Capacité Médecine Légale MARS 2003

Présentation au sujet: "Capacité Médecine Légale MARS 2003"— Transcription de la présentation:

1 Capacité Médecine Légale MARS 2003
Séminaire de NANCY

2 LA MORT Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

3 « Quand un homme meurt il reçoit en partage les insectes, les fauves et les vers. »
L’ECCLÉSIASTIQUE (10.11) Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

4 MORT = fin de la personnalité juridique
Il n’y a pas de définition juridique aspect civil mais pouvoir de la volonté au-delà respect et intégrité du cadavre :art CP absence d’incidence médico légale Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

5 LE MEDECIN ET LA MORT s’assurer de la mort : réalité et constance
l’attester reconnaître une mort suspecte implications civiles : identifier permettre Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

6 Aspects juridiques de la disparition
Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

7 Absence et disparition
Absence : situation intermédiaire entre existence et non existence Disparition en raison du décès Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

8 Article 112 du Code Civil : "Lorsqu'une personne a cessé de paraître au lieu de son domicile ou de sa résidence sans que l'on en ait eu de nouvelles, le juge des tutelles peut, à la demande des parties intéressées ou du ministère public, constater qu'il y a présomption d'absence." Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

9 Article 122 du Code Civil : "Lorsqu'il se sera écoulé dix ans depuis le jugement qui a constaté la présomption d'absence, soit selon les modalités fixées par l'article 112, soit à l'occasion de l'une des procédures judiciaires prévues par les articles 217 et 219, 1426 et 1429, l'absence pourra être déclarée par le tribunal de grande instance à la requête de toute partie intéressée ou du ministère public. Il en sera de même quand, à défaut d'une telle constatation, la personne aura cessé de paraître au lieu de son domicile ou de sa résidence, sans que l'on en ait eu de nouvelles depuis plus de vingt ans." Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

10 Définition : Processus ou se manifestent des états intermédiaires aux frontières indécises, subtilement dégradées. mort apparente : vie consciente mort relative ou fonctionnelle :vie végétative mort biologique ou mort absolue :vie cellulaire mort encéphalique Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

11 Diagnostic de la mort : signes négatifs de la vie :
perte de connaissance résolution musculaire perte de sensibilité perte de l’excitabilité arrêt de la respiration arrêt de la circulation Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

12 Diagnostic de la mort : signes positifs de la mort :
signes semi tardifs : déshydratation refroidissement lividité rigidité Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

13 Diagnostic de la mort : signes tardifs : autolyse putréfaction
auxiliaires de la putréfaction facteurs de non destruction Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

14 La mort encéphalique Loi du 24/07/1994
Décret du 02/12/1996 :relatif au constat de la mort ABSENCE TOTALE DE CONSCIENCE ET D’ ACTIVITE MOTRICE ABOLITION DE TOUS LES REFLEXES DU TRONC CEREBRAL ABSENCE TOTALE DE VENTILATION SPONTANEE EPREUVE D’ HYPERPNEE Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

15 Décret n° du 2/12/96 relatif au constat de la mort préalable aux prélèvements d’organes, de tissus, de cellules. deux situations : arrêt cardiaque et respiratoire assistance ventilatoire et fonction hémodynamique Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

16 Les conséquences du décès :
attester que la mort est constante et réelle identifier le sujet procéder aux dispositions réglementaires certificat de décès devenir du cadavre Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

17 Le certificat de décès Décret du 5 août 2002
Arrêté du 24 décembre 1996 : 2 types selon l’âge : enfant né vivant et viable ,décédé entre la naissance et 27 jours révolus personne au-delà de 28 jours Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

18 inhumation, exhumation . crémation .
Le devenir : dispositions contenues dans le Code général des collectivités territoriales ;art R et suivants inhumation, exhumation . crémation . transport de corps, soins de conservation . Autopsies ; trois circonstances . particularités : cas des enfants décédés avant la déclaration de naissance (circulaire du 30/11/2001) Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

19 Circulaire n° 67 du 24 avril 1968 :
"Le constat de la mort est basé sur l'existence de preuves concordantes de l'inamovibilité de lésions incompatibles avec la vie et s'appuie sur le caractère destructeur et irrémédiable des altérations du système nerveux central dans son ensemble." Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

20 Capacité Médecine Légale MARS 2003
Séminaire de NANCY

21 LA LEVEE MEDICO JUDICIAIRE DU CORPS
Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

22 « Plus le temps passe, plus la vérité s’éloigne »
«Le désordre fréquent des lieux, la multitude des détails, la diversité des indices, imposent, afin de ne rien oublier d’essentiel, de respecter un plan de travail applicable en toutes circonstances » L. DEROBERT « Plus le temps passe, plus la vérité s’éloigne » «  Vous connaissez ma méthode;elle est basée sur l’observation des riens » Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

23 Constations premières :
découverte d’un cadavre : autorité judiciaire s’agit-il d’un homicide ? à quand remonte le décès ? si investigation criminelle : art 74 du CPP : OPJ, procureur de la République art 60 du CPP : OPJ art 51, 72, 81, 156 et 161 du COPJ) Juge d’Instruction Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

24 Procéder à l’examen du cadavre
Fixer l’état des lieux Procéder à l’examen du cadavre Rechercher tout indice, les faire prélever Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

25 Examen des lieux, des choses, du cadavre
environnement éloigné du cadavre environnement proche du cadavre Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

26 Inspection du cadavre :
Idée princeps : datation schéma de VIBERT corps chaud, souple, sans lividité < 6 à 8 heures corps tiède, rigide, lividités s’effaçant à la pression < 12 heures corps froid, rigide, lividités immuables < 24 heures plus de rigidité, tâche verte > 36 heures schéma de VIBERT sensibilisé Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

27 Recherche de blessures : inspection et palpation
caractère morphologique, caractère vital ou non nombre de lésions, localisation, direction, forme, dimension Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

28 * Eléments d’identification * Prélèvements
Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

29 Schéma de Vibert sensibilisé
Corps chaud,souple,sans lividités avec cornées transparentes; deces il y a moins de 2 h Corps tiède,encore souple,avec lividités au niveau du cou, effaçables a la pression et piqueté cornéen:décès remontant à 2ou3 h Corps froid avec rigidité de l’atm, lividités accentuées et voile arachnéen; décès survenu il y a 5 à 6h Corps froid avec lividités immuables fixées,rigidité nette des membres supérieurs et voile glaireux blanchâtre ; décès survenu il y a 6 à 8h Rigidité de la tibio tarsienne,cornée opaline,tache noire de la sclérotique, parcheminement du scrotum ; décès entre 12 et 18h Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

30 Formulation des constations médico-légales :
rapport oral si nécessaire, nouvel examen dans de meilleures conditions matérielles avant rapport écrit : réquisition Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

31 Dynamique méthodologique
réception appel et transport sur les lieux inspection des lieux et du cadavre description détaillée avec examen attentif du cadavre mesures conservatoires protection enlèvement dans housse réexamen des lieux compte rendu oral nouvel examen dans de bonnes conditions Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

32 Capacité Médecine Légale MARS 2003
Séminaire de NANCY

33 LA PENDAISON Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

34 « Nos actes s’attachent à nous comme sa lueur au phosphore
« Nos actes s’attachent à nous comme sa lueur au phosphore. Ils nous consument, il est vrai, mais ils nous font notre splendeur A. GIDE Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

35 LA PENDAISON asphyxie mécanique fréquence
1 à 1.5% des décès chez l’homme association de moyens Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

36 DEFINITION : « acte de violence dans lequel le corps pris par le cou, dans un lien attaché à un point fixe et abandonné à son propre poids, exerce sur le lien une traction pouvant entraîner le décès » TARDIEU Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

37 Etiologie : Suicide premier mode chez l’homme : 38% (BEH n°9/2000)
3 000 à 4 000/an milieu rural, carcéral, psychiatrique Accident enfant Homicide revue de la littérature : étude de Lyon ;1998 simulation  suspension Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

38 force de traction verticale et passive pendaison incomplète :
Modes : pendaison complète : aucun point d’appui force de traction verticale et passive pendaison incomplète : force de traction ni verticale, ni longitudinale parallélogramme des forces Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

39 Clinique : 1ère phase : troubles sensoriels : oedème cérébral (anoxie, acidose) 2ème phase : perte de conscience : convulsion 3ème phase : mort apparente : réanimation 4ème phase : mort réelle Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

40 Trois facteurs interviennent :
compression des voies aériennes compression des vaisseaux irritation des voies nerveuses MAIS aussi position du nœud : pendu blanc pendu bleu Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

41 Caractères anatomopathologiques :
Syndrome asphyxique parfois discret Particularités thanatologiques : Protrusion de la langue, exophtalmie, turgescence et éjaculation, lividités. Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

42 Lésions traumatiques : pression et traction au niveau des téguments
sillon creux, en rigole, sus laryngé (ligne argentine) sillon large, étalé, à bords imprécis Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

43 ecchymoses tissulaires déchirures musculaires
lésion profondes : ecchymoses tissulaires déchirures musculaires lésions caractéristiques : manchon ecchymotique et lésion d’’Amussat. (signe de Frieberg) fracture des cornes de l’os hyoïde lésions rachidiennes Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

44 Le diagnostic médico légal :
examen général : Lésions à distance par convulsions Importance de l’examen du lien;nature, nœud examen du cou description du sillon et des lésions périphériques Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

45 cyanose du visage, ecchymoses sous conjonctivales ni constantes
ni pathognomoniques particularités décapitation association Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

46 Éléments asphyxiques : poumons
autopsie : Éléments asphyxiques : poumons congestifs violacés et oedématiés (poids) foyer hémorragique diffus emphysème tache de TARDIEU (péricarde) foie, reins masses encéphaliques Recherche de lésions associées: actions combinées Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

47 Capacité Médecine Légale MARS 2003
Séminaire de NANCY

48 LA STRANGULATION Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

49 LA STRANGULATION « Même recouverts par la terre entière, les crimes finissent toujours par venir au jour » SHAKESPEARE Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

50 Strangulation : asphyxie mécanique
souvent opposée à la pendaison par son mécanisme recrudescence Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

51 Définition : acte de violence qui consiste en une constriction exercée directement soit à l’entour, soit au devant du cou pas d’intervention du poids propre du corps Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

52 Etiologie : fréquence de l’homicide : non prémédité
diagnostic parfois délicat mise à mort (Espagne) accident : nécessité d’un « lien » de « Justine » du marquis de Sade au décès par autoérotisme en passant par « l’asphyxie sexuelle » (1968) accident professionnel ou « de loisirs » suicide Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

53 Modes : strangulation incomplète :
à la main : compression du larynx ou de la trachée, en fait, obturation en reportant en haut et en arrière la base de la langue strangulation complète : au lien : avec oblitération des jugulaires (2 kg), des carotides (5 kg) et de la trachée (15 kg) mais aussi, compression des nerfs pneumogastriques, et des filets nerveux, péri carotidiens  mécanisme complexe Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

54 Caractères anatomo pathologiques :
à la main : syndrome asphyxique plus ou moins complet cyanose, ecchymoses ponctuées de la face, injection des conjonctives au lien : phénomènes asphyxiques et troubles circulatoires : hyperhémie, tuméfaction de la face Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

55 lésions traumatiques en raison des violences exercées par les mains ou le lien
à la main : 1) ecchymoses arrondies excoriations en coups d’ongles,, stigmates unguéaux 2) plans profonds du cou infiltrations hémorragiques des parties molles des gaines musculaires, du corps thyroïde, manchon ecchymotique carotidien 3) fracture de l’appareil laryngé : os thyroïde et cornes de l’os hyoïde Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

56 Lésions traumatiques Au lien
Empreinte du lien; sillon horizontal,circulaire,moins profond,moins marqué Lésions profondes; moins nombreuses, manchon ecchymotique de la carotide Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

57 diagnostic médico légal :
examen général : recherche de lésions de lutte, défense, chute examen du cou autopsie plan par plan : appareil laryngé, éléments asphyxiques, difficultés diagnostiques avec faux sillon syndrome asphyxique : poumons congestifs tache de Tardieu foie, reins oedème cérébral Importance de la recherche d’action concomitante Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

58 Entomologie BERGERET D’ARBOIS 1855 P .MEGNIN 1894
A décrit les 8 escouades successives d’insectes nécrophages qui interviennent apres le décès . Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

59 Généralités Arthropodes ; 4 classes dont celle des insectes (crustacés ,arachnides et myriapodes ) Catégories importantes sont celle des diptères et celle des coléoptères Séminaire de NANCY

60 DIPTERES 70 000 especes connues qui possèdent en général deux ailes
Généralités DIPTERES especes connues qui possèdent en général deux ailes COLEOPTERES especes avec deux paires d’ailes et pièces buccales broyeuses Séminaire de NANCY

61 Méthode entomologique escouades classées en 4 catégories nécrophages nécrophiles omnivores opportunistes Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

62 Méthode Ce sont les odeurs qui attirent les insectes
1 iere escouade .apparaît apres la mort; représentée par diptères type calliphora et musca 2 ieme escouade ;diptères sarcophagides et calliphorides; odeur cadavérique 3 ieme escouade ;odeur butyrique attirent les insectes 4ieme escouade ;fermentation caséique avec des larves de diptères comme la piophila casei 5 ieme escouade ;fermentation ammoniacale; mouche genre ophyra 6 ieme escouade ;absorption de toutes les humeurs par des acariens 7iemme escouade ;composée d’insectes rongeurs car cadavre desséché 8 ieme escouade ;coléoptères qui font disparaître tous les débris laissés par prédécesseurs Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

63 Prélèvements 50% des échantillons (larves ,pupes) dans alcool a 70°
50% mis en élevage avec possibilité de les entreposer a 4° si acheminement tardif De même il sera prélevé de la terre et les vêtements seront gardés car ils peuvent contenir des insectes Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003