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1 Cadre réglementaire de lInitiateur de Club Emmanuel Bernier.

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1 1 Cadre réglementaire de lInitiateur de Club Emmanuel Bernier

2 2 Plan du cours Le rôle de l'État et des organismes Le rôle de l'État et des organismes Larrêté de 1998 modifié 2000 Larrêté de 1998 modifié 2000 Le certificat médical Le certificat médical Notions de responsabilité Notions de responsabilité Assurances Assurances Réglementation des bouteilles de plongée Réglementation des bouteilles de plongée Réglementation des piscines Réglementation des piscines La FFESSM La FFESSM

3 3 Le rôle de l'État Protection du citoyen, pratiquant sportif : Protection du citoyen, pratiquant sportif : Sécurité de l'enseignement (BEES) Sécurité de l'enseignement (BEES) Sécurité et salubrité des installations (établissements d'APS) Sécurité et salubrité des installations (établissements d'APS) Sécurité des manifestations sportives Sécurité des manifestations sportives Éthique sportive Éthique sportive Lutte contre le dopage, contrôle médical Lutte contre le dopage, contrôle médical Lois, arrêtés Lois, arrêtés

4 4 Le rôle des organismes Fédérations, syndicats, clubs,… : Animation Animation Cursus Cursus Formation des pratiquants Formation des pratiquants Règlements fédéraux, règlements intérieurs,… Règlements fédéraux, règlements intérieurs,…

5 5 Arrêté de 1998 (modifié 2000) Texte de loi : au-dessus des règlements fédéraux Texte de loi : au-dessus des règlements fédéraux Établissements d'APS Établissements d'APS Plongée à l'air (plongées aux mélanges : voir l'arrêté de 2004) Plongée à l'air (plongées aux mélanges : voir l'arrêté de 2004)

6 6 Arrêté de 98 : Le Directeur de Plongée Responsable de la sortie, présent sur le site Responsable de la sortie, présent sur le site –Organise l'activité –Fixe les caractéristiques –S'assure du respect des règles Compétence minimale : Compétence minimale : –Milieu naturel en explo : P5 –Milieu naturel en enseignement : E3 –Piscine ou fosse 6m : E1 En piscine, le DP (E1) autorise les P1 ayant reçu une formation à plonger entre eux et les P4 à faire des baptêmes En piscine, le DP (E1) autorise les P1 ayant reçu une formation à plonger entre eux et les P4 à faire des baptêmes

7 7 Arrêté de 98 : Le Guide de Palanquée Notion de palanquée : même profondeur, même durée, même trajet pas de noria en scaphandre Notion de palanquée : même profondeur, même durée, même trajet pas de noria en scaphandre Responsable pendant l'immersion du déroulement de la plongée Responsable pendant l'immersion du déroulement de la plongée –S'adapte aux circonstances rencontrées –S'adapte aux compétences affichées des membres de la palanquée

8 8 Matériel d'assistance et de secours Un moyen de communication permettant de prévenir les secours Un moyen de communication permettant de prévenir les secours Une trousse de secours (contenu fixé en annexe 4) Une trousse de secours (contenu fixé en annexe 4) De leau douce potable non gazeuse De leau douce potable non gazeuse Un ballon auto-remplisseur à valve unidirectionnelle (BAVU) avec sac de réserve doxygène Un ballon auto-remplisseur à valve unidirectionnelle (BAVU) avec sac de réserve doxygène Une bouteille doxygène gonflée (de capacité suffisante) avec mano détendeur et tuyau de raccordement au BAVU Une bouteille doxygène gonflée (de capacité suffisante) avec mano détendeur et tuyau de raccordement au BAVU Une bouteille dair de secours équipée de son détendeur Une bouteille dair de secours équipée de son détendeur Une couverture isothermique Une couverture isothermique En milieu naturel, un moyen de rappeler les plongeurs en immersion En milieu naturel, un moyen de rappeler les plongeurs en immersion Éventuellement un aspirateur de mucosité Éventuellement un aspirateur de mucosité

9 9 Arrêté de 98 : Équipement des plongeurs Sauf dans les piscines ou fosses 6m, les plongeurs évoluant en autonomie et les guides de palanquée sont équipés chacun : Sauf dans les piscines ou fosses 6m, les plongeurs évoluant en autonomie et les guides de palanquée sont équipés chacun : –d'un système gonflable au moyen de gaz comprimé leur permettant de regagner la surface et de s'y maintenir –des moyens de contrôler personnellement les caractéristiques de la plongée et de la remontée de leur palanquée En milieu naturel : En milieu naturel : –le guide de palanquée est équipé d'un équipement de plongée muni de deux sorties indépendantes et de deux détendeurs complets –les plongeurs en autonomie sont munis d'un équipement de plongée permettant d'alimenter en gaz respirable un équipier sans partage d'embout

10 10 Espaces d'évolution

11 11 Arrêté de 98 Niveaux d'encadrement (annexe 2) Niv. de l'encadr ent Enseignement bénévole Enseign ent rémunéré FFESSMCMASFSGT Brevets d'état E1InitiateurInitiateur E2 Initiateur + P4 ou P4 stagiaire pédagogique Moniteur Moniteur Aspirant Fédéral Stagiaire pédagogique E3MF1 Moniteur Moniteur MF1BEES1 E4MF2 MF2BEES2 E5BEES3

12 12 Arrêté de 98 (annexe 3a) Conditions de pratique de la plongée en milieu naturel "en enseignement" Espaces d'évolution Niveau de pratique Compétence mini du GP Effectif maxi (hors GP) Espace proche (0-6m) BaptêmeE11 DébutantE1 4 (+ 1 P4) Espace médian (6-20m) Débutant en fin de formation E2 4 (+ 1 P4) P1E2 P2E2 Espace lointain (20-40m) P1 en fin de formation E3 2 (+ 1 P4) P2E3 Au-delà (40-60m) P3, P4, P5 E4 3 (+ 1 E4)

13 13 Arrêté de 98 (annexe 3b) Conditions de pratique de la plongée en milieu naturel "en exploration" Espaces d'évolution Niveau de pratique Compétence mini du GP Effectif maxi (hors GP) Espace proche (0-6m) DébutantP4 4 (+ 1 P4) Espace médian (6-20m) Débutant en fin de formation P4 4 (+ 1 P4) P1P4 P1 E3+P4 en surface 5 équipes P2autonomie3 Espace lointain (20-40m) P2P44 Au-delà (40-60m) P3, P4, P5 autonomie3

14 14 Le certificat médical

15 15 Certificat médical Médecin sub FédéralSportGénéraliste 1ère licence OuiOuiOuiOui Explo OuiOuiOuiOui Niveau 1 OuiOuiOuiOui Niveau 2 Niveau 2 OuiOuiOuiNon Jeune OuiOuiNonNon 12 ans et N1 12 ans et N1 OuiOuiOuiOui Asthmatique Diabétique NonOuiNonNon Compétition OuiOuiOuiNon Handicapé OuiOuiNonNon Reprise après accident OuiOuiNonNon

16 16 Le certificat médical : compléments 1 ère licence (loi anti-dopage de 1999) : 1 ère licence (loi anti-dopage de 1999) : –Médecin généraliste Enfants : Enfants : –Médecin fédéral ou titulaire dun diplôme de médecine de la plongée ou de médecine hyperbare + examen ORL comprenant obligatoirement une audiotympanométrie –La visite médicale est annuelle ou semestrielle pour les 8-12 ans Formulaires standards et liste de contre- indications de la CNMP Formulaires standards et liste de contre- indications de la CNMP

17 17 Contre-indications (CNMP)

18 18 Responsabilité et assurance

19 19 Responsabilité civile : Précisions La responsabilité civile découle de : La responsabilité civile découle de : –un préjudice (financier, corporel ou moral) –une faute (directe ou indirecte) –un lien de causalité entre la faute et le préjudice Elle implique 2 obligations : Elle implique 2 obligations : –obligation de réparation –obligation d'assurance La jurisprudence distingue 2 cas : La jurisprudence distingue 2 cas : –responsabilité contractuelle : résulte de l'inexécution d'un contrat la jurisprudence distingue l'obligation de moyens / résultat la jurisprudence distingue l'obligation de moyens / résultat pas nécessairement de formalisation (contrat moral) pas nécessairement de formalisation (contrat moral) –responsabilité délictuelle ou quasi-délictuelle : préjudice causé par un fait volontaire ou par un fait involontaire (imprudence ou négligence)

20 20 Responsabilité pénale Les infractions "Violation de la loi pénale", c'est-à-dire toute action ou toute omission que la loi prohibe sous la menace d'une peine "Violation de la loi pénale", c'est-à-dire toute action ou toute omission que la loi prohibe sous la menace d'une peine Constitution de l'infraction : Constitution de l'infraction : –Élément légal : prévu par la loi –Élément matériel : acte (l'intention ne suffit pas…) –Élément moral : faute volontaire (intentionnelle, consciente) Classification des infractions : Classification des infractions : –Contraventions (atteinte involontaire à l'intégrité de la personne entraînant une interruption de travail < 3 mois ou volontaire avec IT 8 jours) : amende 3000 –Délits (atteinte involontaire à la vie ou à l'intégrité de la personne entraînant une IT > 3 mois ou volontaire avec IT > 8 jours, risque causé à autrui) : emprisonnement 3750 –Crimes (atteinte volontaire à la vie) : emprisonnement 10 ans

21 21 brevet, qualification en connaissance de cause décrets, arrêtés Art du code pénal : Lorsque la loi le prévoit, il y a délit en cas de mise en danger délibérée de la personne d'autrui Lorsque la loi le prévoit, il y a délit en cas de mise en danger délibérée de la personne d'autrui Il y a également délit, lorsque la loi le prévoit, en cas de faute d'imprudence, de négligence ou de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, s'il est établi que l'auteur des faits n'a pas accompli les diligences normales compte tenu, le cas échéant, de la nature de ses missions ou de ses fonctions, de ses compétences ainsi que du pouvoir et des moyens dont il disposait Il y a également délit, lorsque la loi le prévoit, en cas de faute d'imprudence, de négligence ou de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, s'il est établi que l'auteur des faits n'a pas accompli les diligences normales compte tenu, le cas échéant, de la nature de ses missions ou de ses fonctions, de ses compétences ainsi que du pouvoir et des moyens dont il disposait Responsabilité pénale Mise en danger d'autrui

22 22 JURIDICTIONS CIVILES TRIBUNAUXDINSTANCE Inf à 9000 euro TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCETRIBUNAUXSPECIALISES JURIDICTIONS PENALES TRIBUNAUXDEPOLICETRIBUNAUX CORRECTION ELS COURSDASSISES COURS DAPPEL Juridiction du second degré COURS DE CASSATION Sommet de la hiérarchie judiciaire Les juridictions

23 23 Civil et pénal : synthèse CivilPénal Fait générateur Préjudice Infraction à la loi pénale Plaignant Personne physique ou morale (plainte) État Sanction Dommages et intérêts Amende, prison Juridiction TI, TGI, TS TP, TC, CA

24 24 Assurances Obligation d'assurance en RC (loi art. 37) Obligation d'assurance en RC (loi art. 37) L'affiliation du club et des adhérents à la FFESSM comporte une assurance en responsabilité civile L'affiliation du club et des adhérents à la FFESSM comporte une assurance en responsabilité civile Assurance individuelle complémentaire : dommages sans tiers responsable (3 niveaux de garantie) Assurance individuelle complémentaire : dommages sans tiers responsable (3 niveaux de garantie) Obligation d'information (loi art. 38) Obligation d'information (loi art. 38) Assurance en protection juridique des dirigeants et mandataires sociaux d'association (frais de procédure, dommages et intérêts) Assurance en protection juridique des dirigeants et mandataires sociaux d'association (frais de procédure, dommages et intérêts) Assurance des moniteurs rémunérés hors structure Assurance des moniteurs rémunérés hors structure La responsabilité pénale n'est pas assurable La responsabilité pénale n'est pas assurable

25 25 Réglementation des bouteilles inspection et requalification TIV nitrox (> 40%) : intégré dans les futures formations TIV, recyclage requis pour les anciens TIV TIV nitrox (> 40%) : intégré dans les futures formations TIV, recyclage requis pour les anciens TIV Inspection : traçabilité (compétence, PV d'inspection) Inspection : traçabilité (compétence, PV d'inspection) Requalification : présenter la bouteille avec sa robinetterie Requalification : présenter la bouteille avec sa robinetterie Périodicité des contrôles Bouteille régime normal Bouteille régime dérogatoire TIV Tampon, Filtres Compr. Inspection 12 mois 40 mois Requalification 2 ans 5 ans 10 ans

26 26 Réglementation des bouteilles : inscriptions nom du constructeur nom du constructeur n° de fabrication n° de fabrication nature du gaz (air) nature du gaz (air) pression de service (200bar, 230bar,…) pression de service (200bar, 230bar,…) pression d'épreuve (1,5 x la pression de service) pression d'épreuve (1,5 x la pression de service) date de la dernière épreuve date de la dernière épreuve poinçon des mines (tête de cheval) ou marquage CE poinçon des mines (tête de cheval) ou marquage CE l'autocollant d'inspection visuelle (le cas échéant), carte didentité de la bouteille l'autocollant d'inspection visuelle (le cas échéant), carte didentité de la bouteille

27 27 L'oxygène O 2 médical : Médicament soumis à AMM établissement pharmaceutique agréé Médicament soumis à AMM établissement pharmaceutique agréé Non soumis à l'arrêté du 15/3/2000 Non soumis à l'arrêté du 15/3/2000 Contrats de location 1 mois à 5 ans : Contrats de location 1 mois à 5 ans : –Remplissage –Entretien (inspection, requalification) 2 à 15 L, 1 à 4 sorties : nécessité de cohérence entre la capacité en O 2 et le type de plongée (durée de trajet, nombre de plongeurs) 2 à 15 L, 1 à 4 sorties : nécessité de cohérence entre la capacité en O 2 et le type de plongée (durée de trajet, nombre de plongeurs) O 2 respirable : paliers, mélanges paliers, mélanges Soumis à l'arrêté du 15/3/2000 Soumis à l'arrêté du 15/3/2000 B50 B50

28 28 Réglementation des piscines Piscine Arrêtés de 1981 et 1991 : - Hygiène - Poste de secours - Règlement Intérieur Loi de 1984 (établissement d'APS) : - obligations d'affichage - obligation de déclaration Loi de 1951, décret de 1977 et arrêté de 1991 : Qualification des surveillants (MNS, BEESAN) Arrêtés de 1999 et 2004 : Sécurité des équipement Arrêté de 1998 : - Prérogatives E1 - Matériel de secours Gestion : municipale, privée à usage collectif (hôtels, campings,…), familiale NB : Réglementation sur la baignade non applicable à la plongée et à la nage avec palmes (normes de surveillance) arrêté de 98 amisclientspublic

29 29 La FFESSM Crée en 1955 Crée en 1955 Délégataire du MJS pour la plongée, l'apnée, la pêche sous-marine (HN), la nage avec palmes (HN) et le hockey subaquatique Délégataire du MJS pour la plongée, l'apnée, la pêche sous-marine (HN), la nage avec palmes (HN) et le hockey subaquatique CDN de 20 membres élus pour 4 ans CDN de 20 membres élus pour 4 ans Structure de base : clubs et SCA Structure de base : clubs et SCA 2100 Clubs 2100 Clubs 130 SCA 130 SCA licenciés licenciés 4 M de CA 4 M de CA brevets techniques / an brevets techniques / an

30 30 La FFESSM : la licence

31 31 La FFESSM : déconcentration géographique 17 comités régionaux ou interrégionaux 17 comités régionaux ou interrégionaux Ligues (régionales) Ligues (régionales) Comités départementaux Comités départementaux Clubs, comités et fédé constitués en associations Clubs, comités et fédé constitués en associations N°club : nnnx N°club : nnnx

32 32 La FFESSM : déconcentration des activités 14 commissions nationales : 14 commissions nationales : –Juridique –Médicale et prévention –Technique –Archéologie –Audiovisuelle –Environnement et biologie –Plongée souterraine –Apnée –Hockey –Nage avec palmes –Nage en eau vive –Orientation –Pêche sous-marine –Tir sur cible Représentation possible au niveau régional et départ al Pas de personnalité juridique

33 33 FFESSM : la Commission Technique Nationale Objet : pratique, enseignement, brevets, qualifications, réglementation et développement de la plongée autonome (air, mélanges, recycleur) et du matériel mis en oeuvre Objet : pratique, enseignement, brevets, qualifications, réglementation et développement de la plongée autonome (air, mélanges, recycleur) et du matériel mis en oeuvre Définit les contenus de formation et les modalités d'évaluation des différents niveaux (plongeurs et moniteurs), yc secourisme Définit les contenus de formation et les modalités d'évaluation des différents niveaux (plongeurs et moniteurs), yc secourisme Organise la formation, lévaluation et la certification des plus hauts niveaux de cadres de plongée subaquatique Organise la formation, lévaluation et la certification des plus hauts niveaux de cadres de plongée subaquatique Consultée pour lanalyse et lévolution de laspect technique de tout texte réglementaire relatif à son objet Consultée pour lanalyse et lévolution de laspect technique de tout texte réglementaire relatif à son objet Vérifie la cohérence des systèmes internationaux par rapport aux brevets ou qualifications FFESSM (équivalence, passerelles,…) Vérifie la cohérence des systèmes internationaux par rapport aux brevets ou qualifications FFESSM (équivalence, passerelles,…) Suit l'évolution des techniques et des nouveaux équipements Suit l'évolution des techniques et des nouveaux équipements Organise la formation des TIV Organise la formation des TIV S'appuie sur le collège des instructeurs nationaux S'appuie sur le collège des instructeurs nationaux

34 34 Le Comité Consultatif Créé en 1965 par le MJS Créé en 1965 par le MJS Organe de consultation sur l'enseignement et l'organisation de la plongée (16 membres) : Organe de consultation sur l'enseignement et l'organisation de la plongée (16 membres) : –« Plongée loisir », Sécurité civile, Ministère de la Défense, Ministère de la Mer, INPP, MJS, Professeur de sport (MJS) –Harmonisation des niveaux de pratique –Liaison entre les différents secteurs de la plongée sportive Section permanente (10 membres) : Section permanente (10 membres) : –Focus sur la plongée loisir –MJS (x3), FFESSM (x2), UCPA, ANMP, SNMP, SNEPL, FSGT

35 35 La CMAS

36 36 Ouf !...


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