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ESS. Qu’est-ce qu’on fait là ? Partager nos savoirs sur L’Economie Sociale et Solidaire.

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1 ESS

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3 Qu’est-ce qu’on fait là ? Partager nos savoirs sur L’Economie Sociale et Solidaire

4 Objectifs Partager nos savoirs Faire remonter des idées Passer un bon moment

5 L’économie sociale et solidaire C’est pas de la tarte

6 L’économie sociale et solidaire L’ESS c’est quoi ? Ça vient d’où ? C’est qui ? Les fondamentaux (la recette) Quelle Importance ? Quels besoins ? Qui pour porter l’ESS ? Les enjeux (le matériel) C’est combien ?

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8 L’économie sociale et solidaire C’est quoi ? La tarte ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

9 L’économie sociale et solidaire C’est quoi ? Dénomination du secteur comprenant des structures à l’objet différent des entreprises de l’économie classique, aux principes particuliers et à la gouvernance spécifique. L’objet Ce n’est pas la distribution des bénéfices. Il peut être à finalité sociale et/ou solidaire. Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

10 L’économie sociale et solidaire C’est quoi ? Dénomination du secteur comprenant des structures à l’objet différent des entreprises de l’économie classique, aux principes particuliers et à la gouvernance spécifique. Les principes Liberté d’adhésion Non lucrativité individuelle Gestion démocratique Utilité collective du projet Pluralité des ressources Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

11 L’économie sociale et solidaire C’est quoi ? Dénomination du secteur comprenant des structures à l’objet différent des entreprises de l’économie classique, aux principes particuliers et à la gouvernance spécifique. La gouvernance Prise de décisions collectives Une personne une voix Implication de tous Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

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13 L’économie sociale et solidaire Ça vient d’où ? Le bol ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

14 Sociétés primitives - Prédominance de la société - Effacement de l’individu - Solidarité mécanique Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

15 Sociétés primitives - Prédominance de la société - Effacement de l’individu - Solidarité mécanique Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

16 Sociétés d’anciens régimes -Etablissement d’un pouvoir central -Cohésion sociale étatique -Solidarités mécaniques Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

17 Sociétés d’anciens régimes -Etablissement d’un pouvoir central -Cohésion sociale étatique -Solidarités mécaniques -Marché limité aux classes aisées -Contrôle du marché des subsistances Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

18 Sociétés d’anciens régimes -Etablissement d’un pouvoir central -Cohésion sociale étatique -Solidarités mécaniques -Marché limité aux classes aisées -Contrôle du marché des subsistances Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

19 Sociétés d’anciens régimes -Etablissement d’un pouvoir central -Cohésion sociale étatique -Solidarités mécaniques -Marché limité aux classes aisées -Contrôle du marché des subsistances -Corporations -Organisations professionnelles Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

20 Bouleversements de la société -Exode rural -Formation de capitaux importants -Progrès technologique -Modifications du système de pensée Recherches sur la nature et les causes de la richesse des nations 1776 Adam SMITH Economiste Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

21 Libéralisation de la société -Prédominance du Marché -Libéralisation du marché des subsistances -Contrôle financier des marchés Louis XV Roi de France 1763 – Dérégulation du marché des grains Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

22 Société moderne -Prédominance de la raison -Changement des valeurs de référence -Individualisation de la société -Division du travail Solidarités organiques Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

23 14 Juin « Loi Le Chapelier » -Proscription des organisations ouvrières -Proscription des corporation de métiers -Proscription du compagnonnage -Interdictions des rassemblements, grèves -Interdiction de la constitution de syndicats -Interdiction des structures non lucratives -Autorisation des trusts et clubs patronaux Isaac LE CHAPELIER Homme politique « Il n’y a plus de corporations dans l’État ; il n’y a plus que l’intérêt de chaque individu et l’intérêt général » Assemblée Nationale 29 Septembre 1791 Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

24 27 Juillet 1793 – Convention montagnarde ROBESPIERRE Homme politique -Instauration du Maximum -Soutien à l’Etat Jacobin « La plus grande partie de nos concitoyens est réduite par l'indigence à ce suprême degré d'abaissement où l'homme, uniquement occupé de survivre, est incapable de réfléchir aux causes de sa misère et aux droits que la nature lui a donnés » Tract électoral Etats Généraux 1789 Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

25 Fin XVIIIè me : état des lieux -Modifications politiques : capitalisme -Modifications économiques : libéralisation -Modifications sociales : individualisme -Accroissement des inégalités -Diminution des solidarités mécaniques -Absence de cohésion sociale -Perte de repères Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

26 Socialisme utopique Nom donné par Friederich Engels à ce courant pré-marxiste préfigurant le socialisme qualifié de « scientifique ». -Aller vers le progrès social -Développer des modèles alternatifs -Créer des communautés autonomes Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

27 Socialisme utopique Robert OWEN Socialiste coopératif Entre 1825 et 1828, création des premières communautés coopératives en Angleterre et aux Etats-Unis Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

28 Socialisme utopique Charles FOURIER Philosophe Développement utopique des phalanstères, lieux économiques et sociaux abritant individus des 3 sexes et formant une communauté de production quasi autarcique Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

29 Socialisme utopique Etienne CABET Théoricien politique Développa l’utopie d’Icarie, la cité idéale basée sur le concept du communisme chrétien. Icaria-Santa Esperenza Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

30 Précurseurs Claude Henri de ROUVEROY Comte de Saint-Simon Economiste philosophe -Rationaliste -Réseaux et capacités -Fondements du socialisme « le dernier des gentilshommes et le premier des socialistes » André PIETTRE Histoire de la pensée économique et des Théories contemporaines 1966 Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

31 Précurseurs Karl Marx 1818 – 1883 Philosophe -Lutte des classes -Critique du capitalisme -Développement de la propriété collective « L’humanité ne se pose jamais que les problèmes qu’elle peut résoudre » Londres Janvier 1859 Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

32 Précurseurs Pierre-Joseph PROUDHON 1818 – 1883 Polémiste journaliste -Fondateur des mouvements anarchistes -Mutualiste -Critique de la propriété collective Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

33 Fondements de l’économie sociale -Service à la collectivité ou aux membres, plutôt qu’au profit -Autonomie -Démocratie et participation -Répartition des revenus -Propriété collective -Indivisibilité -Financement alternatif Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

34 Premières expériences En 1844, 28 tisserands se regroupent pour créer un magasin coopératif dans la banlieue de Manchester. -44 Clients à l’ouverture -390 en plus de en 1880 Fondateurs du mouvement coopératif Société des Équitables Pionniers de Rochdale Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

35 Premières expériences En 1847, alors Bourgmestre, il constitue une Association du pain et fonde un fournil communautaire pour pallier à la crise économique et alimentaire Boulangerie coopérative de Weyebusch Fréderic-Guillaume RAFFEISEN 1818 – 1888 Homme politique Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

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37 L’économie sociale et solidaire C’est qui ? Les ingrédients ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

38 25 Mai 1864 « Loi Olivier » Emile OLIVIER 1825 – 1913 Homme politique -Abolition loi Le Chapelier -Autorisation des grèves -Autorisation des coalitions Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

39 Economie sociale Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

40 Les coopératives -Adhésion volontaire et ouverte à tous -Pouvoir démocratique exercé par les membres -Participation économique des membres -Autonomie et indépendance -Education, formation, information -Coopération entre les coopératives -Engagement envers la communauté Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

41 Les coopératives En 1835, naissance de la première Epicerie Sociale à Lyon sous l’impulsion de Michel DERRUIN et Joseph REYNIER Coopératives de consommation Joseph REYNIER 1811 – 1892 Tisseur Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

42 Les coopératives – Epicerie sociale – Equitables pionniers – Boulangerie coopérative – Loi Olivier – ACI décrète l’identité coopérative (10/09) – Statut des coopératives en France – OIT recommande les coopératives pour les PVD – ONU : la journée des coopératives (1 er Samedi de Juillet) – Année internationale des coopératives Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

43 Les coopératives -Coopérative d’usagers ou d’achats (CAMIF, Coop) -Banques coopératives (Crédit Agricole, Banque populaire) -Assurances coopératives (MACIF, MAIF, GMF) -Coopératives d’entreprises (coopératives agricoles) -Coopératives de production (SCOP, SCIC) -Société coopérative européenne SCE « entreprises coopératives qui pèsent 257 milliards de chiffre d’affaires. Nous employons, directement et indirectement, près d’un million de personnes. En France, une personne sur deux est membre d’une ou plusieurs coopératives. À elles seules, les 100 premières entreprises coopératives représentent 2,8 % de l’emploi salarié en France et un chiffre d’affaires cumulé équivalent à 9,3 % du PIB français. » Jean-Claude DETILLEUX, président du Groupement national de la coopération, 2010 Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

44 Les mutuelles Développement des Sociétés de secours mutuel , sociétaires, 1,6 million de personnes – Création par Napoléon III des Sociétés approuvées – Charte de la mutualité – Fédération Nationale de la Mutualité Française FNMF – 10% des Français sont adhérents, 4 millions – Vote en faveur de l’assurance sociale – Mise en place du système – 9,8 millions d’adhérents – Abandon de la neutralité au profit de l’indépendance – un Français sur deux est adhérent Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

45 21 Mars 1884 « Loi Waldeck-Rousseau » Pierre WALDECK-ROUSSEAU 1846 – 1904 Homme politique -Autorise les groupements professionnels -Autorise les syndicats -Définie les missions des groupements Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

46 Les syndicats -Groupements de personnes physiques ou morales -Défense de l’intérêt commun -Régis par les articles L à L Code du travail Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

47 Les syndicats Décret d’Allarde et Loi Le Chapelier – Révolte des canuts à Lyon – répression menée par la bourgeoisie au pouvoir, jonction du mouvement social et républicain. Le nouveau gouvernement adopte des mesures démocratiques et sociales : proclamation de la liberté d’association, du suffrage universel et du droit du travail, ouverture des Ateliers Nationaux pour assurer aux chômeurs le droit au travail, décret limitant le temps de travail à 10h à Paris et à 11h en province, abolition de l'esclavage colonial – Loi Olivier – Commune de Paris : abolition du travail de nuit dans les boulangeries, gestion démocratique des entreprises fermées par le patronat ou travaillant pour la Commune. Apparition du premier mouvement féminin de masse – Loi Waldeck-Rousseau Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

48 Les syndicats – Création de la Fédération Nationale des Syndicats FNS Jules GUESDE 1745 – 1922 Homme politique Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

49 1 er Juillet 1901 – « Loi Waldeck-Rousseau Loi sur les associations -Liberté d’association -But non-lucratif -Indivisibilité de la propriété -1 million d’associations en France, 16 millions de bénévoles Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

50 Entreprises d’insertion -Forme juridique variable -Insertion par l’Activité Economique -Plus-value sociale et économique Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

51 Economie solidaire Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

52 AMAP Association pour le Maintien d’une Agriculture Paysanne -Regroupe clients et producteurs -Favorise les circuits courts -Développe une agriculture durable et responsable Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

53 SEL -Participe pleinement à la vie économique -Favorise le développement social -Utilise et développe l’épargne solidaire Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

54 Finance solidaire Systèmes d’échanges locaux -Repenser le modèle économique -Trouver un système paliatif au coût de l’argent -Développer des échanges alternatifs Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

55 Economie Sociale et Solidaire Il s’agit donc du regroupement virtuel de l’économie sociale et de l’économie solidaire. Mais ces deux économies peuvent être liées Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

56 Loi du 1 er Août 2014, « Loi Hamon » Identité des structures ESS Règles de gestion Agrément Aides spécifiques Contrôle Rôle des CRESS Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

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58 C’est combien ? 19 millions d’adhérents à des mutuelles de santé 22 millions de sociétaires de banques coopératives 21 millions de sociétaires de mutuelles d’assurance 16 millions de bénévoles associatifs 22 millions de licenciés d’associations sportives 2 millions de salariés Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

59 L’ESS c’est NOUS Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

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61 L’économie sociale et solidaire Quelle importance ? Le plat ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

62 Importance de l’ESS établissements employeurs 9,5 % de l’ensemble 2,34 millions de salariés 10 % de l’emploi -78% associations -13,1 % coopératives - 5,4 % mutuelles -2,9% fondations Rémunérations brutes 56,4 milliards d’euros 8,4 % de l’ensemble Seul secteur en croissance de recrutement L’emploi Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

63 Importance de l’ESS CA mutuelles d’assurance 21,6 milliards d’euros CA mutuelles de santé 20,7 milliards d’euros CA coopératives 288 milliards d’euros Budget global des associations 70 milliards d’euros L’emploi L’économie Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

64 Importance de l’ESS Facteur de cohésion sociale Vecteur d’innovation Acteur de la solidarité Classification organique -supplétif -Substitutif -Revendicatif L’emploi L’économie Le sociétal Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

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66 L’économie sociale et solidaire Quels besoins ? Les ustensiles ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

67 L’économie sociale et solidaire Quelques pistes ? Les ustensiles ? -Le financement -L’imposition -L’identité -La représentativité -Le contexte européen -L’organisation -Le développement Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

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69 L’économie sociale et solidaire Qui pour porter l’ESS ? Le four ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

70 L’économie sociale et solidaire Un projet socialiste? Le four ? Carole DELGA Ministre en charge de l’ESS Laurent CERVONI SNA à l’ESS Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ?

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