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Gestion Budgétaire et Comptable Publique (GBCP) Recette Recettes au comptant Détails et explicitations dans les commentaires du document.

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1 Gestion Budgétaire et Comptable Publique (GBCP) Recette Recettes au comptant Détails et explicitations dans les commentaires du document

2 2 Préambule Présentation de l’ensemble des modules de formation proposés Recettes DomainesModules de formation associés Prérequis à avoir suivi au préalable pour le module considéréLégende : Transverse Les référentiels Présentation du processus standard de la recette Gestion des titres de recette Recettes globalisées et fléchées Recettes au comptant Budget Dépenses Elaboration, allocation et mise à disposition du budget La gestion en AE et CP Présentation des états budgétaires Démarche de programmation Comprendre les processus de la dépense Carte d’achat et dématérialisation Engagement juridique marché Engagement juridique hors marché Le service fait Retenues de garantie Gestion des avances et des acomptes Gestion des pénalités Demande de paiement sur EJ Mise en paiement Demande de paiement hors EJ xxx module considéré La démarche de contrôle Comptabilités Articulation entre les comptabilités Comptabilités – Cas particuliers Opération pour compte de tiers Gestion de la trésorerie Eléments de comptabilités Recettes – Cas particuliers 20’

3 3 Sommaire Impacts comptables Introduction Processus comptable Ecritures comptables Quiz Définition

4 4 Introduction

5 5 Les recettes au comptant sont celles pour lesquelles il n’y a pas d’enregistrement d’un titre préalable à l’encaissement.  L’encaissement est le premier événement qui intervient dans le processus.  A la suite de cet encaissement par le comptable, l’ordonnateur doit être consulté et saisi. Il émet un titre de recette, qui suit le processus classique d’émission et de validation d’un titre de recette. Point d’attention : Le titre saisi par l'ordonnateur doit être identifiable par le système d’information pour faciliter son traitement par le comptable. Introduction Définition 1

6 6 Impacts comptables

7 7  Par définition, les encaissements de recettes au comptant ne sont pas liés, lors de leur constatation, à un titre de recette.  Ils ne peuvent donner lieu directement à un impact en comptabilité budgétaire des recettes.  L’impact en comptabilité budgétaire ne pourra survenir que lorsqu’un titre de recette sera rattaché à l’encaissement. 1

8 8 Impacts comptables Processus comptable  Le comptable ne dispose pas d’un titre de recette pour imputer l’encaissement lorsqu’il le reçoit. Comptable Imputation de l’encaissement sur un compte d’imputation provisoire (compte 47) Demande de création d’un titre de recette à l’ordonnateur GestionnaireResponsable Prise en charge du titre de recette Rapprochement du titre de recette avec l’encaissement Création du titre de recette, identifiable par le système informatique Validation du titre de recette Apurement du compte provisoire 2

9 9 Impacts comptables Ecritures comptables Rapprochement du titre de recette avec l’encaissement Comptabilisation de la recette en comptabilité budgétaire Compte 5 X Compte 47 X Comptabilité générale 1. Comptabilisation de l’encaissement : Compte 4 X Comptabilité budgétaire Constatation d’une recette budgétaire par rapprochement de l’encaissement et du titre de recette 2. Émission du titre de recette : pas d’écriture 3. Prise en charge par le comptable : 4. Apurement du compte d’imputation provisoire et rapprochement encaissement / titres de recette Compte 7 X Compte 47 X + rapprochement avec le poste au crédit issu de l’écriture d’encaissement Compte 4 X + rapprochement avec le poste au débit issu de la prise en charge du titre de recette 2

10 10 Quiz

11 11 Quiz Question 1 Les recettes au comptant sont celles : 1- pour lesquelles il n’y a pas d’enregistrement d’un titre préalablement à l’encaissement 2- pour lesquelles il y a un enregistrement de titre au préalable à l’encaissement 3- pour lesquelles l’enregistrement d’un titre et l’encaissement sont simultanés. Réponse : Réponse 1 1

12 12 Quiz Question 2 Les encaissements de recettes au comptant : 1- impactent directement la comptabilité budgétaire 2- n’impactent pas directement la comptabilité budgétaire 3- impactent la comptabilité budgétaire uniquement lorsqu’un titre de recette est rattaché à l’encaissement Réponse : Réponses 2 et 3 car par définition, les encaissements de recettes au comptant ne sont pas liés, lors de leur constatation, à un titre de recette. 1

13 13 Quiz Question 3 Le processus de gestion de la recette au comptant concerne : 1- le comptable 2- le gestionnaire du titre de recette 3- le responsable du titre de recette Réponse : Réponses 1, 2 et 3 1

14 14 Quiz Question 4 Le rapprochement entre le titre de recette et l’encaissement déclenche la comptabilisation de la recette en comptabilité budgétaire. 1- vrai 2- faux Réponse : Réponse 1 1


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