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Améliorer la gestion des déchets au sein des sites de production Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Séance 2 : Filières/traitement/élimination.

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1 Améliorer la gestion des déchets au sein des sites de production Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Séance 2 : Filières/traitement/élimination Séance 3 : Tri et stockage Séance 4 : Transport, traçabilité M 1 : Environnement global M 2 : Eau/nappes/sols M3 : Gestion des déchets M 4 : Analyse des risques M 5 : Prévention et protection du personnel M 6 : Prévention et protection du site M 7 : Circulation dans lusine M 8 : Capacité à réagir M 9 : Transport et stockage M 10 : Sûreté industrielle M 11 : Gestion de crise M 12 : Ouverture de magasin GESTION DES DECHETS

2 Acquérir des connaissances générales en matière de déchets qui vous permettront de réaliser un état des lieux des déchets de votre site. Définition Identification et définition des types de déchets Modes de stockage temporaires et transports Filières de traitement Les filières de stockage Etat des lieux déchets E GESTION DES DECHETS Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Séance 2 : Filières/ traitement/ élimination Séance 3 : Tri et stockage Séance 4 : Transport, traçabilité

3 Un déchet est le résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation destiné à l'abandon. Le producteur en est responsable jusquà lélimination finale du déchet. Exemple : déchets de peinture, déchets demballages… On trouve 3 catégories de déchets : - les déchets dangereux - les déchets non dangereux - les déchets inertes GESTION DES DECHETS Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Définition Identification et définition des types de déchets Modes de stockage temporaire et transports Les filières de traitement Les filières de stockage Evaluation Points essentiels Exercices pratiques Définition

4 Déchets dangereux De par leur toxicité et leur nocivité, ces déchets peuvent avoir des répercussions sur lenvironnement et/ou la santé des personnes (ils peuvent être explosifs, nocifs, cancérogènes…). Ils doivent être éliminés dans des filières spécialisées Exemple : déchets de produits solvantés, présence dhydrocarbures donc possibilité de pollution ou risque dinflammation… Liste non exhaustive des déchets dangereux Attention GESTION DES DECHETS Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Définition Identification et définition des types de déchets Déchets dangereux Déchets non SSS dangereux Déchets inertes Modes de stockage temporaire et transports Les filières de traitement Les filières de stockage Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

5 Déchets non dangereux Ce sont des déchets qui pourraient nuire à lenvironnement à moyen terme compte tenu du temps nécessaire à leur dégradation (30 ans pour les plastiques), ces déchets seront gênants de par leur présente et engendreront des impacts. Ils peuvent être éliminés dans des filières spécialisées, ou valorisés dans des filières de valorisation matière ou énergie (nous aborderons ce thème dans la séance 2 du module, filière délimination ou valorisation de matière ou énergétique). Exemple : cartons, emballages métalliques ou plastiques non souillés, palettes … Attention GESTION DES DECHETS Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Définition Identification et définition des types de déchets Déchets dangereux Déchets non SSS dangereux Déchets inertes Modes de stockage temporaire et transports Les filières de traitement Les filières de stockage Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

6 Déchets inertes Ils sont assimilables à de la matière minérale. Ils ne se décomposent pas, ne brûlent pas, ne sont pas biodégradables et nont pas deffet sur lenvironnement ou la santé de lhomme. Ils peuvent être stockés directement sur le sol sans prescriptions particulières ou en centre de stockage Exemple : Les bétons, les tuiles et céramiques, les briques, les déchets de verre, les terres non polluées et sans mélange … Attention GESTION DES DECHETS Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Définition Identification et définition des types de déchets Déchets dangereux Déchets non SSS dangereux Déchets inertes Modes de stockage temporaire et transports Les filières de traitement Les filières de stockage Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

7 Modes de stockage temporaire et transports Le stockage, des déchets dans lentreprise nécessitent un conditionnement adapté aux caractéristiques du déchet. Ils doivent également tenir compte des exigences associées à leur transport et aux filières de stockage et/ou de traitement utilisées. Il est important didentifier le déchet (étiquetage, nom, origine, destination interne, externe, danger…) Exemple de stockage temporaire : Des entreprises spécialisées proposent un service de collecte et de conditionnement directement sur le site de votre entreprise. Attention GESTION DES DECHETS Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Définition Identification et définition des types de déchets Modes de stockage temporaire et transports Les filières de traitement Les filières de stockage Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

8 Les filières de traitement Il existe différents moyens permettant de mettre en place une gestion des déchets respectant lenvironnement : La valorisation (matière et énergétique) Les procédés de traitement (physico-chimique, biologique…) (nous aborderons tous ces thèmes avec plus de détails dans la 2ème séance : filières, traitement, élimination) GESTION DES DECHETS Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Définition Identification et définition des types de déchets Modes de stockage temporaire et transports Les filières de traitement Les filières de stockage Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

9 Les filières de stockage Ce sont des installations qui permettent le stockage des déchets dans des conditions optimales de sécurité afin de réduire au maximum le risque de transfert de pollution. Cest en fonction des types de protection des centres que les déchets sont acceptés Exemple de centre denfouissement Attention GESTION DES DECHETS Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Définition Identification et définition des types de déchets Modes de stockage temporaire et transports Les filières de traitement Les filières de stockage Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

10 Etat des lieux : quiz GESTION DES DECHETS Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Définition Identification et définition des types de déchets Modes de stockage temporaire et transports Les filières de traitement Les filières de stockage Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

11 Points essentiels : GESTION DES DECHETS On trouve 3 catégories de déchets : les déchets non dangereux, les déchets dangereux, les déchets inertes. Une identification de vos déchets vous permettra de mieux maîtriser les volumes à éliminer, ainsi que dadapter les coûts à chaque type de déchets. Le stockage et le transport dun déchet nécessitent un conditionnement adapté aux caractéristiques de celui-ci et aux filières délimination ou de traitement choisi. Pour vous aider dans votre recherche de filières délimination, vous pouvez contacter les organismes en charge de lenvironnement ou les entreprises locales. Il existe différents moyens déliminer vos déchets, la valorisation (matière ou énergétique) ainsi que différents modes de traitement. Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Définition Identification et définition des types de déchets Modes de stockage temporaire et transports Les filières de traitement Les filières de stockage Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

12 GESTION DES DECHETS Déroulement de létat des lieux des déchets Lexercice suivant sera divisé en 2 parties : Première partie "terrain" intitulée description de la situation existante. Une deuxième partie basée sur la création dune cartographie de vos déchets. Après avoir réalisé cette étude, il vous sera plus simple de définir des actions de réduction à la source de vos déchets. Exercices pratiques Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Définition Identification et définition des types de déchets Modes de stockage temporaire et transports Les filières de traitement Les filières de stockage Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

13 Première partie : description de la situation existante Se munir de la fiche 14 et pour chaque type de déchet, la remplir en suivant le cheminement ci-dessous.fiche 14 Les déchets : description de vos déchets produits à chaque étape de fabrication Quels sont les types de déchets que lon trouve dans votre usine (dangereux, inertes…) ; pour chaque type de déchets indiquer : Quelle est la quantité de déchets produite par mois (ceci devrait apparaître entre autre sur vos factures). Quelles sont les principales caractéristiques de ces déchets (liquides, solides, présence de polluants, de toxiques..). Quels sont leurs modes de conditionnement actuels. GESTION DES DECHETS Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Définition Identification et définition des types de déchets Modes de stockage temporaire et transports Les filières de traitement Les filières de stockage Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

14 Les filières : Existe-il des lieux de traitement internes à lentreprise (conformes). Si oui les décrire. Quels sont aujourdhui les modes délimination de vos déchets (quelles filières, quels types délimination, devenir des déchets…) Stockage et transport : Décrire les lieux de stockage temporaires et de regroupement existant dans votre entreprise. Décrire le matériel à disposition (bennes, compacteurs, fûts…). Décrire le type de déchets stockés, la durée de stockage et le tonnage mensuel des déchets stockés. Établir un état récapitulatif des déchets transportés à lextérieur de votre entreprise : Quels déchets sont transportés Quel est le tonnage mensuel des déchets transportés Quels sont les dangers potentiels liés au transport de vos déchets GESTION DES DECHETS Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Définition Identification et définition des types de déchets Modes de stockage temporaire et transports Les filières de traitement Les filières de stockage Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

15 Deuxième partie : établir une cartographie de vos déchets A partir de létude réalisée dans la partie 1, vous êtes en mesure détablir une cartographie de vos déchets. 1.Prendre un plan de votre entreprise. 2.Indiquer sur le plan pour tous vos déchets, le lieu de production, le type, le tonnage. 3.Indiquer sur le plan les lieux de traitement internes sils existent, avec le nom des déchets traités et le tonnage mensuel. 4.Indiquer sur le plan en rouge vos déchets dangereux. 5.Indiquer les lieux de stockage temporaires et les lieux de regroupement de vos déchets. Faire apparaître par des flèches de couleur les flux de déchets. Faire apparaître leur type, le tonnage, ainsi que le matériel à disposition pour le stockage. GESTION DES DECHETS Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Définition Identification et définition des types de déchets Modes de stockage temporaire et transports Les filières de traitement Les filières de stockage Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

16 Conclusion de lexercice Vous disposez maintenant dune cartographie de votre entreprise en matière de déchets. Cette cartographie vous permettra tout au long du module déchet de visualiser directement : votre mode de fonctionnement le nombre de déchets produits par mois le type de déchets produits pour chaque lieu de production les flux de déchets Vous pourrez également visualiser directement tous les points à améliorer qui seront abordés durant les 3 prochaines séances du module déchet. GESTION DES DECHETS Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Définition Identification et définition des types de déchets Modes de stockage temporaire et transports Les filières de traitement Les filières de stockage Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

17 Peintures Solvants Résines Huiles usagées Métaux lourds Piles Tubes fluorescents Produits phytosanitaires Résidus industriels divers Emballages souillés… Exemple de liste non exhaustive des déchets dangereux Vous pouvez trouver ici la directive Européenne complète portant sur les déchets. directive Européenne GESTION DES DECHETS

18 Exemple de déchets dangereux (emballages de peinture souillés) GESTION DES DECHETS

19 Exemple dun stockage de fûts, ces déchets sont considérés comme dangereux dès lors quils contiennent plus de 5% de résidu de matière GESTION DES DECHETS

20 Exemple de déchets non dangereux GESTION DES DECHETS

21 Exemple de déchets inertes GESTION DES DECHETS

22 La valorisation La valorisation matière : Correspond au réemploi, recyclage ou toute autre action visant à obtenir, à partir des déchets, des matériaux réutilisables. Exemple : Compostage Recyclage de cartons GESTION DES DECHETS

23 La valorisation énergétique des déchets : Dans le premier cas, un traitement thermique permet de brûler les déchets dans des fours aménagés à cet effet. Lénergie dégagée dans cette opération est ensuite récupérée. On produit ainsi de la vapeur pour alimenter des systèmes de chauffage, ou de lélectricité grâce à des turboalternateurs. : incinération, méthanisation… : les déchets incinérés sont fonction du traitement des fumées. Exemple dincinérateur GESTION DES DECHETS

24 Les procédés de traitement Ces procédés comprennent les opérations d'élimination par traitement thermique, traitement physico-chimique ou traitement biologique. Traitement thermique Traitement des déchets par l'action de la chaleur Traitement physico-chimique Il sagit dune réaction ayant pour but de séparer les différents éléments contenues dans les déchets. Le traitement effectué va dépendre de la composition chimique du déchet. Le traitement physico-chimique génère des boues qui vont subir une déshydratation, destinée à les rendre acceptables dans un centre de stockage de déchets industriels spéciaux ou ultimes. L'effluent épuré, après un contrôle de conformité, est rejeté dans le milieu naturel. Traitement biologique Procédé contrôlé de transformation par des micro-organismes, des déchets fermentescibles en un résidu organique à évolution lente. Pour la dépollution des sols, on utilise aussi des procédés biologiques mais ils ne concernent pas le domaine des déchets. GESTION DES DECHETS

25 Quelles filières de traitement pour les déchets ? Introduction Filières déchets inertes Filières déchets non dangereux Filières déchets dangereux Filières de traitement élimination E GESTION DES DECHETS Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Séance 2 : Filières/ traitement/ élimination Séance 3 : Tri et stockage Séance 4 : Transport, traçabilité

26 Introduction La gestion des déchets est souvent un bon indice de mesure de la gestion de lentreprise. Elle peut être appréhendée selon 3 axes : produire le moins de déchets possible, réduction à la source traitement interne, recyclage, valorisation, récupération… rationalisation des filières délimination. GESTION DES DECHETS Séance 2 : Filières de traitements/éliminations Introduction Filières déchets inertes Filières déchets « non dangereux » Filières déchets « dangereux » Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

27 Introduction Dans le séance précédente nous avons vu quil existait trois grands modes de traitement / élimination des déchets : La valorisation matière ou énergétique Les traitements (biologique, physico-chimique et de vitrification) La mise en centre de stockage/enfouissement. Au cours de cette séance, nous nous référerons au travail réalisé dans la séance précédente « état des lieux : caractérisation » des déchets. Attention GESTION DES DECHETS Séance 2 : Filières de traitements/éliminations Introduction Filières déchets inertes Filières déchets « non dangereux » Filières déchets « dangereux » Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

28 Filières de déchets inertes Ce sont nécessairement des déchets minéraux non pollués. Il s'agit pour votre part : des bétons, des briques, des tuiles, des céramiques, des carrelages... de cailloux, de terres, de déblais de tranchées, de bordures de trottoirs, de pavés... résultant de vos travaux de construction, rénovation ou de démolition sur votre site. Cas particulier : Fibrociment Fibrociment GESTION DES DECHETS Séance 2 : Filières de traitements/éliminations Introduction Filières déchets inertes Filières déchets « non dangereux » Filières déchets « dangereux » Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

29 Filières de déchets inertes Ils peuvent être mis en centre de stockage acceptant les déchets « inertes » Néanmoins dautres solutions locales peuvent être envisagées, même privilégiées (remblais contrôlés, plate-forme de concassage de déchets inertes…) Dans tous les cas il est nécessaire de contacter les autorités locales, qui vous orienteront sur les « bonnes » pratiques délimination pour ce type de déchet. Attention GESTION DES DECHETS Séance 2 : Filières de traitements/éliminations Introduction Filières déchets inertes Filières déchets « non dangereux » Filières déchets « dangereux » Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

30 Déchets demballages Dans cette catégorie nous traiterons de manière spécifique les déchets demballages constitués pour lessentiel par les papiers cartons, contenants plastique, films et polystyrène expansé, palettes… Ils peuvent représenter une part significative de vos déchets en terme de volume. Une attention particulière doit être apportée à leur qualité (non souillés) leur tri ou leur regroupement. Ex : Les fûts peuvent être valorisés à condition quils contiennent moins de 5% de matière première, dans ce cas, ils sont considérés comme des déchets non dangereux. Exemple de filières : - Les papiers cartonsLes papiers cartons - Les filmsLes films - Les fûtsLes fûts - Le polystyrène expanséLe polystyrène expansé - Les palettes (caisses, cagettes…)Les palettes (caisses, cagettes…) - Autres déchets demballagesAutres déchets demballages Attention GESTION DES DECHETS Séance 2 : Filières de traitements/éliminations Introduction Filières déchets inertes Filières déchets « non dangereux » Déchets eeedemballages Autres déchets Filières déchets « dangereux » Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

31 Autres déchets Une majorité de ces déchets qui sont produits en trop faible quantité et/ou pour lesquels il nexiste aucune filière spécifique, pourront être mis en mélange. Exemple de filières : - Les métauxLes métaux - Le bois Le bois - Les matières plastiquesLes matières plastiques - Les déchets déquipement électrique et électroniqueLes déchets déquipement électrique et électronique - Les déchets non dangereux en mélangeLes déchets non dangereux en mélange GESTION DES DECHETS Séance 2 : Filières de traitements/éliminations Introduction Filières déchets inertes Filières déchets « non dangereux » Déchets eeedemballages Autres déchets Filières déchets « dangereux » Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

32 Filières déchets dangereux On distingue actuellement trois grandes catégories : des déchets à dominante organique (1) des déchets minéraux liquides et semi-liquides (2) des déchets minéraux solides (3) (1) : résidus hydrocarburés de la pétrochimie, goudrons, solvants, déchets de peintures… (2) : acides, bases, bains de métallisation et de décapage du traitement de surface... (3) : charbons actifs, sels de trempe cyanurés, cendres volantes de combustion, résidus de traitement des fumées... Attention GESTION DES DECHETS Séance 2 : Filières de traitements/éliminations Introduction Filières déchets inertes Filières déchets « non dangereux » Filières déchets « dangereux » Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

33 Filières déchets dangereux Traitement par valorisation Certains déchets dangereux, répondant à des caractéristiques précises, peuvent donner lieu à une valorisation : matière par régénération : exemples les solvants, les produits hydrocarburés par décantation… énergétique par utilisation comme combustible de substitution dans des cimenteries ou des installations internes adaptées et autorisées. GESTION DES DECHETS Séance 2 : Filières de traitements/éliminations Introduction Filières déchets inertes Filières déchets « non dangereux » Filières déchets « dangereux » Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

34 Filières déchets dangereux Traitement par élimination Il existe trois filières principales : l'incinération (dans des installations avec récupération d'énergie) ; le traitement physico-chimique (neutralisation de solutions acides ou basiques, détoxication métallique, décontamination de matériaux souillés : par exemple le PCB...) ; le traitement biologique : transformation par des micro-organismes, des déchets fermentescibles en un résidu organique à évolution lente ; le stockage en site géologiquement sûr pour déchets « dangereux » ne pouvant plus être valorisés. Exemple de filières : - Déchets de peinturesDéchets de peintures - Piles et Accumulateurs Piles et Accumulateurs - Huiles usagées noires et clairesHuiles usagées noires et claires - Solvants usésSolvants usés GESTION DES DECHETS Séance 2 : Filières de traitements/éliminations Introduction Filières déchets inertes Filières déchets « non dangereux » Filières déchets « dangereux » Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

35 Les filières de traitement et délimination : quiz GESTION DES DECHETS Séance 2 : Filières de traitements/éliminations Introduction Filières déchets inertes Filières déchets « non dangereux » Filières déchets « dangereux » Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

36 Points essentiels : GESTION DES DECHETS Séance 2 : Filières de traitements/éliminations Introduction Filières déchets inertes Filières déchets « non dangereux » Filières déchets « dangereux » Evaluation Points essentiels Exercices pratiques Privilégier le « non mélange » et le tri ( les coûts d'élimination peuvent en être fortement impactés : le mélange de déchets « dangereux » avec des déchets « non dangereux » ou « inertes » entraîne l'augmentation du coût du lot). Interroger vos fournisseurs pour savoir sils peuvent faciliter lélimination des déchets issus de leurs fournitures. Offres : reprise par eux-mêmes des déchets ; reprise par des prestataires dans des conditions négociées par eux ; mise en contact avec des prestataires. Contacter les acteurs de lenvironnement que vous avez identifiés dans la 3 ème séance du 1 er module.

37 GESTION DES DECHETS Séance 2 : Filières de traitements/éliminations Introduction Filières déchets inertes Filières déchets « non dangereux » Filières déchets « dangereux » Evaluation Points essentiels Exercices pratiques Contacter les organisations professionnelles, elles pourront vous communiquer lexistence dorganismes, dassociations, de prestataires. Les prestataires doivent être agréés selon la législation en vigueur. Privilégier les filières « durables ».

38 Exercices pratiques Filières de traitements / éliminations Votre action va se dérouler en 2 temps : Tout dabord munissez vous dune copie des fiches déchets de votre site (fiche 14) complétés lors de létat des lieux (séance précédente). Décrire rapidement sur cette copie les points daméliorations « théoriques » qui peuvent être envisagés. Dans un deuxième temps explorer les différentes pistes de recherche de filières vues dans les « points essentiels ». Cette deuxième partie la plus fastidieuse mais la plus enrichissante doit vous permettre dapporter de nouveaux éléments constructifs pour mener à bien lobjectif général du module. GESTION DES DECHETS Séance 2 : Filières de traitements/éliminations Introduction Filières déchets inertes Filières déchets « non dangereux » Filières déchets « dangereux » Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

39 Le Fibrociment Il est utilisé pour la production d'ardoises artificielles, plaques ondulées, panneaux muraux… Il contient de lamiante sous forme de fibre. Le pourcentage de fibres est généralement inférieur à 10%. Elles sont solidement liées par le ciment et le restent tant que le matériau n'est pas endommagé ou manipulé. Attention Des manipulations sans précaution sont susceptibles de dégager d'importantes quantités de poussières d'amiante qui peuvent intoxiquer le travailleur et son entourage. GESTION DES DECHETS

40 Les papiers cartons Les Papiers et Cartons Récupérés (PCR) représentent la matière première majoritaire de lindustrie papetière.. Le « gain » potentiel de cette famille sera conditionné par deux facteurs principaux : sa qualité (tri et non souillé) ; sa quantité. Contacter les organisations professionnelles de lindustrie papetière. GESTION DES DECHETS

41 Les films Réutilisation, valorisation par recyclage ou par valorisation énergétique sont les modes de traitement utilisés. Contacter les organisations professionnelles : Syndicat des Films Plastiques, Syndicat des Producteurs de Matières Plastiques… GESTION DES DECHETS

42 Les fûts Réutilisation, valorisation par recyclage ou par valorisation énergétique sont les modes de traitement utilisé. Contacter les organisations professionnelles : Fédération de la plasturgie ; Emballages et matières plastiques… GESTION DES DECHETS

43 Le polystyrène expansé (PSE) Après utilisation, le PSE est 100% recyclable : différentes filières existent pour lui redonner une seconde vie au travers de multiples applications soit sous forme expansée soit sous forme extrudée. GESTION DES DECHETS

44 Les palettes et cagettes Elles sont principalement en bois, mais on en rencontre également en plastique, carton, métal. Ces « déchets » sont de par leur nature facilement réutilisables. Deux possibilités sont envisageables : reprise par vos fournisseurs (consigne) ; reprise par un prestataire (entreprise, association) avec une possibilité de gain si elles sont en bon état. Sils ny a pas de filières pour les palettes endommagées, les filières bois, métal, plastique viendront en substitution. GESTION DES DECHETS

45 Autres déchets demballage Avant de chercher les filières délimination possibles, il est indispensable davoir une bonne connaissance de tous vos déchets (les DIB et les autres) et du cadre réglementaire. Un diagnostic déchets vous permettra dacquérir cette connaissance. Les choix des filières délimination vont dépendre des choix de modes de stockage des déchets dans votre entreprise (et réciproquement). En effet, à chaque mode délimination correspond un cahier des charges (composition, présentation physique, conditionnement) des déchets quil peut accepter. GESTION DES DECHETS

46 Les métaux Il sera important de distinguer les métaux ferreux des métaux non ferreux les filières étant distinctes. Il est important de préserver ces déchets de souillures de produits dangereux. (Fûts et conteneurs métalliques souillés par des produits dangereux) Les métaux peuvent suivre différentes filières délimination selon leur pureté : la valorisation matière ; la valorisation énergétique : elle nest envisageable que pour les feuilles minces daluminium associées à des matériaux combustibles. GESTION DES DECHETS

47 Le bois Ici sont exclus les bois contenant des substances dangereuses (ex : sciure ayant servi pour absorber un produit dangereux) Exemple de filières : utilisateurs de bois énergie (industriels, collectivités, particuliers, association de particuliers…) recherchant différents types de combustibles bois (plaquette forestière, broyat demballage, écorces, granulés…); plates formes de compostage utilisant le bois sous des formes très variées pour lintégrer à dautres déchets organiques ; entreprises de gestion des déchets industriels effectuant le broyage et le nettoyage des copeaux. (extraction des clous, pièces métalliques…) GESTION DES DECHETS

48 Les matières plastiques Il existe trois grandes familles de matières plastiques : les thermoplastiques : ils sont formables à chaud sans modification chimique. Le polyéthylène, le polypropylène, le polychlorure de vinyle et le polystyrène sont des thermoplastiques ; les thermodurcissables : ils sont formables à chaud avec modification chimique. Les phénoplastes, aminoplastes et les résines époxydes sont des thermodurcissables ; les plastiques techniques : comme leur nom l'indique, ils sont destinés à des applications très précises en raison de leur propriétés. GESTION DES DECHETS

49 Déchets non dangereux en mélange Ce sont les déchets non dangereux sans filières de valorisation spécifique, ou sans filières économiquement viables. La liste des déchets entrant dans cette catégories, sera à définir avec votre prestataire. GESTION DES DECHETS

50 On répertorie les déchets de peinture en deux principales catégories les déchets solides et les déchets liquides et pâteux. La valorisation matière : Recyclage en interne dans dautres productions en petite quantités, en fonction des propositions faites par le laboratoire de contrôle. La valorisation énergétique. En fonction de leurs caractéristiques physiques, les résidus de peinture peuvent être incinérées (exemple : cimenterie). sous forme liquide, ils sont introduits seuls ou en mélange au même niveau que le combustible ; sous forme solide ou pâteuse, les déchets sont prétraités, cest-à-dire mélangés avec un matériau absorbant (par exemple de la sciure), avant dêtre introduits dans le four. Ce sont des sociétés spécialisées qui assurent le prétraitement des déchets de peinture destinés à approvisionner les cimenteries. GESTION DES DECHETS Les Peintures

51 Les piles et accumulateurs Les piles et accumulateurs usagés sont considérés comme des déchets lorsqu'ils ne répondent plus à l'usage pour lequel ils ont été fabriqués. Par ailleurs, piles et accumulateurs peuvent être dits usagés alors qu'ils fonctionnent encore : plus d'utilité, dysfonctionnement ou obsolescence de l'appareil le contenant. Les accumulateurs au plomb, accumulateurs nickel-cadmium, les piles contenant du mercure et les électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément sont classés déchets dangereux. Les piles salines et alcalines ne sont pas considérées dangereuses. Attention GESTION DES DECHETS

52 Les huiles usagées Il est primordial de ne pas mélanger les huiles usagées avec d'autres liquides, vous risquez d'introduire des produits toxiques ou difficiles à éliminer. Ceci peut compromettre leur recyclage et la gratuité du service dont vous bénéficiez actuellement (cas notamment des huiles moteurs usagées). Les huiles usagées claires sont principalement destinées au recyclage (par clarification). Les huiles usagées noires sont soit régénérées (recyclage matière), soit incinérées en cimenterie ou en centre spécialisé (valorisation énergétique). GESTION DES DECHETS

53 Les solvants usés (1/2) Les solvants usés peuvent être régénérés, cest à dire débarrassés de leurs impuretés en vue de leur réutilisation, ou bien incinérés. De façon générale, on recherchera les filières présentant le meilleur bilan environnemental, privilégiant la valorisation matière à la valorisation énergétique, tout en optimisant les conditions de transport. GESTION DES DECHETS

54 Les solvants usés (2/2) Il existe deux filières principales de valorisation : En interne : la réutilisation du solvant après décantation la réutilisation du solvant après décantation la régénération sur site par le biais dun distillateur En externe : 2 pistes peuvent être explorées : la première consiste à trouver des prestataires qui vont régénérer les solvants pour votre utilisation ; la deuxième consiste à trouver des prestataires qui vont régénérer les solvants pour leur propre compte. GESTION DES DECHETS

55 Les DEEE Le sigle DEEE est employé pour parler des déchets d'équipements électriques et électroniques. Pour les DEEE en provenance des industriels, le dernier détenteur, producteur du déchet, est responsable de son élimination. Plusieurs niveaux de valorisation sont envisageables, selon la nature et l'état des produits : la réutilisation des équipements entiers, avec remise en état et revente d'occasion. la réutilisation de pièces, pour réparer d'autres équipements. la valorisation matière GESTION DES DECHETS

56 Acquérir les connaissances nécessaires pour une bonne mise en place du tri et du stockage temporaire des déchets au sein du site de production. Mise en place du tri en fonction des filières Risques liés au stockage temporaire des déchets Identification de nouveaux moyens de stockage temporaire GESTION DES DECHETS Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Séance 2 : Filières/ traitement/ élimination Séance 3 : Tri et stockage Séance 4 : Transport, traçabilité

57 Mise en place du tri en fonction des filières Une fois les différentes filières identifiées et sélectionnées, il reste à trier les déchets. Ils doivent être triés en fonction des demandes des filières (identifiées lors de la séance n°2). Exemples 1 Exemples 2Exemples 1Exemples 2 Les indications recueillies au cours de létape de létude de caractérisation vont vous permettre dorganiser le tri et la collecte interne des déchets ainsi que leur conditionnement et leur entreposage. GESTION DES DECHETS Plastique Papier Carton Usine Papier, Plastique, Carton (déchets non- dangereu x) Bois + Déchets non dangereux Produit s chimiq ues (déchet s danger eux) Usine Bois Séance 3 : Tri et stockage temporaire Mise en place du tri en fonction des filières Risques liés au stockage temporaire des déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

58 GESTION DES DECHETS Les différents types de déchets produits dans votre entreprise ne doivent pas être mélangés lorsquils sont destinés à suivre des filières de valorisation séparées ou à subir des traitements différents. En fonction de la taille de lusine, un étiquetage particulier du déchet sera mis en place afin de suivre la traçabilité, à titre dexemple : le nom du produit et sa composition (lorsque cela est possible) latelier et le responsable de latelier où le déchet est produit le ou les pictogrammes de danger (lorsque cela est nécessaire) Les moyens particuliers mis en œuvre sur votre site de production résultent de la caractérisation précise des déchets (travail réalisé lors de la séance n°1 du module). Illustration du tri au niveau de la fabrication Système adapté en fonction de la nature du déchet (solide ou liquide) Attention 2 points importants à prendre en compte : Le tri au niveau de la fabrication Le conditionnement et lentreposage Le tri au niveau de la fabrication Séance 3 : Tri et stockage temporaire Mise en place du tri en fonction des filières Le tri au niveau aaaaade la fabrication Conditionnement aaaaaet lentreposage Risques liés au stockage temporaire des déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

59 GESTION DES DECHETS Généralités Les déchets solides sont entreposés sur une aire étanche pour éviter leur entraînement et les risques de pollution. Le stockage temporaire dans des bennes transportables facilite les opérations ultérieures de transport. Il est judicieux de mettre les stockages temporaires de déchets solides sous abris lorsque les conditions météorologiques (pluie, grêle…) de la zone géographique concernée peuvent altérer la qualité des déchets (cartons mouillés par exemple). De ce fait, les possibilités de traitement ou délimination de ces derniers pourraient être amoindries. Les déchets liquides sont stockés dans des conteneurs conçus pour éviter les fuites et déventuels dégagements gazeux, tels que citernes, fûts ou cuves suivant la capacité nécessaire et la nature physico-chimique des déchets. Le conditionnement et lentreposage Séance 3 : Tri et stockage temporaire Mise en place du tri en fonction des filières Le tri au niveau aaaaade la fabrication Conditionnement aaaaaet lentreposage Risques liés au stockage temporaire des déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

60 Entreposage Lentreposage nécessite des précautions : (référez-vous au module 9 pour le positionnement de la zone de stockage temporaire de déchets sur votre site) la zone de stockage temporaire des déchets doit être sous rétention laire de stockage doit être éloignée dun endroit à risque (par exemple les déchets inflammables doivent être stockés loin dune source de chaleur) des panneaux doivent indiquer les différentes interdictions (par exemple défense de fumer) le site doit permettre les manœuvres des véhicules qui enlèvent les déchets et réserver la possibilité dune intervention rapide en cas dincident. GESTION DES DECHETS Zone de stockage temporaire de déchets Le conditionnement et lentreposage Séance 3 : Tri et stockage temporaire Mise en place du tri en fonction des filières Le tri au niveau aaaaade la fabrication Conditionnement aaaaaet lentreposage Risques liés au stockage temporaire des déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

61 Choix du matériel de conditionnement Le choix du matériel de conditionnement est fait en fonction de : la nature du déchet (dangerosité, état physique…) la quantité (il est possible dutiliser un compacteur pour réduire le volume de déchets) la durée dentreposage des conditions de manipulation et de transport du type dopérations effectuées ultérieurement sur le déchet Si leur enlèvement peut avoir lieu fréquemment, il suffit dun équipement de réception et de rétention sur le lieu même de production pour limiter les risques daccident qui surviennent souvent lors des manipulations. GESTION DES DECHETS Le conditionnement et lentreposage Séance 3 : Tri et stockage temporaire Mise en place du tri en fonction des filières Le tri au niveau aaaaade la fabrication Conditionnement aaaaaet lentreposage Risques liés au stockage temporaire des déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

62 GESTION DES DECHETS Il est très important de faire attention au mélange de déchets. Les modes dentreposage sont conçus pour éviter les mélanges dont certains sont dangereux et peuvent provoquer des dégagements de chaleur, des émanations de gaz dangereux ou être la cause dincendie ou dexplosion. De plus certains déchets (cartons imbibés de solvant) ne doivent pas être jetés nimporte car risque dauto inflammation Exemples de mélanges de déchets dangereux Un impératif de sécurité Séance 3 : Tri et stockage temporaire Mise en place du tri en fonction des filières Risques liés au stockage temporaire des déchets Un impératif de sécurité Une assurance de pouvoir traiter les déchets Une gestion financière optimale Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

63 GESTION DES DECHETS Dans certains cas, les mélanges de déchets ont pour résultat un déchet global impossible à traiter par les filières existantes (mélanges de solvants et dacides minéraux par exemple). Mélange de déchets Déchets triés Traitement IMPOSSIBLE Traitement POSSIBLE Une assurance de pouvoir traiter les déchets Séance 3 : Tri et stockage temporaire Mise en place du tri en fonction des filières Risques liés au stockage temporaire des déchets Un impératif de sécurité Une assurance de pouvoir traiter les déchets Une gestion financière optimale Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

64 GESTION DES DECHETS Le mélange de déchets peut empêcher : La valorisation ou la régénération de lun des composants La filière de moindre coût pour tout ou partie des déchets Exemple de dégradation de la gestion financière La bonne mise en place du tri des déchets passe inévitablement par la sensibilisation, la formation et la communication. Une gestion financière optimale Séance 3 : Tri et stockage temporaire Mise en place du tri en fonction des filières Risques liés au stockage temporaire des déchets Un impératif de sécurité Une assurance de pouvoir traiter les déchets Une gestion financière optimale Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

65 GESTION DES DECHETS Tri et stockage temporaire : quiz Séance 3 : Tri et stockage temporaire Mise en place du tri en fonction des filières Risques liés au stockage temporaire des déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

66 Points essentiels : GESTION DES DECHETS Séance 3 : Tri et stockage temporaire Mise en place du tri en fonction des filières Risques liés au stockage temporaire des déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques Trier les déchets à la source en fonction des demandes des filières Identifier les déchets afin déviter tout mélange Adapter les équipements en fonction de la nature du déchet (solide ou liquide) et des quantités de déchets générées Entreposer les déchets solides sur une aire abritée pour éviter les entraînements et les risques de pollution suite à un ruisellement des eaux pluviales Entreposer les déchets liquides sur une aire étanche (rétention = 50% du volume des liquides entreposés) Veiller à la bonne organisation de la zone dentreposage (circulation de véhicules + risques liés au stockage temporaire des déchets)

67 GESTION DES DECHETS Exercices pratiques récupérez les fiches didentité de déchet (Fiche 14) que vous avez renseigné lors des séances 1 et 2. Première partie vérifiez que votre aire dentreposage de déchets respecte les recommandations données dans la séance de cours. Deuxième partie Troisième partie identifiez les nouveaux moyens de Stockage temporaire que vous pouvez mettre en place (rappelez vous des critères à prendre en compte pour le choix du matériel de conditionnement). passez en revue les informations quelles comportent afin de vous remémorer votre travail précédemment réalisé. comparez les éléments contenus dans les fiches avec les connaissances acquises à travers la partie théorique. Identification de nouveaux moyens de stockage temporaire Séance 3 : Tri et stockage temporaire Mise en place du tri en fonction des filières Risques liés au stockage temporaire des déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

68 GESTION DES DECHETS Plastique Papier Carton Usine Plastique Papier Carton Exemple 1 : si la filiale dispose de repreneurs pour le plastique, le papier et le carton, ceux-ci seront triés. Filière de traitement Catégorie de déchet

69 GESTION DES DECHETS Papier, Plastique, Carton (déchets non- dangereux) Bois + Déchets non dangereux Produits chimiques (déchets dangereux) Usine Bois Filière de traitement Catégorie de déchet Exemple 2 : si le bois ne peut être valorisé, il doit être entreposé dans une benne avec les déchets non dangereux. Si pas de filière spécifique pour le bois

70 GESTION DES DECHETS Cette séparation à la source permet aussi daméliorer la sécurité du travail en évitant les mélanges dangereux, daccroître les possibilités de valorisation (car elles portent sur des produits homogènes), et souvent de diminuer les coûts de traitement, mais aussi doptimiser le tri. Exemple de tri au niveau de la fabrication (Les catégories de déchets sont identifiées)

71 GESTION DES DECHETS Pour les déchets liquides : rigoles en auge ou tuyaux collecteurs. Pour les déchets solides : récipients sous chaque machine ou bacs de récupération incorporés, collecte automatique par convoyeur ou chaîne racleuse reliant les machines au bac de stockage. Bacs Rigoles

72 Benne de stockage de fûts compactés Bennes de déchets installées sur une aire étanche Benne de transport GESTION DES DECHETS

73 Acides usagés + solutions cyanurées ou sulfurées = gaz cyanhydrique ou sulfurique très toxique Incendies ou explosions Dégagement de gaz toxique Corrosion Acides nitrique et chlorhydrique = eau régale qui dissout tous les métaux ExplosionIncendie Causée par : - lauto-combustion de chiffons imbibés dans un point de collecte - la présence de solvants dans un emballage non fermé repartit un peu partout dans lusine

74 GESTION DES DECHETS Vous avez à évacuer 10 tonnes eaux usées et 2 tonnes de solvants. Si ces déchets sont collectés séparément, le centre de traitement vous facturera : Les eaux usées : 10t à 70 /t = 700 Les solvants : 2t à 380 /t = 760 Par contre si vous effectuez un seul enlèvement dun mélange de ces deux types de déchets, le centre de traitement vous facturera : = 4560 Le surcoût de traitement est dans la plupart des cas largement supérieur à léconomie réalisée sur le transport (Les prix fournis sont à titre indicatif) Attention Il est donc très important de faire attention au mélange des déchets.

75 Rédaction dun document de suivi Rendre compte des mesures à prendre en matière de suivi délimination et de transport des déchets. Grands principes Transport des déchets Document de suivi Contrat avec un transporteur de déchets (Modalités) GESTION DES DECHETS Séance 1 : Etat des lieux : caractérisation Séance 2 : Filières/ traitement/ élimination Séance 3 : Tri et stockage Séance 4 : Transport, traçabilité

76 Responsabilité du producteur de déchet vis à vis de son élimination. Proximité ou réduction des mouvements de déchets. Consentement mutuel et préalable des conditions de transfert des déchets entre client et fournisseur. Retour dinformation : Où le déchet a-t-il été transporté et éliminé ? Transporteur obligatoirement habilité ou agréé au transport des déchets. Arrêté du 4 janvier 1985 qui implique un suivi des déchets générateurs de nuisances. Arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport par route des déchets dangereux (ADR). Grands principes GESTION DES DECHETS Séance 4 : Transport, Tracabilité Grands principes Transport des déchets Document de suivi Modalités du contrat avec un transporteur de déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

77 Ces opérations doivent être précisées dans le contrat signé entre le producteur et le transporteur. Définition du terme TRANSPORT : Il comprend toutes les opérations de chargement, déplacement et déchargement des déchets. La liste des collecteurs de déchets est disponible auprès des syndicats et des fédérations de la profession. Attention Transports des déchets GESTION DES DECHETS Séance 4 : Transport, Tracabilité Grands principes Transport des déchets Document de suivi Modalités du contrat avec un transporteur de déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

78 Les indications données sur ce document engagent le producteur. Elles doivent être vérifiées et signées par la personne autorisée à engager la responsabilité de l'entreprise - vous - responsable technique. - Document à créer - A donner aux transporteurs ou aux prestataires de récupération des déchets - Document à signer par les différents intervenants - Il doit suivre le déchet jusquà son élimination finale - Il doit être renvoyé au producteur du déchet « vous » comme mode de preuve. Attention Une sensibilisation permettant dutiliser correctement ce document est nécessaire pour tous les acteurs concernés par celui-ci (producteur, transporteur, destinataire). Document de suivi GESTION DES DECHETS Séance 4 : Transport, Tracabilité Grands principes Transport des déchets Document de suivi Modalités du contrat avec un transporteur de déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

79 Le document doit regrouper les éléments suivants : - Nom / adresse du détenteur - Désignation des déchets - Nom et adresse du destinataire - Opération de valorisation envisagée - Date dexpédition Attention En cas de valorisation, la méthode envisagée pour lélimination des résidus après recyclage, le volume des matières recyclées par rapport aux résidus, la valeur estimée des matières recyclées, doivent être indiqués. Déchets non dangereux GESTION DES DECHETS Séance 4 : Transport, Tracabilité Grands principes Transport des déchets Document de suivi Déchets non dangereux Déchets inertes Déchets dangereux Modalités du contrat avec un transporteur de déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

80 Le producteur de déchets inertes doit veiller à la densité de ce genre de déchets. En effet, il ne doit pas attendre que la benne soit pleine pour évacuer ces déchets sous peine dentraîner un surpoids du camion. Ce type déchet doit être soumis à la même procédure de suivi que les déchets non dangereux. Attention Déchets inertes GESTION DES DECHETS Séance 4 : Transport, Tracabilité Grands principes Transport des déchets Document de suivi Déchets non dangereux Déchets inertes Déchets dangereux Modalités du contrat avec un transporteur de déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

81 Le document doit regrouper les éléments suivants : -Origine, composition, déchets, identité du détenteur. -Désignation des déchets (dénomination). -Dispositions prévues en matière ditinéraire et dassurance pour les dommages causés aux tiers. -Mesures à prendre pour assurer la sécurité du transport (voir transport des matières dangereuses). -Identité du destinataire des déchets, localisation du centre délimination. -Opérations délimination ou de valorisation prévues. Attention Déchets dangereux GESTION DES DECHETS Séance 4 : Transport, Tracabilité Grands principes Transport des déchets Document de suivi Déchets non dangereux Déchets inertes Déchets dangereux Modalités du contrat avec un transporteur de déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

82 La signature dun contrat avec un seul fournisseur peut être une solution adaptée. Cela permet au producteur de déchets quest SigmaKalon : De gagner du temps en limitant le nombre de ses interlocuteurs De bénéficier de la compétence technique de son fournisseur pour le choix de la filière délimination De bénéficier dun coût délimination réduit résultant du groupement de déchets identiques par un même fournisseur. Lexpéditeur est chargé didentifier ces groupements de déchets. (voir séance 1). On entend par prestataires, une société de transport et/ou collecte de déchets. Les prestations sont à envisager selon votre situation locale. Mettre les prestataires en concurrence : la concurrence se fera sur la base dune offre détaillée. La liste des points à renseigner par le prestataire doit être suffisamment complète pour permettre ensuite une comparaison des offres sur une même base. Attention Modalités du contrat avec un transporteur de déchets GESTION DES DECHETS Séance 4 : Transport, Tracabilité Grands principes Transport des déchets Document de suivi Modalités du contrat avec un transporteur de déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

83 Pour le transport et/ou lélimination des déchets, les industriels ont recours à un prestataire. A cette occasion, il est conseillé de rédiger et de conclure un contrat définissant les obligations de chacune des parties et formalisant les pratiques : -Nature de la prestation (déchets acceptés) -Périmètre de la prestation -Mise à disposition de conditionnements -Collecte sur le site du conditionnement -Conditions de transport -Filières délimination -Coût de traitement dans la filière appropriée -Durée et mode de révision du contrat -Les documents obligatoires à joindre au contrat tels que les agréments du transporteur… Attention Modalités du contrat avec un transporteur de déchets GESTION DES DECHETS Séance 4 : Transport, Tracabilité Grands principes Transport des déchets Document de suivi Modalités du contrat avec un transporteur de déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

84 Le contrat devra prendre en compte les caractéristiques suivantes : -Obligation pour le producteur de reprendre les déchets si le transfert na pu être mené à terme. -Obligation pour le destinataire de fournir au producteur un document certifiant que les déchets ont été éliminés conformément aux prescriptions. (document de suivi). Attention - Le responsable technique peut signer une clause de contrat lui permettant de confier à son prestataire la charge de lélimination du déchet dans le cas ou lélimination na pu être menée à terme. - En cas de refus de prise en charge, lexploitant de linstallation destinataire doit prévenir sans délai le producteur et lui envoyer le document de suivi mentionnant les motivations de refus. Modalités du contrat avec un transporteur de déchets GESTION DES DECHETS Séance 4 : Transport, Tracabilité Grands principes Transport des déchets Document de suivi Modalités du contrat avec un transporteur de déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

85 Le prestataire doit justifier dune prise en compte (délai délimination) du déchet dun délai de « x » jours (temps à définir entre le producteur et le prestataire, en fonction des réglementations du pays en vigueur) à compter de la réception par celui ci. Cette justification correspond au retour du document de suivi au producteur. En France, le délai de retour du document de suivi est de : - 1 mois si le déchet est directement expédié à une installation finale, - 3 mois en passant par un centre de regroupement. Il doit être conservé pendant 3 ans. Modalités du contrat avec un transporteur de déchets GESTION DES DECHETS Séance 4 : Transport, Tracabilité Grands principes Transport des déchets Document de suivi Modalités du contrat avec un transporteur de déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

86 Transport, traçabilité : quiz GESTION DES DECHETS Séance 4 : Transport, Tracabilité Grands principes Transport des déchets Document de suivi Modalités du contrat avec un transporteur de déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

87 Points essentiels : Parcours du document de suivi Parcours du déchet Connaître les modalités de traitement des déchets : Valorisation/incinération Connaître les modalités de transport : Voie routière, ferroviaire, voie maritime ou voie aérienne. Connaître les étapes intermédiaires entre la production et lélimination du déchet : Transit sur site de stockage, regroupement, prétraitement… Rédiger un document de suivi + contrat avec prestataire PREUVEPREUVE GESTION DES DECHETS Séance 4 : Transport, Tracabilité Grands principes Transport des déchets Document de suivi Modalités du contrat avec un transporteur de déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

88 Rédaction dun document de suivi du déchet Durée de lexercice 3h30 environ Lexercice suivant sera divisé en 2 parties : Première partie d1h qui permettra de reprendre tous les contrats « transport » de lexercice de la séance 1, afin de vérifier leur conformité aux nouvelles exigences de SigmaKalon. Une deuxième partie dune durée de 2h30 environ, qui consistera à rédiger un document de suivi du déchet, sous Excel. Exercices pratiques GESTION DES DECHETS Séance 4 : Transport, Tracabilité Grands principes Transport des déchets Document de suivi Modalités du contrat avec un transporteur de déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

89 Première partie : Vérification des contrats Vous devez, pour faire cet exercice, récupérer tous les contrats relatifs au transport de vos déchets, repérés lors de la séance 1 (fiche 14 complétée). Vérifier que tous les contrats prennent en compte les exigences rappelées sur la première diapositive de la sous partie « modalités du contrat avec un transporteur de déchets ». Si ce nest pas le cas, rappelez chacun de vos prestataires pour faire spécifier les nouvelles exigences ou contactez un nouveau prestataire répondant à ces exigences. GESTION DES DECHETS Séance 4 : Transport, Tracabilité Grands principes Transport des déchets Document de suivi Modalités du contrat avec un transporteur de déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

90 Deuxième partie : Rédaction dun document de suivi Cette dernière partie de votre module gestion des déchets consiste à rédiger un document de suivi « type » basé sur le modèle BSDI (Bordereau de Suivi des Déchets) obligatoire en France. Ce document est à créer et à remplir sous Excel, sous la forme dune feuille A4. Il comportera 3 grandes parties :Bordereau de Suivi des Déchets Producteur Collecteur – Transporteur Destinataire GESTION DES DECHETS Séance 4 : Transport, Tracabilité Grands principes Transport des déchets Document de suivi Modalités du contrat avec un transporteur de déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

91 Deuxième partie : Rédaction dun document de suivi Producteur : Nom du producteur:Responsable: Adresse, téléphone, Désignation du déchet: Consistance du déchet: (solide, boues, liquide) Transport: (bennes, citernes, fûts, autre: précisez; nbre) Date de remise au transport: / / Quantité remise au transport: tonne(s) Atteste lexactitude des renseignements ci-dessus, que les matières sont admises au transport selon les exigences prévues par Sigma Kalon en ce qui concerne ses déchets, et que notamment les conditions exigées pour le conditionnement et lemballage ont été remplies. Signature: GESTION DES DECHETS Séance 4 : Transport, Tracabilité Grands principes Transport des déchets Document de suivi Modalités du contrat avec un transporteur de déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

92 Deuxième partie : Rédaction dun document de suivi Collecteur - Transporteur : Nom du collecteur-transporteur:Responsable: Adresse, téléphone, Stockage: OUI Lieu de stockage NON Date de remise à léliminateur: / / Quantité transportée: tonne(s) Ayant pris connaissance des informations ci-dessus: Signature: GESTION DES DECHETS Séance 4 : Transport, Tracabilité Grands principes Transport des déchets Document de suivi Modalités du contrat avec un transporteur de déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

93 Deuxième partie : Rédaction dun document de suivi Destinataire : Nom du destinataire:Responsable: Adresse, téléphone, Opération sur le déchet: Prétraitement Regroupement Autre, précisez: Valorisation Incinération Centre de stockage Refus de prise en charge le :Motifs: Déchets pris en charge le: / / Quantité reçue: tonne(s) Signature: GESTION DES DECHETS Séance 4 : Transport, Tracabilité Grands principes Transport des déchets Document de suivi Modalités du contrat avec un transporteur de déchets Evaluation Points essentiels Exercices pratiques

94 GESTION DES DECHETS


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