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De la ligue « NOM » ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire Insérer le logo de la ligue le « jour mois 2014 » à « Lieu »

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Présentation au sujet: "De la ligue « NOM » ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire Insérer le logo de la ligue le « jour mois 2014 » à « Lieu »"— Transcription de la présentation:

1 de la ligue « NOM » ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire Insérer le logo de la ligue le « jour mois 2014 » à « Lieu »

2 par le/la président(e) « Prénom / NOM » Ouverture de l’assemblée générale ordinaire 2

3 Article 5 : fonctionnement […] Pour délibérer valablement, l’assemblée générale doit réunir au moins la moitié des membres représentant au moins la moitié des voix. […]  annonce du quorum atteint Rappel des conditions de quorum 3

4 1. Approbation du PV de l’AG précédente du JJ/MM/AA 2.Rapport moral (président) 3.Rapport d’activité (secrétaire général) 4.Rapport financier (trésorier) 5.Rapport d’activité des commissions 6.Arrêté des comptes annuels Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes 8. Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent 9. Affectation du résultat Ordre du jour 4

5 10. Présentation et approbation - Budget prévisionnel 2015 Révisé du budget Cotisation club par le trésorier 11.Présentation des décisions issues de l’AG fédérale 12. Assemblée Générale extraordinaire : modifications des statuts 13. Modification du Règlement Intérieur (facultatif) 14.Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans] 15.Autres questions portées à l’ordre du jour 16. Informations diverses 17. Questions diverses Remise des distinctions Interventions des personnalités Ordre du jour 5

6 Approbation du PV de l’AG précédente du « JJ/MM/AA » à « lieu » Point 1 6

7 Rapport moral présenté par le président Point 2 7

8 Rapport d’activité présenté par le secrétaire général Point 3 8

9 Rapport financier présenté par le trésorier Point 4 9

10 Rapport d’activité des commissions Point 5 10

11 Arrêté des comptes annuels Le bilan 2.Le compte de résultat 3.Les annexes présenté par le trésorier Point 6 11

12 Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes Point 7 12

13 Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent Point 8 13

14 Affectation du résultat Point 9 14

15 Présentation et approbation Révisé du budget 2014 Budget prévisionnel 2015 Point 10 15

16 Le budget prévisionnel fédéral 2014 a été voté avec une licence à 35€ à compter du 01/09/2014 Point Pour info

17 Point Pour info Le budget prévisionnel fédéral 2015 a été voté avec une licence à 36€ à compter du 01/09/2015

18 Vote de la cotisation club L’AG fédérale a voté une amplitude de cotisation de 40€ et 400€ Point 10 18

19 Présentation des décisions issues de l’AG fédérale de Mandelieu (6 avril 2014) Point 11 Pour info 19 Textes Fédéraux

20 20 Pour info DELAI D ’ APPEL DE LA D É CISION DE NON RENOUVELLEMENT DE L ’ AFFILIATION Article 2 : associations sportives affiliées […] Le recours de cette décision est de la compétence du comité directeur fédéral. Le délai d’appel est fixé à 15 jours à compter de la première présentation de la lettre recommandée, avec accusé de réception, portant notification de la décision de non renouvellement de l’affiliation.

21 21 Pour info COTISATION, CONTRIBUTION, LICENCE FÉDÉRALE, TITRES ET DROITS REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL Article 3 : Cotisation, contribution, licence fédérale, titres et droits […] Tout refus ou entrave au contrôle sera sanctionné de la même façon que le assimilé au refus de paiement non-paiement des licences. Si le contrôle révèle que l’association sportive ne respecte pas son obligation de prise de licence pour les membres exerçant une activité relevant de la fédération, le tribunal fédéral sera saisi aux fins de radiation disciplinaire. […]

22 22 Pour info CONSULTATION ECRITE DU COMITE DIRECTEUR FEDERAL REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL Article 9 : fonctionnement du comité directeur […] Le vote par correspondance ou par procuration n’est pas autorisé. Lorsqu’une décision relevant du comité directeur fédéral doit être prise alors que ce dernier ne peut être réuni, il est possible de consulter par écrit (postal ou électronique) les membres du comité directeur fédéral. Les décisions prises par consultation écrite ont la même valeur que celles prises lors d’une réunion du comité directeur.

23 23 Pour info ARTICLE 26 INTERDICTION REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL Article 26 : interdiction Les associations affiliées et les licenciés de la fédération ne peuvent, en aucun cas, accepter de participer à toute action, notamment à des réunions, entraînements, compétitions, passages de grades, auxquelles participeraient aussi des non licenciés ou des associations non affiliées ou qui ne sont pas autorisées : […] Toute association affiliée à la fédération ne peut organiser une action ou rencontre avec une association étrangère sans l’autorisation du comité et de la ligue dont il dépend. Ces derniers devront s’assurer que l’association avec laquelle l’action ou la rencontre est envisagée est affiliée à la fédération officielle de la nation à laquelle elle appartient et en règle avec celle-ci. […]

24 24 Pour info ANNEXE 7-1 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL REGLEMENT PARTICULIER DU CNKDR Article : Disciplines Les disciplines, sous toutes leurs formes sportives ou traditionnelles, confiées en gestion au CNKDR sont : Le Kendo et les disciplines rattachées : Le Naginata - Le Iaïdo - Le Jodo et le Bô-Jitsu - Le Sport Chanbara - Le Kyudo Ainsi que toutes disciplines ou formes de combat apparentées qui seraient associées par la FFJDA sur décision du comité directeur fédéral ou proposition du président du CNKDR au comité directeur fédéral après consultation de l’assemblée générale du CNKDR.

25 25 Pour info ANNEXE 7-1 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL REGLEMENT PARTICULIER DU CNKDR Article 6 : Composition et élection du C.D. […] Le comité de direction doit comprendre des membres féminins à proportion de leur nombre dans l’effectif des licenciés éligibles, au titre du CNKDR, enregistrés au titre de l’année sportive précédant l’assemblée générale élective. Le comité de direction comprend 18 membres dont : - 13 membres de droit commun, - 4 membres au titre de coordinateur(s) de la commission d’une DA soit 1 membre par discipline rattachée : Naginata, Iaïdo, Jodo, Sport Chanbara, Kyudo, présenté par chacune des commissions de ces disciplines. 1 médecin titulair e du CES, de la capacité ou du DESC de médecine et biologie du sport. […]

26 KYUDO « Toute activité KYUDO fera l’objet d’une commission spécifique rattachée directement à la ligue »

27 Présentation des décisions issues de l’AG fédérale de Mandelieu (6 avril 2014) Textes Sportifs Point Pour info

28 28 Pour info COMPETITIONS PAR EQUIPES DE CLUBS DOUBLE APPARTENANCE Dans le cadre des compétitions par équipes cadets, juniors, seniors masculins et féminines, un club peut constituer une de ses équipes par les licenciés d’un ou plusieurs autres clubs de la même ligue (à l’exception des licenciés seniors 1ere division des 16 clubs classés par équipes 1ere division au 31 août de la saison précédente). Les équipes sont constituées sur le tapis autour d’une majorité ou une égalité de licenciés du club d’accueil. Chaque compétiteur peut être engagé dans un autre club que le sien (et un seul), par catégorie d’âge, sous condition d’une convention annuelle de double appartenance écrite, signée, par l’intéressé et les présidents des deux clubs concernés et visée par le président de ligue au plus tard 7 jours avant le premier niveau de compétition. Pour les licenciés des DOM TOM, ouverture au niveau national. Un club présentant une équipe avec une convention de double appartenance dans une catégorie d’âge et de sexe ne pourra présenter qu’une seule équipe dans cette catégorie d’âge et de sexe, au premier niveau de compétition (cadets, juniors, seniors 2D). Toutefois, ce club pourra aider à la constitution de l’équipe d’autres clubs.

29 29 Pour info CHAMPIONNATS DE France JUNIORS 6 – PARTICIPANTS Ouvert à tous les licenciés de la FFJDA les podiums du championnat de France juniors N-1 les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi-finales organisées hors comité Ile de France les six premiers judoka de la ½ finale juniors organisée par le Comité Ile de France

30 30 Pour info 11 - ÉPREUVES DE SÉLECTION EPREUVES DE QUALIFICATION Départementale sur engagement des clubs 1/2 finale : sur sélection départementale - les juniors qualifiés au championnat de France junior de l’année N-1non classés dans les quatre premiers - les judoka qualifiés par les comités Nationale sur sélection à partir des 1/2 finales les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi-finales organisées hors comité Ile de France les six premiers judoka de la ½ finale Juniors organisée par le Comité Ile de France CHAMPIONNATS DE FRANCE JUNIORS

31 31 Pour info 6 - PARTICIPANTS les podiums des championnats de France cadets/cadettes de l’année N-1 les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi-finales organisées hors comité Ile de France les quatre premiers judoka de la ½ finale organisée par le comité Ile de France CHAMPIONNATS DE FRANCE CADETS

32 32 Pour info 11- EPREUVES DE SELECTION DE QUALIFICATION Départementale sur engagement des clubs 1/2 finale : sur sélection départementale - les cadets qualifiés au championnat de France cadets de l’année N-1 non classés dans les quatre premiers - les judoka qualifiés par les comités Nationale sur sélection à partir des 1/2 finales Les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi finales organisées hors comité Ile de France Les quatre premiers judoka de la ½ finale cadets organisée par le Comité Ile de France CHAMPIONNATS DE FRANCE CADETS

33 33 Pour info 7 – CATEGORIES DE POIDS Masculins : – 56 kg/.– 62 kg / – 69 kg /– 77 kg /– 85 kg /– 94 kg ; + 94 kg Féminines : – 49 kg ; – 55 kg ; – 62 kg ; – 70 kg ;+ 70 kg COUPE NATIONALE NE-WAZA JUDO-JUJITSU dit « BRESILIEN»

34 34

35 35 Fermeture AG ordinaire Ouverture AG extraordinaire pour la mise en conformité des statuts

36 Article 27 des statuts […] L’assemblée générale ne peut modifier les statuts que si la moitié au moins des membres représentant la moitié des voix sont présents. […] […] Lors de ces assemblées, les décisions de modifier les statuts doivent être prises à la majorité des deux tiers des membres présents représentant au moins les deux tiers des voix.  annonce du quorum atteint Rappel des conditions de quorum / AGE 36

37 Modification des statuts Article 7 Mise en conformité avec les textes votés par l’AG fédérale Point 12 - AGE 37

38 38 ANNEXE 7-3 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL STATUTS TYPES DE LIGUE ORGANISME GESTION ET DE COORDINATION Article 7 : rôle de l’assemblée générale L’assemblée générale définit, oriente et contrôle l’activité de la ligue dans le cadre de la politique générale de la fédération et des missions arrêtées par le comité directeur fédéral. Elle se prononce chaque année sur le rapport de gestion du comité directeur, sur la situation morale et financière de la ligue, sur les comptes de l’exercice écoulé et vote le budget. Elle entend chaque année le rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes. Un refus du quitus au comité directeur entraînera une nouvelle assemblée générale convoquée dans les 6 mois. En cas de nouveau refus, le comité directeur fédéral sera saisi. Elle délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et procède s’il y a lieu à l’élection de membres du comité directeur. […]

39 39 Réouverture de l’Assemblée Générale Ordinaire Fermeture de l’Assemblée Générale Extraordinaire

40 Modification du Règlement Intérieur Article 3 Point Facultatif

41 Point Article 3 : Le comité directeur […] Le vote par correspondance ou par procuration n’est pas autorisé. Lorsqu’une décision relevant du comité directeur doit être prise alors que ce dernier ne peut être réuni, il est possible de consulter par écrit (postal ou électronique) les membres du comité directeur. Les décisions prises par consultation écrite ont la même valeur que celles prises lors d’une réunion du comité directeur. Facultatif

42 Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans] Point 14 42

43 Autres questions portées à l’ordre du jour Point 15 43

44 Informations diverses Point 16 44

45 Questions diverses Point 17 45

46 Remise des distinctions 46

47 Interventions des personnalités 47

48 Merci 48


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