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CONGE LONGUE DUREE SIMULATION. Ce quil faut savoir Le CLD peut durer 5 ans pour une même affection 3 ans à plein traitement 2 ans à demi traitement. Si.

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1 CONGE LONGUE DUREE SIMULATION

2 Ce quil faut savoir Le CLD peut durer 5 ans pour une même affection 3 ans à plein traitement 2 ans à demi traitement. Si un CLD est accordé pour remplacer le CLM la période de CLM accordée pour laffection est décomptée dans les 5 ans de congé de longue durée. Si lagent est en CMO : - la date de début du CLD doit correspondre à la date dun début de période de CMO - les périodes de congés que peut recouvrir un CLD doivent être consécutives (pas de période dinterruption) - il ny doit pas y avoir de fin réelle au dernier CMO Si ces 3 règles ne sont pas respectées : annuler les CMO concernés avant la saisie du CLD

3 Ce quil faut savoir IMPORTANT En cas de temps partiel à lintérieur dune période de CLD, 1 période de CLD sera arrêtée à la veille de la fin de la période de temps partiel Il faut donc réintégrer lagent en le remettant à temps plein puis passer une période de CLD initiale en rappelant le même numéro daffection

4 Le CLD initial

5 Pré-instruction Lorsque lagent est en CLM le CLD englobe le CLM

6 Description de la demande Pour connaître les valeurs à saisir dans les champs Utiliser le point dinterrogation

7 Fiche récapitulative Clic: fermer lécran

8 Historique positions Renseigner uniquement date de gauche : recherche à partir de Renseigner les 2 dates : délimite une période de recherche Même écran quen CONSULTATION utilisation identique

9 Fiche de suivi

10 Fiche de suivi (2)

11 Validation

12 Validation (2)

13 Le CLD renouvellement

14 Ce quil faut savoir La procédure renouvellement ne doit pas être utilisée en cas de rechute Il convient plutôt de saisir un congé initial en rappelant le groupe de maladie concerné par le premier CLD afin de suivre lévolution des droits à congés

15 Pré-instruction

16 Description de la demande

17 Fiche de suivi

18 Fiche de suivi (2)

19 Validation

20 Validation (2)

21 Le CLD FIN

22 TRES IMPORTANT A lissue dun CLD lagent peut bénéficier dun temps partiel thérapeutique et NON PLUS en Mi-temps thérapeutique En attendant la mise en oeuvre de la procédure sur EPICEA : transmettre le dossier au gestionnaire de corps. Il se mettra en rapport avec lassistance EPICEA pour une régularisation du dossier de lagent

23 Pré-instruction

24 Description de la demande

25 Fiche récapitulative

26 Affectation

27 Affectation (2)

28 Rappeler le n° du poste paru à la mobilité ou créé ponctuellement pour la réaffectatio de lagent

29 Fonction

30 Fonction (2) Pas toujours renseignée

31 Fin de la description

32 Fiche de suivi

33 Fiche de suivi (2)

34 Validation

35 Validation (2)

36 Historique positions Renseigner uniquement date de gauche : recherche à partir de Renseigner les 2 dates : délimite une période de recherche Détail de chaque période : double clic sur la ligne ou clic sur la ligne et sur détail Éditer une notification : clic sur 1 ligne puis sur NOTIFICATION Clic : Afficher les demandes annulées Éliminer ou de ne voir que les périodes de congé ordinaire de maladie


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