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25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Observation des « déchets et du recyclage » du BTP Etude sur.

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1 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Observation des « déchets et du recyclage » du BTP Etude sur les volumes et les flux de déchets et matériaux recyclés du BTP dans lAin 1 er COPIL 25 juin

2 © Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Ordre du jour Le contexte / les grandes lignes de la phase pilote Mise en œuvre de létude dans lAin: les étapes clés Validation du planning et du budget 2

3 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 3 Le contexte les grandes lignes de la phase pilote

4 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 4 1. LA CERA, OBSERVATOIRE REGIONAL DU BTP 1. Un savoir-faire technique sur les métiers de lobservation… 2.Une bonne expertise sur léconomie du Bâtiment et des Travaux Publics au niveau régional et départemental … 3. Une capacité à travailler en partenariat avec les acteurs départementaux et régionaux … Que sont les CERC (CERA en Rhône-Alpes) ? Les CERC sont les observatoires régionaux du BTP … … Ce ne sont pas des bureaux détudes… Ce qui caractérise les CERC …

5 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 1. OBJECTIFS DE LETUDE 5 1)Volume de déchets généré ? 2)Volume de matériaux recyclé ? 3)Quels flux départementaux et interdépartementaux ? 4)Pratiques des maîtres douvrage ? Pour quantifier dans le Bâtiment et les Travaux Publics, au niveau départemental … … sur lensemble des 3 catégories suivantes : Déchets inertes (y compris matériaux inertes valorisables) Déchets non inertes Déchets dangereux

6 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 2. POINTS CLES DE LA METHODE Une méthode structurée autour de 5 outils complémentaires … … il est important de ne pas les dissocier … Outil 1 Enquête installations de gestion des déchets du BTP Outil 2 Enquête entreprises TP Outil 3 Enquête entreprises Bâtiment spécialisés dans la démolition Outil 4 Enquête entreprises Bâtiment (hors démolition) Outil 5 Pratiques maîtres douvrage sur étude de cas 6

7 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 2. POINTS CLES DE LA METHODE Une nomenclature de déchets commune à lensemble des départements Déchets inertes (y compris matériaux inertes valorisables) Terres et matériaux meubles non pollués Graves et matériaux rocheux Déchets denrobés -fraisat, plaques et croûtes - (sans goudron) Béton sans ferraille Mélanges de déchets inertes Briques, tuiles et céramiques Autres déchets inertes Déchets non inertes Mélanges de déchets non dangereux, non inertes (DIB) Métaux : cuivre, aluminium, plomb, zinc, etc Plâtre – plaques et carreaux Plâtre - enduits sur support inertes Plastiques Bois brut ou faiblement adjuventés : palettes, agglo, panneaux particules, OSB (Oriented Strand Board, ou panneau à lamelles minces orientées), menuiseries, etc. Déchets végétaux Déchets résiduels issus de lusage et de loccupation des bâtiments Autres déchets non inertes non dangereux Déchets dangereux Terres et matériaux meubles pollués Enrobés et produits contenant du goudron Amiante Bois traités : traverses de chemin de fer, poteaux EDF, bois recouvert de peinture de plomb, etc Batteries Filtres à huile, bombes aérosol, chiffons souillés, cartouches (lubrifiants, colles et mastiques) Peintures, vernis, solvants, adjuvants divers, tous produits chimiques Lampes Déchets déquipements électriques et électroniques (DEEE) Equipements techniques (hors DEEE) Autres déchets dangereux Nomenclature conforme au cahier des charges du 29 juillet et validée par les experts nationaux, régionaux et départementaux. 7

8 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 8 Champ de l'enquête CERA 1.Plateforme de regroupement et de tri (stations de transit) 2.Plateforme de valorisation 3.Carrières recevant des DI en remise en état 4.Centrales d'enrobage et d'asphalte 5.ISDI 6. Centre de tri DIB 7.Plateforme de regroupement des déchets dangereux Installations enquêtées par ailleurs 1.Déchèteries de collectivités 2.ISDND, UIOM et centre de tri de déchets ménagers 3.Installations de traitement (hors regroupement) de DD Ensemble des installations de gestion des déchets du BTP Données ADEME / SINDRA La base de données des installations de gestion des déchets du Bâtiment et des Travaux Publics 2. POINTS CLES DE LA METHODE

9 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Apports de chaque outil : Extraits de quelques résultats sur un département … OUTIL 1 : enquête auprès des installations de gestion des déchets du BTP 3. LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE

10 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Hors déchèteries de collectivités, les ISDND, UIOM et centre de tri de déchets ménagers. Carte des installations de gestion des déchets et matériaux BTP du Rhône selon leur(s) activité(s) Source : Enquête CERA 3. LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE

11 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 1. OBJECTIFS DE LETUDE Le volume de déchets et matériaux du BTP accueilli par les installations du département 3. LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE

12 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 3. LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE 5% du volume accueilli par les installations du Rhône proviennent dautres départements

13 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Typologie des déchets et matériaux inertes accueillis par les installations du Rhône (87% de lensemble des déchets accueillis) 3. LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE milliers de tonnes de déchets et matériaux accueillis en 2010 par les installations du département… dont milliers de tonnes de déchets inertes BTP

14 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Typologie des déchets non inertes non dangereux accueillis par les installations du Rhône (10% de lensemble des déchets accueillis) 3. LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE milliers de tonnes de déchets et matériaux accueillis en 2010 par les installations du département… dont 320 milliers de tonnes de déchets non inertes non dangereux BTP

15 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Typologie des déchets dangereux accueillis par les installations du Rhône (3% de lensemble des déchets accueillis) 3. LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE milliers de tonnes de déchets et matériaux accueillis en 2010 par les installations du département… dont 100 milliers de tonnes de déchets dangereux BTP

16 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 3. LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE Destination des déchets et matériaux inertes accueillis par les installations du Rhône : milliers de tonnes de déchets et matériaux inertes du BTP du département valorisées en 2010, soit 74% du volume initial

17 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Périmètre de récupération des déchets 3. LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE

18 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Apports de chaque outil : Extraits de quelques résultats sur un département … OUTIL 2 : enquête auprès des entreprises de Travaux Publics situées sur le département 3. LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE

19 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain * Y compris terres et matériaux meubles pollués Volume de déchets et matériaux générés par les entreprises TP du Rhône 3. LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE

20 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Comparaison des taux de valorisation et de réemploi sur chantier des déchets et matériaux inertes générés par les entreprises de TP Unité : taille de la bulle équivalente au volume généré Rhône Loire 20 Taux de valorisation Taux de déchets réemployés sur chantier directement par les entreprises 3. LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE

21 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Cas n°1 : Définition du COPIL Rhône-Alpes et des COPIL 42 et LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE Taux de valorisation de lensemble des déchets et matériaux inertes des TP

22 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Apports de chaque outil : Extraits de quelques résultats sur un département OUTIL 3 : enquête auprès des entreprises de démolition situées sur le département 3. LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE

23 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Au cours de lannée 2010, lactivité des entreprises de Bâtiment spécialisées dans la démolition a généré une quantité de déchets et matériaux approchant les 546 milliers de tonnes de déchets sur le département du Rhône. Activité de démolition des entreprises de Bâtiment Activité de démolition des entreprises de Travaux Publics Ensemble de lactivité de démolition (quelque soit lentreprise) Environ 790 milliers de tonnes 3. LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE Estimation du volume de déchets générés par la démolition

24 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Apports de chaque outil : Extraits de quelques résultats sur le département du Rhône OUTIL 4 : estimation Bâtiment 3. LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE

25 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 3. LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE Volumes générés par lactivité Bâtiment (hors démolition) dans le département Estimation sur la base de la méthode FFB

26 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Typologie des déchets générés par lactivité Bâtiment (hors démolition) dans le département 3. LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE Un enquête auprès des entreprises vient dorénavant compléter cet outil

27 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Apports de chaque outil : Extraits de quelques résultats sur un département … OUTIL 5 : Regards croisés de maîtres douvrages de grands chantiers de Bâtiment et de Travaux Publics sur la gestion des déchets et matériaux 3. LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE

28 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Consolidation des 5 outils 3. LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE

29 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE

30 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Cas n°1 : Définition du COPIL Rhône-Alpes et des COPIL 42 et LES GRANDES LIGNES DE LANALYSE Taux de valorisation de lensemble des déchets du BTP

31 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 31 MISE EN ŒUVRE DE LÉTUDE DANS LAIN: LES ÉTAPES CLÉS PAR OUTIL

32 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain LEQUIPE-PROJET DE LA CERA 32 Laurence Herbeaux : Directrice de la CERA Stéphanie Pépin : Chargée détudes (votre référent CERA sur ce projet) Léa Thonat : Chargée détudes Carine Cheval : Assistante détudes – cartographie Nelly Vuagnat : Assistante détudes – plateaux téléphoniques

33 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 33 OUTIL 1 Enquête installations

34 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 34 La base de données des installations de gestion des déchets du BTP Recensement exhaustif des installations à partir de plusieurs sources (FFB, FNTP, UNICEM, DREAL, URSIFF) Environ 35 installations existantes dans lAin (base de données non consolidée) Lensemble des installations seront enquêtées OUTIL 1 : ENQUÊTE INSTALLATIONS

35 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 35 Quelles sont vos attentes en termes de résultats au regard des spécificités du département ? OUTIL 1 : ENQUÊTE INSTALLATIONS

36 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 36 OUTIL 2 Enquête entreprises TP

37 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 37 Echantillon de lenquête entreprises* TP 180 établissements TP (hors 0 salariés) dans lAin méthode par quotas avec 2 degrés de sondage : taille et activité 73 réponses attendues soit un taux de réponse de 41% Les établissements de 100 salariés et + sont représentés à 100% Echantillon * Sont comptabilisées ici toutes les unités de production INSEE – SIRENE – 1er janvier 2011 OUTIL 2 : ENQUÊTE ENTREPRISES TP

38 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 38 OUTIL 2 : ENQUÊTE ENTREPRISES TP Quelles sont vos attentes en termes de résultats au regard des spécificités du département ?

39 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 39 OUTIL 3 Enquête entreprises de Bâtiment spécialisées dans la démolition

40 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 40 Recensement exhaustif des entreprises Environ 15 entreprises dans lAin (base de données non consolidée) Lensemble des entreprises seront enquêtées La base de données des entreprises de Bâtiment spécialisées dans la démolition OUTIL 3 : ENQUÊTE ENTREPRISES BÂTIMENT SPÉCIALISÉES DANS LA DÉMOLITION

41 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 41 OUTIL 3 : ENQUÊTE ENTREPRISES BÂTIMENT SPÉCIALISÉES DANS LA DÉMOLITION Quelles sont vos attentes en termes de résultats au regard des spécificités du département ?

42 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 42 OUTIL 4 Enquête entreprises de Bâtiment (hors démolition)

43 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Test auprès des entreprises de Bois Typologie des déchets générés par lactivité Bâtiment Exemple sur la filière Bois Construction 3. ENQUETE ENTREPRISES BATIMENT (hors démolition) 48% DES CHEFS DENTREPRISES SONT EN MESURE DÉVALUER LE VOLUME DE DÉCHETS DE BOIS PRODUITS SUR LEURS CHANTIERS Parmi les déchets de bois, les entreprises de Bois Construction génèrent 2/3 de bois non traités et 1/3 de bois traités.

44 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Typologie des déchets générés par lactivité Bâtiment Exemple sur la filière Bois Construction 3. ENQUETE ENTREPRISES BATIMENT (hors démolition) 12% des entreprises ont des difficultés à gérer leurs déchets de bois. La principale difficulté concerne le coût dévacuation de ces déchets. Près de 7 entreprises sur 10 utilisent en partie leurs déchets de bois pour le chauffage. Parmi elles, 83% sen servent pour chauffer leur entreprise, 21% le laissent à disposition des salariés et des particuliers. Un quart des entreprises éliminent une partie de leurs déchets de bois en déchetterie et 21% utilisent des bennes sans connaître la destination finale.

45 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 3. ENQUETE ENTREPRISES BATIMENT (hors démolition) 45 L'enquête Bâtiment sera structurée autour des points suivants : Quels déchets selon le corps détat ? Les entreprises savent-elles quantifier leurs déchets ? Les entreprises gèrent-elles leurs déchets ? Font-elles appel à des sous-traitants ? Quelles sont les destinations des déchets produits ? Déchèteries, installations de valorisation ? Quel(le)s sont les difficultés, les freins rencontré(e)s ?

46 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 3. ENQUETE ENTREPRISES BATIMENT (hors démolition) 46 Quelles sont vos attentes en termes de résultats au regard des spécificités du département ?

47 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 47 OUTIL 5 Pratiques des maîtres douvrage

48 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 48 Choix de 5 chantiers principaux dans lAin pour lanalyse des pratiques des maîtres douvrage … … nécessité de projets Bâtiment et Travaux Publics Quels projets ? contact précis ? OUTIL 5 : PRATIQUES DES MAÎTRES DOUVRAGE

49 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 49 VALIDATION DU PLANNING ET DU BUDGET

50 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 50 VALIDATION DU PLANNING ET DU BUDGET Planning général de létude

51 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 51 VALIDATION DU PLANNING ET DU BUDGET

52 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain Proposition dorganisation 52 Etat des lieux initial Maître douvrage: CERA Maître douvrage: CERA Réalisation du plan départemental de gestion des déchets du BTP Maître douvrage: CG 01 Maître douvrage: CG 01 Le comité de pilotage pour le département pourrait être composé des partenaires suivants : Conseil général de lAin ADEME DREAL / DDT 01 FRTP UNICEM BTP 01 Articulation

53 25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain 53 Merci de votre attention


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