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AMHYS Frédérique DENIS Le facteur humain dans le Système de Management de la Sécurité

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Présentation au sujet: "AMHYS Frédérique DENIS Le facteur humain dans le Système de Management de la Sécurité"— Transcription de la présentation:

1 AMHYS Frédérique DENIS Le facteur humain dans le Système de Management de la Sécurité

2 AMHYS 1 - Les enjeux dune démarche SMS 2 - Les modèles et référentiels 3 – Les exigences du modèle OHSAS – La prise en compte du comportement dans le SMS PROGRAMME

3 AMHYS 1 LES ENJEUX DUNE DEMARCHE SMS

4 AMHYS LES ENJEUX DE LA SECURITE Enjeux juridiques Enjeux économiques Enjeux managériaux Enjeux Humains

5 AMHYS Pérenniser les actions menées Engager un processus damélioration continue Réduire au minimum les risques Améliorer notre image à travers une certification Donner un nouveau souffle à la démarche prévention Favoriser limplication de lensemble des acteurs LES ENJEUX DUNE DEMARCHE SMS

6 AMHYS Processus de mise en valeur du système de management de la santé et de la sécurité permettant d améliorer les performances globales concernant la santé et la sécurité au travail, en accord avec la politique de santé et de sécurité au travail de lorganisme. OHSAS AMELIORATION CONTINUE

7 AMHYS Partie du système de management global qui facilite le management des risques associés aux activités de l organisme relatifs à la santé et à la sécurité au travail. Ceci comprend l organisation, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les processus et les moyens nécessaires pour développer, mettre en œuvre, réaliser et tenir à jour la politique de lorganisme en matière de santé et de sécurité. SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SANTE ET DE LA SECURITE AU TRAVAIL OHSAS 18001

8 AMHYS Politique Planification Mise en œuvre et fonctionnement Contrôle et actions correctives Revue de Direction Système de management de la santé et de la sécurité UN SYSTEME DYNAMIQUE DE GESTION DES RISQUES

9 AMHYS Art. L II. - Le chef d'établissement met en oeuvre les mesures prévues au § ci-dessus sur la base des principes généraux de prévention suivants : Éviter les risques ; Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ; Combattre les risques à la source ; Adapter le travail à l'homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé ; Tenir compte de l'état d'évolution de la technique ; Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux ; Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants, notamment en ce qui concerne les risques liés au harcèlement moral ; Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle ; Donner les instructions appropriées aux travailleurs. UNE ORGANISATION SECURITE COHERENTE AVEC LE CODE DU TRAVAIL

10 AMHYS Resp. de la direction Revue de Direction Mesures et surveillance Mesures, analyse et amélioration Mise en œuvre et réalisation Planification Resp. de la direction Management des ressources Réalisation du produit Parties intéressées Exigences Parties intéressées Satisfaction Politique Q, S-S, E Resp. de la direction Amélioration continue UN SYSTEME COHERENT AVEC LES NORMES ISO 9001 ET ISO 14001

11 AMHYS 2 LES MODELES ET REFERENTIELS DE LENTREPRISE

12 AMHYS « NORMATIF » dérivé de l ISO : 1996 (environnement) OHSAS : 1999 Modèle SM2S propre à un groupe REGLEMENTAIRE SGS – Décret du 10 mai 2000 SEVESO Code du travail Décret du 5 novembre 2001 … GUIDE DEVALUATION SIES / DNV BS8800 Démarche volontaire Certification Démarche obligatoire Sanction Démarche volontaire État des lieux LES MODELES

13 AMHYS OHSAS SGS –SEVESO Code du travail Décret du 5 novembre 2001 … SIES, ISRS Manuel Procédures Modes opératoires Document unique Plan de prévention … REFERENTIELSMODELES LES MODELES ET LES REFERENTIELS

14 AMHYS 3 LE MODELE OHSAS 18001

15 AMHYS 1. Exigences générales 2. Politique santé et sécurité au travail 3. Planification 4. Mise en œuvre et fonctionnement 5. Vérification et action corrective 6. Revue de direction LES CHAPITRES

16 AMHYS Exigences légales Politique Risques significatifs Objectifs et cibles Programmes Mise en oeuvre Prévention des situations d urgenceMaîtrise opérationnelleMaîtrise de la documentationDocumentation du SMS CommunicationFormation Structure et responsabilité Vérification et action corrective Revue de direction Evolutions entre 2 RDD Confirme ou redéfini 1 - LES EXIGENCES GENERALES

17 AMHYS Analyse des risques Veille réglementaire Procédure de formation Procédure de communication Maîtrise documentaire Maîtrise opérationnelle : Intégration aux achats Risques liés au poste de travail Risques liés à la circulation Risques liés aux travaux de maintenance Intervention des entreprises extérieures Opérations de chargement et de déchargement…. Maîtrise des situations durgence Maîtrise des équipements Maîtrise des non-conformités, accident… Procédures actions correctives et préventives Maîtrise des enregistrements Procédure audit … Écrire le juste nécessaire en tenant compte des risques et des compétences LES EXIGENCES DE PROCEDURES

18 AMHYS Points clés : 2 - POLITIQUE SANTE ET SECURITE Engagement de conformité à la réglementation Engagement damélioration continue Politique appropriée aux risques Cohérence avec les objectifs

19 AMHYS Communiquée dans lintention de sensibiliser les employés à leurs obligations individuelles en matière de santé et de sécurité au travail. Réfléchir à lobjectif de la politique et des cibles avant de définir les moyens de communication. 2 - POLITIQUE SANTE ET SECURITE

20 AMHYS Les points de départ de la démarche : Identifier les dangers et évaluer les risques Identifier les exigences légales et autres Document unique Besoins en formation Contrôle : audit, visite, indicateur… Mode opératoire, maintenance… 3 - PLANIFICATION

21 AMHYS Objectifs SMART : à tous les niveaux et fonctions concernées Simple Mesurable Accessible Réaliste Temporel Programme de management P.A.S À P.A.S Responsabilité Objectifs Action à engager Moyens humains Financiers… Délai 3 - PLANIFICATION

22 AMHYS Rôles, responsabilités et autorités définis G Garant des résultats P Anime sur le terrain C Contribue 4 - MISE EN ŒUVRE ET FONCTIONNEMENT

23 AMHYS Personnel sensibilisé à tous les niveaux Maîtriser les activités associées aux risques significatifs Gestion des produits dangereux, habilitations… Prévenir les situations durgences Identification des scénarios, consignes, procédure dalerte, plan durgence, exercices réguliers, POI, PPI 4 - MISE EN ŒUVRE ET FONCTIONNEMENT

24 AMHYS Suivi de la performance Evaluer la conformité à la réglementation Indicateurs Procédures de contrôle et de surveillance Liste des contrôles réglementaires Enregistrements Audit réglementaire Entretien et étalonnage des appareils de contrôle … 5 - VERIFICATION ET ACTION CORRECTIVE

25 AMHYS Accident, incident et non-conformité : Enquêter Mettre en œuvre des Actions conservatoires Analyser des causes Définir les Actions Vérifier lefficacité 5 - VERIFICATION ET ACTION CORRECTIVE

26 AMHYS Audit Examen méthodique permettant de déterminer si les activités et les résultats associés sont conformes aux dispositions préétablies et si ces dispositions sont mises en œuvre de manière efficace et sont adéquates pour réaliser la politique et les objectifs de lorganisme. MODELE OHSAS REFERENTIEL INTERNE PRATIQUES REELLES RESULTATS Conforme ? Efficace ? 5 - VERIFICATION ET ACTION CORRECTIVE

27 AMHYS Système approprié, suffisant, efficace Évolutions des risques et des exigences légales Résultats des audits Changement de politique, objectifs, REVUE DE DIRECTION

28 AMHYS 4 Prise en compte du comportement dans le SMS

29 AMHYS Geste ou action objectivement observable observable COMPORTEMENT

30 AMHYS Réflexe Conscient volontaire Sans volonté consciente DIFFERENTES SITUATIONS

31 AMHYS Décrire le comportement à risque Classer le comportement Réflexe OUI NON Protection collective SAVOIR POUVOIR VOULOIR OUI NON Sensibiliser Donner les moyens NON Comprendre pour agir : RAN

32 AMHYS 1-1 Politique : Lhomme, première valeur de lentreprise Amélioration permanente de la sécurité et des Conditions de travail PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT 1 - POLITIQUE

33 AMHYS Objectifs : Réduire les risques daccident et de Maladies professionnelles O accident lié au métier Plans dactions Prenant en compte les attentes du personnel Suivi et information transparente PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT 2 - PLANIFICATION

34 AMHYS Mode de fonctionnement Management participatif de la sécurité Missions Chacun a son rôle à jouer Chacun peut porter un programme (#experts) Chacun peut signaler un transgressement des règles Gestion du risque Mise en place de systèmes collectifs dévaluation Limites dacceptabilité Consignes et procédures Etablies avec les utilisateurs Applicables à tous PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT 3 – MISE EN OEUVRE

35 AMHYS Formation Créer, faire évoluer les compétences en sécurité Analyse daccident Participative Recherche de causes et non de coupables Visites de sécurité A tous niveaux Pour identifier les risques Réunions sécurité Pour définir, expliquer, rappeler les bonnes pratiques PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT 3 – MISE EN OEUVRE

36 AMHYS 4-1 Tableaux de bord Avoir la trace des actions menées Mesurer les conséquences des actions 4-2 Audit externe Avoir une vision impartiale de la situation Les managers doivent être exemplaires PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT 4 – VERIFICATION ET ACTION

37 AMHYS 4-3 Exploitation des données Lattitude vis à de la sécurité est un critère dévaluation Revue de direction Pour sassurer que les engagements sont tenus Pour avoir un processus damélioration continue PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT 4 – REVUE DE DIRECTION

38 AMHYS En conclusion « Il ne serait nullement conforme à lesprit même de cette importante réforme que les entreprises ne voient dans ce dispositif quune obligation purement formelle quelles pourraient satisfaire en remplissant des grilles, voire des formulaires pré-établis, sans que cela soit mené dans le cadre dune démarche effective de la prévention. » Extrait de la Circulaire du 18/04/02


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