1 Les IFRS pour SMEs 1 Sujet 1.1 Introduction.

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1 1 Les IFRS pour SMEs 1 Sujet 1.1 Introduction

2 But de la Fondation IASB/IFRS
2 Fournir aux marchés de capitaux en voie d'intégration un langage commun de repoting financier. Pour remplir cet objectif, prendre en compte les besoins des: Petites et moyennes entités; et Economies émergentes. MW

3 Utilisation des normes de l'IASB
3 “Full IFRS” Obligatoires ou autorisées pour: Les sociétés cotées dans 123 pays Les sociétés non cotées dans 98 pays Les IFRS pour PME Publiées en juillet 2009 Plus de 70 pays permettent ou exigent déjà leur utilisation ou envisagent de le faire dans les 3 ans.

4 L'atelier de 3 jours de la Fondation IFRS
4 Ce que nous supposons de vous: Vous êtes formateur en normes locales Vous avez lu les IFRS pour PME Vous participez activement à cet atelier Après l'atelier vous étudierez avec soin tous les modules du matériel de formation de la Fondation IFRS avant de reproduire la formation dans votre pays.

5 L'atelier de 3 jours de la Fondation IFRS
5 Ce dont vous aurez besoin pour chaque session IFRS pour PME (Dispositions obligatoires) Matériel non obligatoire accompagnant les IFRS pour PME Guide d'application Base des conclusions Handout (copies de tous les PPT et programme) Calculateur Papier et crayon Formulaire d'évaluation.

6 Vue générale des IFRS pour PME
Les IFRS pour PME 6 Sujet 1.2 Vue générale des IFRS pour PME Michael Wells Revue de toutes les sections de la norme Mise en lumière des différences- clés avec les “full IFRS” 6

7 Un bon reporting simplifié. 230 pages
Les IFRS pour PME 7 Un bon reporting simplifié. 230 pages IFRS simplifiées , mais construites sur le fondement des IFRS Totalement autonomes Conçues spécifiquement pour les PME Reconnues internationalement Norme définitive publiée le 9 Juillet 2009 7

8 Qui pourra les utiliser?
8 Toute entité qui n'a pas de responsabilité publique... Ses valeurs mobilières ne sont pas négociées sur un marché public Ce n'est pas une institution financière Et produit des Etats Financiers à Objectif Général (GPFS ou EFBG) par obligation ou par choix 8

9 La décision revient aux parlements et aux régulateurs, pas à l' IASB
A qui s'adresse la norme? 9 C'est une question d'intérêt général de savoir quelles entités doivent produire des EFBG La décision revient aux parlements et aux régulateurs, pas à l' IASB Pourquoi? Il y a un intérêt public à ce que les sociétés fournissent un bonne information. 9

10 Quelle autonomie par rapport aux full IFRS ?
10 Complètement indépendantes La seule option de recours aux full IFRS est celle d'utiliser IAS 39 au lieu des sections instruments Financiers des IFRS pour PME 10

11 En quoi diffèrent-elles des full IFRSs?
11 Sur mesure pour les PME Besoins d'information des utilisateurs: cash flows, liquidité, et solvabilité Coûts et capacités des PME Beaucoup plus brèves 230 pages contre 3,000 pour les full IFRS Organisées par sujet Simplifications par rapport aux full IFRSs 11

12 Comment a-t-on simplifié?
12 Certains sujets des IFRS omis si non pertinents pour les entités non cotées. Quand les IFRS ont des options, ne garder que la plus simple Simplifications de comptabilisation et de mesure Divulgations réduites Rédaction simplifiée 12

13 Simplifications de divulgation
13 Grande réduction des divulgations: Full IFRS – plus de 3,000 items dans la checklist de divulgation IFRS pour PMEs – env 300 Conservé: Informations sur cash flows CT, liquidité, solvabilité, incertitudes de mesure , choix de méthodes comptables Abandonné: Désagrégations, divulgations pour les marchés financiers 13

14 Intérêt d'adopter pour une PME?
14 Accès amélioré au capital C'est le problème N°1 pour les PME Comparabilité améliorée Qualité améliorée comparée à des normes nationales existantes Rapports ROSC de la Banque Mondiale Allègement pour les entités des pays où les full IFRSs ou les normes domestiques complètes sont maintenant obligatoires.. 14

15 Intérêt d'adopter pour une PME?
15 Autres avantages: Q&R d'application – nouveau groupe IASB: “SME Implementation Group” Lettre spéciale pour les PME et les auditeurs utilisant les IFRS pour PME - Manuels disponibles Logiciels disponibles Matériel de formation IASB (déjà sur le site) Programmes commerciaux de formation 15

16 Peut-on simplement choisir d‘adopter?
16 Cela dépend du droit local USA – Oui. IASB is maintenant désigné (avec le FASB) dans le Code de l'AICPA Dans d'autres pays, l'adoption est “automatique” (la loi exige déjà les “IFRS”) Dans certains pays, cependant, seuls full IFRS et les normes locales admis. Il faudrait des changements législatifs ou réglementaires pour adoption d' IFRS pour PME. 16

17 En November 2011, selon nos informations:
Projets d'adoption. 17 En November 2011, selon nos informations: 74 pays avaient soit adopté les IFRS pour PME, soit déclaré un projet d'adoption dans un délai de trois ans 17

18 Adoption – quelques exemples
18 Amérique du Sud: Argentine, Brésil, Chili, Guyana. Pérou, Surinam, Venezuela Caraibes: Antigua & Barbuda, Aruba, Bermuda, Bahamas, Barbade, Cayman, Dominique, Dominican Republique Dominicaine, Jamaique, Montserrat, St Kitts-Nevis, Ste Lucie, Trinidad Amérique centrale: Belize, Costa Rica, El Salvador, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama Afrique: Afrique du Sud, Botswana, Egypte, Ethiopie, Ghana, Kenya, Lesotho, Malawi, Maurice, Namibie, Nigeria, Sierra Leone, Tanzanie, Swaziland, Ouganda, Zambie, Zimbabwe 18

19 Adoption – quelques exemples
19 Asie: Cambodge, Fidji, Hong Kong, Malaysie, Myanmar, Népal, Philippines, Singapour, Sri Lanka Moyen Orient: Jordanie, Liban, Palestine, Qatar Eurasie: Azerbaijan, Kyrgyzstan, Moldavie, Turquie Europe: Bosnie, Macedoine. Utilisation possible en Suisse. Projets: Royaume Uni, Irlande, Danemark, Lattonie. D'autres étudient. Notons que la Commission européenne consulte actuellement. Amérique du Nord: Utilisation possible aux Etats Unis et au Canada 19

20 Que doit dire le rapport d'audit?
20 Quelque chose comme: “Présente fidèlement la situation financière, le résultat des opérations, et les flux de trésorerie en conformité avec les Normes Internationales de Reporting Financier pour les Petites et Moyennes Entités ». 20

21 Soutien de l'IASB pour application
2121 Soutien de l'IASB pour application 21 Traductions Terminées: Albanais, Arabe, Arménien, Chinois Simplifié, Tchèque, Français, Italien, Lithuanien, Macedonien, Mongolien, Polonais, Portuguais, Roumain, Russe, Espagnol, Turc En cours: Hébreu, Japonais, Kazakh, Khmer, Serbe, Ukrainien Proposé ou en discussion: Bosnien, Bulgare

22 Soutien de l' IASB pour application
2222 Soutien de l' IASB pour application 22 Ateliers de formation gratuits (régionaux, 3 jours) A ce jour: En Malaysie, Inde, Tanzanie, Egypte, Gambie, Brésil, Panama, Pays Nordiques, Caraibes, Singapour, Kazakhstan, Turquie, Argentine, Myanmar, Dubai, Barbade, Bosnie, Kenya, Chili D'autres planifiés pour 2012

23 Groupe d'application des PME (SMEIG)
2323 Groupe d'application des PME (SMEIG) 23 Deux responsabilités: Développer des guides non obligatoires sur IFRS pour PME sous forme de Q&R Faire des recommandations à l' IASB sur les modifications nécessairesà IFRS pour PME: Pour les questions d'application qui ne peuvent être traitées par les Q&R; et pour les IFRS nouvelles et modifiées qui ont été adoptées depuis la publication d'IFRS pour PME.

24 Exemples de sujets de Q&R à ce jour
2424 Exemples de sujets de Q&R à ce jour 24 Utiliser IFRS pour SMEs dans les états financiers séparés d'une mère si une filiale est cotée Signification de “négocié sur un marché public” Utilisation par des fonds d'investissement avec peu de participants Utlisation par des compagnies d'assurance captives Utilisation pour les périodes se terminantle 31 juillet 2009 Signification de “coût ou effort exagéré” Non respect d'un seul principe Option de recours aux full IFRS.

25 Revue complète des IFRS pour PME
2525 Revue complète des IFRS pour PME 25 Revue complète initiale: Après 2 ans d'expérience d'application Réparer erreurs et omissions, manque de clarté Envisager aussi les améliorations nécessaires sur la base des récents IFRS et modifications SMEIG sera leader Ensuite: Une fois tous les 3ans (approximativement) exposé-sondage omnibus des mises à jour.

26 Revue complète des IFRS pour PME
2626 Revue complète des IFRS pour PME 26 Estimation de première MAJ: 2010 et 2011 deux premières années d' expérience 2S 2012 début revue Invitation à commentaires fin 2012 Exposé-sondage IASB milieu-2013 Amendements définitifs fin 2013 or 1S 2014 2014 au plus tôt date d'application des amendements, plus vraisemblablement 2015 Donc, 4-5 ans de “ plateforme stable ”

27 Matériel gratuit à votre disposition
Matériel d'autoformation gratuit 27 Matériel gratuit à votre disposition Développé par le personnel de la Fondation Revue multi niveaux par les pairs mais pas d'approbation par l'IASB 35 modules indépendants (1 pour chaque section des IFRS pour PME) Anglais, Espagnol, plusieurs autres langues Materiel de formation = +2,000 pages A4 Téléchargement libre Autoformation

28 Chaque module comprend:
Matériel d'autoformation gratuit 28 Chaque module comprend: Explication des obligations Texte complet des obligations Exemples chiffrés “comment faire” Autres explications Discussion des jugements importants Comparaison avec full IFRS Testez vos connaissances – QCM Appliquez vos connaissances – études de cas

29 Lettre mensuelle gratuite « SME Update »
2929 Lettre mensuelle gratuite « SME Update » 29 Lettre mensuelle gratuite IFRS for SME Abonnement gratuit livré par 11,000 abonnés Sujets typiquement couverts: Nouvelles adoptions and traductions Activité du SMEIG Tous les Q&Rs en projet et définitifs Matériel de formation Ateliers « formation des formateurs » Commentaires du staff Liens avec ressources

30 Téléchargements gratuits de l' IASB
3030 Téléchargements gratuits de l' IASB 30 IFRS for SMEs (norme complète, traductions): Matériels de formation (35 modules): PowerPoint modules de formation (20 PPTs): Présentations du Board et du staff: Lettre Update: Q&Rdu groupe d'application:

31 Survol section par section
31 Les quelque 50 slides qui suivent mettent en lumière les dispositions des 35 sections d'IFRS pour PME Il s'agit d'une sélection des points importants pas de résumés complets La plupart des sections seront détaillées plus avant dans cet atelier. 31

32 Section 1 Petites et moyennes entités
32 Definit PME telles qu'utilisées par l' IASB: Ne rendent pas compte au public, et publient des états financiers à objectif général pour des utilisateurs externes Les sociétés cotées, même très petites,ne peuvent les utiliser. 32

33 Section 2 Conceptset principes
33 Objectif: Information sur la situation financière,la performance,les flux de trésorerie Montre également les resultats de la gestion des ressources par les dirigeants Caractéristiques qualitatives: Pertinence,fiabilité etc... Définitions: Actif, passif,capitaux propres Définitions: produits et charges 33

34 Section 2 Concepts et principes
34 Concepts de base pour la comptabilisation Concepts de base pour la mesure Principes généraux de comptabilisation et de mesure Guide si une section spécifique n'est pas traitée dans IFRS pour PME Concepts de résultat et de résultat global (comprehensive income) Principes de compensation 34

35 Section 3 Présentation des états financiers
35 Présentation fidèle: présumée résulter de l'application d' IFRS pour PME (peut- être nécessité de divulgations supplémentaires) Application totale: Ne déclarer la conformité avec IFRS pour PMEs que si les états financiers sont pleinement conformes Comparatifs: Au moins une année d'états comparatifs et de données dans les notes 35

36 Section 3 Présentation des états financiers
36 Ensemble complet d'états financiers: Etat de la situation financière =Bilan Soit un état unique du résultat global , soit deux états:compte de résultat et état des autres éléments du résultat global Etat des variations des capitaux propres Etat des flux de trésorerie Notes annexes 36

37 Section 3 Presentation états financiers
37 Etat unique derésultat global : Chiffre d'affaires Charges: Financières Résultat des sociétés associées / JV Impôt Opérations arrêtées Résultat net Autres élements du résulta global (OCI) Résultat Global Deux états: Compte de résultat: La dernière ligne est le résultat net(comme à gauche) or loss Etat du résultat global: Commence avec le résultat net Elements d' OCI La dernière ligne est le résultat global 37

38 Section 3 Présentation états financiers
38 On peut ne présenter qu'un compte de résultat (pas de résultat global) s'il n'y a pas d'éléments d'OCI Les seuls éléments d' OCI dans IFRS pour PME sont: Quelques gains et pertes de change Quelques variations de Juste Valeur d'instruments de couverture Quelques gains et pertes actuariels. 38

39 Section 4 Etat de la situation financière
39 On peut continuer à l'appeler “bilan” Distinction CT/LT non obligatoire si entité conclut que l'approche par la liquidité est meilleure. Quelques rubriques minimales Et certains éléments peuvent être dans le bilan ou dans les notes Mais séquence, formats et titres ne sont pas prescrits. 39

40 Les opérations arrêtées doivent être montrées à part
Section 5 compte de résultat et résultat global 40 Un ou deux états- Les opérations arrêtées doivent être montrées à part Le sous-total “résultat net” doit apparaitre si l'entité a des éléments d'OCI 40

41 Si une PME présente des états financiers consolidés :
Section 5 Compte de résultat et résultat global 41 Si une PME présente des états financiers consolidés : La dernière ligne (Résultat dans le compte de résultat et résultat global dans l 'état du résultat global) s'entend avant affectation de ces montants aux intérêts minoritaires et aux actionnaires de la mère. 41

42 Montre tous les changements ds capitaux propres, y compris
Section 6 Etat de variation des capitaux propres 42 Montre tous les changements ds capitaux propres, y compris Résultat global Apports des propriétaires et retraits de dividendes Transactions sur actions propres Peut être omis si aucun apport de propriétaire ni retraits autres que dividendes. 42

43 Section 7 Etat des flux de trésorerie
43 Toutes les PME doivent présenter un état des flux de trésorerie. Choix entre la méthode indirecte et la méthode directe pour présenter les flux de trésorerie opérationnels. 43

44 Section 8 Notes (Annexe)
44 Divulguer la base de préparation (cad IFRS pour PME) Résumé des principales méthodes comptables Information sur les jugements Information sur les sources principales d'incertitude sur les estimations Information supportant les éléments des états financiers Autres divulgations 44

45 Section 9 Consolidation
45 La consolidation est requise en cas de relation mère -fille sauf si: La filiale a été acquise dans l'intention de la vendre sous un an La mère elle-même est une filiale et sa mère ou sa mère ultime utilise les full IFRSs ou IFRS pour PME Base de consolidation: contrôle Consolider toutes les SPE contrôlées 45

46 Section 10 Méthodes comptables
46 Si IFRS pour SME traite d'une question, il faut suivre IFRS pour PME Si IFRS pour PME ne traite pas d'une question: Choisir la méthode qui donne l'information la + pertinente et la + fiable Essayer une analogie avec les dispositions de IFRS pour PME. Ou utiliser les concepts généraux de la Sec 2 On peut regarder les full IFRS, mais ce n'est pas obligatoire. 46

47 Section 10 Méthodes comptables
47 Changement de méthode comptable: Si exigé, suivre les dispositions transitoires telles que prescrites Si volontaire, rétrospectif Changement d'estimation comptable: prospectif Correction d'une erreur antérieure: retraiter les périodes antérieures si possible 47

48 Section 11 Instruments financiers de base
48 Section 11 est un modèle de coût historique amorti avec une exception: Les titres de capitaux propres cotés ou dont la juste valeur est immédiatement déterminable sont en juste valeur par résultat. Option pour suivre IAS 39 au lieu des sections 11 et 12 Même si IAS 39 est suivie, appliquer les divulgations des sections 11et 12 (pas cellesd' IFRS 7) 48

49 Section 11 Instruments financiers de base
49 Champ d'applicationde la Sec 11: Liquidités Dépots fixes et remboursables à la demande Traites et effets de commerce Comptes clients et fournisseurs Instruments de dette lorsque les rendements pour le détenteur sont fixes ou référencés à untaux observable Investissements dans des non convertibles et dans des actions non puttables ordinaires et préférentielles La plupart des engagements à recevoir un prêt 49

50 Coût amorti – méthode de l'intérêt effectif
Section 11 Instruments financiers de base 50 Coût amorti – méthode de l'intérêt effectif Tous instruments au coût amorti doivent être testés pour dépréciation Reprise de la dépréciation Guides sur juste valeur et méthode de l'intérêt effectif Décomptabilisation Critères identiques à IFRS 9. Pas de DAE ni de DAV – comme dans IFRS 9. 50

51 Section 12 Instruments financiers complexes
51 Les Instruments Financiers non couverts par la Section 11 sont à la Juste valeur par résultat. Ceci inclut: Investissements en actions ordinaires et de préférence convertibles et remboursables (puts) Options, forwards, swaps, and other derivés Actifs financiers qui seraient dans la section11s'ils n'avaient pas des attributs “exotiques”qui pourraient entrainer un gain ou une perte pour le détenteur ou l'émetteur. Comptabilité de couverture 51

52 Identification spécifique pour des éléments spécialisés
Section 13 Stocks 52 Au coût, qui peut être Identification spécifique pour des éléments spécialisés PEPS ou coût moyen pondéré pour des éléments fongibles Dépréciation (au prix de vente estimé diminué des coûts nécessaires pour compléter et vendre) 52

53 Section 14 Entités Associées
53 Choix entre: Modèle du coût (sauf si cotation publique; utiliser alors la juste valeur par résultat) Mise en équivalence Juste valeur par résultat (si impossible, utiliser le coût) Les modèles du coût et dela juste valeur ne sont pas admis par IAS 28 . 53

54 Section 15 Entités sous Contrôle Conjoint
54 Choix entre: Modèle du coût (sauf si cotation publique; utiliser alors juste valeur par résultat) Mise en équvialence Juste valeur par résultat (si impossible, utiliser le coût) Consolidation proportionnelle interdite Coût et JV pas autorisés par IAS 31 IAS . Conso proportionnelle différente dans IFRS 11. 54

55 Section 16 Immeubles de placement
55 Si la juste valeur peut être mesurée de fçon fiable sans effort ou coût exagéré, utiliser juste valeur par résultat Autrement, traiter le bien comme une immobilisation corporelle en suivant la section17 IAS 40 a un pur choix comptable – soit modèle de l'amortissement , soit juste valeur par résultat. 55

56 Section 17 Immobilisations corporelles
56 Un seul modèle:coût historique – amortissement– . Pas de modèle de réévaluation. La Section 17 s'applique aux immeubles de placement si la juste valeur ne peut être déterminée de façon fiable La Section 17 s'applique aux biens destinés à être vendus Détenir pour vendre est un indicateur de dépréciation IAS 16 autorise la réval par capitaux propres IFRS 5 demande un traitement séparé pour les actifs non courants détenus pour être vendus 56

57 Section 17 Immobilisations corporelles
57 Amortissement par composants uniquement si des parties importantes d'une immobilisation présentent “des caractéristiques très différentes de consommation des avantages économiques” Revoir durée de vie, valeur résiduelle, taux d'amortissement seulement si changement significatif de l'actif ou de son utilisation. Test de dépréciation et reprise – suivre Section 27 IAS 16 exige une revue annuelle 57

58 Pas de comptabilisation des incorporels générés en interne
Section 18 Incorporels autres que le goodwill 58 Pas de comptabilisation des incorporels générés en interne IAS 38 demande l'activation des coûts de développement encourus après détermination de la viabilité commerciale 58

59 Test de dépréciation – suivre Section 27
Section 18 Incorporels autres que le goodwill 59 Amortir les incorporels achetés séparément, acquis dans un regroupement d'entreprises, acquis à l'aide d'une subvention, et acquis par échange contre d'autres actifs. Amortir sur durée de vie utile.Si incapacité d'estimer celle-ci, utiliser 10 ans Test de dépréciation – suivre Section 27 59

60 Section 19 Regroupement d'entreprises et goodwill
60 Méthode de l'acquisition. Amortir le goodwill. Si incapable d'estimer la durée de vie utile, utiliser 10ans. Test de dépréciation et reprise – suivre Section 27 Goodwill négatif – vérifier d'abord la comptabilisation. Si ok, passer en profit immédiatement. L'amortissement du GW est interdit par IAS 38. 60

61 Section 20 Contrats de location
61 Classification des locations financières et locations simples semblable à IAS 17 Mesurer les locations financières au plus faible de la JV de l'intérêt dans le bien loué ou de la valeur actuelle des paiements de loyers minimaux Pour les locations simples, ne pas forcer la linéarisation si les paiements sont structurés pour compenser le bailleur des effets de l'inflation générale. IAS 17 exige la linéarisation. 61

62 Section 21 Provisions & Risques
62 Comptabiliser si une obligation provient d'un événement passé et si le montant peut être estimé avec fiabilité Divulguer (pas comptabiliser) une obligation conditionnelle Mesurer à la meilleure estimation Grande population – calcul de moyenne pondérée Obligation unique – résultat le plus probable ajusté Inclut une annexe d'exemples 62

63 Section 22 Dettes et capitaux propres
63 Guide pour classer un instrument en dette ou en capitaux propres: L'instrument est une dette si l'émetteur peut être contraint de payer en liquidités Cependant, si remboursable (puttable) uniquement à la liquidation ou au décès ou retrait du propriétaire, c'est un instrument de capitaux propres. 63

64 Section 22 Dettes et capitaux propres
64 Section 22 couvre également: L'émission d'actions et autres instruments de capitaux propres Les ventes d'options, de droits et de warrants Les dividendes en actions et les scissions d'actions Ces sujets ne sont pas traités dans les full IFRS. 64

65 Section 23 chifre d'affaires (Revenu)
65 Mêmes principes qu' IAS 18 et IAS 11 Biens: Revenu comptabilisé quand risques et avantages sont transférés, que le vendeur n'a plus d'implication, qu'il est mesurable Services et contrats de construction: comptabilisés au pourcentage d'avancement. Le principle de mesure est la juste valeur du paiement reçu ou à recevoir 65

66 Section 24 subventions publiques
66 Toutes mesurées à la juste valeur de l'actif reçu ou à recevoir Comptabilisées en produit: Immédiatement si aucune condition de performance n'est imposée Si conditions, comptabiliser quand les conditions sont remplies IAS 20 permet une grande variété de méthodes pour comptabiliser les subventions publiques. 66

67 Section 25 Coûts d'emprunt
67 Passés en charges dès qu'encourus. Pas de capitalisation IAS 23 exige la capitalisation des coûts d'emprunt relatifs à un actif durant sa construction. 67

68 Section 26 Paiement fondé sur les actions
68 Doit être comptabilisé Mesurer à la juste valeur si possible Si impossible de déterminer la JV de l' option ou autre instrument accordé, les administrateurs de l'entité doivent utiliser leur jugement pour appliquer la méthode d'évaluation la plus appropriée IFRS 2 a une « simplification »: valeur intrinsèque. 68

69 Section 27 Dépréciation des actifs
69 Stocks – deprécier au prix de vente moins les coûts pour achever et vendre, si inférieur au montant comptable. Autres actifs – dépréciation au montant recouvrable, si inférieur au montant comptable Valeur recouvrable est le montant le plus élevé de la juste valeur ou de la valeur d'utilité 69

70 Section 28 Avantages du personnel
70 Pour les plans à prestations définies, n'utiliser le calcul de l'unité de crédit projetée que si l'entité le peut sans coût ou effort indu. Sinon, on peut simplifier: Ignorer les augmentations de salaires futures Ignorer les services futurs des salariés actuels (supposer la fermeture du plan) Ignorer l'éventuelle mortalité en service Ces simplifications ne sont pas dans IAS 19. 70

71 Section 28 Avantages du personnel
71 Les gains et pertes actuariels peuvent être comptabilisés en résultat ou en autres éléments du résultat global Pas de différé, pas de corridor IAS 19 a été récemment modifiée comme ci-dessus . 71

72 Section 29 Impôt sur les bénéfices
72 Comptabiliser des impôts différés si la base fiscale d'un actif ou d'un passif est différente de son montant comptable La base fiscale suppose le recouvrement par la vente. (Si impôt sur la plus-value nul, pas d'impôt différé) Pas d'impôt différé sur un actif ou un passif si le recouvrement ou le règlement du montant comptable ne doit pas affecter le bénéfice imposable 72

73 Section 29 Impôt sur les bénéfices
73 Exception: Pas d'impôt différé sur les bénéfices non distribués des filiales et JV étrangères Comptabiliser les actifs d'impôt différé en brut, avec une provision pour dépréciation Le critère est que la réalisation est probable (plus vraisemblable que non) Tous impôts différés sont non-courants Le modèle de laSection 29 est le même que celui de l'exposé sondage IASB/FASB Mars sur l'impôt sur les bénéfices. 73

74 Approche monnaie fonctionnelle semblable à IAS 21
Section 30 Conversion des monnaies étrangères 74 Approche monnaie fonctionnelle semblable à IAS 21 Pas de recyclage des gains ou pertes sur l'investissement net dans une entité étrangère comptabilisés initialement en OCI (autres éléments du résultat global) 74

75 Section 31 Hyperinflation
75 Une entité doit préparer des états financiers ajustés de l'inflation générale lorsque sa monnaie fonctionelle est hyperinflationiste Approximativement supérieure à 100% sur 3 ans. 75

76 Section 32 Evénements postérieurs à la clôture
76 Ajuster les états financiers pour événements postérieurs à la date du bilan qui apportent des preuves supplémentaires de conditionsqui existaient à la fin de la période Ne pas ajuster pour les événements ou conditions survenus après la fin de la période Les dividendes déclarés après la fin de la période ne sont pas une dette. 76

77 Moins de divulgations sur les transactions
Section 33 divulgations relatives aux parties liées 77 Les agences et ministères gouvernementaux ne sont pas des parties liées du simple chef de leurs transactions normales avec une entité Divulgation de la rémunération des dirigeants – clé:unseul chiffre global Moins de divulgations sur les transactions 77

78 Section 34 Activités spécialisées
78 Agriculture – utiliser le modèle du coût historique à moins que la juste valeur soit immédiatement déterminable sans coût ou effort excessif Industries extractives – il n'est pas exigé de passer les coûts d'exploration en charge IAS 41 exige JVPR pour tous actifs biologiques et produits de l'agriculture . 78

79 Section 35 Première adoption
79 Preparer l'année en cours et une année antérieure en utilisant IFRS pour PME Mais il y a de nombreuses exemptions pour les retraitements spécifiques Et une exemption générale pour imposssibilité. 79

80 Pas de sections sur les sujets suivants
80 Reporting sectoriel Résultat par action Reporting intermédiaire Actifs détenus pour la vente 80

81 Questions ou commentaires?
81 L'expression de l'opinion personnelle de membres de l'IASB et de son personnel est encouragée. Les opinions exprimées dans cette présentation sont celles du présentateur. Les positions officielles de l'IASB sur les questions comptables ne sont déterminées qu'après un processus approfondi de consultation et de délibération. 81

82 82 Cette présentation peut être modifiée de temps en temps. La dernière version peut être téléchargée à: Les dispositions comptables applicables aux petites et moyennes entités (PME) sont incluses dans International Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par l’IASB en juillet 2009. La Fondation IFRS, les auteurs, présentateurs et éditeurs n’acceptent pas de responsabilité pour dommage causé à toute personne qui agit ou s’abstient d’agir en s’appuyant sur le matériel de cette présentation PowerPoint, que cette perte soit causée par négligence ou toute autre cause. 82