche « bénéfices mondiaux consolidés » B.M.C. Diapo 15

17 Diapo 16 DIAPO 11 suite lISF rappelez vous la diapo le plus ancien création1981 Mitterrand /suppression 1987 Chirac /1989 réhabilitation Rocard / 2011peau de chagrin Fillon taux baissé et seuil relevé: perte recettes 1.5 milliards daprès le SNUI pas grave, laugmentation des mutuelles santé rapportera 2.4 milliards : les masses captives le retour DMTG droit de mutation à titre gratuit, en fait les droits de successions « taxer le travail de toute une vie quon transmet à ses enfants, franchement… » Nicolas Sarkozy - le SNUI précise quavant TEPA plus de 90% des transmissions échappaient à limpôt - les plus faibles de lUE + USA sauf Suisse et Portugal - Philippe Brumeau : président du cercle des fiscalistes : « 1 hérité, trois fois moins taxé qu 1 travaillé » choix de société : taxer le patrimoine ? La transmission du patrimoine ? Les deux ? Rappelons nous du doublement de ce patrimoine en 10 ans et de la concentration de plus en plus dense déterminisme social / reproduction de classe / déclassement etc.. TVA proportionnel à la dépense, cest à dire le plus régressif, la proportion du revenu dépensée en TVA est inversement proportionnelle au salaire un SMIC consacre tout son salaire en achat, pas en investissement pas en épargne etc.. Conséquence TVA plein pot (si jose dire) rappelons nous, masse immobile,captive, facile à collecter, rapporte gros, indolore doù gros danger avec le transfert de cotisations sociales vers TVA sociale avec dans les cartons de lEurope une création de TVA de 1 à 2 points du PIB de chaque pays pour assurer la stabilité du budget européen : sil est régressif et injuste en France, cest le même topo en Europe. Cette taxe sera sûrement la chère contrepartie dune création de TTF sur les transactions financières au niveau du continent européen.

18 Bibliographie possible Partage des richesses /Fiscalité Livres techniques sur la fiscalité -Attac, Pour un big bang fiscal, le bord de leau, C Landais, T Piketty,E Saez, Pour une révolution fiscale, seuil, Union syndicale Solidaires, livre citoyen sur limpôt et les enjeux fiscaux Attac, Le piège de la dette publique, comment sen sortir, les liens qui libèrent, 2011 Livres plus généraux sur léconomie et des alternatives -M Pinçon et M Pinçon-Charlot, le président des riches, Zones,2010 ( à paraître en poche et compléter par lexpérience vécue des sociologues lors des conférences débats de leur ouvrage avec les citoyens ) -N Klein, la stratégie du choc, la montée du capitalisme du désastre, Babel, Manifeste déconomistes atterrés, crise et dettes en Europe : 10 fausses évidences, 22 mesures en débat pour sortir de limpasse les liens qui libèrent, T Coutrot, Jalons vers un monde possible, Redonner des racines à la démocratie, le bord de leau, P Jorion, le capitalisme à lagonie, fayard, JE Stiglitz, le triomphe de la cupidité, les liens qui libèrent, G Azam, le temps du monde fini, vers laprès capitalisme, H kempf, comment les riches détruisent la planète, seuil, P Ariès, la simplicité volontaire contre le mythe de labondance, la découverte,2010 Diapo 17


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