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3ème partie : mise en oeuvre1 Plan du module PREMIERE PARTIE : LES ENJEUX 1. 1.Introduction par le modèle économique 2. 2.La démographie 3. Lenvironnement.

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1 3ème partie : mise en oeuvre1 Plan du module PREMIERE PARTIE : LES ENJEUX 1. 1.Introduction par le modèle économique 2. 2.La démographie 3. Lenvironnement Les pollutions Les déchets Les ressources 4. Les inégalités

2 3ème partie : mise en oeuvre2 Plan du module DEUXIEME PARTIE : EMERGENCE 1. Historique 2. Définition des concepts clés 3. Indicateurs

3 3ème partie : mise en oeuvre3 Plan du module TROISIEME PARTIE : MISE EN OEUVRE 1. Introduction 2. Lentreprise et sa responsabilité 3. Les moyens de mise en œuvre 4. Une application : lécologie industrielle 5. Vers la RSE 6. En collectivités…

4 3ème partie : mise en oeuvre4 Normes Réglementation 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités

5 3ème partie : mise en oeuvre5 Inventaire des normes existantes Environnement ISO Social OHSAS SA Économie ISO Gouvernance AA Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités

6 3ème partie : mise en oeuvre6 Les outils Des outils de gestion et maîtrise des démarches environnementales ISO Différentes interprétations suivant les pays ECO AUDIT CEE Similitudes et différences entre les outils 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités

7 3ème partie : mise en oeuvre7 Les outils Comparaison des certifications Déc 2002 PaysECO AUDITISO Europe Monde France Allemagne Japon10952 USA Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités

8 3ème partie : mise en oeuvre8 Maîtriser techniquement et économiquement les problèmes environnementaux Connaître et faire savoir sa capacité à maîtriser l'environnement Sensibiliser et former l'ensemble du personnel Anticiper en les planifiant la maîtrise des contraintes environnementales prévisibles. Connaître la situation de lentreprise : pourquoi ? 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités

9 3ème partie : mise en oeuvre9 Connaître la potentialité de risques pour Pouvoirs publics Entreprise Actionnaires Public Gestion de risques 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités

10 3ème partie : mise en oeuvre10 Qui va sengager dans cette démarche ? Les industriels et groupes importants ayant une image à défendre vis à vis du public, vis à vis des actionnaires… Les industriels faisant partie de groupes internationaux à des fins de comparaison de site et d'évaluation du patrimoine. 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités

11 3ème partie : mise en oeuvre11 Comment ? Connaissance de la situation environnementale de lentreprise : activités, produits et services Elaboration dun plan dactions Disposer des éléments pour intégrer à terme lenvironnement dans la gestion globale 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités

12 3ème partie : mise en oeuvre12 Conditions de mise en oeuvre L'engagement de l'entreprise dans une démarche ISO ou ECOaudit doit ressortir d'une volonté affichée de la direction ressentie à tous les niveaux La prise de conscience par le personnel que les connaissances d'une situation ayant trait à l'environnement seront recueillies, analysées, critiquées et formalisées par des procédures ou des documents de travail Les entreprises ayant mis en place une démarche ISO ont déjà plus ou moins résolues ces problèmes, elles sont donc les principales intéressées par l'ISO ou l'ECOAudit. 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités

13 3ème partie : mise en oeuvre13 PLANIFICATION - Aspects environnementaux - Exigences légales et autres.. - Objectifs et cibles - Programme de management environnemental REVUE DE DIRECTION CONTRÔLE ET ACTIONS CORRECTIVES - Surveillance et mesurage - Non-conformité, action corrective et préventive - Enregistrements - Audits du SME MISE EN ŒUVRE - Structure et responsabilité - Formation, sensibilisation, - Communication - Documentation du SME - Maîtrise de la documentation - Maîtrise opérationnelle - Prévention des situations durgence Politique environnementale ISO un système de gestion permettant l'amélioration continue 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités

14 3ème partie : mise en oeuvre14 Méthodologie Act Plan Check Do 1. Engagement de la Direction au travers d'une politique affirmée 2. Planification des objectifs associés à cette politique 3. Mise en oeuvre des dispositions présentées dans le plan 4. Vérification et évaluation des résultats et progrès obtenus 5. Revuepour constamment améliorer le système P D C A La Roue de DEMING, base des systèmes de management Plan Do Act Check 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités

15 3ème partie : mise en oeuvre15 Quel est l'avenir d'une démarche environnement ? Dépend de l'engagement des grosses entreprises qui aura un effet d'entraînement sur les P.M.E. / P.M.I. Dépend de l'application au niveau international de la norme Dépend du comportement de la DRIRE vis à vis de l'ISO et de l'ECO AUDIT Dépend de la réactivité du grand public 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités

16 3ème partie : mise en oeuvre16 Quel est l'avenir d'une démarche environnement ? Elargir les finalités de lentreprise Ethique Concertations nouvelles Un vrai débat sur un modèle de développement nouveau Créer de la richesse, améliorer la qualité des produits, sans pour autant détériorer la planète et affaiblir les populations en difficulté : le progrès économique au service dun BIEN COMMUN Un mouvement volontaire 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités

17 3ème partie : mise en oeuvre17 Exemple dapplication aux PME Engagements par branche (soutien financier de lEtat, de la Région, de lAgence de leau) Imprimeurs Garages Peintres… Systèmes allégés Alsace qualité… 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités

18 3ème partie : mise en oeuvre18 Normes SMI Réglementation

19 3ème partie : mise en oeuvre19 Système de Management Intégré (SMI) SME Organisation environnementale Norme ISO SME Organisation environnementale Norme ISO SMQ Organisation qualité Norme ISO 9001 SMQ Organisation qualité Norme ISO 9001 SMS Organisation Sécurité au travail Norme OHSAS SMS Organisation Sécurité au travail Norme OHSAS SMI Système de Management Intégré Organisation commune intégrant les différents systèmes SMI Système de Management Intégré Organisation commune intégrant les différents systèmes Certification (éventuelle) Contrôle et action corrective Mise en œuvre et fonctionne ment Revue de direction État des lieux, diagnostic planification Amélioration Continues des performances Amélioration Continues des performances 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités

20 3ème partie : mise en oeuvre20 4. VERS LA RSE

21 3ème partie : mise en oeuvre21 Signification de RSE Origine : commission européenne : les entreprises contribuent à améliorer la société et à protéger lenvironnement, en liaison avec les parties prenantes. 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

22 3ème partie : mise en oeuvre22 Responsabilités Sociale des Entreprises (RSE) Déclinaison du développement durable dans la stratégie à léchelle de lentreprise Repose sur une nouvelle vision dun partenariat gagnant / gagnant entre lentreprise et lensemble de ses «parties prenantes » Déclinaison du développement durable dans la stratégie à léchelle de lentreprise Repose sur une nouvelle vision dun partenariat gagnant / gagnant entre lentreprise et lensemble de ses «parties prenantes » Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises : 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

23 3ème partie : mise en oeuvre23 Responsabilité sociétale des entreprises Economique : Performance économique "classique", mais aussi capacité de contribuer au développement économique de la zone d'implantation de l'entreprise et celui de ces parties prenantes, respect des principes de saine concurrence (absence de corruption, d'entente, de position dominante). 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

24 3ème partie : mise en oeuvre24 Principe de gouvernance Fournir lorientation stratégique afin de sassurer que les objectifs éthiques soient atteints, que les risques soient gérés, que les ressources soient utilisées dans un esprit responsable Permettre de tenir compte des parties intéressées en lien avec lactivité de lentreprise 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

25 3ème partie : mise en oeuvre25 Contexte dapplication Les TGE se sont recentrées sur leur métier de base : externalisation dune partie de la production Sécurisation des filières Naissance de partenariats industriels Les PME adoptent des stratégies responsables Les TGE se sont recentrées sur leur métier de base : externalisation dune partie de la production Sécurisation des filières Naissance de partenariats industriels Les PME adoptent des stratégies responsables Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises : 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

26 3ème partie : mise en oeuvre26 Dilemme Comment éviter les abus dans une logique de réduction des coûts : pression sur les prix des fournisseurs Comment rendre compatible une réalité économique avec des pratiques éthiques ? Critères de choix dans les appels doffre : place du prix 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

27 3ème partie : mise en oeuvre27 Dilemme La RSE : pas une nouvelle contrainte mais une opportunité économique ? DÉVELOPPEMENT DURABLE MILITANT DEVELOPPEMENT DURABLE RENTABLE ERREURS FACILES A CORRIGER (si on sait les identifier) ZONE DE DILEMME ETHIQUE Pas rentables Rentables RSE Pas RSE DECISIONS DURABILITÉ 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivitésDurables Pas durables

28 3ème partie : mise en oeuvre28 Intérêts de la RSE de manière générale Espérance de vie des entreprises Fidélisation des clients (facteurs confiance) Les entreprises engagées sont au moins aussi performantes que les autres et souvent plus Une opportunité économique : champ de la conviction 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

29 3ème partie : mise en oeuvre29 Intérêts de la RSE à court terme Influence positive des agences de rating social et environnemental Evaluation des entreprises sur des critères non commerciaux lentreprise respecte-t-elle les droits fondamentaux de la personne ? quelle est la politique managériale et sociale de lentreprise ? quelle est sa politique de gestion des relations client-fournisseur ? quelles mesures lentreprise a-t-elle prise en matière de gouvernement dentreprise ? quelles mesures a-t-elle prise en matière de protection de lenvironnement ? quelles sont ses relations avec la société civile ? = Indice de maîtrise des risques 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

30 3ème partie : mise en oeuvre30 Intérêts de la RSE à court et moyen terme Léconomie post-industrielle crée un impératif de confiance Garanties sur le prestataire sur sa capacité à tenir sa parole Offre technique et financière => capital confiance Irréversibilité des fournisseurs : relation durable, évolutive La confiance exige la RSE 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

31 3ème partie : mise en oeuvre31 Intérêts de la RSE à long terme La logique du coût global Système de motivation des acheteurs : attitudes contradictoires Abandon de la recherche du prix le plus bas Calcul complet dintégration des produits et services achetés dans la chaîne de valeur 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

32 3ème partie : mise en oeuvre32 Intérêts de la RSE à long terme La logique du coût global Référencement dun troisième fournisseur de photocopieurs aux tarifs inférieurs Augmentation des coûts de gestion de trois fournisseurs au lieu de deux Gestions de trois types de consommables Perte de temps des employés devant manipuler des machines différentes Sollicitation plus morcelée donc moins efficace des SAV Perte dattractivité du compte pour les fournisseurs en place 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

33 3ème partie : mise en oeuvre33 Exemple : CASINO Rapport de développement durable du groupe CASINO personnes dans le monde 25% du CA à linternational 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

34 3ème partie : mise en oeuvre34 Exemple : CASINO Engagement environnemental : effet de serre, réduction des déchets Promotion de relations sociales de qualité : dialogue social, développement de compétences, santé et sécurité au travail, emploi de travailleurs handicapés, diversité… Commerce responsable et solidaire : politique nutritionnelle, conditions éthiques et sociales des fabricants, développement économiques et social des territoires 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

35 3ème partie : mise en oeuvre35 Exemple : ACCOR ACCOR Charte achats développement durable Leader européen et n°3 mondial de lhôtellerie 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

36 3ème partie : mise en oeuvre36 En quoi Accor est concerné par le DD ? Tourisme : première activité économique mondiale : principale source de migrations humaines Nexiste que si le patrimoine naturel, culturel, socioéconomique et sociétal du territoire est attractif 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

37 3ème partie : mise en oeuvre37 Exemple : AGF Politique achat : règles qui engagent le fournisseur Déclaration des Droits de lHomme et la Convention des Nations Unies sur les droits de lenfant, Conventions de lOrganisation internationale du Travail Questionnaire pour lactualisation des données (p 46) : cotation A : fournisseur ayant un rating social B : fournisseur engagé dans une démarche DD C : fournisseur non engagé 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

38 3ème partie : mise en oeuvre38 Normes SMI GRI Réglementation 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

39 3ème partie : mise en oeuvre39 The Global Reporting Initiative (GRI) Lignes directrices publiées pour la première fois en 2000 Pour toute organisation Objectifs Des pratiques communes Comparaison entre les entreprises 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

40 The Global Reporting Initiative (GRI) Lignes directrices approchantes du développement durable Mise en place dindicateurs 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

41 3ème partie : mise en oeuvre41 5. APPLICATION PARTICULIERE

42 3ème partie : mise en oeuvre42 Lécologie industrielle Une stratégie possible pour répondre aux enjeux de développement durable à une échelle territoriale Une stratégie de dématérialisation Réduction du flux de matières et dénergie Rendre compatible le cycle des activités économiques avec lactuel fonctionnement de la biosphère 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

43 3ème partie : mise en oeuvre43 Analogie sémantique 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

44 3ème partie : mise en oeuvre44 Analogie sémantiqueIndustrie Clients Déchets Entrants Pollutions 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

45 3ème partie : mise en oeuvre45 Principes Valoriser systématiquement les déchets à limage des chaînes alimentaires : tout résidu devient une ressource pour une autre entreprise Minimiser les pertes par dissipation lors de la production et lors de la consommation Décarboniser lénergie (moins dhydrocarbures) Dématérialiser léconomie : minimiser les flux totaux en assurant des services équivalents 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

46 3ème partie : mise en oeuvre46 Intérêts Pour les collectivités locales Pour les entreprises Pour la communauté Pour lenvironnement 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

47 3ème partie : mise en oeuvre47 Intérêts : collectivités locales Meilleure maîtrise des flux sur le territoire Réduction des pollutions Valorisation des ressources locales Meilleure connaissance du tissu économique Attractivité du territoire Diminution des coûts de traitement des déchets Contribution au développement dactivité de réinsertion Création demplois Etc. 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

48 3ème partie : mise en oeuvre48 Intérêts : entreprises Création de nouvelles compétences au travers de partenariats et de services mutualisés Coûts déliminaion et de traitement des déchets diminués Meilleure utilisation des ressources et des énergies et diminution des coûts associés Amélioration des systèmes de gestion environnementale Amélioration de limage Accès à des programmes de financement publics ou privés 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

49 3ème partie : mise en oeuvre49 Intérêts : communauté Amélioration de la qualité de vie Meilleure cohésion sociale Meilleur accès à lemploi (insertion) Mise en œuvre opérationnelle du développement durable 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

50 3ème partie : mise en oeuvre50 Intérêts : environnement Réduction des pollutions locales, régionales, globales Développement de solutions environnementales innovantes Utilisation plus rationnelle des ressources Maintien des écosystèmes naturels Limitation de limpact environnemental 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

51 3ème partie : mise en oeuvre51 6. En collectivités

52 3ème partie : mise en oeuvre52 Les différentes entrées Par des actions exemplaires Dans lorganisation interne de la structure (diagnostic, système de management, formation du personnel) Dans les documents de planification urbaine Par un projet de territoire ou daménagement 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

53 3ème partie : mise en oeuvre53 Agenda 21 Processus par lequel les collectivité locales travaillent en concertation avec tous les acteurs de la communautés pour élaborer un plan dactions concrètes visant au développement durable ADOPTÉ LORS DE LA DÉCLARATION DE RIO 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

54 3ème partie : mise en oeuvre54 Contenu Exemplarité de la collectivité Gestion raisonnée des ressources Développement social et culturel équitable et solidaire Modification des modes de consommation et de production 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

55 3ème partie : mise en oeuvre55 Contenu Développement des transports propres et dune mobilité durable Solidarité internationale et coopération décentralisée Démocratie locale participative 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

56 3ème partie : mise en oeuvre56 Les métiers concernés par le développement durable Prévention et traitement des pollutions Gestion et préservation des ressources Aménagement du territoire Tourisme, … Management environnemental, Qualité, Maintenance, Ingénierie, Urbanisme, Architecture, Contrôle, surveillance et mesure, conseil, formation, éducation, etc… 1 Introduction 2 Responsabilité de lentreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités

57 3ème partie : mise en oeuvre57 Questions ? ?


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