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Réunions de concertation avec le mouvement sportif Novembre-décembre 2008 Document téléchargeable sur www.regioncentre.fr.

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1 Réunions de concertation avec le mouvement sportif Novembre-décembre 2008 Document téléchargeable sur

2 SOMMAIRE Leffort global des Régions en faveur du sport Leffort global de la Région Centre en faveur du sport Rappel de la politique sportive de la Région et présentation du projet de budget de la direction du sport pour 2009 La Conférence Régionale du Sport et les « chantiers » à lordre du jour

3 Leffort global des Régions en faveur du Sport

4 Lengagement des Régions en faveur du sport en 2007: 441,6 M

5 Leffort global de la Région Centre en faveur du sport

6 Le budget 2007 consolidé en faveur du sport 32 M en 2007 soit 4,08 % des crédits dintervention

7 La politique sportive Régionale 3 axes dintervention: 1 - soutien au développement et à la structuration du mouvement sportif, 2 - soutien au sport de haut niveau et à son accès, 3 - soutien au développement du territoire régional, emploi et formation.

8 Les grands axes de la politique régionale dans le cadre du budget Sport A. BOUGARD P. JEUNOT F. GAUTHIER

9 Leffort de lEtat (Programme Sport) Promotion du sport pour le plus grand nombre se concentre sur le soutien au sport de haut niveau : 10,9 % Prévention par le sport et protection des sportifs 7,5 % Promotion des métiers du sport 9,6 % Développement du haut niveau 71,9 % Haut niveau164,5 Sport pour le plus grand nombre 21,8 Métiers du sport19,2 Prévention et protection des sportifs 14,9 Total220,4

10 1 - Soutien au développement et à la structuration du mouvement sportif chargé de mission: Pierre JEUNOT Aide aux manifestations sportives et éducatives; Aide à lacquisition de matériel et de véhicules; Contrats dobjectifs avec les ligues et comités Régionaux; Aide au Comité Régional Olympique et Sportif Centre.

11 2 – Soutien au sport de haut niveau et à son accès chargée de mission: Florence GAUTHIER Partenariat avec les clubs « élite », Suivi médical des pôles, Filière sportive régionale, Aide aux sportifs: aides personnalisées, suivi socioprofessionnel,formation hors Région, Avis sur les dossiers Capasso, Conférence Régionale du Sport.

12 3 - Développement du territoire régional, emploi et formation chargée de mission: Alexandra BOUGARD Aide à la construction et à la rénovation déquipements sportifs, Schémas Directeurs des Équipements, Suivi du dossier CREPS de la Région Centre, Avis sur les dossiers instruits au titre des contrats de Pays et dAgglomération, Opération « Faîtes du Sport ».

13 Le projet de budget régional 2009 de la direction du sport

14 Répartition des crédits de la direction du Sport pour 2009 entre fonctionnement et investissement 6,53 M Progression 2009 : + 0,34 % (à structure 2008)

15 Répartition des crédits 2009 « développement et structuration du mouvement sportif» chargé de mission: Pierre JEUNOT Total des crédits: Total des crédits:

16 Les manifestations: quelques chiffres 366 manifestations soutenues en 2008 pour un total de Moyenne de par manifestation 67 manifestations internationales 220 manifestations nationales 79 manifestations régionales 120 dossiers de manifestations non retenus, soit ¼ des dossiers.

17 Le matériel et les véhicules en chiffres Taux dintervention de la Région: 40 % (60 % pour les ligues et comités) Plafond de dépense subventionnable de 30 K par véhicule, pas de plafond pour le matériel Des subventions allouées pour un total de : acquisitions de matériel financées pour , - 42 véhicules achetés pour un total de subvention de

18 Les contrats dobjectifs avec les ligues et comités régionaux :budget 2005: 6 ligues et comités régionaux: le cyclisme, lescrime le football, le handball, le judo et le rugby ( ); :budget 2006: 6 nouvelles conventions: le basket-ball, le badminton, la boxe anglaise, le canoë-kayak, la gymnastique et le tennis; :budget 2007: 7 nouvelles structures intègrent le dispositif: lathlétisme, laviron, le golf, la natation, le triathlon, le sport automobile et la voile; :budget 2008: 4 nouvelles contractualisations pour 1 an: gymnastique volontaire, Handisport, karaté et UNSS 23 conventions dobjectifs signés pour lOlympiade :Objectifs de la nouvelle Olympiade: poursuivre et amplifier les contractualisations avec les ligues et comités régionaux. 30 conventions dobjectifs pour lOlympiade

19 Répartition des crédits 2009 « sport de haut niveau et son accès» chargée de mission: Florence GAUTHIER Total des crédits: Total des crédits:

20 Les aides « partenariat clubs de haut niveau» Les aides des collectivités dépendent de la nature juridique du club destinataire : ->A associations: –-> subvention de droit commun et dintérêt général -> B sociétés sportives : 1. subvention pour Missions dIntérêt Général (max. /saison pour 1 même club = 2,3 M) 3 types dactions concernées: 1 - formation, perfectionnement, insertion scolaires des jeunes sportifs accueillis dans les centres de formation agréés (loi n° du 16 juillet 1984 modifiée art 15-4) 2 - participation de la société à des actions déducation, dintégration ou de cohésion sociale (citoyenneté) 3 - mise en oeuvre dactions visant à lamélioration de la sécurité du public et à la prévention de la violence dans les enceintes sportives (lutte contre la violence) 2. achat de prestations de services (Code du Sport - article L ) : 2 conditions : montant des prestations < 1,6 M et montant des prestations < 30% total produits du compte de résultat n-1

21 CLUB regroupements départementaux HAUT NIVEAU (pôles France collectifs nationaux) aides régionales aux athlètes et aux structures clubs élite : partenariat Aides aux athlètes : aide personnalisée (SHN), aide au projet socioprofessionnel (SHN) et aide à la formation sportive hors région SHN: Sportif de Haut Niveau pôle espoirs : suivi médical centres régionaux labellisés fonctionnement (filière) FILIERE SPORTIVE ACCES AU HAUT NIVEAU (pôles espoirs centres régionaux) ACCES AU HAUT NIVEAU ET HAUT NIVEAU quelques chiffres (2007) : athlètes soutenus pour un total de clubs partenaires pour un total de pôles espoirs et 7 centres régionaux aidés pour

22 Dispositif Capasso Ce dispositif est adossé à un projet de développement pérenne De 2005 à 2007: Bilan général: 849 projets aidés pour un montant total de représentant postes, soit ETP subvention moyenne par projet: Bilan sport: 30 % des dossiers pour , soit 313 postes et 283 ETP subvention moyenne pour le sport de Pour 2008: Bilan général (hors CPR de décembre): 217 nouveaux projets aidés pour , (267 postes et 239 ETP) et 11 renouvellements pour Bilan sport (hors CPR de décembre): 84 projets aidés pour , soit 70 postes en création et 38 consolidations correspondant à 97 ETP

23 Répartition des crédits 2009 « développement du territoire régional, de lemploi et de la formation chargée de mission: Alexandra BOUGARD Total de

24 Les installations sportives en chiffres Taux dintervention de 40 % dune dépense subventionnable plafonnée à ( de subvention maximum) 39 dossiers soutenus en 2008 pour un total de dossiers relatifs à la pratique du football pour (57% du budget) 8 dossiers relatifs à la pratique du tennis, 2 pour les sports automobiles,2 pour le rugby et 11 dossiers pour diverses pratiques sportives.

25 Les Schémas Directeurs des Équipements Sportifs : un outil transversal daide à la décision. Un travail partenarial entre la D.R.J.S., le C.R.O.S. et le Conseil Régional ayant un double objectif : 1. Dune part, mettre en adéquation les besoins identifiés du mouvement sportif avec les projets déquipement présentés par les maîtres douvrage (communes, groupements de communes…) 2. Dautre part, mettre à disposition un outil daide à la décision traduisant la volonté politique de développement des ligues en termes déquipements, espaces et sites de pratique. Une réflexion structurante et prioritaire, préalable à lélaboration de politiques sportives publiques, en matière de programmation des équipements sportifs. Un outil de connaissance et dexpertise des territoires, indispensables aux décideurs. 9 S.D.E. finalisés : Athlétisme, Badminton, Équitation, Golf, Handball, Motocyclisme, Natation, Sports Automobiles, Tennis. 22 en cours de finalisation, 22 à prévoir dans le courant de lannée Parution au 1er trimestre 2009 dun document synthétique recensant les Schémas Directeurs des Équipements Sportifs finalisés.

26 Les chantiers à lordre du jour pour 2009 tenue de la Conférence Régionale du Sport; poursuite des contrats dobjectifs avec les ligues et comités régionaux; mise en place de Schémas Directeurs des Équipements Sportifs; évolution de la politique daide aux équipements (construction, réhabilitation, mise aux normes) pour prendre en compte les nouveaux besoins et participer au développement des pratiques sportives fédérales; projets de grands équipements: construction dun vélodrome couvert et dune grande salle omnisports; évolution des cadres dintervention relatifs aux manifestations et à lacquisition de matériels et de véhicules.


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