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1 Les cancers professionnels Dr Barbara CHARBOTEL, MCU-PH Consultation maladies professionnelles, CHLS Unité Cancer Environnement, CLB UMRESTTE Conférence.

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1 1 Les cancers professionnels Dr Barbara CHARBOTEL, MCU-PH Consultation maladies professionnelles, CHLS Unité Cancer Environnement, CLB UMRESTTE Conférence ERI, le 14 décembre 2010

2 2 Introduction 4 à 8% des cancers sont dorigine professionnelle Variable (type de cancer) Prévention possible Sites très variés Sous diagnostic des étiologies professionnelles Nombreux cancérogènes professionnels déjà identifiés

3 3 Mise en évidence d un cancérogène professionnel Sens médical Angiosarcomes hépatiques et Monochlorure de Vinyle Cancers cutanés et huiles de coupe Cancers pulmonaires et Bis(chlorométhyl)éther Cancers de lethmoïde chez les menuisiers Études épidémiologiques Cancers fréquents, multifactoriels Leucémie et benzène Épidémiologie = réponse tardive

4 4 Mise en évidence d un cancérogène professionnel Études expérimentales chez lanimal Données sur les effets biologiques Données toxicologiques Liaisons à l ADN Lésions persistantes de l ADN Limites Transposition animal homme Cancérogènes non génotoxiques Nombre de produits existant +++ Études épidémiologiques chez lhomme (diagnostic tardif !)

5 5 Classification Centre International de Recherche sur le Cancer (portée scientifique) Agence OMS, objectif de prévention Plus de 900 substances étudiées, plus de 400 ont été classées Classification produits chimiques, médicaments, hormones : Groupe 1 : cancérogènes pour l'homme Groupe 2A : probablement cancérogènes pour l'homme Groupe 2B : pourraient être cancérogènes pour l'homme Groupe 3 : non classables en matière de cancérogénicité pour l'homme Groupe 4 : probablement non cancérogènes pour l'homme

6 6 Classification Européenne (portée réglementaire) Première catégorie (1 A): substance que lon sait être cancérogène pour lhomme Relation cause à effet démontrée (étude épidémiologique) ex: arsenic, amiante, benzène, chlorure de vinyle, amines aromatiques…. Deuxième catégorie (1 B): Forte présomption deffet cancérogène Études long terme chez lanimal + tests appropriés (mutagénicité) Troisième catégorie (2): Substance préoccupante pour lhomme Effet cancérogène possible, études animales mais données insuffisantes

7 7 Attention à la distinction entre… Les propriétés cancérogènes dun produit qui peuvent être à lorigine dune classification La possibilité dindemnisation en maladie professionnelle (tableau MP) Produits suspectés mais pas de tableau de MP Certains cancérogènes connus avec nouveaux sites suspectés sans tableau MP

8 Amiante Poussières de bois Benzène Radiations ionisantes

9 9 Pathologies indemnisées RG Statistiques technologiques, CNAMTS

10 Pathologies indemnisées RG Statistiques technologiques, CNAMTS

11 11 Intérêt de la déclaration Prévention Indemnisation du patient Gratuité des soins Mais cancer = prise en charge 100% Indemnités journalières 60 % salaire journalier de base, 28 premiers jours 80 % ensuite (plafond d'indemnité maximale > arrêt maladie) Indemnisation des séquelles (IPP)

12 12 Indemnisation modalités1 Tableaux de maladies professionnelles 3 colonnes Maladies indemnisables Délai de prise en charge (± durée dexposition) Liste de travaux limitative / indicative Présomption dorigine Procédure Certificat initial (établi par un médecin) Déclaration envoyée par le patient La caisse a 3 mois pour statuer (+ 3 mois si enquête)

13 13 Indemnisation modalités2 Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles CRRMP loi du 27 janvier 1993 (art. L du Code de la Sécurité sociale) Reconnaissance possible De pathologies décrites dans un tableau mais ne respectant pas toutes les conditions Maladies hors tableau si IPP > 25% Exemple… amiante larynx, foie dioxines… Pas de présomption dorigine mais nécessité de démontrer le lien de causalité Fonctions publiques modalités spécifiques Amiante FIVA

14 14 Amiante

15 15 Amiante Utilisations de lamiante, très variées… Isolation, flocage, fibrociment Disques de freins et dembrayages, joint détanchéité… Vêtements, gants (protections thermiques) Expositions très variées plombier ou chauffagiste électriciens : intervention sur des armoires de raccordement autrefois floquées à l'amiante charpentiers couvreurs : tronçonnage de plaques ondulées de type amiante-ciment, Démolisseurs et aujourd'hui opérations de retrait … Interdiction dutilisation 24 décembre 1996 la consommation de ce matériau en France tonnes annuelles en 1996 à 20 tonnes en 1999 Depuis 2002 plus aucune dérogation dutilisation Diagnostic amiante dans les logements loués (1996) par service agréé.

16 16

17 17 Progression du nombre de maladies professionnelles liées à l'amiante reconnues par le régime général de la Sécurité sociale depuis Source : CNAMTS Perspectives

18 18 Indemnisation des cancers liés à lamiante Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde. Délai 40 ans Cancer pulmonaire compliquant des lésions bénignes (plaques pleurales – fibrose) Délai 35 ans après fin dexposition Durée dexposition 5 ans Cancer pulmonaire seul Délai 35 ans Durée dexposition 10 ans Liste limitative de travaux

19 19 Sous-déclaration des cancers professionnels Caractère multi-factoriel des cancers Pas de critère diagnostic spécifique Connaissances insuffisantes des expositions professionnelles antérieures Délai entre lexposition et la survenue du cancer Aspects légaux

20 20 Surveillance post-professionnelle Organisation définie par le code de sécurité sociale (articles D461-23, D461-25) Prévention secondaire = dépistage pathologies liées au travail après cessation (temps de latence) Liste précise de produits (amiante, certaines amines aromatiques, benzène, chrome, poussières de bois, rayonnements ionisants…) et des modalités dexamen correspondantes. Dépenses prises en charge par le Fonds daction sanitaire et sociale de la sécurité sociale. Laccès à cette surveillance nécessite une attestation dexposition remplie par lancien employeur et le médecin du travail.

21 21 Conclusion Amélioration des connaissances sur les cancérogènes professionnels reste dactualité Certains cancers sont encore sous-déclarés Possibilité dindemnisation hors tableau Prévention en milieu professionnel (réglementation de février 2001), substitution des CMR Projet REACH au niveau européen

22 22 Pour en savoir plus

23 23 Questions ?


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