La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

L’alcool et le droit italien. La vente d’alcool Les normes concernant l’alcool sont établies par le Code Pénal et la plupart de celles-ci interdisent.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "L’alcool et le droit italien. La vente d’alcool Les normes concernant l’alcool sont établies par le Code Pénal et la plupart de celles-ci interdisent."— Transcription de la présentation:

1 L’alcool et le droit italien

2 La vente d’alcool Les normes concernant l’alcool sont établies par le Code Pénal et la plupart de celles-ci interdisent la distribution directe des boissons alcooliques, mais jusqu’à présent il n’existe aucune disposition qui réglemente cette vente: de par la loi, un verre de vin ne peut pas être servi au moins de 16 ans, mais il peut librement en acheter une bouteille entière dans un supermarché.

3 Art.23 (Loi du 7 juillet 2009) La vente de boissons alcooliques et leur consommation sur place, de 24 heures à 7 heures, peuvent être effectuées exclusivement dans les cafés qui ont une licence de débit de boissons. Art.94 C.P. La loi établit que l’état d’ivresse habituel est considéré comme une circonstance aggravante au cas où un crime serait commis. Art.688 C.P. La loi sanctionne avec une amende tous ceux qui sont en état d’ivresse manifeste dans un lieu public ou ouvert au public.

4 Art.689 C.P. La loi interdit d’administrer la vente de boissons alcooliques aux mineurs de 16 ans ou à toutes les personnes qui apparaissent en conditions mentales telles que leurs capacités d’entendre et de vouloir en sont compromises. Art.691 C.P. La loi prévoit l’application d’une peine pour tous ceux qui vendent des boissons alcooliques à une personne en état d’ivresse; si le coupable est un commerçant d’un local public, il peut y avoir la suspension de la licence.

5 Alcool et justice La conduite en état d’ivresse constitue un crime, sanctionné par l’art. 186 «Il est interdit de conduire en état d’ivresse dû à la consommation de boissons alcooliques ». Les sanctions se différencient selon le taux d’alcoolémie relevé dans le sang: Entre  Entre 0,5 g/l et 0,8 g/l la loi prévoit une amende et la suspension du permis de conduire de trois à six mois. Entre  Entre 0,8 g/l et 1,5 g/l la loi prévoit une amende et la suspension du permis de conduire de six à douze mois. Supérieur à  Supérieur à 1,5 g/l la loi prévoit une amende est la suspension du permis de conduire de douze à vingt-quatre mois.

6 A la suspension du permis de conduire suit l’obligation de la part du conducteur de s’astreindre à une visite médicale pour 60 jours.

7 Alcool et travail La loi italienne établit l’interdiction de vendre des boissons alcooliques à l’intérieur des usines à l’exception de quantités modérées dans les cantines aux heures des repas. Art.94 du TULPS (Texte Unique de Lois de Sécurité Publique)

8 Alcool L’alcool est la drogue numéro un des gens, et il occupe une place importante parmi les drogues des fêtes: il coûte peu, on peut le trouver n’importe où, n’importe quand et il est accepté au niveau social. Lorsqu’on se rencontre, on a l’habitude de boire: à l’occasion des fêtes il peut se passer que les personnes s’enivrent. Quand on parle des problèmes de drogue, l’alcool est rarement cité, mais les chiffres sont évidents. En Allemagne il existe deux millions et demi d’alcooliques, chaque année des dizaines de milliers de personnes meurent à cause des conséquences directes et indirectes dues à la consommation d’alcool. La consommation exagérée d’alcool provoque environ la moitié des accidents mortels de la route et un considérable pourcentage des crimes.

9 TABLEAU POUR L’ESTIMATION DE LA QUANTITÉ D’ALCOOL QUI DÉFINIT LE DÉPASSEMENT DU TAUX D’ALCOOLÉMIE PERMIS PAR LA LOI, POUR LA CONDUITE EN ÉTAT D’ ÉBRIÉTÉ, ÉGAL À 0,5 gr POUR LITRE. (Art 6 du décret-loi du 3 août 2007 n 117 converti en loi avec des modifications, de l’art 1 de la loi du 2 octobre 2007 n 160.)

10 Le tableau contient les niveaux théoriques d’alcoolémie accessible après l’assomption d’une unité alcoolique. Unité alcoolique de référence (en cc): verre, canette ou bouteille servis dans les boites ou les pubs Bière 330 CC Alcool fort 40 CC Vin 125 CC Champagne/ Mousseux 100 CC Vin liquoreux ou apéritif 80 CC Ready to drink 150 CC Digestif 40 CC Mix additionner les components Les Valeurs d’alcoolémie, calculés selon le sexe, le poids corporel et l’être à estomac plein ou vide, sont seulement indicatives et ils se rapportent à une assomption entre les minutes précédentes. Si on assume plus d’unités alcooliques, pour connaître la valeur d’alcoolémie attendu, c’est nécessaire additionner les valeurs indiquées pour chaque unité alcoolique consommée. **

11 FEMME (estomac vide) BOISSON Degré d’alcool Poids corporel (kg) Niveaux théoriques d’alcoolémie Bière sans alcool0,50,060,050,04 0,03 Bière légère3,50,390,320,290,270,240,22 Bière normale50,560,460,420,390,340,32 Bière spéciale80,900,730,670,620,540,50 Bière double - malt101,120,920,840,780,670,63 Vin120,510,420,380,350,310,29 Vin liquoreux ou apéritif180,490,400,370,340,290,28 Digestif250,320,260,240,220,190,18 Digestif300,390,320,290,270,230,22 Alcool fort350,450,370,340,310,270,25 Alcool fort450,580,470,430,400,350,33 Alcool fort600,770,630,580,530,460,43 Champagne/Mousseux110,370,310,280,260,220,21 Ready to drink2,80,120,100,090,080,07 Ready to drink50,240,200,180,17 0,14 **Exemple : une femme, poids 45 kg, a consommé à estomac vide une bière légère et un apéritif alcoolique. Alcoolémie attendue. Une femme, poids 60 kg, a consommé à estomac plein deux verres d’alcool fort (60°)

12 FEMME (estomac plein) BOISSON Degré d’alcool Poids corporel (kg) Niveaux théoriques d’alcoolémie Bière sans alcool0,50,03 0,02 Bière légère3,50,230,190,170,160,140,13 Bière normale50,320,260,240,220,190,18 Bière spéciale80,520,420,390,360,310,29 Bière double - malt100,650,530,480,450,390,36 Vin120,290,240,220,200,180,17 Vin liquoreux ou apéritif180,280,230,210,200,170,16 Digestif250,200,160,150,140,120,11 Digestif300,240,190,180,160,140,13 Alcool fort350,270,220,210,190,160,15 Alcool fort450,350,290,260,240,210,20 Alcool fort600,470,380,350,330,280,26 Champagne/Mousseux110,220,180,160,150,130,12 Ready to drink2,80,070,06 0,050,04 Ready to drink50,150,120,110,100,090,08 **Exemple : une femme, poids 45 kg, a consommé à estomac vide une bière légère et un apéritif alcoolique. Alcoolémie attendue. Une femme, poids 60 kg, a consommé à estomac plein deux verres d’alcool fort (60°)

13 HOMME (estomac vide) BOISSON Degré d’alcool Poids corporel (kg) Niveaux théoriques d’alcoolémie Bière sans alcool0,50,040,03 0,01 Bière légère3,50,250,210,190,180,170,15 Bière normale50,350,300,280,260,240,22 Bière spéciale80,560,480,440,410,390,35 Bière double - malt100,710,60,550,520,490,43 Vin120,320,270,250,240,220,20 Vin liquoreux ou apéritif180,310,260,240,230,210,19 Digestif250,200,170,160,15 0,12 Digestif300,240,210,190,18 0,15 Alcool fort350,280,240,220,210,190,17 Alcool fort450,360,310,290,270,250,22 Alcool fort600,480,410,380,360,330,30 Champagne/Mousseux110,240,190,180,170,160,14 Ready to drink2,80,080,06 0,05 Ready to drink50,150,130,120,110,100,09 **Exemple : une femme, poids 45 kg, a consommé à estomac vide une bière légère et un apéritif alcoolique. Alcoolémie attendue. Une femme, poids 60 kg, a consommé à estomac plein deux verres d’alcool fort (60°)

14 HOMME (estomac plein) BOISSON Degré d’alcool Poids corporel (kg) Niveaux théoriques d’alcoolémie Bière sans alcool0,50,02 0,01 Bière légère3,50,140,120,110,10 0,09 Bière normale50,200,170,160,150,140,12 Bière spéciale80,330,280,260,240,220,20 Bière double - malt100,410,340,320,300,280,25 Vin120,180,160,150,140,130,11 Vin liquoreux ou apéritif180,180,150,140,130,120,11 Digestif250,120,10 0,090,08 Digestif300,150,130,120,110,100,09 Alcool fort350,170,150,140,130,120,11 Alcool fort450,220,190,170,160,150,14 Alcool fort600,300,250,230,220,200,18 Champagne/Mousseux110,140,11 0,100,090,08 Ready to drink2,80,050,04 0,03 Ready to drink50,090,080,07 0,06 **Exemple : une femme, poids 45 kg, a consommé à estomac vide une bière légère et un apéritif alcoolique. Alcoolémie attendue. Une femme, poids 60 kg, a consommé à estomac plein deux verres d’alcool fort (60°)

15 Exemple: Une femme, poids 45 kg, a consommé à estomac vide une bière légère et un apéritif alcoolique. Alcoolémie attendue: 0,39+0,49=0,88 gr/lt Une femme, poids 60 kg, a consommé à estomac plein deux verres d’alcool fort 60° Alcoolémie attendue: 0,35+0,35=0,70 gr/lt Un homme, poids corporel 75 kg, a consommé à estomac vide deux bières spéciales. Alcoolémie attendue: 0,41+0,41=0,82 gr/lt Un homme, poids corporel 55 kg, a consommé a estomac vide une bière double malt et un verre d’alcool fort de moyen degré alcoolique 45° Alcoolémie attendue: 0,71+0,36=1,07 gr/lt

16 Il est interdit de vendre des boissons superalcooliques (gradation superieur à 21°) dans les caves des casernes et dans les débits des aliments et des boissons existant des établissements dépendants des administrations publiques. Art.15(de la Loi Cadre du sujet de l’alcool et des problèmes mis en autocorrélation) La norme prévoit l’interdiction d’apport et d’administration de n’importe quelle boisson alcoolique dans les activités de travail sujettes à un élevé risque d’accident ou dirigées à garantir la sécurité,l’intégrité ou la santé des autres. Alcool et pubblicité Les émetteurs radiotélévisés et les agences publicitaires doivent élaborer un code d’autoreglémentation sur les modalités et les contenus des messages publicitaires sur les boissons alcooliques.Il est interdit de faire de la publicité à les boissons dans la bande horaire de à19.00 et avant des programmes télévisés adressés mineurs. TABLEAU DE DESCRIPTION DES PRINCIPALES MANIFESTATIONS MIS EN CORRELATION AUX DIFFERENTS NIVEAUX DE CONCENTRATION ALCOOLIQUE

17 LIMITE JURIDIQUE DE LA TENEUR ALCOOLIQUE POU LA GIDE :0.5 GRAMMES PAR LITRE Concentration d’alcool Sensations les plus fréquentes(*)Effet progressifs et habiletés dans le sang(g/L) compromises 0 aucune aucune Initiale sensation d’ivresse Affaiblissement de la vigilance, initiale,réduction des inhibitions attention et contrôle et du contrôle Initiale réduction de la coordination motrice Initiale réduction de la vue latérale,Nausée Sensation d’ivresse, réduction des Réduction des capacités de inhibitions,du contrôle vigilance,attention,contrôle et de la perception du risque Réduction de la coordination motrice et des reflets Réduction de la vue latérale Vomissement

18 0.5G/l: LIMITE JURIDIQUE DU TENEUR ALCOOLIQUE POUR LA CONDUITE Changements d’humeur Réduction de la capacité de Nausée,Somnolence jugement Situation d’excitation émotive Réduction de la capacité de localiser des objets en mouvement et de la vue latérale Reflets altérés Altération des capacités de réaction aux stimulants sonores et lumineux Vomissement Alteration d’humeur Compromission de la capacité Rage de jugement et d’autocontrôle Tristesse Comportements sociaux inadaptés Confusion mentale Langage mal articulé Désorientation Altération d’équilibre Compromission de la vue, de la perception des formes coleurs,dimensions Vomissement

19 Étourdissement Compromission grave du physique Agressivité Difficulté grave à rester Dépression Comportements agressifs et violents Léthargie Debout ou marcher Apathie Hypothermie Vomissement Inertie générale Inconscience Hallucinations Cessation des reflets Incontinence Vomissement Coma avec possibilité de mort Pour étouffement Plus de 4Difficulté à respirer Battement cardiaque ralenti Sensation d’ étouffement Faim d’air Sensation de mourir Coma Mort pour arrêt cardiaqu


Télécharger ppt "L’alcool et le droit italien. La vente d’alcool Les normes concernant l’alcool sont établies par le Code Pénal et la plupart de celles-ci interdisent."

Présentations similaires


Annonces Google