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Évaluation des Pratiques Professionnelles en médecine ambulatoire (dispositif juin 2008) Le choix pour le médecin Organismes agréés Médecins habilités.

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1 Évaluation des Pratiques Professionnelles en médecine ambulatoire (dispositif juin 2008) Le choix pour le médecin Organismes agréés Médecins habilités Principes généraux et Textes fondateurs Un lien peut être activé lorsque le curseur se transforme en main.

2 © 2 EPP juin 2008 Médecins Habilités Organismes Agréés Lois Définitions Formation Médicale Continue Principes généraux et textes fondateurs en 2008 Sommaire EPP

3 © 3 EPP juin 2008 Quel est lenjeu ? EPP mode demploi - 4 pages Améliorer la qualité des soins Répondre aux exigences légitimes des usagers du système de santé en termes de sécurité, de qualité et d'efficience. Sommaire EPP

4 © 4 EPP juin 2008 «Lévaluation des pratiques professionnelles (EPP) mentionnée à larticle L a pour but lamélioration continue de la qualité des soins et du service rendu aux patients par lesqualité des soins professionnels de santé. Elle vise à promouvoir la qualité, la sécurité, lefficacité et lefficience des soins et de la prévention et plus généralement la santé publique, dans le respect des règles déontologiques.» Décret du 14 avril 2005 Quel est lobjectif ? Sommaire EPP

5 © 5 EPP juin 2008 Cinq textes définissent lorganisation de lévaluation des pratiques : lEPP dans la FMC : Loi de santé publique du 9 août 2004 ;Loi de santé publique du 9 août 2004 ; la Loi de lAssurance Maladie du 13 août 2004 (article 14) ;Loi de lAssurance Maladie du 13 août 2004 le Décret du 14 avril 2005 ;Décret du 14 avril 2005 la décision de la HAS 7 novembre la décision de la HAS Modification de janvier 2008 sur les CRFMC Modification de janvier 2008 sur les CRFMC Quel est le cadre réglementaire en 2008? (1/2) Sommaire EPP

6 © 6 EPP juin 2008 Le Décret du 14 avril 2005 précise le lien entre EPP et Formation Médicale Continue (FMC)Formation Médicale Continue «Lévaluation des pratiques professionnelles, avec le perfectionnement des connaissances, fait partie intégrante de la formation continue.» Quel est le cadre réglementaire ? (2/2) Sommaire EPP Cadre réglementaire obligation de FMC

7 © 7 EPP juin 2008 «Elle consiste en lanalyse de la pratique professionnelle en référence à des recommandations et selon une méthode élaborée ou validée par la Haute Autorité de santé et inclut la mise en œuvre et le suivi dactions damélioration des pratiques.» Décret du 14 avril 2005 Quelle est sa définition ? Sommaire EPP

8 © 8 EPP juin 2008 LEPP favorise la mise en œuvre des recommandations professionnelles. Elle est formative. En aucune manière, il ne s'agit d'une procédure de vérification, à échéances régulières, des pratiques. Une approche formative Quel est le concept ? (1/2) Sommaire EPP

9 © 9 EPP juin 2008 LEPP permet dintégrer lamélioration des pratiques à lexercice clinique. Mettre en oeuvre une analyse régulière de ses pratiques doit devenir habituel pour les équipes médico-soignantes. La finalité n'est pas l'évaluation des pratiques qui n'est qu'un moyen, mais bien lamélioration des pratiques. Quel est le concept ? (2/2) Sommaire EPP

10 © 10 EPP juin 2008 La HAS incite les professionnels à favoriser des modes organisationnels dexercice comportant un volet dévaluation, mais ne recommande pas une méthode spécifique. Comment faire ? (1/3) EPP mode demploi - 4 pages Sommaire EPP

11 © 11 EPP juin 2008 En participant à des : - groupes danalyse de pratiques entre pairs, - visites académiques, - réseaux de soins, - réunions de concertation pluridisciplinaires, - staffs EPP - exercice coordonné et protocolé - registres utilisant, le cas échéant, différentes méthodes : - audit clinique, - chemin clinique, - revue de pertinence, - revue de mortalité-morbidité, - suivi dindicateurs. Comment faire ? (2/3) Sommaire EPP

12 © 12 EPP juin 2008 Un professionnel isolé peut améliorer ses pratiques. Mais il le fera plus idéalement en groupe en suivant un programme : programme - soit sorganisant dans le cadre de son exercice avec si besoin un Médecin Habilité comme conseiller ou accompagnant, - soit avec l'aide dOrganismes Agréés pour lEPP par la Haute Autorité de santé. Comment faire ? (3/3) Sommaire EPP

13 © 13 EPP juin 2008 Ce sont, selon les modes d'exercice, les URML et/ou les CME qui établiront le certificat individuel dEPP, après avis d'un « regard extérieur » sous forme dun justificatif, qui peut être, selon les cas et le choix du médecin : - un médecin habilité (MH), - un médecin expert extérieur (MEE pour le secteur public), - un organisme agréé (OA). Comment valider ? Sommaire EPP

14 © 14 EPP juin 2008 Qui valide ? (1/2) Mode dexercice Certificat individuel dEPP « Regard extérieur » Médecins libéraux hors ESURMLMH ou OA Médecins libéraux en ESURML(+/- CME)MH ou OA Médecins salariés en ES Publics et PSPH CMEMEE ou OA Sommaire EPP

15 © 15 EPP juin 2008 Ces certificats individuels sont ensuite envoyés à linstance compétente qui les transmet au Conseil Départemental de lOrdre des Médecins. Celui-ci délivre, in fine, lattestation quinquennale d'EPP. En matière de Formation Médicale Continue, la validation de l'EPP procure au médecin concerné un forfait de 100 crédits sur les 250 prévus par le barème quinquennal FMC (arrêté du 13 juillet 2006).arrêté du 13 juillet 2006 Qui valide ? (2/2) Sommaire EPP

16 © 16 EPP juin 2008 Que valider ? Les conditions requises pour la validation individuelle de l'EPP, pour chaque médecin engagé sur une période maximale de 5 ans : 1. le choix par le médecin de sengager dans un ou plusieurs programmes d'EPP en rapport direct avec son activité, susceptibles par leur contenu et leur durée de permettre une amélioration de la qualité des soins, 2. la reconnaissance de l'implication du praticien concerné, 3. lexistence d'un suivi explicite des démarches entreprises (critères, indicateurs, audit, bilan d'activité,...) permettant de montrer leur impact sur les pratiques. Sommaire EPP

17 © 17 EPP juin 2008 Les EPP réalisées pour la certification version 2 des Établissements de santé peuvent valider lEPP individuelle des médecins. Laccréditation des médecins exerçant une spécialité dite à risque, évaluation centrée sur la gestion du risque (avec signalement d'événements porteurs de risques et mise en oeuvre de recommandations) valide, de facto, l'obligation individuelle d'EPP. Quelles équivalences ? Sommaire EPP

18 © 18 EPP juin 2008 Médecin libéral JustificatifJustificatif adressé à URML JustificatifJustificatif adressé à URML Cabinet ES CertificatCertificat délivré par lURML À qui sadresser ? Sommaire EPP

19 © 19 EPP juin 2008 Si jai plusieurs lieux dexercice ? Je suis gynécologue obstétricien exerçant en cabinet et en ES (public ou privé), je peux : - soit mengager de façon individuelle auprès de lURML, - soit faire une évaluation dans mon cabinet avec un groupe de gynécologues (par exemple avec un OA EPP), - soit participer à une évaluation dans mon établissement, - soit mengager dans laccréditation des médecins à spécialités à risques (avec un OA accréditation).laccréditation des médecins à spécialités à risques Article 9 de la décision HAS de novembre 2007 : pour la première période quinquennale les médecins relevant de plusieurs types ou lieux dexercice satisfont leur obligation en suivant un programme sur un seul type ou lieu dexercice. En pratique La décision de la HAS novembre 2007 Sommaire EPP

20 © 20 EPP juin 2008 Les portes dentrée dans lEPP Médecin souhaitant sengager dans lEPP URML /MH EPP en ville Organisme agréé EPP ville/ES URML /MH CME ES privé Organisme agréé accréditation Cliquer sur un des boutons Sommaire EPP

21 © 21 EPP juin 2008 Médecin libéral sadresse à son URML qui lorienteURML MH Délivre un justificatifjustificatif OA délivre un justificatifjustificatif Certificat adressé à la structure compétente Attestation quinquennale délivrée par le CDOM Parcours de validation EPP en médecine de ville Retour Portes dentrée Fiche de validation EPP ville Sommaire EPP

22 © 22 EPP juin 2008 Médecin libéral CME en ES privé sadresse à son URML qui loriente URML OA délivre en ES CME en ES privé MH MH délivre Justificatif adressé à lURML Certificat adressé au CNFMC Attestation quinquennale délivrée par le CDOM Parcours de validation EPP en ES privé Accréditation des médecins à spécialités à risque Retour Fiche de validation EPP ES CD Rom EPP en ES Sommaire EPP

23 © 23 EPP juin Les organismes qui concourent à lévaluation des pratiques sont agréés par la HAS conformément à un cahier des charges. Ils organisent la mise en œuvre et le suivi des programmes dEPP quils conçoivent et/ou sélectionnent.agréés par la HAS cahier des charges Les dossiers sont examinés par la HAS après avis du Conseil National de Formation Médicale Continue. «Le premier agrément est valable 24 mois… En cas de décision de prolongation, lagrément est prolongé pour une durée totale de 5 ans (incluant les premiers 24 mois).» Les organismes agréés (OA) Sommaire EPP

24 © 24 EPP juin 2008 Le cahier des charges précise : 1.Les engagements 2.Les garanties et modalités de fonctionnement 3.Origine et nature des ressources de lorganisme 4.Garanties en matière de gestion financière 5.Garanties relatives à la qualité scientifique des programmes dévaluation des pratiques professionnelles EPP : cahier des charges des OA (1/2) Sommaire EPP

25 © 25 EPP juin 2008 EPP : cahier des charges des OA (2/2) 6.Garanties relatives aux caractéristiques des programmes dévaluation des pratiques professionnelles 7.Garanties relatives à la confidentialité des données 8.Rapport dactivité Sommaire EPP

26 © 26 EPP juin 2008 Comment contacter les OA ? Les organismes agréés proposent aux médecins des programmes d'évaluation/amélioration de leurs pratiques. Ce sont des structures professionnelles, majoritairement constituées de médecins, et le plus souvent émanation de leurs sociétés savantes et collèges professionnels. Pour accéder à la liste des différents OA-EPP : Sommaire EPP

27 © 27 EPP juin 2008 Intervention(s) du MH auprès de lOA Organisme agréé « MH » Ressource interne Conseil Accompagnement URML missionne le(s) MH À la demande Retour Portes dentrée Sommaire EPP

28 © 28 EPP juin 2008 Intervention(s) du MH auprès de lOA Organisme agréé Suivi dagrément HAS missionne le(s) MH et /ou le(s)MEE Retour Portes dentrée Sommaire EPP

29 © 29 EPP juin 2008 Fin du diaporama Vous pouvez revenir en arrière OU Cliquez sur la porte de sortie pour fermer le diaporama… Sommaire EPP

30 © 30 EPP juin 2008 Cinq textes définissent lorganisation de lévaluation des pratiques : lEPP dans la FMC : Loi de santé publique du 9 août 2004 ; Loi de santé publique du 9 août 2004 ; la Loi de lAssurance Maladie du 13 août 2004 (article 14) ;Loi de lAssurance Maladie du 13 août 2004 le Décret du 14 avril 2005 ;Décret du 14 avril 2005 la décision de la HAS 7 novembre 2007décision de la HAS Modification de janvier 2008 sur les CRFMC Modification de janvier 2008 sur les CRFMC Les textes fondateurs Retour

31 © 31 EPP juin 2008 Loi du 4 mars 2002 ; Loi de Santé publique du 9 août août 2004 FMC obligatoire pour tous les médecins, la finalité : améliorer la qualité des soins ; février 2004 : lordre national autorise de faire état de la validation de FMC ; Décret du 14 novembre 2003 : création des CNFMC Décret du 2 juin 2006 : création des CRFMC2 juin 2006 Arrêté du 13 juillet 2006 portant homologation des règles de validation de la FMC.Arrêté du 13 juillet 2006 Lobligation de FMC (cadre réglementaire) Retour

32 © 32 EPP juin 2008 «La recherche de la qualité est la dimension morale de la vie professionnelle. Un engagement dans ce sens permet la réussite de presque nimporte quel système raisonnablement conçu de gestion de la qualité. Sans un tel engagement, les constructions les plus ingénieuses sont assurées déchouer». Avedis Donabedian Avedis Donabedian * 2 Une définition * Avedis Donabédian –

33 © 33 EPP juin 2008 Le modèle théorique de lévaluation (Donabedian 1988) StructureProcessusRésultats Avons nous les moyens de bien faire ? Faisons nous comme il faut faire ? Avons nous de bons résultats ? Ressources matérielles Ressources humaines (Compétences) Organisation Pratiques professionnelles Satisfaction Etats de santé Les 3 niveaux de lévaluation de la Qualité des soins Retour

34 © 34 EPP juin 2008 EPP : les invariants dun programme Le choix du thème est précisé ainsi que les objectifs à atteindre ; la méthode retenue est précisée ainsi que les recommandations professionnelles utilisées ; la confidentialité est garantie ; le programme comporte 3 phases : lélaboration des actions, la mise en œuvre et le suivi ; la qualité du programme associe : acceptabilité/faisabilité et validité/efficacité. Retour

35 © 35 EPP juin 2008

36 Le médecin habilité Un lien peut être activé lorsque le curseur se transforme en main. Retour EPP

37 © 37 EPP juin 2008 Recrutés et formés par la HAS, les MH ont une compétence en EPP et en démarche qualité. Inscrits sur une liste nationale consultable sur le site de la HAS, ils sont présents dans toutes les régions et la plupart des spécialités sont représentées.liste nationale Ils sengagent à respecter la charte du MH.charte du MH. Qui sont les médecins habilités ? Retour EPP

38 © 38 EPP juin 2008 La formation initiale par la HAS La culture de lévaluation – lEPP du MH Le cadre de la mission du MH Les modalités de base de lEPP développées par le MH La formation continue en région Renforcement et actualisation de la formation initiale État des lieux en région et recueil des attentes et besoins des MH Les formations complémentaires par la HAS MH en ES MH et activités continues dEPP…. Quelle est sa formation ? Retour EPP

39 © 39 EPP juin 2008 Médecin libéral Justificatif attestant la démarche dEPP Justificatif attestant la démarche dEPP Cabinet ES Certificat délivré par lURML La place du MH dans le dispositif actuel Retour EPP

40 © 40 EPP juin 2008 LURML missionne le médecin habilité Quel que soit son niveau dintervention ou le lieu de son intervention, le MH a une approche pédagogique, formative. Il encourage une EPP intégrée et incite les professionnels à favoriser des modes organisationnels dexercice comportant un volet évaluation type groupe danalyse de pratiques, réseaux ou autre démarche validée. Retour EPP

41 © 41 EPP juin 2008 Sa compétence Missionnés par les URML pour : 1. concourir à linformation des professionnels de santé sur le dispositif dévaluation, 2. contribuer au développement de programmes damélioration continue de la qualité en accompagnant les médecins libéraux pour la conception, la mise en œuvre des programmes, 3.participer à la procédure de validation de lévaluation des pratiques professionnelles des médecins libéraux et, à ce titre, rendre un avis lorsque le programme est réalisé sans le concours dun organisme agréé, intervenir comme conseil à la demande dun organisme agréé pour lévaluation des pratiques professionnelles. Retour EPP

42 © 42 EPP juin 2008 Groupe organisé « MH » Ressource interne Conseil Accompagnement URML missionne le(s) MH Validation a posteriori À la demande Intervention(s) du MH en ambulatoire hors OA Fiche de validation EPP ville Retour EPP

43 © 43 EPP juin 2008 Intervention(s) du MH auprès de lOA Organisme agréé « MH » Ressource interne Conseil Accompagnement URML missionne le(s) MH À la demande Retour EPP

44 © 44 EPP juin 2008 Commission médicale « MH » Ressource interne Conseil Accompagnement pour la V2 URML missionne le(s) MH Validation a posteriori À la demande Intervention(s) du MH en ES privé Fiche de Validation EPP en ES Retour EPP

45 © 45 EPP juin 2008 Quels sont les critères pour valider lEPP ? Lavis formulé par le MH sappuie sur 3 critères : 1. le choix par le médecin de sengager dans un ou plusieurs programmes d'EPP en rapport direct avec son activité, susceptibles par leur contenu et leur durée de permettre une amélioration de la qualité des soin, 2. la reconnaissance de l'implication du praticien concerné, 3. lexistence d'un suivi explicite des démarches entreprises (critères, indicateurs, audit, bilan d'activité,...) permettant de montrer leur impact sur les pratiques. Retour EPP

46 © 46 EPP juin 2008 Les lieux dintervention du médecin habilité lors de la mise en œuvre de lEPP en ambulatoire et en ES. A la manière dun processus Pour conduire lentretien : un guide pour le MH « repères utiles pour le MH EPP ville » « repères utiles pour MH EP en établissement de santé »repères utiles pour MH EP en établissement de santé Retour EPP

47 © 47 EPP juin 2008 Processus de lEPP dans les groupes en ville Sensibilisation à la démarche dEPP Ressources internes (MH, CMRE, CR …) Ressources externes MH missionné par URML Identification de lexistant Formalisation du projet Mise en œuvre avec les médecins Groupe seul Avec OA Avec MH Ressources internes (MH, CMRE, CR …) Participation à des RCP, réseaux de santé, MRP, indicateurs, groupes déchanges de pratiques, FMC, programmes daudits… Programme dOA Validation individuelle de la démarche EPP du médecin En libéral avec MH / OA Retour EPP

48 © 48 EPP juin 2008 Sensibilisation à la démarche dEPP – coordonnée par la CME Ressources internes ( MH, EV, CMRE, CR responsable qualité …) Ressources externes MH missionné par URML CMRE/CR missionné par HAS Identification de lexistant Formalisation du projet par la CME Mise en œuvre avec les médecins Équipe seule Avec OA Avec MH Ressources internes (MH, EV, CMRE, CR responsable qualité …) Accréditation des médecins V2 de la certification de lES Participation à des RCP, réseaux de santé, commissions, RMM, indicateurs, programmes daudits.. Programme dOA Validation de la démarche EPP individuelle En libéral CME avec MH / OA En public CME avec praticien extérieur / OA Mise en œuvre de lEPP en ES Retour EPP

49 © 49 EPP juin 2008 Mois 0 Mois 18 Formalisation du projet CME + Ressources internes (MH, EV, CR, RAQ, CMRE) Aidée par : MH missionné par URML CMRE, CR missionné par HAS Mise en œuvre de la démarche de certification Chef de projet HAS (avis initial sur thèmes et objectifs puis accompagnement durant la démarche) Assistance méthodologique HAS Les médecins de lES accompagnés par les ressources internes ou un MH ou un Organisme Agréé Visite EV Collège HAS certification Validation de lEPP Ind. En Privé MH ou OA avec CME En Public CME + praticien ext. ou + OA De lEPP dans la V2 à lEPP individuelle Retour EPP

50 © 50 EPP juin 2008 Son intervention doit intégrer les dimensions réglementaire, organisationnelle et médicale. EPP individuelle des médecins (repères utiles du MH ville) Démarches professionnelles existantes Accréditation des médecins et équipes médicales Rôle renforcé des CME (repères utiles du MH en ES) 2ème procédure daccréditation / certification Cohérence avec le projet médical de lES Sa vision doit être globale pour donner du sens à lEPP. La complexité du rôle du MH en ES Retour EPP

51 © 51 EPP juin 2008 Fin du diaporama Vous pouvez revenir en arrière OU Cliquez sur la porte de sortie pour fermer le diaporama… Retour EPP


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