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Séminaire de NANCY Capacité Médecine Légale MARS 2003.

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1 Séminaire de NANCY Capacité Médecine Légale MARS 2003

2 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 LA MORT

3 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 « Quand un homme meurt il reçoit en partage les insectes, les fauves et les vers. » LECCLÉSIASTIQUE (10.11)

4 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 MORT = fin de la personnalité juridique Il ny a pas de définition juridique Il ny a pas de définition juridique aspect civil aspect civil mais pouvoir de la volonté au-delà mais pouvoir de la volonté au-delà – respect et intégrité du cadavre :art CP – absence dincidence médico légale

5 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 LE MEDECIN ET LA MORT sassurer de la mort : sassurer de la mort : – réalité et constance lattester lattester reconnaître une mort suspecte reconnaître une mort suspecte implications civiles : implications civiles : – identifier – permettre

6 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Aspects juridiques de la disparition

7 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Absence et disparition Absence : situation intermédiaire entre existence et non existence Absence : situation intermédiaire entre existence et non existence Disparition en raison du décès Disparition en raison du décès

8 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Article 112 du Code Civil : "Lorsqu'une personne a cessé de paraître au lieu de son domicile ou de sa résidence sans que l'on en ait eu de nouvelles, le juge des tutelles peut, à la demande des parties intéressées ou du ministère public, constater qu'il y a présomption d'absence."

9 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Article 122 du Code Civil : "Lorsqu'il se sera écoulé dix ans depuis le jugement qui a constaté la présomption d'absence, soit selon les modalités fixées par l'article 112, soit à l'occasion de l'une des procédures judiciaires prévues par les articles 217 et 219, 1426 et 1429, l'absence pourra être déclarée par le tribunal de grande instance à la requête de toute partie intéressée ou du ministère public. Il en sera de même quand, à défaut d'une telle constatation, la personne aura cessé de paraître au lieu de son domicile ou de sa résidence, sans que l'on en ait eu de nouvelles depuis plus de vingt ans."

10 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Définition : Processus ou se manifestent des états intermédiaires aux frontières indécises, subtilement dégradées. Processus ou se manifestent des états intermédiaires aux frontières indécises, subtilement dégradées. mort apparente : vie consciente mort apparente : vie consciente mort relative ou fonctionnelle :vie végétative mort relative ou fonctionnelle :vie végétative mort biologique ou mort absolue :vie cellulaire mort biologique ou mort absolue :vie cellulaire mort encéphalique mort encéphalique

11 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Diagnostic de la mort : signes négatifs de la vie : signes négatifs de la vie : – perte de connaissance – résolution musculaire – perte de sensibilité – perte de lexcitabilité – arrêt de la respiration – arrêt de la circulation

12 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Diagnostic de la mort : signes positifs de la mort : signes positifs de la mort : – signes semi tardifs : déshydratation déshydratation refroidissement refroidissement lividité lividité rigidité rigidité

13 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Diagnostic de la mort : – signes tardifs : autolyse autolyse putréfaction putréfaction auxiliaires de la putréfaction auxiliaires de la putréfaction facteurs de non destruction facteurs de non destruction

14 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 La mort encéphalique Loi du 24/07/1994 Loi du 24/07/1994 Décret du 02/12/1996 :relatif au constat de la mort Décret du 02/12/1996 :relatif au constat de la mort ABSENCE TOTALE DE CONSCIENCE ET D ACTIVITE MOTRICE ABOLITION DE TOUS LES REFLEXES DU TRONC CEREBRAL ABSENCE TOTALE DE VENTILATION SPONTANEE EPREUVE D HYPERPNEE

15 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Décret n° du 2/12/96 relatif au constat de la mort préalable aux prélèvements dorganes, de tissus, de cellules. relatif au constat de la mort préalable aux prélèvements dorganes, de tissus, de cellules. – deux situations : arrêt cardiaque et respiratoire arrêt cardiaque et respiratoire assistance ventilatoire et fonction hémodynamique assistance ventilatoire et fonction hémodynamique

16 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Les conséquences du décès : attester que la mort est constante et réelle attester que la mort est constante et réelle identifier le sujet identifier le sujet procéder aux dispositions réglementaires procéder aux dispositions réglementaires – certificat de décès – devenir du cadavre

17 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Le certificat de décès Décret du 5 août 2002 Décret du 5 août 2002 Arrêté du 24 décembre 1996 : Arrêté du 24 décembre 1996 : – 2 types selon lâge : enfant né vivant et viable,décédé entre la naissance et 27 jours révolus enfant né vivant et viable,décédé entre la naissance et 27 jours révolus personne au-delà de 28 jours personne au-delà de 28 jours

18 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Le devenir : dispositions contenues dans le Code général des collectivités territoriales ;art R et suivants inhumation, exhumation. inhumation, exhumation. crémation. crémation. transport de corps, soins de conservation. transport de corps, soins de conservation. Autopsies ; trois circonstances. Autopsies ; trois circonstances. particularités : particularités : – cas des enfants décédés avant la déclaration de naissance (circulaire du 30/11/2001)

19 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Circulaire n° 67 du 24 avril 1968 : "Le constat de la mort est basé sur l'existence de preuves concordantes de l'inamovibilité de lésions incompatibles avec la vie et s'appuie sur le caractère destructeur et irrémédiable des altérations du système nerveux central dans son ensemble."

20 Séminaire de NANCY Capacité Médecine Légale MARS 2003

21 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 LA LEVEE MEDICO JUDICIAIRE DU CORPS

22 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 «Le désordre fréquent des lieux, la multitude des détails, la diversité des indices, imposent, afin de ne rien oublier dessentiel, de respecter un plan de travail applicable en toutes circonstances » «Le désordre fréquent des lieux, la multitude des détails, la diversité des indices, imposent, afin de ne rien oublier dessentiel, de respecter un plan de travail applicable en toutes circonstances » L. DEROBERT « Plus le temps passe, plus la vérité séloigne » « Plus le temps passe, plus la vérité séloigne » « Vous connaissez ma méthode;elle est basée sur lobservation des riens » « Vous connaissez ma méthode;elle est basée sur lobservation des riens »

23 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Constations premières : découverte dun cadavre : autorité judiciaire découverte dun cadavre : autorité judiciaire – sagit-il dun homicide ? – à quand remonte le décès ? si investigation criminelle : si investigation criminelle : – art 74 du CPP : OPJ, procureur de la République – art 60 du CPP : OPJ – art 51, 72, 81, 156 et 161 du COPJ) Juge dInstruction

24 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Fixer létat des lieux Fixer létat des lieux Procéder à lexamen du cadavre Procéder à lexamen du cadavre Rechercher tout indice, les faire prélever Rechercher tout indice, les faire prélever

25 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Examen des lieux, des choses, du cadavre Examen des lieux, des choses, du cadavre – environnement éloigné du cadavre – environnement proche du cadavre

26 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Inspection du cadavre : Idée princeps : datation Idée princeps : datation schéma de VIBERT schéma de VIBERT corps chaud, souple, sans lividité < 6 à 8 heures corps tiède, rigide, lividités seffaçant à la pression < 12 heures corps froid, rigide, lividités immuables < 24 heures plus de rigidité, tâche verte > 36 heures schéma de VIBERT sensibilisé

27 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Recherche de blessures : Recherche de blessures : – inspection et palpation – caractère morphologique, caractère vital ou non – nombre de lésions, localisation, direction, forme, dimension

28 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 * Eléments didentification * Prélèvements * Eléments didentification * Prélèvements

29 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Schéma de Vibert sensibilisé Corps chaud,souple,sans lividités avec cornées transparentes; deces il y a moins de 2 h Corps chaud,souple,sans lividités avec cornées transparentes; deces il y a moins de 2 h Corps tiède,encore souple,avec lividités au niveau du cou, effaçables a la pression et piqueté cornéen:décès remontant à 2ou3 h Corps tiède,encore souple,avec lividités au niveau du cou, effaçables a la pression et piqueté cornéen:décès remontant à 2ou3 h Corps froid avec rigidité de latm, lividités accentuées et voile arachnéen; décès survenu il y a 5 à 6h Corps froid avec rigidité de latm, lividités accentuées et voile arachnéen; décès survenu il y a 5 à 6h Corps froid avec lividités immuables fixées,rigidité nette des membres supérieurs et voile glaireux blanchâtre ; décès survenu il y a 6 à 8h Corps froid avec lividités immuables fixées,rigidité nette des membres supérieurs et voile glaireux blanchâtre ; décès survenu il y a 6 à 8h Rigidité de la tibio tarsienne,cornée opaline,tache noire de la sclérotique, parcheminement du scrotum ; décès entre 12 et 18h Rigidité de la tibio tarsienne,cornée opaline,tache noire de la sclérotique, parcheminement du scrotum ; décès entre 12 et 18h

30 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Formulation des constations médico-légales : rapport oral rapport oral – si nécessaire, nouvel examen dans de meilleures conditions matérielles avant rapport écrit : réquisition avant rapport écrit : réquisition

31 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Dynamique méthodologique réception appel et transport sur les lieux réception appel et transport sur les lieux inspection des lieux et du cadavre inspection des lieux et du cadavre description détaillée avec examen attentif du cadavre description détaillée avec examen attentif du cadavre mesures conservatoires mesures conservatoires – protection – enlèvement dans housse – réexamen des lieux compte rendu oral compte rendu oral nouvel examen dans de bonnes conditions nouvel examen dans de bonnes conditions

32 Séminaire de NANCY Capacité Médecine Légale MARS 2003

33 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 LA PENDAISON

34 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 « Nos actes sattachent à nous comme sa lueur au phosphore. Ils nous consument, il est vrai, mais ils nous font notre splendeur. A. GIDE « Nos actes sattachent à nous comme sa lueur au phosphore. Ils nous consument, il est vrai, mais ils nous font notre splendeur. A. GIDE

35 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 LA PENDAISON asphyxie mécanique asphyxie mécanique fréquence fréquence – 1 à 1.5% des décès chez lhomme association de moyens association de moyens

36 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 DEFINITION : « acte de violence dans lequel le corps pris par le cou, dans un lien attaché à un point fixe et abandonné à son propre poids, exerce sur le lien une traction pouvant entraîner le décès » « acte de violence dans lequel le corps pris par le cou, dans un lien attaché à un point fixe et abandonné à son propre poids, exerce sur le lien une traction pouvant entraîner le décès » TARDIEU TARDIEU

37 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Etiologie : Suicide Suicide – premier mode chez lhomme : 38% (BEH n°9/2000) – à 4 000/an – milieu rural, carcéral, psychiatrique Accident Accident – enfant Homicide Homicide – revue de la littérature : étude de Lyon ;1998 – simulation suspension

38 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Modes : pendaison complète : pendaison complète : – aucun point dappui – force de traction verticale et passive pendaison incomplète : pendaison incomplète : – force de traction ni verticale, ni longitudinale – parallélogramme des forces

39 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Clinique : 1ère phase : 1ère phase : – troubles sensoriels : oedème cérébral (anoxie, acidose) 2ème phase : 2ème phase : – perte de conscience : convulsion 3ème phase : 3ème phase : – mort apparente : réanimation 4ème phase : 4ème phase : – mort réelle

40 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Trois facteurs interviennent : compression des voies aériennes compression des voies aériennes compression des vaisseaux compression des vaisseaux irritation des voies nerveuses irritation des voies nerveuses MAIS aussi position du nœud : pendu blanc pendu blanc pendu bleu pendu bleu

41 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Caractères anatomopathologiques : Syndrome asphyxique parfois discret Syndrome asphyxique parfois discret Particularités thanatologiques : Particularités thanatologiques : – Protrusion de la langue, exophtalmie, turgescence et éjaculation, lividités.

42 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Lésions traumatiques : pression et traction au niveau des téguments Lésions traumatiques : pression et traction au niveau des téguments – sillon creux, en rigole, sus laryngé (ligne argentine) (ligne argentine) – sillon large, étalé, à bords imprécis

43 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 lésion profondes : lésion profondes : – ecchymoses tissulaires – déchirures musculaires – lésions caractéristiques : manchon ecchymotique et lésion dAmussat. (signe de Frieberg) – fracture des cornes de los hyoïde – lésions rachidiennes

44 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Le diagnostic médico légal : examen général : examen général : – Lésions à distance par convulsions – Importance de lexamen du lien;nature, nœud examen du cou examen du cou description du sillon et des lésions périphériques description du sillon et des lésions périphériques

45 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 cyanose du visage, ecchymoses sous conjonctivales cyanose du visage, ecchymoses sous conjonctivales – ni constantes – ni pathognomoniques particularités particularités – décapitation – association

46 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 autopsie : autopsie : – Éléments asphyxiques : poumons poumons – congestifs violacés et oedématiés (poids) – foyer hémorragique diffus – emphysème – tache de TARDIEU (péricarde) foie, reins foie, reins masses encéphaliques masses encéphaliques – Recherche de lésions associées: actions combinées

47 Séminaire de NANCY Capacité Médecine Légale MARS 2003

48 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 LA STRANGULATION

49 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 LA STRANGULATION « Même recouverts par la terre entière, les crimes finissent toujours par venir au jour » SHAKESPEARE

50 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Strangulation : asphyxie mécanique asphyxie mécanique souvent opposée à la pendaison par son mécanisme souvent opposée à la pendaison par son mécanisme recrudescence recrudescence

51 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Définition : acte de violence qui consiste en une constriction exercée directement soit à lentour, soit au devant du cou acte de violence qui consiste en une constriction exercée directement soit à lentour, soit au devant du cou pas dintervention du poids propre du corps pas dintervention du poids propre du corps

52 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Etiologie : fréquence de lhomicide : fréquence de lhomicide : – non prémédité – diagnostic parfois délicat – mise à mort (Espagne) accident : accident : – nécessité dun « lien » – de « Justine » du marquis de Sade au décès par autoérotisme en passant par « lasphyxie sexuelle » (1968) – accident professionnel ou « de loisirs » suicide suicide

53 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Modes : strangulation incomplète : strangulation incomplète : – à la main : compression du larynx ou de la trachée, en fait, obturation en reportant en haut et en arrière la base de la langue strangulation complète : strangulation complète : – au lien : avec oblitération des jugulaires (2 kg), des carotides (5 kg) et de la trachée (15 kg) mais aussi, mais aussi, compression des nerfs pneumogastriques, et des filets nerveux, péri carotidiens mécanisme complexe mécanisme complexe

54 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Caractères anatomo pathologiques : à la main : à la main : – syndrome asphyxique plus ou moins complet cyanose, ecchymoses ponctuées de la face, injection des conjonctives cyanose, ecchymoses ponctuées de la face, injection des conjonctives au lien : au lien : – phénomènes asphyxiques et troubles circulatoires : hyperhémie, tuméfaction de la face hyperhémie, tuméfaction de la face

55 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 lésions traumatiques en raison des violences exercées par les mains ou le lien à la main : à la main : 1) ecchymoses arrondies excoriations en coups dongles,, stigmates unguéaux excoriations en coups dongles,, stigmates unguéaux 2) plans profonds du cou infiltrations hémorragiques des parties molles des gaines musculaires, du corps thyroïde, manchon ecchymotique carotidien infiltrations hémorragiques des parties molles des gaines musculaires, du corps thyroïde, manchon ecchymotique carotidien 3) fracture de lappareil laryngé : os thyroïde et cornes de los hyoïde

56 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Lésions traumatiques Au lien Au lien – Empreinte du lien; sillon horizontal,circulaire,moins profond,moins marqué – Lésions profondes; moins nombreuses, manchon ecchymotique de la carotide

57 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 diagnostic médico légal : examen général : examen général : – recherche de lésions de lutte, défense, chute examen du cou examen du cou autopsie plan par plan : autopsie plan par plan : – appareil laryngé, éléments asphyxiques, difficultés diagnostiques avec faux sillon syndrome asphyxique : syndrome asphyxique : – poumons congestifs – tache de Tardieu – foie, reins – oedème cérébral Importance de la recherche daction concomitante Importance de la recherche daction concomitante

58 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Entomologie BERGERET DARBOIS 1855 BERGERET DARBOIS 1855 P.MEGNIN 1894 P.MEGNIN 1894 A décrit les 8 escouades successives dinsectes nécrophages qui interviennent apres le décès. A décrit les 8 escouades successives dinsectes nécrophages qui interviennent apres le décès.

59 Séminaire de NANCY Généralités Arthropodes ; 4 classes dont celle des insectes (crustacés,arachnides et myriapodes ) Catégories importantes sont celle des diptères et celle des coléoptères

60 Séminaire de NANCY Généralités DIPTERES especes connues qui possèdent en général deux ailes COLEOPTERES especes avec deux paires dailes et pièces buccales broyeuses

61 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Méthode entomologique escouades classées en 4 catégories nécrophages nécrophiles omnivores opportunistes

62 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Méthode Ce sont les odeurs qui attirent les insectes Ce sont les odeurs qui attirent les insectes 1 iere escouade.apparaît apres la mort; représentée par diptères type calliphora et musca 1 iere escouade.apparaît apres la mort; représentée par diptères type calliphora et musca 2 ieme escouade ;diptères sarcophagides et calliphorides; odeur cadavérique 2 ieme escouade ;diptères sarcophagides et calliphorides; odeur cadavérique 3 ieme escouade ;odeur butyrique attirent les insectes 3 ieme escouade ;odeur butyrique attirent les insectes 4ieme escouade ;fermentation caséique avec des larves de diptères comme la piophila casei 4ieme escouade ;fermentation caséique avec des larves de diptères comme la piophila casei 5 ieme escouade ;fermentation ammoniacale; mouche genre ophyra 5 ieme escouade ;fermentation ammoniacale; mouche genre ophyra 6 ieme escouade ;absorption de toutes les humeurs par des acariens 6 ieme escouade ;absorption de toutes les humeurs par des acariens 7iemme escouade ;composée dinsectes rongeurs car cadavre desséché 7iemme escouade ;composée dinsectes rongeurs car cadavre desséché 8 ieme escouade ;coléoptères qui font disparaître tous les débris laissés par prédécesseurs 8 ieme escouade ;coléoptères qui font disparaître tous les débris laissés par prédécesseurs

63 Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003 Prélèvements 50% des échantillons (larves,pupes) dans alcool a 70° 50% des échantillons (larves,pupes) dans alcool a 70° 50% mis en élevage avec possibilité de les entreposer a 4° si acheminement tardif 50% mis en élevage avec possibilité de les entreposer a 4° si acheminement tardif De même il sera prélevé de la terre et les vêtements seront gardés car ils peuvent contenir des insectes De même il sera prélevé de la terre et les vêtements seront gardés car ils peuvent contenir des insectes


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