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RILO – WESTERN EUROPE Programme ARCHEO Programme ARCHEO BRLR EO Laurent Pinot 9/11.01.2014 Atelier Afrique/UE Casablanca, Maroc.

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1 RILO – WESTERN EUROPE Programme ARCHEO Programme ARCHEO BRLR EO Laurent Pinot 9/ Atelier Afrique/UE Casablanca, Maroc

2 RILO – WESTERN EUROPE 9/ Atelier Afrique/UE Casablanca, Maroc  Les douanes jouent un rôle central dans le contrôle international des biens culturels.  Les agents des douanes ne sont pas des experts dans ce domaine et, ils doivent faire face à un nombre important de défis, en particulier en ce qui concerne des domaines connexes comme le blanchiment d’argent et l’évasion fiscale.  Partage du renseignement : essentiel pour une mise en oeuvre réussie de contrôles et, cela peut être réalisé de manière simple.  Les agents des douanes en première ligne ne disposent pas de beaucoup de temps pour contrôler les envois d’objets suspects. Origine du programme ARCHEO

3 RILO – WESTERN EUROPE  La consultation et l’assistance informelle d’experts et d’autres collègues douaniers pourraient faciliter grandement une prise de décision rapide lors d’un contrôle.  L’accès à l’expérience de professionnels pourrait aussi renforcer les capacités des agents des douanes dans leur travail quotidien.  Compte tenu du développement de la fraude dans le domaine des biens culturels, le BRLR EO avec le soutien de l’OMD a pris l’initiative de créer une plate-forme de communication en vue de développer un réseau dédié à aider les services de contrôle dans ce domaine. 9/ Atelier Afrique/UE Casablanca, Maroc Origine du programme ARCHEO

4 RILO – WESTERN EUROPE  ARCHEO: outil de communication en temps réel dédié à l’échange de renseignements et à la coopération dans le domaine de la protection des biens culturels.  C’est une des applications du CENcomm (Customs Enforcement Network Communication), uniquement réservé à un groupe restreint d’utilisateurs et accessible via internet.  Tous les utilisateurs sont connectés via une adresse URL sécurisée, avec un identifiant et un mot de passe.  Les renseignements transmis sont cryptés et sécurisés. Le système est efficace et d’utilisation facile. Il est gratuit.  Les collègues qui travaillent dans une même équipe peuvent partager le même mot de passe, en particulier celles organisées en roulements. 9/ Atelier Afrique/UE Casablanca, Maroc QU’EST-CE QU’ARCHEO?

5 RILO – WESTERN EUROPE En matière de LCF dans le domaine des biens culturels, ARCHEO a pour but de :  Partager les bonnes pratiques au sein du réseau  Fournir de la documentation de formation, des guides d’identification, et tout autres renseignements utiles  Echanger des renseignements sur les saisies et sur de possibles trafics  Créer des forums de discussion sur des sujets spécifiques  Faciliter l’assistance d’experts  Faciliter la coopération entre les administrations des douanes, les autres agences compétentes et les organisations internationales 9/ Atelier Afrique/UE Casablanca, Maroc OBJECTIFS

6 RILO – WESTERN EUROPE 9/ Atelier Afrique/UE Casablanca, Maroc Bibliothèque : liste des membres, information générale, docs de formation, guide d’identification… Utilisateurs opération : Liste des utilisateurs et coordonnées Guide du CENcomm : conseils d’utilisation détaillés Responsable : assistance technique urgente Vous pouvez charger jusqu’à dix fichiers Vous pouvez choisir à qui envoyer un message

7 RILO – WESTERN EUROPE 9/ Atelier Afrique/UE Casablanca, Maroc Liste des utilisateurs Profil : details sur l’utilisateur Specifiez votre expertise Connecté et non connecté

8 RILO – WESTERN EUROPE 9/ Atelier Afrique/UE Casablanca, Maroc Les agents ou les experts engagés dans la lutte contre les trafics de biens culturels :  Les douanes, en particulier celles qui sont en première ligne  Les autorités nationales compétentes et les autres administrations en charge de la LCF  Les Organisations Internationales, ainsi que leurs bureaux régionaux qui assument des responsabilités similaires  Les Organisations Non Gouvernementales (ONG) retenues  Les experts officiellement reconnus dans leur domaine d’expertise par leurs autorités nationales. Composition du groupe restreint

9 RILO – WESTERN EUROPE 9/ Atelier Afrique/UE Casablanca, Maroc ARCHEO – BOITE MAIL Boite d’envoi et boite de réception Messages lus et non lus Possibilité d’ajouter un dossier favori

10 RILO – WESTERN EUROPE 9/ Atelier Afrique/UE Casablanca, Maroc INSCRIPTIONS  Le formulaire d’inscription à ARCHEO doit être : Signé par le Point de Contact National (PCN) des Douanes du Bureau Régional de Liaison chargé du Renseignement (BRLR) compétent Transmis au BRLR EO  Les candidats des organisations internationales, ainsi que leurs bureaux régionaux peuvent envoyer directement leurs formulaires au BRLR EO  Les PCN des BRLR de chaque pays devraient être le point de contact administratif pour les sujets qui relèvent d’ARCHEO

11 RILO – WESTERN EUROPE 9/ Atelier Afrique/UE Casablanca, Maroc PARTICIPANTS  Europe: AD-AL-AT-BE-BG-CH-CH-CY-CZ-DE-DK-EE-ES-FI-FR-FR-GB- GR-GR-HR-HR-HR-HU-HU-IE-IL-IT-IT-LT-LT-LU-LV-MK- MK-MK-MT-NL-NO-PL-PT-RO-RS-SE-SI-SI-SK-TR-TR  Autres Pays: CM-IN-IN-MX-PE-SY-SY-TH  Organisations Internationales: UNESCO – INTERPOL – UNIDROIT – Union européenne - UNODC - ICOM – OMD  BRLRs: BRLR AC - BRLR AP – BRLR AS – BRLR CEI – BRLR ECE – BRLR ME - BRLR EO

12 RILO – WESTERN EUROPE 9/ Atelier Afrique/UE Casablanca, Maroc Autres sujets  Alertes Une alerte sera envoyée à l’adresse préalablement fournie, dès qu’un nouveau message est envoyé ou lorsqu’un nouveau document est téléchargé dans la bibliothèque  Système technique requis : Aucune installation, seule une connaissance générale est nécessaire pour utiliser le système. Un ordinateur et une connexion internet à bas débit suffisent. Microsoft Internet explorer 5.0 ou une version supérieure avec un encodage renforcé.  Langages: Des versions d’ARCHEO en anglais, français, espagnol, allemand, russe, portugais et arabe ont été développées. Aucune traduction ne sera fournie par le BRLR EO. Les informations multilingues sont recommandées.

13 RILO – WESTERN EUROPE 9/ Atelier Afrique/UE Casablanca, Maroc Protection de la vie privée et responsabilités Tous les renseignements échangés via ARCHEO doivent se cantonner au cadre exclusif de la LCF et, ne devraient pas être révélés à des personnes tierces sans autorisation préalable. Le BRLR EO n’assumera aucune responsabilité sur les renseignements échangés via ARCHEO. Les utilisateurs devraient respecter leur propre législation nationale relative à la protection des données. Le BRLR EO ne s’occupe pas ou n’interfère pas dans l’échange de données nominatives via ARCHEO. Tous les messages contenant des données nominatives seront effacées du serveur de l’OMD après un certain laps de temps.

14 RILO – WESTERN EUROPE 9/ Atelier Afrique/UE Casablanca, Maroc Merci pour votre attention BRLR EO Laurent Pinot


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