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Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France –Structure du Ponceau –Nature des charges –Lévolution prévisionnelle Fonctionnement des copropriétés.

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1 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France –Structure du Ponceau –Nature des charges –Lévolution prévisionnelle Fonctionnement des copropriétés du Ponceau, nature des charges

2 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France Unité 2 ADRESSEUNITE place du haut sentierU1 place du montoirU2 1, rue du Haut MontoirU3 14, rue du MontoirU3 15, rue du PonceauU3 15/16/17, rue du Haut MontoirU3 10, rue du PonceauU4 11/12/13, rue Hte du PonceauU4 3, rue du PonceauU4 4, rue du PonceauU4 6, rue du PonceauU4 9, rue du PonceauU4 Place du PonceauU4 1/2/3, rue du TertreU5 2, rue du PonceauU5 20, rue des Trois CèdresU5 Rue des 3 cèdresU6 5 rue du ponceauU7 2 place du haut montoirU8 1 place du TertreU9 Avenue du tertreU9 14, rue du PonceauU10bis 22 place des 3 cèdresU10 24 place des 3 cèdresU10 26 place des 3 cèdresU10 LE PONCEAU Constitué de maisons, dimmeubles et de bureaux Découpé en 11 copropriétés appelées « Unités » Unité 1 Unité 6 Unité 8 Unité 10 Unité 5 Unité 3 Unité 4 Unité 10b Unité 9 Unité 7 LINANDES CROIX PETIT

3 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France STRUCTURE DU PONCEAU LUNITÉ LUNITE –Peut regrouper plusieurs bâtiments, parking, maisons –Constitue une copropriété, régie par la loi de 1965 Quest quune copropriété ? Dès lors quun bâti appartient à au moins deux personnes différentes et comprend des parties communes : toit, escalier, hall, équipements communs… des parties privatives : appartements, caves, parkings… Vous êtes PROPRIETAIRE des parties privatives de votre appartement, parking, cave… et COPROPRIETAIRE des parties communes.

4 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France STRUCTURE DU PONCEAU LUNITÉ Que gère lUnité ? –Elle gère tout ce qui concerne les parties communes du(es) bâtiment(s) qui la compose(nt) : ascenseur, toiture, murs… –Au Ponceau, les Unités ne gèrent pas : la production ni la distribution de leau chaude ni du chauffage. Ce qui est hors des bâtiments Selon quelles règles ? –La Loi de 1965 –Le règlement de copropriété qui établit les règles régissant la copropriété : délimitation de lespace privé et commun, il fixe les droits de vote, les modalités de répartitions des charges,….

5 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France STRUCTURE DU PONCEAU LUNITÉ Qui décide? Le syndicat : sert à désigner le groupement formé par lensemble des copropriétaires. Mission : conservation de limmeuble et administration des parties communes. La gestion dune copropriété importante comprenant plusieurs immeubles peut nécessité la création de syndicat secondaire. Celui-ci assure la gestion lentretien et lamélioration interne du ou des bâtiments auxquels il se rapporte (cas de lunité 10). Comment ? Le syndicat des copropriétaires décide en Assemblée Générale. Il détermine et engage les travaux Il peut vendre et acheter Il fait respecter le règlement de copropriété Il peut agir en justice contre les copropriétaires Il engage sa responsabilité civile

6 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France STRUCTURE DU PONCEAU LUNITÉ Qui fait? Le syndicat des copropriétaires mandate un syndic qui peut être un professionnel ou un copropriétaire Le syndic exécute les décisions du syndicat prises en AG. –Il assure le fonctionnement de la copropriété –Embauche et licencie le personnel, gère le fonctionnement au quotidien (menues réparations) ; établit et tient à jour le carnet dentretien ; veille au respect des bonnes règles de vie commune ; assure le secrétariat du syndicat et le représente –Il gère les finances, établit les budgets ; tient la comptabilité ; rend des comptes

7 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France STRUCTURE DU PONCEAU LUNITÉ Qui contrôle? Le Conseil Syndical est obligatoire et composé de copropriétaires volontaires, élus par lassemblée générale. Les conseillers élisent ensuite leur Président. –Son rôle est défini par la loi de 1965 : il assiste et contrôle la gestion du syndic. Il assure et donne son avis sur : Suivi des dépenses Contrôle des comptes Dépenses courantes dépassant le seuil fixé en AG toutes missions particulières confiées par l'Assemble générale (choix dentreprise…) – Le conseil syndical rend compte à l'assemblée, chaque année, de l'exécution de sa mission –En cas durgence, le syndic et le Conseil Syndical peuvent agir sans AG.

8 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France STRUCTURE DU PONCEAU LASL LAssociation Syndicale Libre –Regroupe les 11 Unités de copropriété du Ponceau –A été formée par le consentement unanime des propriétaires intéressés Quest quune ASL ? Une Association Syndicale Libre, est une personne morale qui regroupe des propriétaires de biens immobiliers voisins, pour la réalisation d'aménagements spécifiques ou leur entretien.

9 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France STRUCTURE DU PONCEAU LASL Que gère lASL ? –Elle gére : Voiries et parkings extérieurs Éclairage extérieur Espaces verts Télédistribution Chauffage Selon quelles règles ? –Les règles sont définies par statuts qui établissent les membres, lorganisation, la définition des équipements à gérer, les droits de vote, les modalités de répartitions des charges,….

10 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France STRUCTURE DU PONCEAU LASL Qui décide? –Les Unités représentées par leurs mandataires (Syndic et Président de Conseil Syndical) Comment ? 1.Les syndicats des copropriétaires décident séparément dans leur Assemblée Générale. 2.Les représentants de chaque Unité font part du vote de leur syndicat au cours de lAG de lASL.

11 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France STRUCTURE DU PONCEAU LASL Qui fait? LASL désigne un Président qui peut être un professionnel ou un copropriétaire Le Président exécute les décisions de lASL –Il assure le fonctionnement de lASL –Embauche et licencie le personnel, gère le fonctionnement au quotidien (menues réparations) ; assure le secrétariat de lASL et le représente –Il gère les finances, établit les budgets ; tient la comptabilité ; rend des comptes

12 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France STRUCTURE DU PONCEAU LASL Qui pilote et contrôle? Le Comité de Gestion est composé des Président(e)s des Conseils Syndicaux des 11 Unités. Le Comité de Gestion désigne son Président parmi ses membres. –Il assure l'interface relationnelle avec le Président de l'ASL –contrôle la gestion du Président de lA.S.L. –donne son avis sur les décisions ou travaux pour lesquels son avis est obligatoire. –vérifie la comptabilité de l'ASL, la répartition des dépenses, les conditions dans lesquelles sont passés et exécutés les marchés et tous autres contrats.

13 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France STRUCTURE DU PONCEAU LUNION LUNION –Regroupe une partie des Unités de copropriété du Ponceau : Unités 3/4/5 et 7 –A été formée pour mutualiser des contrats Que gère lUnion ? Gardien Femmes de ménage Chaque Unité possède une loge gardien : Les recettes et dépenses des loges gardien louées sont mutualisées sur lUnion. Selon quelles règles ? –Les règles sont définies par statuts qui établissent les membres, lorganisation, la définition du personnel à gérer, les répartitions des charges,….

14 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France STRUCTURE DU PONCEAU LUNION Qui décide? –Les Unités 3 – représentées par leurs mandataires : Syndic et Président de Conseil Syndical. Qui fait? LUnion désigne un Président qui peut être un professionnel ou un copropriétaire Qui pilote et contrôle? –Les Présidents des Unités 3 – 4- 5 – 7.

15 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France Unité 1Unité 2Unité 6 Unité 8Unité 10Unité 5Unité 3Unité 4Unité 10bUnité 9 Unité 7 STRUCTURE DU PONCEAU UNITEUNIONASL Gère quoi?Lintérieur des immeubles Selon?La loi et le règlement de copropriété Les statuts Qui décide?Le syndicatLes Unités 3 – 4 – 5 - 7Les 11 Unités Qui fait?Le syndicLe Président (Syndic) Sous contrôle?Du conseil SyndicalDes Présidents U 3/4/5/7Du Comité de Gestion

16 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France –Structure du Ponceau –Nature des charges –Lévolution prévisionnelle Fonctionnement des copropriétés du Ponceau, nature des charges

17 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France NATURE DES CHARGES DE LASL Charges totales 2007 = –Charges générales : partagées par les 11 Unités Assurance, Honoraires Syndic, Réparations Voiries et Éclairage, EDF éclairage, Nettoyage Voiries –Charges Espaces Verts : partagées par toutes les unités, à lexception des pavillons (U 1 – 2 – 6) Contrat dentretien –Chauffage : partagées par toutes les unités et le Mairie pour le LCR, à lexception des pavillons (U 1 – 2 – 6) Frais contentieux, Expertise, EDF, Eau Chaude Sanitaire, Abonnement et Consommation, Garantie, Entretien chaufferie et travaux

18 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France NATURE DES CHARGES DE LUNION Charges totales 2007 = –Charges Unités 3 / 4 / 5 : Salaires et charges patronales des femmes de ménage Produits entretien –Charges Unités 3 / 4 / 5 / 7 : Salaires et charges patronales du gardien Frais divers; Assurance; Petit matériel ; réparation –Note: Les charges réelles de lUnion représentent pour Les loyers des loges gardien louées viennent en déduction :

19 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France NATURE DES CHARGES DE LUNITÉ Charges totales 2007 = dépendent de chaque Unité –Charges générales : partagées par tous les copropriétaires de lUnité Assurance, Honoraires Syndic, quote-part des charges générales de lASL et quote-part des charges de lUnion –Charges par bâtiment : partagées par tous les copropriétaires du bâtiment EDF, travaux, entretien VMC, éventuellement eau froide –Charges ascenseur : partagées par tous les copropriétaires du bâtiment sauf ceux du RDC –Charges garage : partagées par tous les copropriétaires des parkings (attention, cette charge peut venir dune autre unité !) –Charges individuelles : votre consommation deau chaude et/ou froide; la télédistribution

20 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France REPARTITION DES CHARGES Quest quun lot ? Le critère de base de toute copropriété, cest la division de limmeuble par lots. Les millièmes (ou tantièmes) correspondent à la portion des parties communes attribuées à chaque copropriétaire en fonction de limportance de son bien privatif, et définis par le règlement de copropriété. A chaque lot correspond une quote-part sur les parties communes, qui sert à évaluer ses droits de vote dans les assemblées générales millième de vote. Chaque copropriétaire participe aux dépenses de la copropriété à proportion des millièmes quil possède millième de charges. –A noter : millièmes, tantièmes, quantièmes sont des expressions qui veulent dire la même chose

21 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France EXEMPLE DE REPARTITION DE CHARGES Chaque poste de charges possède une grille de répartition spécifique. Exemple pour un appartement, avec cellier et garage –Tantièmes généraux pour Appartement : 774 –Tantièmes généraux pour Cellier : 20 –Tantièmes généraux pour Garage : 85 Postes à répartirMontant (pour le mois ou trimestre) Base de Répartition TantièmesQuote-part Charges communes générales 9.801, ,16 Charges Chauffage10.604, ,72 Charges Garage243, ,47

22 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France APPELS DE FONDS Les appels de fonds sont des avances demandées chaque trimestre (ou chaque mois) pour permettre au syndic de payer les fournisseurs. Il peut y avoir des appels de charges et des appels pour travaux. Ce sont des PROVISIONS. La répartition des charges correspond la somme réelle dépensée par le syndic pour lannée. La différence est faite entre les dépenses réelles et les provisions à la fin de l'exercice.

23 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France EVOLUTION DES CHARGES ASL

24 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France Comment diminuer les charges? LE COMPORTEMENT DE CHACUN INFLUE SUR LES CHARGES. Désormais, les consommations chauffage sont réparties par compteurs aux Unités. Les immeubles isolés consomment moins. Entretenir ses équipements privatifs (tête de robinet des radiateurs…). Nettoyer les dalles des terrasses pour éviter les infiltrations. Ne pas gaspiller leau.

25 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France ETRE RESPONSABLE Les droits des copropriétaires Aucune décision ne se fait sans un vote de lassemblée Toutes les résolutions qui permettent au syndic de gérer la copropriété (réalisation de travaux, choix de lentreprise, budget prévisionnel…) sont soumises à un vote de lAG. PARTICIPEZ POUR MOINS PAYER. Si vous ne pouvez pas être présent en AG, confiez votre pouvoir

26 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France –Structure du Ponceau –Nature des charges –Lévolution prévisionnelle Fonctionnement des copropriétés du Ponceau, nature des charges

27 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France Le Grenelle de lEnvironnement Les chiffres… 360 kg de déchets ménagers par personne et par an = 1 kg par jour !

28 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France Le Grenelle de lEnvironnement Lois Grenelle I et II Loi Grenelle I : loi cadre, qui définit les objectifs – votée par les députés, au Sénat en janvier 2009 – énergie, transports, déchets, bâtiment, agriculture, biodiversité, ONG, responsabilité des entreprises, produits de consommation, fiscalité… Loi Grenelle II, en préparation, à venir au Sénat en mars 2009… – mesures visant à atteindre les engagements pris dans la loi Grenelle 1 o ENERGIE: réduction et efficacité –UE: +20% defficacité énergétique, -20% de dépenses énergétiques / GES –ampoule à filament retirée de la vente en 2010 –bonus/malus sur les automobiles, à étendre à dautres produits en 2009 –23% dEnergie Renouvelables (ENR) en 2020 –fin des avantages fiscaux pour les agrocarburants 1 ère génération en 2012 o BATIMENT : objectif de réduction des dépenses énergétiques – Plus gros consommateur dénergie : 70 Mtep / an, 43 % énergie finale – Chauffage : 6 0%, eau chaude sanitaire: 20%,, éclairage: 10%;, auxiliaires: 10% o DECHETS : prévention des déchets, réduction et recyclage

29 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France Le Grenelle de lEnvironnement le Bâtiment o Diminuer la dépense énergétique des bâtiments = charge pour les ménages –2012, tous les bâtiments neufs basse consommation (50 kWh/m2/an) Actuellement, moyenne française = 270 kWh/m2/an [source: –2020, tous les bâtiments neufs seront à énergie positive… o Bâtiments existants –Doubler le nombre de logements anciens rénovés (-> / an) –Priorité aux logements sociaux –Etat exemplaire o Performance énergétique des bâtiments –Développer les énergies renouvelables dans les réseaux de chaleur – Autorisation de diminution de la puissance souscrite par les usagés dans le cas de travaux d'isolation des logements – Rénovation, réduire de 3 8 % les consommations dénergie dici à 2020

30 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France Le Grenelle de lEnvironnement Financement o Grenelle, -3 8 % énergie: Coût : environ euros par logement o Prêt à Taux Zéro * (PTZ) pour ménages à faible revenu Montant maximum : euros, durée : 10 ans Rembourser plus facilement les mensualités grâce aux économies dénergie réalisées o Crédit dimpôt sur matériels de rénovation et les équipements performants : maintenu mais modifié étendu aux propriétaires bailleurs main-dœuvre sera également intégrée dans lassiette de calcul du crédit dimpôt dans le cas de travaux pour lisolation thermique des parois opaques réduction du taux applicable aux appareils de chauffage au bois et aux pompes à chaleur o Programmes nationaux Agence Nationale pour lAmélioration de lHbaitat (ANAH) Opération Programmée dAmélioration de lHabitat (OPAH)

31 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France Le Grenelle de lEnvironnement Economie dénergie dans le bâtiment [Source : EDF, CCI 31 mars 2008]

32 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France Association Le Ponceau Ecodurable Les ateliers « éco-gestes » o 13/12 : Laver le linge avec des lessives biodégradables ou naturelles Un paquet en cadeau pour les 5 premiers inscrits à latelier ! o 10/01 : Economie délectricité avec des ampoules basses consommation Dure 5 fois plus longtemps et consomme 5 fois moins dénergie Coûte 5 fois plus cher… (8 euros au lieu de 1,5 euros) o 24/01 : Economie deau Mousseur au robinet : -30% Chasse deau à double commande : -50% o RELEVEZ VOS COMPTEURS CHAQUE 1 er DU MOIS ! Pour progresser, il faut mesurer…

33 Créer ensemble le 1er éco-quartier rénové de France Association Le Ponceau Ecodurable « Fêtez Noël autrement… » Achetez à plusieurs des cadeaux plus utiles. Privilégiez les objets durables (en bois par exemple) et réparables Dématérialisez vos cadeaux : spectacle, visite, abonnement à des revues Evitez les objets avec des mini-piles, généralement à base de mercure ! Offrez des batteries rechargeables avec vos cadeaux Préférez les objets électriques qui se branchent sur le secteur Evitez les jouets qui font du bruit inutilement… Evitez les cadeaux gadget qui passe 99% du temps au placard ! Préférez les jeux pédagogiques solaires ou avec des batteries à manivelle. Offrez des cadeaux personnalisés, faites-les vous-même ! Pour vos repas de fêtes : préférez les produits originaux, locaux, bio… Réduisez les emballages Faites vos décorations vous-mêmes…


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