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Jean-Pierre GIROD Président de la COLIMER COLIMER - COMITER Articulation, retour sur les travaux engagés et perspectives COMITER Seine Aval – 14 mai 2009.

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1 Jean-Pierre GIROD Président de la COLIMER COLIMER - COMITER Articulation, retour sur les travaux engagés et perspectives COMITER Seine Aval – 14 mai 2009

2 Présentation de la COLIMER La COLIMER est : une commission thématique « Littoral et Mer » issue du Comité de Bassin composée de:  ¾ de membres issus du Comité de bassin  ¼ de membres hors comité de bassin Ses missions : Article 14 du règlement intérieur du comité de bassin : « la commission relative au littoral et au milieu marin examine les questions relatives au littoral normand, à la Manche et participe aux travaux interbassins concernant le littoral et la mer.[…] elle émet les avis pour lesquels elle est consultée par le Président du Comité de Bassin et pour lesquels, en accord avec la C3P, elle s’autosaisit.» COMITER Seine Aval – 14 mai 2009

3 Les liens COLIMER-COMITER L’articulation peut être faite « de facto » : les membres du comité de bassin qui composent la COLIMER sont aussi membres des COMITER ayant une façade littorale. COMITER Seine Aval COMITER Boccages Normands COLIMER est principalement concernée par : Mais pas uniquement, le littoral et la mer étant le réceptacle final des bassins versants.

4 Retours sur les travaux engagés 1 ère réunion : 5 décembre 2008 (Caen) Installation de la commission Présentation du volet « Littoral » du SDAGE Retours dans le cadre de la consultation du public 2 ième réunion : 26 février 2009 (Rouen) Présentation sur les surmortalités estivales d’huîtres (IFREMER) Débats et propositions relatives au volet littoral du SDAGE à la C3P Présentation des propositions pour le volet « Littoral » du SDAGE de la COLIMER à la C3P du 24 mars 2009 COMITER Seine Aval – 14 mai 2009

5 Propositions de la COLIMER à la C3P Précision des ambitions du SDAGE par rapport à la convention OSPAR Meilleur prise en compte des problèmes d’eutrophisation dans la zone littorale Actions contre les pollutions microbiologiques (zonage, profils, actions préventives) Granulats marins et autres activités industrielles offshore: connaissance, impacts et planification globale Nouvelle disposition : promouvoir la gestion intégrée et meilleure gouvernance de la zone côtière (démarche GIZC)

6 Perspectives de travail de la COLIMER Prochaine réunion : 20 mai 2009 matin à Honfleur Prise en compte du littoral dans le cadre de la révision du 9 ième programme d’intervention de l’Agence; Points d’actualité relatifs au « Grenelle de la mer ». Réunion du 28 août 2009 : Port-en-Bessin (toute la journée) Retours de la consultation des assemblées sur le SDAGE Présentation de la convention Cadre IFREMER-Agence Visite du laboratoire IFREMER COMITER Seine Aval – 14 mai 2009

7 Merci de votre attention COMITER Seine Aval – 14 mai 2009


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