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Conduite automobile et Epilepsie Carcassonne le 12 juin 2010 Arielle CRESPEL Montpellier Merci à Hervé Vespignani et à Alain Dômont EPIROUTE.

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1 Conduite automobile et Epilepsie Carcassonne le 12 juin 2010 Arielle CRESPEL Montpellier Merci à Hervé Vespignani et à Alain Dômont EPIROUTE

2 Aptitude à la conduite automobile Ma î trise technique apprentissage amélioration avec la pratique mais se dégrade au fil du temps Aspect social respect du code de la route Aspect médical tout médecin doit vérifier labsence de contre indication et a un devoir dinformation sur la législation

3 Arrêt é du 21/12/2005 (JO du 28/12/05 ) Abroge larrêt é de 1997 Donne la liste des pathologies des affections incompatibles avec la conduite –Cardiologique, ophtalmologique, ORL, pneumologie, neurologie, psychiatrie, addictologie, appareil locomoteur, pathologies métaboliques Affections qui peuvent donner lieux à une autorisation temporaire Autorisation délivrée par le Préfet après avis de la Commission médicale départementale des permis de conduire

4 Médecin de soins Na pas à se prononcer sur laptitude, –Seule la commission peut le faire Peut remettre à son patient un courrier donnant les éléments médicaux concernant la pathologie Ne peut pas être à la fois le m é decin de soins et le m é decin de la commission ou le m é decin expert

5 Médecin de soins Communication possible entre les médecins via le patient Le médecin de la Commission peut demander des précisions –au médecin traitant –et/ou à un médecin expert auprès de la préfecture Si demande daptitude émanant dune assurance –renvoyer sur la commission

6 Médecin de soins A une responsabilité dinformation –Obligation donnée par la loi du 04 mars 2002 Nul nest censé ignorer la loi La responsabilité du médecin peut être engag é e si n a pas donn é les informations –Patients, victimes, tiers, ayant droits

7 Le patient a aussi une responsabilité Devoir dautoévaluation –Respecter les règles élémentaires données par les médias –Par rapport aux informations concernant sa maladie (sous réserve de compréhension) Négligence : responsabilité engagée

8 Petits Rappels GROUPE LEGER A : motocyclette avec ou sans side-car B : véhicule < 3,5 tonnes de max 8 places E ( B ) : véhicule B + remorque > 750 kg si remorque > véhicule vide si les 2 > 3,5 tonnes GROUPE LOURD C : véhicule > 3,5 tonnes D : transport en commun de plus de 8 places assises ou + de 8 personnes E ( C ) : véhicule C + remorque > à 3,5 tonnes E ( D ) : catégorie D + remorque > 750 kg

9 Cas particuliers Sont assimilé permis C –moniteur autoécole (sauf ceux de catégorie B ayant) –Chauffeur de taxis, de voitures de remise, –ambulancier, –Chauffeurs de ramassage scolaire et de transport public Sont assimilés permis B –Les moniteurs dautoécole cat B ayant obtenu leur autorisation avant le 01/07/81 –Les chauffeurs cat B salariés en exercice avant le 06/07/1972

10 Epilepsie GROUPE LEGER 1997 : incompatibilité sauf avis spécialisé 2005 : compatibilité temporaire dun an en fonction de lavis neurologique

11 Epilepsie GROUPE LOURD 1997 : incompatibilité 2005 : incompatibilité si épilepsie active Si ATDC dépilepsie compatibilité temporaire dun an après avis dun neurologue agréé Avis spécialisé Juger des autres risques additionnels liés à la consduite poids lourd

12 Textes Européens JO CE n°L237/22 Groupe léger : –Après avis spécialisé (pas de crise depuis 2 ans) Groupe lourd : –Permis ni délivré ni renouvelé à tout candidat ou conducteur présentant ou susceptible de présenter des crises dépilepsie ou dautres perturbations brutales de létat de conscience

13 Autres pays Canada : –Crise unique : 3 mois –Epilepsie : 12 mois –Chirurie épilepsie : 12 mois –Changement de traitement : 3 mois –Pour le groupe lourd : 5 à 10 ans sans traitement (une crise ou ATCD)

14 Autres pays Grande Bretagne : –Crise unique : 12 mois –Épilepsie : 7 ans –Groupe lourd : 10 ans sans traitement

15 Autres pays Australie : –Crise isolée : 3 à 6 mois –Épilepsie débutante 3 à 6 mois –Epilepsie : 2 ans sans crise –Rechute : 3 mois –Manque traitement : 1 mois –Crise avec accident : 12 mois –Chirurgie : 12 mois –Lors de larrrêt et 3 mois apr è s l arrêt du traitement

16 Autres pays Etats Unis –Dépend selon les états : Rien : 10 états 3 mois : 10 états 6 mois : 17 états 12 mois : 11 états 24 mois : 1 état 3,6 ou 12 : 1 état 6 ou 12 mois : 1 état

17 Rapport du Bureau international de lépilepsie 1995 Taux daccident des patients épileptique : –entre 0,5 à 2,56, estimé à 1,33 –Correspond à un « surrisque » de 33 % –Variation naturelle acceptable : 0,8 à 1,6 Lépilepsie responsable dun accident dans 0,001 à 1% des cas Accidents : –dommage corporel : 12 % –Hospitalisation : 3 % –Fatal : 0,5 % Risque daccident annuel –10 % et 0,25 % lié à une crise

18 Rapport du Bureau international de lépilepsie 1995 Beaussart 1995 –45 % des patients épileptiques ont leur permis, la mojorité conduit Crises au volant : –Environ 50 % (41 à 54 %) entraîne un accident Ont moins daccident non liés aux crises que les autres conducteurs

19 Rapport du Bureau international de lépilepsie 1995 Plus la fréquence des crises est élevée moins les patients conduisent mais : –7 % conduisent avec une fréquence de 1/J –16 % conduisent avec une fréquence de 1/sem –13 % conduisent avec une fréquence de 1/mois –28 % conduisent avec une fréquence de 1/an –26 % conduisent avec une fréquence de moins d1 par an Gastaut 1987

20 Rapport du Bureau international de lépilepsie 1995 Suivant les études les accidents sont : –Plus graves (Gastaut 1987, Taylor Chadwick 1996) –Moins graves (Van der Lugt 1975) GastautTaylor RAS 80% 84,5 % Léger 5 % 10 % Sérieux 13 % 5 % Mortel 3 % 0,4 % Les accidents surviennent plutôt sur véhicule seul ou contre un objet non mobile

21 Rapport du Bureau international de lépilepsie 1995 Epilepsie cause la plus importante des pathologies entrainant un accident –AVC : 8% –Cardiaque : 9% –Diabète 17 % –Epilepsie 37 % Dans 15 à 20 % des cas il sagit dune première crise

22 Causes accidents mortels (Sheth 2004) Etats Unis –Crises : 0,2 % –Diabètes 0,3 % –Pathologies cardio-vasculaires 4,1 % –Jeunes 24% –Alcool 31 % –Autres 40, 4 %

23 Krauss et al 1999 Etude de 61 patients avec un accident sur crise – 18% : première crise – 34 % de blessure sur lui même – 18 % blessure autre passager ou autre conducteur –4 % de décès –82 % dégats matériels

24 Diminution du risque daccident Plus de 12 mois sans crise Patient avec une aura –Suffisamment longue Conducteur ayant eu peu daccident autre que par lépilepsie Patient en réduction ou arrêt du traitement ou changement

25 Plus de risque davoir un accident sur crise Si a déjà eu un accident due à une crise au volant Si a oubli la dose de traitement avant la conduite – 20 % Mauvaise compliance Fréquence de crise élevée

26 Risque de récurrence des crises Dépend : –Syndrome épileptique –Début épilepsie ou épilepsie active –Réponse au traitement –Anomalies EEG –Observance du traitement –Hygiène de vie

27 Probablité davoir une crise lannée suivant un crise Hors traitement –Immédiatement : 10 % –EEG normal 3 mois 6 % 6 mois 4 % –Anomalies EEG : 45 % 6 mois : 24 % Epilepsie traitée un an : 62 % 2 ans : 18 % 4 ans : 9 % Arrêt traitement À un an sans crise : 95 % À 3 ans sans crise : 31 % À 5 ans sans crise : 22 %

28 Face à un patient que faire ? Linformer Empêcher les orientations incompatibles Lui faire comprendre quil a intérêt d être dans la l é galit é La loi le prot è ge dans les 2 sens On ne conduit pas avec une é pilepsie active ….

29 Arrêt é 21/12/2005 GROUPE LEGER compatibilité temporaire dun an en fonction de lavis neurologique GROUPE LOURD incompatibilité si épilepsie active Si ATDC dépilepsie compatibilité temporaire dun an après avis dun neurologue agréé Avis spécialisé Juger des autres risques additionnels liés à la consduite poids lourd

30 Ce qui apparaît raisonnable Groupe léger : –Au moins 6 mois sans conduire après une première crise –Au moins 6 mois à 1 an pour léquilibration dune épilepsie nouvellement diagnostiquée –Rechute avec réadaptation de traitement : au moins 3 mois sans conduire –Après une chirurgie de lépilepsie : au moins 6 mois à un an

31 Ce qui apparaît raisonnable Groupe lourd : –Première crise ou ATCD : 3 ans sans crise, sans traitement avec un EEG normal –Epilepsie active : NON…. –Réglementation européenne : Permis ni délivré ni renouvelé à tout candidat ou conducteur présentant ou susceptible de présenter des crises dépilepsie ou dautres perturbations brutales de létat de conscience

32 A faire Ne pas donner daptitude à la place de la commission, toujours renvoyer vers elle Informer néanmoins le patient des choses Discuter avec des collègue les cas difficiles Se former : EPIROUTE


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