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Réunion du Conseil Municipal du mardi 22 avril 2014.

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1 Réunion du Conseil Municipal du mardi 22 avril 2014

2 Résultat de l'année 2013 COMPTE ADMINISTRATIF Année 2013DEPENSESRECETTESEXCEDENT FONCTIONNEMENT , , ,10 INVESTISSEMENT , , , , , ,22 Répartition des excédents sur le budget 2014 *** En investissement ,12 *** En investissement ,00 *** En fonctionnement10 496, ,22 Le résultat du compte administratif 2013 permet de transférer une somme de ,12 € au budget d’investissement 2014

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6 Consommations LIBELLEREAL 2013BP 2013BP 2014 CONSOMMATIONS31 333, , ,00 Eau et assainissement1 460, , ,00 Electricité21 293, ,00 Mairie plus salle socio-éducative12 755,73 Eclairage public Montbail54,52 Eclairage public Le Beugnon164,02 Gaz salle socio-éducative et MPT371,00 Ancienne poste293,29 MPT plus atelier4 645,10 Eclairage public3 009,69 Carburants5 381, , ,00 Carburants Charron4 119,11 Fuel tracteur Fallourd1 262,68 Frais d'affranchissement1 135, , ,00 Téléphone2 062, , ,00

7 Fournitures LIBELLEREAL 2013BP 2013BP 2014 FOURNITURES19 310, , ,00 Entretien3 762, , ,00 Petit équipement2 409, , ,00 Voirie6 539, , ,00 Vêtements de travail1 259, ,00900,00 Administratives (Bureau)1 181, , ,00 Bibliothèque (Achat livres)1 336, , ,00 Divers (croquettes chien - vétérinaire)42,83100,0050,00 Maintenance2 503, , ,00 Cloches église248,41 Photocopieur SBS1 266,02 Téléphone383,15 Logiciel bibliothèque68,20 Logiciel Mairistem538,20 Documentation275, ,00600,00 Abonnement vie communale92,70 Abonnement Nouvelle République182,56

8 Entretien LIBELLEREAL 2013BP 2013BP 2014 ENTRETIEN37 171, , ,00 Terrains4 077, ,00 Projecteur stade1 310,28 Fleurs - Gazon - Désherbant - Engrais - Chaux2 766,80 Bâtiments8 398, , ,00 Voies et réseaux17 394, , ,00 Entretien bornes d'incendie2 783,50 Entretien éclairage public4 401,24 Entretien terrain de football1 213,94 Elagage voirie8 669,80 Balayage voirie326,35 Véhicules4 005, , ,00 Autres matériels3 294, , ,00 Motoculteur - Taille haie - Tronçonneuse - Tondeuse - Extincteurs

9 Participations LIBELLEREAL 2013BP 2013BP 2014 PARTICIPATIONS77 229, , ,00 Trésorier483,66650,00600,00 Gardiennage église348,00350,00360,00 Autres organismes38 048, , ,00 SIGIL400,00 Centre de gestion694,12 Collège Roger Thabault (Cantine primaires)36 954,46 CDC (Attribution de compensation)2 471, ,00 Service incendie27 277, , ,00 Syndicats et SIVOM4 505, , ,00 SMC Saint Maixent - Ordures1 824,57 SIVOM des aides ménagères2 680,95 Centre Communal d'Action Sociale 1 500,00 Associations4 095, , ,00 Familles rurales500,00 Boules en bois50,00 Club Musical Maziérois250,00 FC Sud-Gâtine425,00 Réveil Musical Gâtinais425,00 Tennis de table425,00 Tennis425,00 AS Golf - Trophée commune425,00 MFR Secondigny20,00 Café Gâtine100,00 Radio Gâtine50,00 Archers de Gâtine175,00 ACCA150,00 Hand bal275,00 Pédale Saint Florentaise400,00

10 Elus LIBELLEREAL 2013BP 2013BP 2014 ELUS32 468, , ,00 Indemnités31 316, ,00 Cotisation retraite1 151, , ,00

11 Charges de personnel LIBELLEREAL 2013BP 2013BP 2014 PERSONNEL , , ,00 Charges salariales , , ,00 Personnel titulaire , , ,00 Karine de MONTALEMBERT, Jean-Marie RENAUDEAU, Laurence MELIN, Frédérique MARCHE, Benoit CLISSON, Arnaud CHAUSSERAIS, Bernadette BONNANFANT / Bernadette DISSIRIER part le 27 avril 2014 Personnel non titulaire 3 000, ,00 Personnel détaché AICM (Remplacement des arrêts de travail) 5 300, , ,00 Emplois d'avenir (Charlotte SAUVAGET)1 024, ,00 Cotisations78 982, , ,00 Cotisations versées au FNAL145,95150,00160,00 Cotisations centre de gestion et CNFPT2 828, ,00 Cotisations URSAAF24 462, , ,00 Cotisations retraites40 742, , ,00 Cotisations ASSEDIC366, ,00 Cotisations assurance personnel10 436, , ,00 Divers3 783, , ,00 Autres impôts, taxes437,40500,00 Versements autres œuvres sociales1 523, , ,00 Médecine travail600,00700,00 Autres charges sociales382,86380,00500,00 Missions237,60500,00 Autres charges602,42803,00800,00

12 n Montant de la charge de personnel en Euros par Habitant

13 Finances et divers LIBELLEREAL 2013BP 2013BP 2014 FINANCES1 764, , ,00 Services bancaires934, , ,00 Frais de dossiers de prêt et frais de la ligne de trésorerie Créances admises en non-valeur605, , ,00 Titres annulés 500,00300,00 DIVERS0,00301,00150,00 Autres frais divers 100,00 Frais d'actes et de contentieux 100,0050,00

14 Communication LIBELLEREAL 2013BP 2013BP 2014 COMMUNICATION17 755, , ,00 Fêtes et cérémonies13 686, , ,00 Sapins de Noël402,00 Résidence artistes3 371,00 Goûter des aînés1 808,00 Bibliothèque (Achat livres)210,00 Vœux du maire176,00 Divers413,00 Inauguration rue Martinet673,00 Combattants 20 avril40,00 Commémoration 8 mai40,00 Marché africain120,00 Pologne1 591,00 Course cycliste113,00 Fête du 14 juillet2 707,00 Journée du patrimoine1 905,00 Commémoration 11 novembre62,00 Téléthon55,00 Catalogues et imprimés (Cracotte - vœux)4 069, ,00 Bulletin La Cracotte2 902,19 Résidence d'artistes313,36 Journée du patrimoine201,53 Dépliant Rand 'eau257,14 Logo adhésifs véhicules117,21 Carte commune206,67 Inauguration rue du pré martinet71,76

15 Gestion financière LIBELLEREAL 2013BP 2013BP 2014 CHARGES FINANCIERES49 642, , ,00 Intérêts des emprunts48 562, , ,00 Intérêts des autres dettes 1 000,00 Autres charges financières1 079, , ,00 Commission d'engagement ligne de trésorerie900,00 Intérêts ligne de trésorerie179,84 DOTATION AMORTISSEMENT27 081, ,88 Dotation amortissement27 081, ,88 GESTION FINANCIERE0, , ,22 Virement section investissement , ,00 Dépenses imprévues 8 411, ,22

16 Assurances et taxes LIBELLEREAL 2013BP 2013BP 2014 ASSURANCES ET TAXES13 956, , ,00 Assurances7 697, ,00 SMACL1 541,23 MMA Assurances Rogeon SARL6 156,00 Taxes foncières6 259, , ,00 Droits d'enregistrement et de timbres 100,00

17 Contrats / Locations Cotisations LIBELLEREAL 2013BP 2013BP 2014 CONTRATS/LOCATIONS/COTISATIONS4 083, , ,00 Contrats de prestations de services748, ,00900,00 Hébergement site WEB -Service INFO publique -Site actes de la préfecture Locations mobilières1 980, , ,00 Machine à affranchir776,89 Nacelle pour guirlandes de Noël653,37 Bouteilles de gaz atelier549,99 Location chauffage Eglise Prévoir 1400 € Cotisations878,50900,00950,00 Association Deux-Sèvres Biala-Podlaska80,00 CAUE100,00 Association départementale des Maires398,50 Fondation du patrimoine50,00 Association l'homme et la pierre250,00 Honoraires476, , ,00 Contrôle SOCOTEC Mairie et Salle476,10

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19 LIBELLEREAL 2013BP 2013BP 2014 EXCEDENTS ANTERIEURS8 961, ,10 Excédent reporté8 961, ,10 ATTENUATION DE CHARGES2 845, , ,00 Remboursement rémunération personnel 9 700, ,00 Remboursement sécurité sociale1 198,52500, ,00 Remboursement congé paternité439,52 Remboursement assurance personnel759,00 Remboursement autres charges sociales1 647, , ,00 SFT Salaires1 045,00 Aide FIPHP Prothèses auditives602,42

20 LIBELLEREAL 2013BP 2013BP 2014 PRODUITS SERVICES DOMAINE VENTES52 821, , ,00 Concessions cimetières140,00200,00150,00 Redevance d'occupation domaine public1 687, , ,00 France Telecom1 495,88 Géredis191,35 Redevances - Recettes178,00180,00 Redevance SAFER Terrains Zone Petit Niorteau178,00 Cartes Abonnement bibliothèque329,00280,00300,00 Cantine44 304, , ,00 Remboursement budget 8 à 8 (Assurances et Foncier) 2 967, , ,00 Remboursement autres redevances1 356,02450, ,00

21 LIBELLEREAL 2013BP 2013BP 2014 IMPOTS ET TAXES , , ,00 Impôts , , ,00 Droits de place623,00500,00600,00 Outillage Saint Etienne210,00 Daniel LABBE - Pizza Délice290,00 Bruno GEFFARD - Primeurs92,25 Maurice ROUSSEAU (Huitres)30,75 Droits de mutation16 210, , ,00 Droits de mutation : Fonds de péréquation au profit des communes En 2013, une somme de ,61 € a été répartie sur les communes 79 à partir de trois critères : Population / Dépenses d’équipement / Effort fiscal

22 Montant en EUROS 130 / 06 Evolution des droits de mutation

23 Calcul des impôts pour 2014 TAXESBasesTauxProduits Taxe d'habitation , Taxe foncier bâti , Taxe foncier non bâti , TOTAL IMPOTS POUR

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27 n Montant des impôts en Euros par Habitant

28 LIBELLEREAL 2013BP 2013BP 2014 Dotation forfaitaire87 530, ,00 Dotation de solidarité rurale72 453, , ,00 Dotation nationale de péréquation17 463, , ,00 DGD 170,00400,00 Emplois d'avenir4 290, ,00 Subvention région1 500, ,00 Orchestre Champs Elysées1 500,00 Subvention département965, ,00 Subvention résidence artistes965,00 Compensation Contribution économique3 528, ,00 Compensation taxe foncier13 143, ,00 Compensation taxe d'habitation20 537, ,00 Dotation de recensement 2 233,00

29 LIBELLEREAL 2013BP 2013BP 2014 AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE22 010, , ,00 Revenus des immeubles22 010, , ,00 Location salle socio-éducative4 429,00 Location Maison Pour Tous2 680,00 Location espace associatif202,00 Location Emmanuel BOISUMEAU 1 rue des Halles 780,06 Location Bernard MARTIN 1, rue des Halles201,74 Location Viviane GRENIER 9 rue de la poste1 200,00 Location Fabrice GUYONNEAU 1 rue des Halles3 262,32 Location bureau de la Poste7 590,44 Location Nicolas CRON 1, rue des Halles1 008,70 Location Presbytère655,74 PRODUITS FINANCIERS46,4755,0050,00 Produits financiers (Intérêts parts sociales)46,4755,0050,00 PRODUITS EXCEPTIONNELS830,79550,00500,00 Mandats annulés580,79300,00500,00

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31 Trois dossiers importants en 2014 Poursuite de la réhabilitation extérieure de l’Eglise (Chœur – Sacristie – Clocher) Rénovation du lavoir de la Fontaine Enfouissement des réseaux rue de la Conciergerie

32 Poursuite de la réhabilitation de l’Eglise ( Chœur – Sacristie – Clocher) Situation première tranche (nef extérieur et toiture) Inscrit au BP 2013 = ,36 € / Payé en 2013 = ,42 € Reste à payer en 2014 = € Dépenses 2014 TTC  Report  Travaux (chœur/Sacristie/Clocher) :  TOTAL Subventions 2014  DETR  PROXIMA  Réserve parlementaire  TOTAL Pour INFORMATION Estimation travaux intérieurs = ,16 euros HT Subvention attendue DETR = euros

33 RENOVATION DU LAVOIR DE LA FONTAINE Dossier lancé en 2012 par l’ancienne équipe Diagnostic détaillé effectué par le cabinet Chrétien de Niort Coût des travaux H.T = ,10 € Coût des travaux TTC = ,49 € Subventions accordées à ce jour : ,05 euros (69,18% du projet HT) PROXIMA Pays de Gâtine = euros (19,18% du projet) Europe (FEADER) = ,05 euros (50% du projet) Pour bénéficier de la subvention européenne, Les travaux doivent être achevés à la date du 30 juin 2015

34 Acquisition de matériel13 580,60 PAVE = Solde à verser au Pays de Gâtine80,00 Participation matériels cantine collège5 220,00 Logiciel Horizon2 130,00 Scanneur compta recto-verso et matériel informatique 1 017,00 Table et chaises bureau du maire1 020,00 Souffleur (payé le 01/01/2014)393,60 Broyeur3 720,00

35 Voirie ,50 Sablage terrain de football1 440,00 Panneaux voirie, panneaux rue et plaques maison 2 760,00 Raccordement eau et EDF Gendarmerie5 000,00 Mise à niveau sécurité éclairage public11 880,00 Facture MRY Rue du Mazureau17 438,40 Bordures rue du cimetière9 480,00 Rénovation Lavoir75 058,10 Divers travaux non planifiés à ce jour12 500,00

36 Travaux bâtiments31 240,00 Travaux salle socio-éducative3 840,00 Aménagement mairie2 400,00 Divers travaux non planifiés à ce jour25 000,00 Acquisition terrains et bâtiments1 400,00 Achat de terrain de l'Alière au Conseil Général1 400,00 Restauration Eglise ,00 Restauration église ,00 Effacement des réseaux58 900,00 Rue de la conciergerie58 900,00

37 Opérations financières91 311,94 Dépenses imprévues35 291,44 Remboursement du capital de la dette (24 prêts)52 080,63 Remboursement caution logement rue des halles480,00 Remboursement prêt au budget « 8 à Huit »3 459,87

38 n Montant de la dette en Euros par Habitant Prêt de euros en 2013

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40 SUBVENTIONS - EMPRUNT LIBELLEBP 2013REAL 2013REPORTBP 2014BG 2014 SUBVENTIONS ET EMPRUNTS , , , , ,04 Subvention Etat , ,00 Solde Réserve parlementaire Eglise , ,00 Subvention Région30 884, ,17 0,00 FRIL Eglise ,00 Résidence artistes 1 000,00 Leader randonnée 739,17 Subvention Département46 950, , ,00 PROXIMA rue du Pré Martinet 8 113,50 Sécurité rue des Forges ,84 PROXIMA Eglise , ,00 PROXIMA Pays Lavoir ,00 Subvention autres11 470, , , ,04 Subvention SIEDS pour la conciergerie 6 000,00 A préciser ,99 Subvention EUROPE pour lavoir ,05 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) , , , , ,00 Rue des Forges ,00 Rue du Pré Martinet ,00 Eglise , ,00 Emprunts ,00 0,00 Prêt Crédit Mutuel ,00

41 Opérations financières LIBELLEBP 2013REAL 2013BP 2014 OPERATIONS FINANCIERES , , ,00 Solde 2013 section d'investissement ,12 Virement section de fonctionnement53 654, ,00 Vente terrain Noirteau 1 300,00 Remboursement FCTVA69 580, , ,00 Taxe d'aménagement10 000, , ,00 11 taxes d'aménagement en 2013 Excédents de fonctionnement capitalisés , ,00 Dépôts et cautionnements reçus470,00403,48480,00 Caution Martin Logement 1 rue des halles 201,74 Caution Boisumeau Logement 1 rue des halles 201,74 Amortissements27 081, ,88

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43 Résultat de l'année 2013 COMPTE ADMINISTRATIF 8 à HUIT Année 2013DEPENSESRECETTESEXCEDENT FONCTIONNEMENT8.089, , ,59 INVESTISSEMENT9.650, , , , , ,27 Répartition des excédents sur le budget 2014 de 8 à HUIT *** En investissement5.221,59 *** En investissement3.379, ,27 Le résultat du compte administratif 2013 permet de transférer une somme de 8.604,27 € au budget d’investissement 2014

44 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT BP 2013REAL 2013BP 2014 Bâtiments3 115, , ,00 Prime d'assurance780,00 820,00 Taxes foncières2 250, , ,00 Dépenses imprévues750,00 726,00 Virement à la section d'investissement2 500,00 Charges diverses1,000,251,00 Intérêts des prêts3 915, , ,00 TOTAL13 311, , ,00 RECETTES DE FONCTIONNEMENT BP 2013REAL 2013BP 2014 Loyers11 961,00 Produits financiers1 350, , ,00 TOTAL13 311, , ,00

45 DEPENSES D'INVESTISSEMENT BP 2013REAL 2013BP 2014 Travaux en prévision5 878, ,14 Remboursement de la dette9 651, , ,00 TOTAL15 529, , ,14 RECETTES D'INVESTISSEMENT BP 2013REAL 2013BP 2014 Report de la section d'investissement2 926, ,68 Virement du budget de fonctionnement 2 500,00 Excédents de fonctionnement6 775, ,59 Remboursement prêt par commune3 327, ,87 TOTAL15 529, , ,14


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