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Le nouveau management des CHU Management de linterrégional et gouvernance intrarégionale XI es Assises nationales hospitalo-universitaires Lille 11-12.

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1 Le nouveau management des CHU Management de linterrégional et gouvernance intrarégionale XI es Assises nationales hospitalo-universitaires Lille décembre 2008 XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

2 Deux principaux défis posés à la gouvernance des CHU La gouvernance de linterrégionalité dans les trois missions denseignement, recherche et soins La gouvernance des territoires infra- régionaux pour lensemble des missions XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

3 La gouvernance de linterrégionalité dans les trois missions denseignement, recherche et soins XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

4 Le développement de linterrégionalité initiée par les CHU (G4, HUGO,…) préconisée par le comité interministériel pour laménagement du territoire (18/12/2003) synthétisée dans le rapport du Groupe DIACT «Coopérations inter-CHU » en janvier 2007 reprise lors des assises HU de Marseille de janvier 2007, du séminaire de la conférence des DG doctobre 2007 et par le rapport Larcher XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

5 Proposition du groupe « Management » lors des Assises HU de Marseille Organiser une gouvernance commune interrégionale autour du directeur général, du doyen et du président de CME de chacun des CHU: aujourd'hui pour les actions partagées, demain pour gérer les futurs ensembles hospitalo-universitaires multi-sites. XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

6 Groupe de travail de la Diact Etude NFT Les coopérations interrégionales des CHU (janvier 2007) Recommandation 1 : Convergence des découpages des coopérations inter-CHU Recommandation 2 : Des interrégions de moyens ou de projets Recommandation 3 : Gouvernance de la délégation interrégionale Le modèle de la délégation Lintégration des trois domaines : soins, formation et recherche médicales Lassociation des partenaires XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

7 Du discours de Bordeaux … « La vision territoriale doit sappliquer à la recherche et à la formation ». « Réfléchir à une politique qui apporte un soutien beaucoup plus fort aux équipes des CHU qui sont dans la compétition mondiale » « Lhôpital doit tendre vers lexcellence… Lexcellence dans lenseignement, avec des études médicales et paramédicales qui préparent aux évolutions des métiers. Lexcellence dans la recherche pour que lhôpital contribue de tout son poids au rayonnement de la recherche française dans le monde ». Lenseignement et la recherche médicale, une priorité qui sappuie au sein des CHU sur lexcellence déquipes professionnelles évaluées et labellisées. Linterrégion est le niveau pertinent du pilotage territorial. Un pilotage national qui permet lémergence de pôles dexcellence de niveau international. XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

8 … au rapport Larcher Structurer les activités denseignement et de recherche au niveau interrégional Objectif :Rechercher la taille critique dans les activités denseignement et de recherche - Structurer les inter-régions 13. Renforcer le pilotage de lenseignement et de la recherche : pilotage national par un comité interministériel, mise en place dune agence de moyens et évaluation par lAERES ; Pilotage interrégional en lien avec les ARS ; articulation entre les conventions hospitalo-universitaires et les conventions quadriennales des universités et directeur scientifique au niveau local. Pilotage interrégional :Compte tenu des exigences de spécialisation et de gradation des soins, le niveau interrégional apparaît le plus pertinent. Le pilotage doit être assuré par une structure chargée de la recherche et de lenseignement, réunissant les hôpitaux et les universités, en lien avec les ARS et les régions. Les délégations interrégionales pour la recherche clinique (DIRC) assurent le soutien logistique. XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

9 Vers lautonomie des interrégions XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

10 Des territoires interrégionaux en voie de cohérence « Le découpage retenu pour ces interrégions est le même pour les cinq activités concernées par un SIOS. En effet, disposer dun territoire identique pour ces activités permettra de créer des liens durables et une dynamique de travail entre les ARH, les établissements de santé et notamment les CHU, aussi dans les aspects de soins, que de prévention, de formation et de recherche. » Circulaire du 4 septembre 2003 XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

11 Des regroupements disparates qui vont vers la cohérence XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

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13 Les 7 XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

14 Lessor récent des coopérations inter-CHU en matière de recherche : les DIRC, le GIP CeNGEPS, les PHRC pour la formation médicale: linterrégion est léchelle traditionnelle de coopération (interrégions, subdivisions)… mais limitée aux modules de formation et non à la gestion partagée des effectifs dinternes ou de CCA pour les soins lourds et rares: les SIOS XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

15 La gouvernance interrégionale de la recherche Les sièges des DIRC qui sommes-nous?qui sommes-nous? convention constitutive membres du GIP appel à projets contacts crédits et CNILconvention constitutivemembres du GIPappel à projets contactscrédits et CNIL XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

16 Proposition n°8 clarifier la politique nationale de la recherche médicale Traduction ministérielle: Regroupement des CHR-U de façon à ramener leur nombre à une petite dizaine et obtenir une taille critique pour les équipes de chercheurs Rapport EVEN sur la recherche juillet 2008: Faillite et carences de la recherche médicale universitaire XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

17 Interrégions et SIOS Des attentes importantes des interrégions –R é gulation de la d é mographie m é dicale, avec des situations criantes d in é galit é s de dotations et d encadrement des é tudes m é dicales entre et au sein des interr é gions –Partage des co û ts tr è s é lev é s de la recherche clinique dans un contexte de grande incertitude des financements –Rationalisation et am é lioration de la qualit é des soins rares Des SIOS vécus de façons différentes: –Modes de concertation et m é thodologies pour l é laboration –D é s é quilibre entre les ARH et les interr é gions –Calendriers et communications: parhtage –Ambitions et r é duction des fuites XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

18 La gouvernance des SIOS Vers lautonomie des interrégions: le pilotage des activités et de leur développement La gouvernance des moyens Vers des pôles dactivités interrégionaux La gouvernance des activités relevant des SIOS: 1. Chirurgie cardiaque 2. Neurochirurgie 3. Activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie 4. Traitement des grands brûlés 5. Greffes dorganes et greffes de cellules hématopoïétiques XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

19 Quelle gouvernance interrégionale: des constats, des questions Létat des lieux: hétérogénéité, multiplication des structures de gouvernance Une gouvernance par mission ou une gouvernance globale ? Des réponses adaptées aux contraintes et objectifs: nombre de régions, de CHRU, fuites,… Des réponses à la hauteur des objectifs Quelle gouvernance nationale ? Les interrégions frontalières XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

20 Gouvernance: les questions déjà posées charte choix du modèle : délégation importante, présidence tournante, éviter les déséquilibres régionaux quel interlocuteur interrégional proposition dun groupe de travail « pour quelle gouvernance ? » expérimentation dune organisation fédérative entre les différents domaines lien politique avec les conseils régionaux : organisation dune rencontre avec lARF XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

21 Gouvernance et financement mutualiser tout ou partie des MERRI coefficient géographique correcteur T2A interrégional pour aboutir à une équité en matière doffre de soins au regard de la morbidité, mortalité des interrégions budget interrégional dinnovation budget interrégional SIOS avec un prélèvement à la source sur lONDAM ou sur lenveloppe CHU (MIG) XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

22 La gouvernance des territoires infra-régionaux pour lensemble des missions XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

23 RAPPORT de la COMMISSION de CONCERTATION sur les MISSIONS de lHÔPITAL de GÉRARD LARCHER Accompagner les rapprochements dhôpitaux publics par la création de communautés hospitalières de territoire, fondées sur un projet dactivités médicales commun et dotées de compétences stratégiques ; encourager ces rapprochements par des incitations fortes. XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

24 Renforcer les liens entre établissements de santé au sein des territoires Incitation à la création de communautés hospitalières de territoire Objectif : Recherche dune taille critique pour renforcer le management et pour constituer des équipes médicales. XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

25 Modalités Les établissements publics de santé seront fortement incités à créer des communautés hospitalières de territoire (CHT) qui seront, de par la loi, une nouvelle catégorie détablissement public comportant des compétences obligatoires (équipe de direction commune, programmes dinvestissement, stratégie médicale, gestion des médecins et des cadres, systèmes dinformation, fonctions logistiques support, politique de qualité et gestion des risques, certification, gestion des comptes) et, par convention, des compétences facultatives. Les CHR-U ont la faculté dintégrer une CHT. Dans ce cas particulier le directeur général du CHR-U devient directeur général de la CHT. Le président de lassociation des maires de grandes villes de France propose de maintenir le maire de la ville siège du CHU en qualité de président du conseil de surveillance. En ce qui concerne Paris, Lyon et Marseille, une réflexion doit être menée sur leur organisation interne et territoriale. Cette organisation doit être fondée dune part sur les liens avec luniversité et dautre part sur le principe dune forte subsidiarité permettant un pilotage allégé. Des conventions entre CHR-U et communautés hospitalières de territoire définiront lorganisation des soins de recours, la participation des CHT à la formation médicale et aux activités de recherche clinique (cf. fiche recherche et enseignement). XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

26 Quelle gouvernance des territoires pour les CHU ? (1) Les CHU dans leur territoire: le positionnement des CHU et CHR Un questionnement de proximité du CHRU hôpital général: quel périmètre ? (psychiatrie, médico-social,…) Taille critique: CHRU regroupement ou démantèlement sur le territoire Paris/Lyon/Marseille et les autres CHRU multipolaires Les orientations de lAP-HP: après les 4 GHU, les 15 groupes hospitaliers XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

27 Quelle gouvernance des territoires pour les CHU ? (2) Pôles dactivités et CHT CHRU, hôpital de recours: les liens avec les autres CHT des territoires de la région Les régions comprenant plusieurs CHRU XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

28 Les 3 options initiales du projet de loi Le modèle communautés de commune: délégation de compétences à la communauté dans une optique de mutualisation Le modèle tête de réseau: un établissement devient la tête de réseaux Le modèle fusion détablissement: la communauté de territoire ne forme quune seule entité juridique XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

29 Les CHR&U dans leurs régions XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

30 Les territoires de santé selon leur degré de redéfinition XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

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32 Le recours: un des 3 à 4 niveaux de territoire retenus dans les SROS XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

33 Les orientations pour une gouvernance interrégionale Achever la mise en cohérence interrégionale Définir les compétences et moyens partagés Unifier la gouvernance interrégionale dans une Communauté Hospitalo-universitaire de Territoire interrégionale Organiser les relations entre les interrégions et leur promotion XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

34 Les orientations pour une gouvernance intrarégionale (1) Organiser la gouvernance du ou des CHU ainsi que des activités hospitalo- universitaires dans lespace régional, Organiser la gouvernance du CHU dans son propre territoire de santé Initier des pôles dactivités intra-régionaux, intra ou trans-territoires XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

35 Les orientations pour une gouvernance intrarégionale (2) Prévoir une place pour les CHU dans la gouvernance de chacune des communautés de territoire Réviser les découpages territoriaux à laune des périmètres des CHU XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

36 Les deux propositions du groupe management Créer des directoires interrégionaux réunissant DG, Présidents de CME et Doyens pour les Unions hospitalo-universitaires interrégionales Reconnaître le rôle du (des) CHU dans toute la région pour le soin (recours), lenseignement, la recherche en faisant participer le(s) CHU à la gouvernance de chacune des communautés hospitalières de territoire. XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008

37 Le nouveau management des CHU Management de linterrégional et gouvernance intrarégionale XI es Assises nationales hospitalo-universitaires Lille décembre 2008 XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008


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