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Principe de la T2A et valorisation de lactivité interne en milieu hospitalier Les ressources dun pôle dimagerie pourquoi et comment valoriser lactivité

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Présentation au sujet: "Principe de la T2A et valorisation de lactivité interne en milieu hospitalier Les ressources dun pôle dimagerie pourquoi et comment valoriser lactivité"— Transcription de la présentation:

1 Principe de la T2A et valorisation de lactivité interne en milieu hospitalier Les ressources dun pôle dimagerie pourquoi et comment valoriser lactivité interne ? D Sirinelli La vision libérale JL Déhaine

2 Les recettes dun établissement public T2A MIGAC

3 Ressources dun établissement Patients hospitalisées : Patients Externes Remboursement actes Rémunéra tion GHM MIGAC et Meri DMI

4 T2A et PMSI : Programme de Médicalisation des Systèmes dInformation Une obligation pour les hôpitaux et cliniques Enregistrement systématique de données médico administratives pour chaque hospitalisation Fondé sur la nomenclature des GHM Classement exhaustif et exclusif : tout séjour aboutit dans l'un des groupes de la classification et dans un seul Objectif : «recenser lactivité pour mesurer les coûts et attribuer une rémunération ».

5 Rémunération des GHM : Valorisation de toute hospitalisation Un séjour = un GHM = une rémunération GHS groupe homogène de séjour GHS varie Entre public et privé Dans le temps : Révision annuelle : nombre GHM valeur du GHM En pratique : pour un GHM remboursement < coût réel

6 Du coût au remboursement Combien coûte réellement un séjour ? Evaluation nationale ATIH : Agence Technique dInformation sur lHospitalisation Echelle Nationale de Coûts Combien est-il remboursé ?

7 ATIH Echelle nationale de coûts : ENC Alimentées par la comptabilité analytique des CH et quelques CHU Recense toutes les charges et toutes les activités de ces hôpitaux Etablit un coût moyen par GHM ATIH

8 ENC : établit un coût moyen par GHM Estimation du coût moyen par GHM Incluant toutes les dépenses dont celles dimagerie Certaines dépenses sont facilement imputables à un séjour donné : ex coût dachat par lhôpital de la prothèse de hanche Estimation dun coût imagerie plus difficile Comment sont exactement calculées les dépenses liées à limagerie ??

9 Ressources dun pôle dimagerie Actes des patients hospitalisées : Actes Patients Externes consultants hospitaliers Urgences Remboursements actes Rémunération GHM MIGACDMI ?

10 M Claudon

11 Pourquoi valoriser lactivité interne ? Notion de compte de résultats Déficitaire ou excédentaire ? Notion defficience Pouvoir défendre ses propres projets

12 Les patients hospitalisés % variable selon le service Les plus consommateurs de ressources Temps dexamen long Pathologies complexes Dépendance ! la valorisation incluse dans le tarif du GHM versé par la SS à lhôpital (pôle clinique)

13 Pre requis 1. Système dinformation adapté 2. Recensement exhaustive de tous les actes 3. Accord sur le mode de valorisation des actes

14 Comment valoriser cette activité interne ? Qui paye le pôle? Les pôles cliniques Circulation fictive dargent dans létablissement Que reçoit le pôle pour ces actes ? Mode de valorisation ?

15 Comment valoriser cette activité interne ? 1. Dotation globale du pôle 1. Sur toute lactivité 2. Sur chaque GHM 2. Rémunération à lacte 1. Selon les tarifs de la CCAM 2. Selon les ICR 3. Selon Contrat passé dans létablissement

16 1. 1 Dotation globale sur tout le pôle Montant correspondant à ses charges Aucune relation avec lactivité Aucune incitation à lefficience Impossibilité de financer de nouveaux projets

17 1. 2 dotation par GHM » Actes des patients hospitalisées : Actes Patients Externes consultants hospitaliers Urgences Remboursements actes Rémunération GHM MIGACDMI %? Dotation par GHM

18 1. 2 Dotation sur GHM Prélèvement forfaitaire sur chaque GHM selon un montant préétabli dans lECN Estimation dun Pourcentage dImagerie PI PI : coût GHM/ coût imagerie Comment sont exactement calculées les dépenses liées à limagerie ??

19 Ventilation des coûts imagerie Sur tous les GHM ? Sur GHM susceptibles dutiliser Imagerie ? Sur GHM réellement associés à imagerie ? Répartition liée aux ICR GHM 1 GHM 2 GHM 3 GHM 4 Charges imagerie ???

20 Problèmes de linclusion des charges imagerie dans lECN Atih dispose des informations sur les coût des plateaux dimagerie mais ne dispose pas de lexhaustivité du recensement des actes réalisés en interne Pour repartir ces charges sur les différents GHM elle procède de façon approximative en prenant en compte les ICR des actes quand ceux-ci sont recensés

21 2 Rémunération à lacte ! Mais quel tarif ? Selon les tarifs de la CCAM Selon les ICR Selon Contrat passé dans létablissement Contrats dobjectifs Contrats spécifiques Aucune règle préétablie aujourdhui !

22 Ressources dun pôle dimagerie « tout CCAM » Actes des patients hospitalisées : Actes Patients Externes consultants hospitaliers Urgences Remboursements actes Rémunération GHM MIGACDMI ? Remboursements actes

23 Facile à mettre en œuvre Rémunération souvent insuffisante ! Fonction de la complexité des patients Prise en charge plus complexe que patient ambulatoire habituel réanimations et soins continus Pédiatrie Ressources dun pôle dimagerie « tout CCAM »

24 Valorisation des actes internes sur la base des « ICR » Actes des patients hospitalisées : Actes Patients Externes consultants hospitaliers Urgences Remboursements actes Rémunération GHM MIGAC DMI Remboursements actes ICR

25 Problématique des ICR Regroupe 2 entités dans le temps Indice de Complexité Relative Indice de Coût Relatif Incertitudes Comment ont-ils étés établis ? Comment ont-il évolués ?

26 ICR : Indice de Coût Relatif A chaque acte est attribué un ICR : nombre dunités doeuvre Correspond aux moyens mis en œuvre pour sa réalisation Permet en théorie de comparer les actes entre eux Cléf de répartition permettant de ventiler sur chaque séjour hospitalier la partie de charges liées à limagerie

27 Les ICR des actes dimagerie À chaque acte pour un patient standard a été attribué un ICR Un ICR nest pas un coût absolu mais une clef de répartition Il peuvent servir à évaluer lefficience dun service dimagerie

28 Valorisation des ICR base nationale Coût médical (temps médical associé à la CCAM) Coût para médical Consommables Amortissement Définition d'un coût moyen par UO ??

29 ICR outil dévaluation efficience du service dimagerie Chaque service connaît Ses charges totales Sa production totale ICR Somme de tous ses actes (echo + IRM + radio….) Et donc de toutes les Unités dOeuvres produites ICR X nbres dactes Il peut donc calculé le coût moyen de son UO Charges Totales / nbre dUO Et comparer ce coût moyen par UO à Ses résultats de lannée précédente Les résultats dun autre service

30 Valorisation des actes internes base « prix de production » Actes des patients hospitalisées : Actes Patients Externes consultants hospitaliers Urgences Remboursements actes Rémunération GHM MIGAC DMI Remboursements actes

31 Mode de calcul : coût de production Revient à faire payer aux pôles cliniques le prix coûtant de la prestation interne, sans bénéfice Neutraliser pour le pôle dimagerie le surcoût lié à la complexité de la prestation hospitalière Pour un acte le pôle clinique paye 2 choses Le forfait technique (sil existe) au tarif national Le prix au tarif national de lacte pondéré dun indice de coût hospitalier Appelé « coût moyen par unité dœuvre » ou « taux »

32 Toutes les charges + les moyens communs Tous les actes internes ou externes auxquels sont attachés des charges Valorisés en tenant compte de la tarification officielle Hors modificateurs Hors forfaits techniques Tous les actes internes auxquels sont attachés des charges Valorisés en tenant compte de la tarification officielle Hors modificateurs Hors forfaits techniques Prix de leuro imagerie Mode de calcul : coût de production

33 Plan Les ressources dun pôle dimagerie pourquoi valoriser lactivité interne Comment Valoriser Valorisation des GHM La vision libérale


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