La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

Lassainissement non collectif 1 Le Service Public de lAssainissement Non Collectif Le S.P.A.N.C.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "Lassainissement non collectif 1 Le Service Public de lAssainissement Non Collectif Le S.P.A.N.C."— Transcription de la présentation:

1 Lassainissement non collectif 1 Le Service Public de lAssainissement Non Collectif Le S.P.A.N.C

2 AFPA Compiègne TTE sommaire I. Lassainissement non collectif Introduction Les obligations des communes Les missions du SPANC Lorganisation II. La réglementation Lessentiel de la réglementation Les implications sur le terrain III. Le zonage Présentation procédures IV. Les contrôles V. Le principe de fonctionnement de lA.N.C. Généralités: le choix des filières Les prétraitements Les filières de traitement VI. Entretien et maintenance Conseils dentretien et de maintenance Identification des dysfonctionnements

3 AFPA Compiègne TTE préface Intérêt de lassainissement non collectif Les eaux usées utilisées pour satisfaire les besoins domestiques,agricoles,commerciaux, touristiques, industriels deviennent des »eaux usées » qui ne peuvent être rejetées dans le milieu naturel sans avoir été collectées et épurées. Cest le rôle de l assainissement. En milieu rural et dans les zones dhabitat diffus, lassainissement non collectif constitue la meilleure solution en raison: de son intérêt financier (moins onéreux que les réseaux et faible coût de fonctionnement) de lefficacité des installations (épuration par le sol et absence de concentration de pollution) de la simplicité dinstallation et d entretien des équipements La loi du 3 janvier 1992 et les textes ultérieurs ont consacré ce mode dassainissement comme une solution techniquement fiable. Cette loi confie aux communes une double compétence pour développer lassainissement non collectif, lorsque celui-ci se justifie: La mise en place dun zonage dassainissement des eaux usées Le contrôle des installations dassainissement non collectif pour garantir leur qualité, ce qui implique la mise en place dun nouveau service: le service public dassainissement non collectif : le SPANC

4 AFPA Compiègne TTE Lassainissement non collectif les obligations de la commune La loi sur leau du 3 janvier 1992 a pour objectif la lutte contre toute pollution afin de préserver la santé publique, la qualité des eaux superficielles et souterraines. Selon cette loi, les communes ( ou leurs groupements) ont désormais des compétences directes en matière dassainissement non collectif (cf articles L à L du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT)

5 AFPA Compiègne TTE Lassainissement non collectif les obligations de la commune Les communes (ou leurs groupements ) ont ainsi lobligation de délimiter sur leur territoire les zones dassainissement collectif et les zones dassainissement non collectif. Le zonage dassainissement peut être annexé au plan local durbanisme (anciennement plan doccupation des sols); il peut prévoir linterdiction de certaines filières dassainissement non collectif dans des zones où ces dernières ne seraient pas adaptées. Elles doivent également mettre en place au plus tard le 31 décembre 2005 un service public de contrôle des dispositifs dassainissement non collectif, service quelles peuvent, si elles le décident, compléter par une prestation dentretien des dispositifs.

6 AFPA Compiègne TTE Lassainissement non collectif les missions du SPANC Ce service a pour missions obligatoires (cf.Arrêté du 6 mai 1996): Pour les dispositifs neufs et réhabilités, dassurer le contrôle de conception et dimplantation,suivi du contrôle de bonne exécution,afin de vérifier que la conception technique, limplantation des dispositifs dassainissement et lexécution des ouvrages sont conformes à larrêté du 6 mai 1996 sur les prescriptions techniques, Pour les dispositifs existants, deffectuer un diagnostic des ouvrages et de leur fonctionnement, dont le but essentiel est de vérifier leur innocuité au regard de la salubrité publique et de lenvironnement, Pour lensemble des dispositifs, de vérifier périodiquement le bon fonctionnement des ouvrages, ainsi que la réalisation des vidanges si la commune na pas pris en charge lentretien des dispositifs, par lintermédiaire des contrôles périodiques de bon fonctionnement et dentretien

7 AFPA Compiègne TTE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF RAPPELS Prévoir lassainissement dès la conception du projet dhabitation En effet, un projet dassainissement non collectif dépend de la surface disponible, de la disposition et de limplantation de lhabitation,de la perméabilité du sol,de la pente du terrain, de la présence ou non dune évacuation des eaux, de la côte de sortie de la canalisation dévacuation par rapport à la côte de la zone dépandage. Lintervention dun bureau détude spécialisé est souhaitable pour éviter de graves erreurs de conception.

8 AFPA Compiègne TTE La réglementation Les documents à consulter: loi sur leau n°9263 du 3 janvier 1992 modifiée Articles 35 et 36 (document 1) Décret du 3 juin 1994: collecte et traitement des eaux usées Articles 2;3;4;8;9 et 26 (document 2) Circulaire du 13 septembre 1994 : compétences des communes Article 1.1 (document 3) Arrêté du 6 mai 1996: prescriptions techniques applicables aux systèmes dassainissement non collectif, modifié par larrêté du 3 décembre 1996 Arrêté du 6 mai 1996: modalités du contrôle technique exercé par les communes sur les systèmes dassainissement non collectif et contrôle Articles 1 à 17 et annexes (document 4) ; articles 1 à 4 ( document 5 )

9 AFPA Compiègne TTE La réglementation Les documents à consulter: Circulaire du 22 mai 1997: recommandations pour la mise en œuvre des nouvelles dispositions concernant lassainissement non collectif (document 6 ) Annexe 1: articles 1 à 11;annexe 2 : articles 1 à 6 ; annexe 3 Décret du 13 mars 2000: modifiant le code des communes Articles 2, 6, 8 et 9 (document 7) Code de la santé publique :système dassainissement Articles L.35-5;L (document 8) Code général des collectivités territoriales Articles L à L (document 9) Code de lurbanisme Articles R ; R (document 10) Code rural Section 2 art. L232-2 (document 11)

10 AFPA Compiègne TTE La réglementation Lessentiel de la réglementation, ses implications sur le terrain Le zonage : la réalisation du zonage est particulièrement conseillée car elle permet : de définir la politique dassainissement de la collectivité destimer le nombre dinstallations dassainissement non collectif, ce qui permet de déterminer la taille du service à mettre en place de donner une indication sur laptitude des sols à lassainissement non collectif de fournir au public une première information sur le SPANC

11 AFPA Compiègne TTE La réglementation Lessentiel de la réglementation, ses implications sur le terrain Principales étapes du zonage 1. Délimitation du territoire « objet de la procédure de zonage » 2. Etude des caractéristiques de la commune ou de la communauté 3. Étude du milieu physique 4. Vérification de la conformité des propositions vis à vis des autres documents de planification et de réglementation 5. Simulation financière/ Etude technico-économique 6. Propositions alternatives de zonage 7. Propositions du zonage définitif (carte et notice) 8. Enquête publique 9. Approbation définitive du zonage par le conseil municipal (ou le conseil communautaire)

12 AFPA Compiègne TTE La réglementation Lessentiel de la réglementation, ses implications sur le terrain Dispositif nouveau / dispositif existant Les dispositifs nouveaux devront être conçus conformément à la réglementation en vigueur. Les dispositifs existants devront être mis en conformité en cas: de risques pour lenvironnement, la santé, ou si des nuisances existent. dextension de lhabitation.

13 AFPA Compiègne TTE La réglementation Lessentiel de la réglementation, ses implications sur le terrain En quoi consiste la mission de contrôle? La vérification technique de la conception, de limplantation et de la bonne exécution des ouvrages : La conception: Pour les constructions neuves ou tous travaux sur le logement nécessitant un permis de construire, le maire est informé par le pétitionnaire, puis déclenche laction de contrôle du SPANC qui sexerce parallèlement à linstruction du permis de construire Limplantation et la bonne exécution : Il sagit de vérifier la conformité des installations aux caractéristiques du projet et aux contraintes réglementaires ainsi que labsence de malfaçons majeures. Cette vérification peut être réalisée avant remblaiement Ces vérifications donnent lieu à la remise au propriétaire dun document attestant la conformité

14 AFPA Compiègne TTE Les différents contrôles Présentation des différents contrôles

15 AFPA Compiègne TTE Les différents contrôles Présentation des différents contrôles

16 AFPA Compiègne TTE Les différents contrôles Présentation des différents contrôles

17 AFPA Compiègne TTE Les différents contrôles Présentation des différents contrôles : 3 niveaux de contrôle Pour les dispositifs neufs et réhabilités Le contrôle de conception et dimplantation il vise à valider ladaptation de la filière dassainissement projetée aux contraintes liées à la configuration de la parcelle et au type de logement. Le contrôle de bonne exécution il permet dapprécier la conformité de la réalisation vis à vis du projet validé lors du contrôle de conception et dimplantation, ainsi que la qualité des travaux effectués. Il doit de préférence être effectué avant remblaiement

18 AFPA Compiègne TTE Les différents contrôles Présentation des différents contrôles : 3 niveaux de contrôle Pour les dispositifs existants Le contrôle diagnostic de lexistant il constitue un « état des lieux » de lexistant, et permet de repérer les défauts de conception et dusure des ouvrages, dapprécier les nuisances éventuelles engendrées par des dysfonctionnements et dévaluer si la filière doit faire ou non lobjet de travaux de réhabilitation. Ce contrôle doit surtout permettre de vérifier que le dispositif nest pas à lorigine de problèmes de salubrité publique, de pollution ou dautres nuisances…

19 AFPA Compiègne TTE Les différents contrôles Présentation des différents contrôles : 3 niveaux de contrôle Pour lensemble des dispositifs Le contrôle périodique de bon fonctionnement et dentretien Le contrôle périodique de bon fonctionnement permet de vérifier sur la durée lefficacité dun dispositif dassainissement. Le contrôle périodique de lentretien a pour objet de vérifier la réalisation régulière des opérations dentretien des ouvrages de prétraitement ( notamment la vidange) ainsi que la destination des matières vidangées. Ces deux contrôles, généralement réalisés simultanément, font lobjet dun seul et même modèle de formulaire. Nota: le contrôle de lentretien na pas à être réalisé sur les installations dont lentretien a été pris en charge par le service.

20 AFPA Compiègne TTE Les différents contrôles 1 contrôle de conception et dimplantation Principaux points examinés Adaptation de la filière à la nature du sol et aux contraintes de la parcelle Dimensionnement adapté Respect dune distance minimale de 35 m par rapport à tout captage deau utilisé pour la consommation humaine Respect des autres règles de distances minimales Collecte de lensemble des eaux usées pour lesquelles louvrage est prévu, à lexclusion de toute autre (notamment eaux pluviales) Ventilation des ouvrages de prétraitement Emplacement dégagé, accessibilité pour lentretien; dégagement et accessibilité des regards daccès et tampons Voir formulaire 1: contrôle de conception et d implantation

21 AFPA Compiègne TTE Les différents contrôles 2 contrôle de bonne exécution Principaux points examinés Conformité de la réalisation avec le projet validé lors du contrôle de conception et dimplantation (voir les points principaux de la fiche précédente) Bonne exécution des travaux Mise en œuvre des éléments de la filière conforme aux conditions demploi mentionnées par le fabricant Qualité des matériaux utilisés Voir formulaire 2 : contrôle de bonne exécution

22 AFPA Compiègne TTE Les différents contrôles 3 contrôle diagnostic de lexistant Principaux points examinés Existence, localisation et description de la filière (collecte,prétraitement,traitement,dispersion/rejet des effluents) Dimensionnement adapté Respect dune distance minimale de 35 m par rapport à tout captage deau potable collecte de lensemble des eaux usées pour lesquelles louvrage est prévu, à lexclusion de toute autre Ventilation des ouvrages de prétraitement Emplacement dégagé, accessibilité pour lentretien;dégagement et accessibilité des regards daccès et tampons Voir formulaire 3 : contrôle diagnostic de lexistant

23 AFPA Compiègne TTE Les différents contrôles 3 contrôle diagnostic de lexistant Principaux points examinés Fonctionnement des ouvrages État des ouvrages (fissures,corrosion..) Bon écoulement des effluents jusquau dispositif dépuration Niveau des boues, accumulation des graisses et des flottants Fréquence et nature des entretiens Préservation de la salubrité publique et absence de pollution Nuisances constatées Voir formulaire 3 : contrôle diagnostic de lexistant

24 AFPA Compiègne TTE Les différents contrôles 4 contrôle périodique de bon fonctionnement et dentretien Principaux points examinés Accessibilité et fonctionnement Modifications de linstallation depuis le dernier contrôle Réaménagements du terrain sur et aux abords de la filière Accessibilité des ouvrages, des regards Niveau des boues, accumulation des graisses et des flottants Bon écoulement des effluents jusquau dispositif dépuration Absence deau stagnante en surface Fonctionnement des appareils électro-mécaniques Fonctionnement des ventilations, nuisances olfactives État des ouvrages (fissures, corrosion…) Si rejet en milieu superficiel, aspect de leffluent en sortie, éventuellement analyse, appréciation de limpact sur le milieu récepteur Voir formulaire 4 : contrôle périodique de bon fonctionnement et dentretien

25 AFPA Compiègne TTE Les différents contrôles 4 contrôle périodique de bon fonctionnement et dentretien Principaux points examinés Entretien (sauf si le service assure lui-même lentretien de linstallation ) Fréquence et réalisation des vidanges (tous les 4 ans au moins, sauf circonstances particulières, cf.8.2, Circulaire du 22 mai 1997 sur lassainissement non collectif), avec présentation de justificatif Destination des matières de vidange Voir formulaire 4 : contrôle périodique de bon fonctionnement et dentretien

26 Lassainissement non collectif 2 Le Service Public de lAssainissement Non Collectif Le S.P.A.N.C

27 AFPA Compiègne TTE sommaire I. Lassainissement non collectif Introduction Les obligations des communes Les missions du SPANC Lorganisation II. La réglementation Lessentiel de la réglementation Les implications sur le terrain III. Le zonage Présentation procédures IV. Les contrôles V. Le principe de fonctionnement de lA.N.C. Généralités: le choix des filières Les prétraitements Les filières de traitement VI. Entretien et maintenance Conseils dentretien et de maintenance Identification des dysfonctionnements

28 AFPA Compiègne TTE Lassainissement non collectif principe de fonctionnement Une installation dassainissement non collectif peut se décomposer en 5 parties Ventilation Collecte Prétraitement Traitement Evacuation

29 AFPA Compiègne TTE Lassainissement non collectif principe de fonctionnement

30 AFPA Compiègne TTE Les dispositifs dassainissement non collectif Règles de base Lexécution des travaux ne doit pas entraîner le compactage des terrains réservés à linfiltration. Les tampons de visite seront situés au niveau du sol et resteront accessibles. Le terrassement est interdit lorsque le sol est détrempé, le dispositif de traitement sera remblayé de terre végétale au plus tôt après vérification de la bonne exécution des travaux. Le remblayage final doit tenir compte des tassements du sol afin déviter tout affaissement ultérieur. Pour assurer une aération suffisante du sol, les tuyaux dépandage devront être enfouis au plus près de la surface.

31 AFPA Compiègne TTE Lassainissement non collectif principe de fonctionnement Une installation dassainissement non collectif peut se décomposer en 5 parties Ventilation Collecte Prétraitement Traitement Evacuation

32 AFPA Compiègne TTE Ventilation des installations de prétraitement Rôle de la ventilation des installations de prétraitement Evacuer les gaz produits par fermentation dans la fosse toutes eaux, pour éviter les problèmes dodeurs et la corrosion des équipements en béton. Un peu de technique Entrée dair( ventilation primaire): assurée par prolongation, au dessus des locaux habités, de la colonne de chute des eaux usées. Extraction des gaz: assurée par une canalisation de diamètre identique à celui des canalisations de collecte des eaux usées et toujours supérieur ou égal à 100mm. La canalisation dextraction est prolongée au dessus du faîte du toit et dans tous les cas au dessus des locaux habités, en évitant autant que possible les coudes à 90°. Les canalisations de ventilation doivent toujours avoir une pente suffisante pour permettre lévacuation des eaux de condensation vers le dispositif dassainissement.

33 AFPA Compiègne TTE Ventilation des installations de prétraitement Schéma de principe de la ventilation

34 AFPA Compiègne TTE Lassainissement non collectif principe de fonctionnement Une installation dassainissement non collectif peut se décomposer en 5 parties Ventilation Collecte Prétraitement Traitement Evacuation

35 AFPA Compiègne TTE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF RAPPELS Collecte. Les eaux usées sont produites à différents endroits de la maison. On distingue: 1. Les eaux à diriger vers le dispositif dassainissement non collectif pou être traitées. Eaux usées domestiques: eaux ménagères+ eaux vannes Provenant des salles de bains, cuisines, buanderies,lavabos… Provenant des WC

36 AFPA Compiègne TTE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF RAPPELS 2. Les eaux à ne pas diriger vers le dispositif dassainissement non collectif Eaux pluviales: eaux issues des toitures et des surfaces imperméables Ces eaux doivent être évacuées séparément (rejet au fossé, infiltration sur place…) En aucun cas elles ne doivent être raccordées à linstallation dassainissement non collectif.

37 AFPA Compiègne TTE Collecte des eaux usées Rôle des canalisations de collecte Collecter les eaux usées domestiques provenant des différents équipements de lhabitation et les conduire vers le dispositif de prétraitement. Un peu de technique Diamètre des conduites: 100mm minimum. Le diamètre utilisé doit permettre dévacuer rapidement et sans stagnation les eaux usées provenant des appareils sanitaires et ménagers. Cote de sortie des canalisations de collecte des eaux usées de lhabitation: la moins profonde possible, pour éviter linstallation dune pompe de relevage et faciliter lentretien. Pente de 2 à 4 % (voir schéma diapo suivante) Eviter autant que possible les coudes à 90° ( les remplacer par deux coudes successifs à 45°)

38 AFPA Compiègne TTE Collecte des eaux usées Schéma dune canalisation de collecte

39 AFPA Compiègne TTE Lassainissement non collectif principe de fonctionnement Une installation dassainissement non collectif peut se décomposer en 5 parties Ventilation Collecte Prétraitement Traitement Evacuation

40 AFPA Compiègne TTE Lassainissement non collectif le dispositif dassainissement non collectif Il doit être adapté aux caractéristiques de la parcelle à la surface disponible liée à lencombrement de la parcelle (limite de propriété, présence dun potager, darbres, dun accès à un garage…) à la pente du terrain à la présence deau :niveau de la nappe souterraine ( nappe phréatique) à la présence dun puits à proximité au sol : perméabilité, épaisseur, possibilité de rejet de leau traitée

41 AFPA Compiègne TTE Lassainissement non collectif le dispositif dassainissement non collectif Il est choisi en fonction des contraintes de terrain Epuration Si possible, utilisation du sol en place Apport de sable de substitution lorsque le sol est inadapté Disposition du traitement Enterré dans la parcelle Mis en place au dessus du terrain naturel ( tertre) Dispersion des eaux traitées En général dans le sol, sous le dispositif de traitement Exceptionnellement, récupération des eaux épurées puis rejet

42 AFPA Compiègne TTE Lassainissement non collectif le choix des filières A : prétraitement et autres dispositifs Type conditions dutilisation Fosse toutes eaux recommandéFiche 1 Installation dépuration Biologique à boues activées Peut remplacer une fosse toutes eauxFiche 2 Installation dépuration Biologique à cultures fixées Peut remplacer une fosse toutes eauxFiche 3 Fosse septique Peut être conservé dans le cadre de la réhabilitation dinstallations existantes Fiche 5 Bac à graisseDispositif possibleFiche 6 Préfiltre Dispositif complémentaire destiné à assurer une filtration de sécurité en amont du traitement Fiche 7 Poste de relevage Dispositif nécessaire pour assurer le transfert des effluents lorsquil existe une contrainte de dénivelé Fiche 4

43 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 1. fosse toutes eaux Dispositif recommandé (Arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques,Annexe,1,1°) la fosse toutes eaux est constituée dune cuve étanche spécifiquement aménagée pour assurer une rétention maximale des matières décantables et des graisses véhiculées par les eaux usées domestiques.

44 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 1. fosse toutes eaux Dispositif recommandé (Arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques,Annexe,1,1°) Dans cet ouvrage de prétraitement, deux types de phénomènes interviennent: 1. Un phénomène physique de séparation permettant aux graisses plus légères de flotter en surface pour former « le chapeau », et aux particules lourdes de sédimenter et de saccumuler pour former les boues. La fosse toutes eaux est un excellent dégraisseur, son volume important permet un abaissement rapide de la température des eaux grasses.

45 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 1. fosse toutes eaux Dispositif recommandé (Arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques,Annexe,1,1°) La fosse toutes eaux a lavantage déviter la mise en place systématique dun bac à graisse dont le nettoyage périodique est souvent oublié. 2. Un phénomène biologique de fermentation anaérobie des dépôts. Il en résulte une diminution partielle des boues de fond

46 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 1. Fosse toutes eaux

47 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement

48 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 1. fosse toutes eaux Contraintes de fonctionnement et dentretien Vidange de la fosse: à faire au moins une fois tous les 4 ans ou lorsque les boues atteignent 50% du volume utile odeurs et corrosion: les gaz sont corrosifs et il faut impérativement les évacuer Pathologies / nuisances Corrosion (attaque chimique) Débordement lié à laccumulation trop importante de boues et flottants Bouchage des canalisations amont et aval Odeurs nauséabondes Fissuration, affaissement, déformation, dégradation Pénétration des racines

49 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 2. installation dépuration biologique à boues activées (Arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques,Annexe,1,2°) Dispositif assurant le prétraitement de lensemble des eaux usées domestiques selon le principe de la dégradation aérobie de la pollution par des micro-organismes en culture libre. Le dispositif comporte: Soit un compartiment daération et un clarificateur, dun volume total au moins égal à 1.5m3, suivi dun compartiment de rétention et daccumulation des boues dau moins 1 m3 Soit un compartiment daération et un clarificateur,dun volume total utile au moins égal à 2.5 m3, le clarificateur devant assurer la rétention et laccumulation des boues Pour des logements comprenant plus de 6 pièces principales, une étude particulière doit être réalisée

50 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 2. installation dépuration biologique à boues activées

51 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 2. installation dépuration biologique à boues activées Contraintes de fonctionnement et dentretien la vidange des boues doit être effectuée au moins tous les 6 mois; la maintenance doit être assurée par un spécialiste qui vérifiera le fonctionnement de laérateur, la présence de boues activées. Pathologies / nuisances Mousse, odeurs Bouchage, débordement Dégradation des équipements, des ouvrages Aération insuffisante

52 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 3. installation dépuration biologique à cultures fixées (Arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques,Annexe,1,3°) Dispositif assurant le prétraitement de lensemble des eaux usées domestiques. Lépuration aérobie est effectuée par des bactéries fixées sur un support, ce dernier pouvant être fixe ou mobile, immergé ou à ruissellement Linstallation doit comporter en tête un prétraitement anaérobie pouvant être assuré par une fosse toutes eaux. Dimensionnement : le volume total de chaque compartiment (anaérobie et aérobie) doit être au moins égal à 2.5 m3 pour des logements allant jusquà 6 pièces principales. Pour des logements comprenant plus de 6 pièces principales, une étude particulière doit être réalisée

53 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 3. installation dépuration biologique à cultures fixées

54 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 3. installation dépuration biologique à cultures fixées Contraintes de fonctionnement et dentretien La vidange des boues est obligatoire au moins une fois par an; la maintenance doit être réalisée par un spécialiste qui vérifiera le fonctionnement de laérateur, la présence de boues sur le support… Pathologies / nuisances Mousse, odeurs Mauvaise répartition de leffluent Dégradation des équipements, des ouvrages Aération insuffisante Colmatage du support

55 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 4. Poste de relevage Dispositif nécessaire pour assurer le transfert des effluents lorsquil existe une contrainte de dénivelé. Ce dispositif est destiné au relevage des effluents. Le poste de relevage peut savérer nécessaire en tête de filière, pour alimenter le dispositif de traitement (tertre notamment), ou pour rejoindre un exutoire à laval du système drainé. La pompe de relèvement en amont du système de traitement (filtre, tertre,…) a lavantage dalimenter le dispositif par bachées, ce qui facilite léquirépartition de leffluent sur la surface du filtre.

56 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 4. Poste de relevage Contraintes de fonctionnement et dentretien Contrôle périodique du fonctionnement de la pompe et des contacts de niveau Vidange et curage de la bâche Pathologies / nuisances Pannes électriques, mécaniques Bouchage de la volute daspiration de la pompe Mauvaises odeurs

57 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 5. Fosse septique Dispositif pouvant être conservé dans le cadre de la réhabilitation dinstallations existantes. (Arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques,Article 10, et Annexe,1,1°) Une fosse septique est un ouvrage parfaitement étanche assurant un prétraitement des eaux-vannes dune habitation. Ce type douvrage nest plus autorisé pour les nouvelles habitations, et ne peut être utilisé que dans le cas de réhabilitations dinstallations existantes. Comme pour la fosse toutes eaux, deux types de phénomènes interviennent: Un phénomène physique de séparation permettant aux graisses plus légères de flotter en surface pour former « le chapeau », et aux particules lourdes de sédimenter et de saccumuler pour former les boues. Un phénomène biologique de fermentation anaérobie. Il en résulte une diminution des boues décantées.

58 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 5. Fosse septique

59 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 6. Bac à graisses (Arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques, Annexe,4,paragraphe1) Ce dispositif totalement étanche est destiné à la rétention des graisses et huiles contenues dans les eaux ménagères. En cas de traitement séparé des eaux vannes et des eaux ménagères lié à une réhabilitation, le prétraitement des eaux ménagères doit être assuré soit par un bac à graisses soit par une fosse septique. De manière générale,lorsque les huiles et les graisses sont susceptibles dobstruer les canalisations, un bac à graisses sera interposé sur lévacuation des eaux de cuisine. Compte tenu des contraintes dentretien, ce dispositifdoit être limité à des configurations particulières (ex: éloignement de la fosse toutes eaux par rapport à lhabitation.

60 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 6. Bac à graisses Contraintes de fonctionnement et dentretien la vidange est conseillée dès que la couche de graisse dépasse 15 cm; la fréquence constatée va dune à plusieurs fois par an On profitera de cette vidange pour vérifier le bon état de louvrage Pathologies / nuisances Dégradation, corrosion Colmatage odeurs

61 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 6. Bac à graisses

62 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 7. Préfiltre ( décolloïdeur) Dispositif complémentaire destiné à assurer une filtration de sécurité en amont du traitement. Ce dispositif est destiné à piéger les fuites de boues provenant des dispositifs de prétraitement. Il a un rôle de « fusible » en cas de mauvais fonctionnement ou dabsence dentretien des systèmes situés en amont, en évitant le colmatage des installations de traitement. Un préfiltre est souvent intégré dans les fosses toutes eaux actuellement commercialisées.

63 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 7. Préfiltre Contraintes de fonctionnement et dentretien il est conseillé de laver au jet, une fois par an les matériaux filtrants ou le dispositif de filtration, sans relarguer les matières dans le traitement;à titre indicatif, il conviendra de changer la pouzzolane et de vidanger les boues décantées au fond du filtre tous les 4 ans, en même temps que la vidange de la fosse. Pathologies / nuisances Dégradation, corrosion Colmatage odeurs

64 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 7. Préfiltre

65 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de prétraitement 7. Fosse toutes eaux avec pré-filtre incorporé

66 Lassainissement non collectif 3 Le Service Public de lAssainissement Non Collectif Le S.P.A.N.C

67 AFPA Compiègne TTE sommaire I. Lassainissement non collectif Introduction Les obligations des communes Les missions du SPANC Lorganisation II. La réglementation Lessentiel de la réglementation Les implications sur le terrain III. Le zonage Présentation procédures IV. Les contrôles V. Le principe de fonctionnement de lA.N.C. Généralités: le choix des filières Les prétraitements Les filières de traitement VI. Entretien et maintenance Conseils dentretien et de maintenance Identification des dysfonctionnements

68 AFPA Compiègne TTE Lassainissement non collectif principe de fonctionnement Une installation dassainissement non collectif peut se décomposer en 5 parties Ventilation Collecte Prétraitement Traitement Evacuation

69 AFPA Compiègne TTE Lassainissement non collectif le choix des filières B : Traitement et évacuation Type conditions dutilisation EPURATION ET EVACUATION DES EFFLUENTS PAR LE SOL Tranchées dépandage à faible Profondeur dans le sol naturel Sol dépaisseur, de texture et de perméabilité adéquatesFiche 8 Lit dépandage à faible profondeurSol de texture sableuse et absence de penteFiche 9 Lit filtrant non drainé à flux vertical Roche trop perméable à faible profondeurFiche 10 Tertre dinfiltrationNappe à faible profondeurFiche 11

70 AFPA Compiègne TTE Lassainissement non collectif le choix des filières B : Traitement et évacuation Type conditions dutilisation EPURATION AVANT REJET VERS LE MILIEU HYDRAULIQUE SUPERFICIEL ET AUTRE DISPOSITIF DEVACUATION Lit filtrant drainé à Flux vertical Sol peu perméable Nota : exige un dénivelé supérieur à 1.20 m Fiche 12 Lit filtrant drainé à Flux horizontal Peut remplacer le précédent en cas dinsuffisance de dénivelé Fiche 13 Puits dinfiltration Dispositif dévacuation envisageable pour les filières drainées lorsqu aucune autre voie dévacuation nest possible Nota : nécessite une dérogation préfectorale Fiche 14

71 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 8. tranchées dépandage à faible profondeur Dispositif de référence adapté aux sols perméables (Arrêté du 6 mai 1996 sur les prescriptions techniques, Annexe, 2,1°) Le sol en place est utilisé ici comme support épurateur et comme moyen de dispersion de leffluent traité. La distribution de leffluent seffectue par un réseau de canalisations perforées disposées dans des tranchées remplies de graviers

72 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 8. tranchées dépandage à faible profondeur

73 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 8. tranchées dépandage à faible profondeur

74 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 8. tranchées dépandage à faible profondeur

75 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 8. tranchées dépandage à faible profondeur

76 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 8. tranchées dépandage à faible profondeur Contraintes de fonctionnement et dentretien Ne pas imperméabiliser la surface de traitement Eviter toute culture sur le site. Pas darbre à moins de 3m Proscrire le stockage et le passage de charges lourdes au dessus de la filière (pile de bois, passage véhicules..) Eloigner lépandage de la maison pour éviter des infiltrations, les remontées capillaires dans les murs Pathologies / nuisances Colmatage (tuyaux, filtres…) Présence deau stagnante sur le traitement

77 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 9. lit dépandage à faible profondeur Dispositif adapté aux sols perméables quand la réalisation des tranchées est difficile (sols sableux) (Arrêté du 6 mai 1996 sur les prescriptions techniques, Annexe, 2,2°) Ce système est constitué de canalisations dépandage placées à faible profondeur sur un lit de graviers qui permet linfiltration lente des effluents prétraités. Lépuration seffectue par les micro-organismes du sol en lace, qui assure également la dispersion des eaux traitées.

78 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 9. lit dépandage à faible profondeur

79 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 9. lit dépandage à faible profondeur Contraintes de fonctionnement et dentretien Ne pas imperméabiliser la surface de traitement Eviter toute culture sur le site. Pas darbre à moins de 3m Proscrire le stockage et le passage de charges lourdes au dessus de la filière (pile de bois, passage véhicules..) Eloigner lépandage de la maison pour éviter des infiltrations, les remontées capillaires dans les murs Pathologies / nuisances Colmatage (tuyaux, filtres…) Présence deau stagnante sur le traitement

80 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 10. lit filtrant non drainé à flux vertical Dispositif adapté aux terrains avec sol peu épais et roche fissurée proche (grande perméabilité) (Arrêté du 6 mai 1996 sur les prescriptions techniques, Annexe, 2,3°) Ce système est constitué dun lit de sable présentant une meilleure aptitude au traitement des effluents que le sol en place. Lépuration est réalisée par le sable et les micro-organismes fixés autour des granulats. Lévacuation est assurée par le sol en place

81 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 10. lit filtrant non drainé à flux vertical

82 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 10. lit filtrant non drainé à flux vertical

83 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 10. lit filtrant non drainé à flux vertical

84 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 10. lit filtrant non drainé à flux vertical Contraintes de fonctionnement et dentretien Ne pas imperméabiliser la surface de traitement Eviter toute culture sur le site. Pas darbre à moins de 3m Proscrire le stockage et le passage de charges lourdes au dessus de la filière (pile de bois, passage véhicules..) Eloigner lépandage de la maison pour éviter des infiltrations, les remontées capillaires dans les murs Pathologies / nuisances Colmatage (tuyaux, filtres…) Présence deau stagnante sur le traitement

85 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 11. Tertre dinfiltration Dispositif adapté si la nappe phréatique est à faible profondeur (Arrêté du 6 mai 1996 sur les prescriptions techniques, Annexe, 2,3°) le tertre dinfiltration, inspiré du lit filtrant à flux vertical, se réalise en surélevant le massif sableux par rapport au terrain naturel pour se situer au dessus de la nappe phréatique. La répartition de leffluent en aval de la fosse toutes eaux seffectue en général à laide dune pompe de relèvement; dans certains cas,le système peut cependant être alimenté gravitairement. Le tertre peut être en partie enterré ou être totalement hors sol.

86 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 11. Tertre dinfiltration

87 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 11. Tertre dinfiltration

88 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 11. Tertre dinfiltration

89 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 11. Tertre dinfiltration

90 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 11. tertre dinfiltration Contraintes de fonctionnement et dentretien Ne pas imperméabiliser la surface de traitement Eviter toute culture sur le site. Pas darbre à moins de 3m Proscrire le stockage et le passage de charges lourdes au dessus de la filière (pile de bois, passage véhicules..) Eloigner lépandage de la maison pour éviter des infiltrations, les remontées capillaires dans les murs Pathologies / nuisances Colmatage (tuyaux, filtres…) Présence deau stagnante sur le traitement

91 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 12. lit filtrant drainé à flux vertical Dispositif adapté aux sols peu perméables (Arrêté du 6 mai 1996 sur les prescriptions techniques, Annexe, 3,1°) Ce système est constitué dun lit de sable recevant les effluents prétraités. Lépuration est réalisée par les micro-organismes fixés autour des grains de sable. Leffluent épuré, récupéré par le réseau de drainage, est rejeté en milieu superficiel ou évacué dans le sous-sol par puits dinfiltration-ce dernier cas ne peut être autorisé que par dérogation préfectorale.

92 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 12. lit filtrant drainé à flux vertical

93 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 12. lit filtrant drainé à flux vertical

94 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 12. lit filtrant drainé à flux vertical

95 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 12. lit filtrant drainé à flux vertical Contraintes de fonctionnement et dentretien Ne pas imperméabiliser la surface de traitement Eviter toute culture sur le site. Pas darbre à moins de 3m Proscrire le stockage et le passage de charges lourdes au dessus de la filière (pile de bois, passage véhicules..) Eloigner lépandage de la maison pour éviter des infiltrations, les remontées capillaires dans les murs Pathologies / nuisances Colmatage (tuyaux, filtres…) Présence deau stagnante sur le traitement

96 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 13. lit filtrant drainé à flux horizontal Remplace le filtre à sable drainé si le dénivelé de lexutoire nest pas suffisant (Arrêté du 6 mai 1996 sur les prescriptions techniques, Annexe, 3,2°) Ce système est constitué, à partir de lalimentation, dune succession de matériaux filtrants de granulométrie décroissante. Les effluents prétraités transitent sous une faible pente motrice. Les eaux épurées sont récupérées en aval par un drain pour évacuation en milieu superficiel. Il ne peut être mis en place que si les caractéristiques du site ne permettent pas limplantation dun lit filtrant à flux vertical drainé. Ce type de filière simpose pour les sols très peu perméables, lorsque la configuration du terrain nautorise pour le filtre quune perte de niveau minimale entre lentrée et la sortie.

97 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 13. lit filtrant drainé à flux horizontal

98 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 13. lit filtrant drainé à flux horizontal

99 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 13. lit filtrant drainé à flux horizontal

100 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 13. lit filtrant drainé à flux horizontal

101 AFPA Compiègne TTE Dispositifs de traitement 13. lit filtrant drainé à flux horizontal Contraintes de fonctionnement et dentretien Ne pas imperméabiliser la surface de traitement Eviter toute culture sur le site. Pas darbre à moins de 3m Proscrire le stockage et le passage de charges lourdes au dessus de la filière (pile de bois, passage véhicules..) Eloigner lépandage de la maison pour éviter des infiltrations, les remontées capillaires dans les murs Pathologies / nuisances Colmatage (tuyaux, filtres…) Présence deau stagnante sur le traitement

102 AFPA Compiègne TTE Dispositifs dévacuation 14. puits dinfiltration Dispositif dévacuation envisageable pour les filières drainées lorsquaucune autre voie dévacuation nest possible. (Arrêté du 6 mai 1996 sur les prescriptions techniques, Annexe, 3,2°) Le puits dinfiltration nest pas un procédé dépuration. Il a pour fonction de disperser les eaux traitées dans les couches profondes lorsque le sol superficiel est imperméable et quil existe une couche perméable en profondeur. Pour les filières drainées, en cas dimpossibilité de rejeter en milieu hydraulique superficiel, les effluents peuvent être évacués par puits dinfiltration. Ce dispositif nécessite la délivrance dune autorisation préfectorale.

103 AFPA Compiègne TTE Dispositifs dévacuation 14. puits dinfiltration Dispositif dévacuation envisageable pour les filières drainées lorsquaucune autre voie dévacuation nest possible. (Arrêté du 6 mai 1996 sur les prescriptions techniques, Annexe, 3,2°) En effet, le puits dinfiltration ne peut recevoir que des effluents ayant subi un traitement complet, à condition, en outre, quil ny ait pas de risques sanitaire pour les points deau destinés à la consommation humaine. Les rejets deffluents, même traités, dans un puisard, puits perdu, puits désaffecté, cavité naturelle ou artificielle, sont interdits.

104 AFPA Compiègne TTE Dispositifs dévacuation 14. puits dinfiltration

105 AFPA Compiègne TTE Dispositifs dévacuation 14. puits dinfiltration Contraintes de fonctionnement et dentretien Eviter tout rejet deaux pluviales Pathologies / nuisances Colmatage des graviers

106 AFPA Compiègne TTE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF conseils dutilisation Les rejets de produits dentretien de la maison (eau de javel,détergents) correspondant à une utilisation habituelle, ne perturbent pas le fonctionnement des installations. Les déversements importants de produits tels que white-spirit, peintures, huiles, médicaments, acides, soude…, sont interdits. Les interruptions dalimentation de la fosse nont pas dincidence majeure sur son fonctionnement.

107 AFPA Compiègne TTE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF conseils dentretien et de maintenance Les installations sont vérifiées et entretenues régulièrement de manière à assurer : Le bon état des installations et des ouvrages Le bon écoulement des effluents jusquau dispositif de traitement Laccumulation normale des boues et des flottants à lintérieur de la fosse toutes eaux et du bac à graisses Les regards doivent être accessibles pour permettre lentretien et le contrôle. Lentretien consiste essentiellement à vidanger régulièrement les dispositifs de prétraitement. Toute opération de vidange ne peut être réalisée que par un entrepreneur spécialisé.

108 AFPA Compiègne TTE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF conseils dentretien et de maintenance dispositifs de traitement Vérifier régulièrement par les regards le bon écoulement des eaux prétraitées et labsence de colmatage des tuyaux dépandage. Si un colmatage partiel apparaît, on peut tenter dy remédier : en réalisant un « tringlage » ou un curage des canalisations dépandage depuis les regards En mettant hors service la partie colmatée pendant plusieurs semaines En envoyant une solution deau oxygénée à 50% dans les canalisations colmatées et en les laissant au repos pendant plusieurs jours. Pour les filtres à sable, en cas de colmatage sévère, on peut être amené à remplacer la couche de sable colmatée.

109 AFPA Compiègne TTE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF identification des dysfonctionnements

110 AFPA Compiègne TTE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF identification des dysfonctionnements ( suite)

111 AFPA Compiègne TTE Démarches administratives à effectuer par le pétitionnaire Se renseigner à la Mairie du lieu où se situe lhabitation sur le contenu du dossier pour une demande dinstallation dassainissement non collectif. Ce dossier est généralement constitué des pièces suivantes : Un formulaire type à compléter Plan de situation au 1/ Plan masse au 1/500 indiquant la position de limmeuble assaini et celle des immeubles voisins, lemplacement de chaque ouvrage de linstallation (prétraitement, traitement…) ainsi que les caractéristiques de la parcelle (pente, cote topographique, inondabilité, cours deau, puits…)

112 AFPA Compiègne TTE Démarches administratives à effectuer par le pétitionnaire (suite) Une étude de la parcelle peut être nécessaire si : Absence de zonage dassainissement de la commune. Existence dun zonage dassainissement sur la commune, mais soit : Les différents secteurs présentent une variabilité dans la nature des sols. Il est nécessaire de mettre en place un puits dinfiltration ( dans ce cas, une dérogation préfectorale doit être délivrée). Le projet concerne limplantation dimmeubles autres que ceux destinés à un usage dhabitation individuelle.


Télécharger ppt "Lassainissement non collectif 1 Le Service Public de lAssainissement Non Collectif Le S.P.A.N.C."

Présentations similaires


Annonces Google