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LA GESTION DUN CLUB ROTARIEN : MEMENTO PRATIQUE Bernard RASCLARD Past-Président RC Grenoble Chartreuse D 1780 Octobre 2011 Guide de formation rotarienne.

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1 LA GESTION DUN CLUB ROTARIEN : MEMENTO PRATIQUE Bernard RASCLARD Past-Président RC Grenoble Chartreuse D 1780 Octobre 2011 Guide de formation rotarienne

2 PLAN I- LES SPECIFICITES DU ROTARY 1- Le Rotary International 2- Les clubs en France nature juridique nature juridique organisation organisation 3- La « personnalité rotarienne » II- LES OBLIGATIONS DUN CLUB 1-JURIDIQUES Formalités déclaratives et administratives Formalités déclaratives et administratives Responsabilité Responsabilité

3 PLAN ( Suite) 2- FISCALES Observations liminaires Observations liminaires Impôt sur les sociétés Impôt sur les sociétés Taxe sur la valeur ajoutée Taxe sur la valeur ajoutée3-FINANCIERES Cotisations Cotisations Comptabilité Comptabilité Budget BudgetIII-CONCLUSION

4 I- LES SPECIFICITES DU ROTARY 1- le Rotary International : Le RI est une association à but non lucratif ( absence de texte ). Le RI est une association à but non lucratif ( absence de texte ). La Fondation du RI a été érigée en association le 31 Mai La Fondation du RI a été érigée en association le 31 Mai Les statuts de la Fondation sont conformes à l' Illinois general not- for-profit corporation act ( 1986 ). Les statuts de la Fondation sont conformes à l' Illinois general not- for-profit corporation act ( 1986 ). Le Rotary est une "multinationale " dont les" filiales" appliquent : Le Rotary est une "multinationale " dont les" filiales" appliquent : - la loi du pays où elles résident ; - les statuts et règlements du RI.

5 2- les clubs en France nature juridique nature juridique bien qu'ayant un caractère international, le Rotary est considéré en France comme une structure de droit français ( pas de supranationalité ) idem Croix Rouge ou Amnesty International. bien qu'ayant un caractère international, le Rotary est considéré en France comme une structure de droit français ( pas de supranationalité ) idem Croix Rouge ou Amnesty International. un club est une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et son décret d'application du 16 Août 1901 ( textes modifiés à plusieurs reprises ) vérifier l'existence des statuts et règlements intérieurs et la déclaration à la Préfecture. un club est une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et son décret d'application du 16 Août 1901 ( textes modifiés à plusieurs reprises ) vérifier l'existence des statuts et règlements intérieurs et la déclaration à la Préfecture.

6 2- les clubs en France organisation organisation les clubs sont fédérés en districts ; les clubs sont fédérés en districts ; le district est géré par une association loi 1901 (ACRODI) dont les membres sont les clubs (18 Districts) ; le district est géré par une association loi 1901 (ACRODI) dont les membres sont les clubs (18 Districts) ; au niveau national ( et + ) structure informelle : le CODIFAM ( Comité consultatif des districts du Rotary International de France, d'Afrique du Nord, d'Andorre, de Monaco et des pays francophones ou partiellement francophones). au niveau national ( et + ) structure informelle : le CODIFAM ( Comité consultatif des districts du Rotary International de France, d'Afrique du Nord, d'Andorre, de Monaco et des pays francophones ou partiellement francophones).

7 3- la " personnalité rotarienne " acte de naissance = charte du club. acte de naissance = charte du club. Chaque club reçoit d' Evanston une charte portant les signatures du Président du RI et du Gouverneur. IMPORTANT : " Ce document doit être placé en évidence, dans un endroit approprié ". ( Manuel de Procédure ). la " personnalité rotarienne " est acquise dès la date dadmission et non à la date de remise de charte. la " personnalité rotarienne " est acquise dès la date dadmission et non à la date de remise de charte.

8 II - LES OBLIGATIONS D'UN CLUB 1- JURIDIQUES formalités déclaratives et administratives : formalités déclaratives et administratives : la seule obligation légale est de faire connaître " les noms, professions, domiciles, nationalités, de ceux qui,à un titre quelconque, sont chargés de l'administration ou de la direction de l'Association ". la seule obligation légale est de faire connaître " les noms, professions, domiciles, nationalités, de ceux qui,à un titre quelconque, sont chargés de l'administration ou de la direction de l'Association ". absence de déclaration ( création ): pas de capacité juridique. absence de déclaration ( création ): pas de capacité juridique. publicité des changements de dirigeants (article L 5 alinéa 5 à 7 ). publicité des changements de dirigeants (article L 5 alinéa 5 à 7 ). les associations sont tenues de faire connaître, dans les 3 mois, tous les changements survenus dans leur administration ou direction, ainsi que toutes modifications apportées à leurs statuts. les associations sont tenues de faire connaître, dans les 3 mois, tous les changements survenus dans leur administration ou direction, ainsi que toutes modifications apportées à leurs statuts. ces modifications et changements ne sont opposables aux tiers, qu'à partir du jour où ils auront été déclarés. ces modifications et changements ne sont opposables aux tiers, qu'à partir du jour où ils auront été déclarés. les modifications et changements seront consignés sur un REGISTRE SPECIAL qui devra être présenté aux autorités administratives ou judiciaires chaque fois qu'elles en feront la demande. les modifications et changements seront consignés sur un REGISTRE SPECIAL qui devra être présenté aux autorités administratives ou judiciaires chaque fois qu'elles en feront la demande. délivrance d'un récépissé de déclaration. délivrance d'un récépissé de déclaration.

9 II - LES OBLIGATIONS D'UN CLUB 1- JURIDIQUES irrégularités dans l'accomplissement des formalités : irrégularités dans l'accomplissement des formalités : sanctions pénales ( art c.pénal ) = amende de 1500 au plus (le double en cas de récidive ) pour : sanctions pénales ( art c.pénal ) = amende de 1500 au plus (le double en cas de récidive ) pour : - absence de déclaration modificative ; - toute déclaration modificative irrégulière ou incomplète ; - défaut de consignation des modifications et changements sur le registre spécial.

10 II- LES OBLIGATIONS D'UN CLUB 1- JURIDIQUES formalités déclaratives et administratives : formalités déclaratives et administratives : assemblée générale : pas de disposition législative ou réglementaire imposant sa tenue ( cf. statuts ). assemblée générale : pas de disposition législative ou réglementaire imposant sa tenue ( cf. statuts ). Au Rotary, il est recommandé d'en tenir 6 par an : après l'Assemblée de district ( dans les 3 semaines) : esquisser les plans des activités suggérées au cours de cette réunion ; après l'Assemblée de district ( dans les 3 semaines) : esquisser les plans des activités suggérées au cours de cette réunion ; immédiatement après le 1 er Juillet, au moment de la discussion et de l'adoption du programme de l'année ; immédiatement après le 1 er Juillet, au moment de la discussion et de l'adoption du programme de l'année ; 2 semaines au moins avant la visite du Gouverneur ou de son adjoint ; 2 semaines au moins avant la visite du Gouverneur ou de son adjoint ; au moment de la visite du Gouverneur ou de son adjoint ; au moment de la visite du Gouverneur ou de son adjoint ; en Janvier / Février : pour passer en revue les progrès accomplis et les objectifs à atteindre ; en Janvier / Février : pour passer en revue les progrès accomplis et les objectifs à atteindre ; après la conférence de district : pour la mise en application des idées et suggestions reçues et l'instauration de mesures appelées à renforcer les objectifs des commissions. après la conférence de district : pour la mise en application des idées et suggestions reçues et l'instauration de mesures appelées à renforcer les objectifs des commissions. procès-verbal : il est souhaitable d'en tenir un. procès-verbal : il est souhaitable d'en tenir un.

11 II- LES OBLIGATIONS D'UN CLUB 1- JURIDIQUES responsabilité : responsabilité : N.B. : la gratuité et le bénévolat ne sont pas, pour les tribunaux, une cause d'exonération de responsabilité. responsabilité civile du club en cas de dommages à ses membres ou à des tiers. responsabilité civile du club en cas de dommages à ses membres ou à des tiers. nécessité de procéder à une évaluation des risques et de les couvrir par une assurance. nécessité de procéder à une évaluation des risques et de les couvrir par une assurance. Deux niveaux : - le club; - le district.

12 II- LES OBLIGATIONS D'UN CLUB 2- FISCALES : observations liminaires : observations liminaires : 3 instructions fiscales ( intégrées dans le CGI :261,7-1°-b) 3 instructions fiscales ( intégrées dans le CGI :261,7-1°-b) 4 H du 15 / 09/ 1998 ; 4 H-1-99 du 16 / 02 / H-3-00 du 30/10/2000. associations soumises aux impôts commerciaux ( TVA, IS, TP ) si : activités lucratives. associations soumises aux impôts commerciaux ( TVA, IS, TP ) si : activités lucratives. 3 critères dexonération fiscale : 3 critères dexonération fiscale : gestion désintéressée ; gestion désintéressée ; activité non concurrentielle ; activité non concurrentielle ; activité non similaire à celle dune entreprise : règle des 4 P ( produit, public, prix, publicité ). activité non similaire à celle dune entreprise : règle des 4 P ( produit, public, prix, publicité ). franchise dimpôts commerciaux = limite de hors TVA ( si activités lucratives accessoires ). franchise dimpôts commerciaux = limite de hors TVA ( si activités lucratives accessoires ).

13 II- LES OBLIGATIONS D'UN CLUB 2- FISCALES : impôt sur les sociétés : impôt sur les sociétés : principe: imposition au taux réduit de 24% ou 10% suivant le cas ( art. 219 bis et 219 quater du CGI). principe: imposition au taux réduit de 24% ou 10% suivant le cas ( art. 219 bis et 219 quater du CGI). sont imposés à 24%( notamment ) : sont imposés à 24%( notamment ) : - les revenus distribués ( autres que les dividendes ), en particulier les dons reçus d'une société soumise à l'IS,versante ( et qui ont donné lieu à déduction de la part de la société ); - les revenus de créances, dépôts, cautionnements, et comptes courants ; - les revenus de valeurs mobilières étrangères ; - les produits des bons de capitalisation. sont imposés à 10%( notamment ) : sont imposés à 10%( notamment ) : - les produits des obligations ( émises depuis le 1er Janvier 1987 ). ne sont pas imposés : ne sont pas imposés : - les dividendes des sociétés françaises ; - les plus-values de cession de valeurs mobilières.

14 II- LES OBLIGATIONS D'UN CLUB 2- FISCALES : taxe sur la valeur ajoutée : taxe sur la valeur ajoutée : principe d'exonération posé par l'article 261 du CGI. principe d'exonération posé par l'article 261 du CGI. article ° b : opérations des œuvres à caractère social ou philanthropique faites au profit des tiers (gestion désintéressée). article ° b : opérations des œuvres à caractère social ou philanthropique faites au profit des tiers (gestion désintéressée). article °c : recettes de 6 manifestations de bienfaisance ou de soutien organisées annuellement au profit des associations visées à l'article °b. article °c : recettes de 6 manifestations de bienfaisance ou de soutien organisées annuellement au profit des associations visées à l'article °b.

15 II- LES OBLIGATIONS D'UN CLUB 3- FINANCIERES : recouvrement des cotisations : recouvrement des cotisations : éléments constitutifs éléments constitutifs TAXE PER CAPITA ( disposition du règlement intérieur du RI ). TAXE PER CAPITA ( disposition du règlement intérieur du RI ). " tout club verse au RI une taxe per capita semestrielle de 25 USD en 2010/ ,50 USD en , 26 USD en et 26,50 USD en (minimum par semestre de 250 USD, 255 USD, 260 USD, 265 USD) et ce jusquà changement ultérieur par le Conseil de Législation. (18,87 en ) échéance : 1er Juillet et 1er Janvier. TAXE SUPPLEMENTAIRE ( disposition du règlement intérieur du RI ). TAXE SUPPLEMENTAIRE ( disposition du règlement intérieur du RI ). Dans le but de financer le prochain Conseil de Législation, les clubs versent une taxe per capita supplémentaire d1 USD par membre ( frais de voyage des délégués + frais administratifs du Conseil) 0,74 Dans le but de financer le prochain Conseil de Législation, les clubs versent une taxe per capita supplémentaire d1 USD par membre ( frais de voyage des délégués + frais administratifs du Conseil) 0,74 REDEVANCE PAR MEMBRE ADMIS EN COURS DE SEMESTRE ( disposition du règlement intérieur du RI ) :cotisation mensuelle égale à 1/12 ème de la cotisation annuelle ( 4,25 en ) : payable aux 1 er juillet et 1 er janvier. REDEVANCE PAR MEMBRE ADMIS EN COURS DE SEMESTRE ( disposition du règlement intérieur du RI ) :cotisation mensuelle égale à 1/12 ème de la cotisation annuelle ( 4,25 en ) : payable aux 1 er juillet et 1 er janvier. DROIT D' ENTREE : à la discrétion des clubs. DROIT D' ENTREE : à la discrétion des clubs. CONTRIBUTION AU DISTRICT ( per capita en 2011/2012) : 100,00 CONTRIBUTION AU DISTRICT ( per capita en 2011/2012) : 100,00 Taux de change : 1 USD = 0,74 ( 1 er octobre 2011)

16 II- LES OBLIGATIONS D'UN CLUB 3- FINANCIERES : recouvrement des cotisations : RECAPITULATIF DES ELEMENTS INCOMPRESSIBLES ( par membre) : frais de fonctionnement du club exclus. RECAPITULATIF DES ELEMENTS INCOMPRESSIBLES ( par membre) : frais de fonctionnement du club exclus. A ajouter : redevance par nouveau membre = 1/12 ème de 51 x par mois de présence Nature Montant en Montant en Année Mois TAXE PER CAPITA 51,004,25 TAXE SUPPLEMENTAIRE 0,740,06 CONTRIBUTION AU DISTRICT 100,008,33 ABONNEMENT AU ROTARIEN +ANNUAIRE 38,003,17 TOTAL189,7415,81

17 II- LES OBLIGATIONS D'UN CLUB 3- FINANCIERES : comptabilité : comptabilité : LIBERTE : chaque club gère comme il l'entend sa comptabilité. LIBERTE : chaque club gère comme il l'entend sa comptabilité. AUCUNE STANDARDISATION DES PROCEDURES ( recours à un progiciel sur PC par exemple : il existe au niveau du RI un progiciel qui peut être téléchargé ). AUCUNE STANDARDISATION DES PROCEDURES ( recours à un progiciel sur PC par exemple : il existe au niveau du RI un progiciel qui peut être téléchargé ). PAS DE CONSOLIDATION au niveau du district. PAS DE CONSOLIDATION au niveau du district. COMPTABILITE DE TRESORERIE (très souvent ) et non d'engagements (provisions et comptes de tiers ). COMPTABILITE DE TRESORERIE (très souvent ) et non d'engagements (provisions et comptes de tiers ). nécessité d'une reddition de comptes annuelle (approbation par l'assemblée générale du club: transparence ) nécessité d'une reddition de comptes annuelle (approbation par l'assemblée générale du club: transparence ) SUIVI PERIODIQUE par le trésorier indispensable. SUIVI PERIODIQUE par le trésorier indispensable.

18 II- LES OBLIGATIONS D'UN CLUB 3- FINANCIERES : budget : budget : IMPORTANT : le premier acte de gestion du Président et de son Comité. Deux éléments : Deux éléments : BUDGET DE FONCTIONNEMENT : alimenté par les cotisations des membres. BUDGET DE FONCTIONNEMENT : alimenté par les cotisations des membres. Recenser les éléments incompressibles, tenir compte des mouvements d'effectif, cerner de façon précise l'enveloppe des repas, évaluer les autres postes. BUDGET SOCIAL : BUDGET SOCIAL : ACTIONS " HEXAGONALES " : devraient être financées exclusivement par le produit de manifestations impliquant MASSIVEMENT le club ; ACTIONS " HEXAGONALES " : devraient être financées exclusivement par le produit de manifestations impliquant MASSIVEMENT le club ; ACTIONS INTERNATIONALES : utiliser au maximum les possibilités offertes par la Fondation Rotary dans le cadre des subventions de soutien ou de contrepartie (matching grants ). ACTIONS INTERNATIONALES : utiliser au maximum les possibilités offertes par la Fondation Rotary dans le cadre des subventions de soutien ou de contrepartie (matching grants ).

19 II - LES OBLIGATIONS D'UN CLUB 3- FINANCIERES : budget : budget : PREPARATION : le Président et le Comité doivent, le plus rapidement possible, à compter du 1er Juillet établir : PREPARATION : le Président et le Comité doivent, le plus rapidement possible, à compter du 1er Juillet établir : - le budget de fonctionnement ; - le budget social. SUIVI PERIODIQUE ( trimestriellement ), permettant de mesurer les écarts entre le budget adopté et le budget réalisé. SUIVI PERIODIQUE ( trimestriellement ), permettant de mesurer les écarts entre le budget adopté et le budget réalisé. INFORMATION de tous les membres du club (transparence ). INFORMATION de tous les membres du club (transparence ).

20 BUDGET DU DISTRICT : PRODUITS Montant ( ) Avances reçues – remboursements ,00 Dotation Rotary International ,00 Contribution des clubs (1) ,00 Produits financiers 200,00 Autres produits ( mécénat) ,00 TOTAL DES PRODUITS ,00 Source : Guy DELAVAL (1) 1710 x 100

21 BUDGET DU DISTRICT : CHARGES Montant ( ) Organismes rotariens ,00 Gestion du District ,00 Animation du District ,00 Missions du Gouverneur ,00 Actions du District ,00 TOTAL DES CHARGES ,00 RESULTAT ( Produits - charges ) - 50,00 RESULTAT ( Produits - charges ) - 50,00 Source : Guy DELAVAL

22 III- CONCLUSION La gestion d'un club rotarien nécessite : une bonne connaissance de la réglementation de notre Mouvement ; une bonne connaissance de la réglementation de notre Mouvement ; de la disponibilité ( méthode de gestion du temps : se concentrer sur l'essentiel et dans une phase ultérieure, traiter les autres questions ) ; de la disponibilité ( méthode de gestion du temps : se concentrer sur l'essentiel et dans une phase ultérieure, traiter les autres questions ) ; une bonne capacité d'écoute ; une bonne capacité d'écoute ; des qualités d'animateur ; des qualités d'animateur ; un style de management "participatif" (savoir déléguer au maximum ). un style de management "participatif" (savoir déléguer au maximum ).


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