La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

Gestion Budgétaire et Comptable Publique (GBCP) Dépense Gestion des avances et des acomptes Détails et explicitations dans les commentaires du document.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "Gestion Budgétaire et Comptable Publique (GBCP) Dépense Gestion des avances et des acomptes Détails et explicitations dans les commentaires du document."— Transcription de la présentation:

1 Gestion Budgétaire et Comptable Publique (GBCP) Dépense Gestion des avances et des acomptes Détails et explicitations dans les commentaires du document

2 2 Préambule Présentation de l’ensemble des modules de formation proposés DomainesModules de formation associés Prérequis à avoir suivi au préalable pour le module considéréLégende : Transverse Gérer les référentiels Budget Dépenses Elaboration, allocation et mise à disposition du budget La gestion en AE et CP Présentation des états budgétaires Démarche de programmation Comprendre les processus de la dépense Carte d’achat et dématérialisation Engagement juridique marché Engagement juridique hors marché Le service fait Retenues de garantie Gestion des avances et des acomptes Gestion des pénalités Demande de paiement sur EJ Mise en paiement Demande de paiement hors EJ xxx module considéré La démarche de contrôle Comptabilités Articulation entre les comptabilités Comptabilités – Cas particuliers Opération pour compte de tiers Gestion de la trésorerie Eléments de comptabilités 30’ Recettes Présentation du processus standard de la recette Recettes globalisées et fléchées Recettes au comptant Gestion des titres de recette Recettes – Cas particuliers

3 3 Sommaire Acomptes Introduction Concepts clés Illustration Processus Concepts clés Avances Concepts clés Impacts Quiz Récupération d’avance Concepts clés Processus Impacts Remboursement d’avance Concepts clés Impacts

4 4 Introduction

5 5 Les avances et les acomptes doivent être distingués : Introduction Concepts clés 1 Avance Est renseignée au moment de la création de l’EJ. Est payée au fournisseur avant l’exécution de ses prestations et donc avant le service fait. Donne lieu à une récupération lors du paiement des factures. Acompte Constitue un paiement partiel, qui rémunère un service partiellement fait. Donne lieu à une demande de paiement. N’est pas récupéré. ≠

6 6 Avances

7 7  Une avance :  Doit être déclarée au préalable sur l'EJ de référence.  Concerne les EJ de type marché.  Est payée au fournisseur avant l’exécution de ses prestations et donc avant le service fait.  Donne lieu à une récupération lors du paiement des factures.  Suit trois étapes clés : Introduction Concepts clés 1 DP d’avance Paiement de l’avance Récupération de l’avance

8 8  La DP d’avance a des impacts:  En comptabilité budgétaire matérialisés par :  En comptabilité générale. Avance sur EJ Impacts Le schéma d’écriture lié à la mise en paiement de l’avance : Fournisseurs - Avances versées sur commandes 5 Disponibilités XX Consommation d’AE Cas général : lors de la validation de l’EJ de référence Marchés à bon de commande : lors de la validation de l’avance par le responsable de DP Consommation de CP Lors du paiement de l’avance

9 9 Récupération d’avance

10 10  La récupération d’avance :  Suppose qu’une avance ait été créée et payée en amont  Peut être réalisée sur les versements correspondant à des acomptes ou des règlement partiel définitif des sommes dues ultérieurement au titulaire  Doit être terminée lorsque le montant des prestations exécutées atteint 80% du montant du marché. Récupération d’avance Concepts clés 1

11 11  La récupération d’avance :  Intervient au moment de la comptabilisation de la DP, après le service fait et la réception de la facture. C’est sur cette DP que se fera la récupération d’avance (l’avance viendra en déduction de la DP).  Nécessite de faire référence à la pièce d’avance créée en amont et en référence à l’EJ. Récupération d’avance Processus 1

12 12  La récupération d’avance a :  Des impacts en comptabilité générale :  Des impacts en comptabilité budgétaire matérialisés par : –La consommation des CP lors de la mise en paiement de la DP portant récupération d’avance (pour le solde après déduction de l’avance) Récupération d’avance Impacts Disponibilité 4091 Fournisseurs – avances versées sur commandes

13 13 Remboursement d’avance

14 14  Le remboursement :  Intervient dans le cas où : –L’avance a été payée à tort. et –L’avance ne peut pas être récupérée.  Peut être exécuté : –Soit sur le même exercice que la génération d’avance. Emission d’une demande de reversement par l’ordonnateur. Prise en charge par le comptable. Envoi au fournisseur. –Soit sur un exercice différent de la génération d’avance. Emission d’un titre de recette par l’ordonnateur. Prise en charge par le comptable. Envoi au fournisseur. Remboursement d’avance Concepts clés 2

15 15 Acomptes

16 16  Un acompte constitue un paiement partiel, qui rémunère un service partiellement fait.  Tous les fournisseurs sont susceptibles de bénéficier du droit au paiement d’acomptes.  L’enregistrement et la validation des services faits, des DP et des mises en paiement sont effectués suivant les modalités du processus général de la dépense (mêmes impacts comptables et budgétaires), par les mêmes acteurs. Acomptes Concepts clés EJ SF DP Paiement SF partiel DP partielle Paiement partiel Acompte 1

17 17 Acomptes Illustration SF1 partielDP1 partielle SF1 = 40DP1 = 25 Un acompte sur un EJ de 100 et un service fait partiel (SF1) de 40 a déjà été certifié et payé partiellement à hauteur de Un nouvel acompte en référence au SF1 peut être payé. Il est au maximum de = L’acompte doit faire référence à un service fait pour sa mise en paiement 1 EJ EJ = 100 DP2 partielle DP2 = 15 Service fait restant à effectuer sur l’EJ = (100-40) = Nouvel acompte en référence au SF1 : impossible Acompte sur service fait ultérieur : possible après certification du service fait ultérieur

18 18 Quiz

19 19 Conclusion Quiz Question 1 Qu’est-ce qu’un acompte ? Comment est-il traité dans l’outil ? Réponse :  Un acompte constitue un paiement partiel, qui rémunère un service partiellement fait.  L’enregistrement et la validation des services faits, des DP et des mises en paiement sont effectués suivant les modalités du processus général, par les mêmes acteurs. 1

20 20 Conclusion Quiz Question 2 A quel moment une avance a-t-elle un impact en comptabilité budgétaire ? Réponse : Consommation des AE : Dans le cas général, les AE sont consommées lors de la validation de l’EJ de référence. Dans le cas d’un marché à bon de commande, la consommation d’AE a lieu lors de la validation de l’avance par le responsable de DP. Consommation des CP : La consommation des CP se fait lors du paiement. 1


Télécharger ppt "Gestion Budgétaire et Comptable Publique (GBCP) Dépense Gestion des avances et des acomptes Détails et explicitations dans les commentaires du document."

Présentations similaires


Annonces Google