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Industries et nucléaire : Quelles nuisances sonores et olfactives pour la population ? BAUSCH Nicolas - PIERROT Marie M2 QESI.

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1 Industries et nucléaire : Quelles nuisances sonores et olfactives pour la population ? BAUSCH Nicolas - PIERROT Marie M2 QESI

2 Introduction Les pollutions sonores et olfactives : majorité des plaintes déposées en France. Les pollutions sonores et olfactives : majorité des plaintes déposées en France.  Il est donc important de s’y intéresser Mauvaise image de marque pour l’entreprise (une pollution olfactive est souvent assimilée à tort à une pollution atmosphérique et au danger) Mauvaise image de marque pour l’entreprise (une pollution olfactive est souvent assimilée à tort à une pollution atmosphérique et au danger)

3 Sommaire Les nuisances sonores Les nuisances sonores Définition, différents types Définition, différents types Réglementation Réglementation Effets Effets Les solutions pour les riverains Les solutions pour les riverains Les moyens d’action des industries Les moyens d’action des industries Les nuisances olfactives Les nuisances olfactives Définition, différents types Définition, différents types Réglementation Réglementation Effets Effets Les solutions pour les riverains Les solutions pour les riverains Les moyens d’action des industries Les moyens d’action des industries

4 Les nuisances sonores Définition, différents types Définition, différents types Nuisance sonore : Une nuisance sonore se caractérise par un ensemble de bruits. Un bruit est un ensemble de sons non désirés Nuisance sonore : Une nuisance sonore se caractérise par un ensemble de bruits. Un bruit est un ensemble de sons non désirés Différents types : machines vibrantes, chocs métalliques, véhicules… Différents types : machines vibrantes, chocs métalliques, véhicules…

5 Les nuisances sonores Réglementation Réglementation Pour une mesure dans une habitation (pièces principales, fenêtres ouvertes ou fermées) a proximité d’une activité industrielle : <25dBA Pour une mesure dans une habitation (pièces principales, fenêtres ouvertes ou fermées) a proximité d’une activité industrielle : <25dBA Dans les autres cas : <30dBA. Dans les autres cas : <30dBA. En cas de non respect, possibilité d’être reconnue responsable de troubles anormaux du voisinage En cas de non respect, possibilité d’être reconnue responsable de troubles anormaux du voisinage Possibilité de mise en demeure, avec obligation de réalisation des travaux Possibilité de mise en demeure, avec obligation de réalisation des travaux Possibilité de suspension de l’activité Possibilité de suspension de l’activité

6 Les nuisances sonores Effets Effets Déficit auditif, gêne de la communication, perturbation du sommeil, effet cardiovasculaire psychophysiologique, compromission de la qualité du travail, changement de comportement social… Déficit auditif, gêne de la communication, perturbation du sommeil, effet cardiovasculaire psychophysiologique, compromission de la qualité du travail, changement de comportement social…

7 Les nuisances sonores Les solutions pour les riverains Les solutions pour les riverains Communication avec l’entreprise à l’amiable Communication avec l’entreprise à l’amiable Plainte auprès du commissariat de police, de la DRIRE, de la DDASS et DRASS. Suite à cette plainte, les plaignants seront aiguillés vers les services compétents. Plainte auprès du commissariat de police, de la DRIRE, de la DDASS et DRASS. Suite à cette plainte, les plaignants seront aiguillés vers les services compétents. Déménagement Déménagement

8 Les nuisances sonores Les moyens d’action des industries Les moyens d’action des industries Isolation des murs Isolation des murs Isolation des machines Isolation des machines Achat de machines moins bruyantes Achat de machines moins bruyantes Diminution des vibrations Diminution des vibrations Clôture antibruit, écrans acoustiques Clôture antibruit, écrans acoustiques

9 Les nuisances olfactives Définition, différents types Définition, différents types Une nuisance olfactive correspond à un dégagement d’odeurs indésirables pour les riverains des industries concernées. Une nuisance olfactive correspond à un dégagement d’odeurs indésirables pour les riverains des industries concernées. Différents types : Différents types : Secteur agricole : épandage (lisier, boues, produits de traitement), élevages Secteur agricole : épandage (lisier, boues, produits de traitement), élevages Secteur industriel : agroalimentaire, raffineries de pétrole, chimie, matières plastiques, métallurgie, stations d’épuration, traitement des déchets… Secteur industriel : agroalimentaire, raffineries de pétrole, chimie, matières plastiques, métallurgie, stations d’épuration, traitement des déchets… Composés soufrés, azotés, aldéhydes, acides gras volatils… Composés soufrés, azotés, aldéhydes, acides gras volatils… La perception des odeurs est complexe car elle dépend des individus. C’est pour cela que la méthode de mesures s’appuye sur des jurys de nez La perception des odeurs est complexe car elle dépend des individus. C’est pour cela que la méthode de mesures s’appuye sur des jurys de nez

10 Les nuisances olfactives Réglementation Réglementation Pollution odorante au niveau règlementaire : Pollution odorante au niveau règlementaire : niveau d’odeur : facteur de dilution qu’il faut appliquer à un effluent pour qu’il ne soit pas ressenti comme odorant par 50% d’un échantillon de population (ex : dilution par 100> niveau d’odeur de 100) niveau d’odeur : facteur de dilution qu’il faut appliquer à un effluent pour qu’il ne soit pas ressenti comme odorant par 50% d’un échantillon de population (ex : dilution par 100> niveau d’odeur de 100) Pas de texte au niveau international ou communautaire Pas de texte au niveau international ou communautaire En France : le Code de l’Environnement encadre les activités afin de réduire ou d'éviter toute pollution en provenance des ICPE. En France : le Code de l’Environnement encadre les activités afin de réduire ou d'éviter toute pollution en provenance des ICPE. Installations non classées : soumises aux règlements sanitaires départementaux appliqués par les maires (règles et décrets visant à réduire les causes d’insalubrité)

11 Les nuisances olfactives Effets Effets Impact physiologique négatif, stress qui peut engendrer des conséquences graves sur la santé Impact physiologique négatif, stress qui peut engendrer des conséquences graves sur la santé

12 Les nuisances olfactives Les solutions pour les riverains Les solutions pour les riverains Communication avec l’entreprise à l’amiable Communication avec l’entreprise à l’amiable Plainte auprès du commissariat de police, de la DRIRE, de la DSV, de la DDASS et DRASS. Suite à cette plainte, les plaignants seront aiguillés vers les services compétents. Plainte auprès du commissariat de police, de la DRIRE, de la DSV, de la DDASS et DRASS. Suite à cette plainte, les plaignants seront aiguillés vers les services compétents. Déménagement Déménagement

13 Les nuisances olfactives Les moyens d’action des industries Les moyens d’action des industries Fixation d’objectifs par les entreprises et mise en œuvre de méthodes d’analyse (évaluation de la gêne par les riverains, analyse olfactométrique par un jury de nez, analyse physico-chimique) Fixation d’objectifs par les entreprises et mise en œuvre de méthodes d’analyse (évaluation de la gêne par les riverains, analyse olfactométrique par un jury de nez, analyse physico-chimique) Modifications du procédé de production Modifications du procédé de production Nouveau procédé de production Nouveau procédé de production Traitement des effluents Traitement des effluents Absorption Absorption Adsorption Adsorption Traitement biologique Traitement biologique Oxydation thermique et catalytique Oxydation thermique et catalytique

14 Conclusion Les acteurs concernés (industries et riverains) doivent connaitre leurs droits et devoirs Les acteurs concernés (industries et riverains) doivent connaitre leurs droits et devoirs Travail en collaboration afin d’aboutir à une démarche constructive Travail en collaboration afin d’aboutir à une démarche constructive Ne pas hésiter à faire appel à des organismes compétents ou des associations Ne pas hésiter à faire appel à des organismes compétents ou des associations


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