Assemblée générale ordinaire de l’ASHESJ le 3 avril 2015.

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1 Assemblée générale ordinaire de l’ASHESJ le 3 avril 2015

2 Ordre du jour Rapport moral de notre Président Intervention de Maître Astruc, avocat de notre association Le PLU Métropolitain Un point sur les projets des zones SMS Bilans financiers et quitus à notre Trésorière Questions diverses Assemblée générale 201423 avril 2015

3 Ordre du jour Rapport moral de notre Président Intervention de Maître Astruc, avocat de notre association Le PLU Métropolitain Un point sur les projets des zones SMS Bilans financiers et quitus à notre Trésorière Questions diverses Assemblée générale 201433 avril 2015

4 Ordre du jour Rapport moral de notre Président Intervention de Maître Astruc, avocat de notre association Le PLU Métropolitain Un point sur les projets des zones SMS Bilans financiers et quitus à notre Trésorière Questions diverses Assemblée générale 201443 avril 2015

5 Ordre du jour Rapport moral de notre Président Intervention de Maître Astruc, avocat de notre association Le PLU Métropolitain Un point sur les projets des zones SMS Bilans financiers et quitus à notre Trésorière Questions diverses Assemblée générale 201453 avril 2015

6 Structure et calendrier du PLUm 3 avril 2015Assemblée générale 20146 Calendrier prévisionnel: 1 er trimestre 2015: élaboration du diagnostic De mars à septembre 2015: élaboration du PADD Fin 2015, début 2016: débat sur le PADD dans les communes et en conseil métropolitain 2 e trimestre 2016 concertation sur le pré projet de PLUm Mi-2016: finalisation du projet de PLUm Fin 2016: enquête publique Fin 2017: approbation du PLUm

7 Ordre du jour Rapport moral de notre Président Intervention de Maître Astruc, avocat de notre association Le PLU Métropolitain Un point sur les projets des zones SMS Bilans financiers et quitus à notre Trésorière Questions diverses Assemblée générale 201473 avril 2015

8 SMS 1, 2 et 3 Assemblée générale 201483 avril 2015 Abandonnée

9 SMS 01: le projet 3 avril 2015Assemblée générale 20149

10 SMS 4, 5, 6, 7 & 8 3 avril 2015Assemblée générale 201410

11 SMS 04 et 05 : le projet 3 avril 201511Assemblée générale 2014

12 12Assemblée générale 20143 avril 2015

13 La zone UC correspond au nord des coteaux du Var situé en partie haute. Elle n’est pas soumise à la zone rouge du projet de PPR incendies de forêt. Elle est conçue en vue d’une opération d’aménagement d’ensemble qui doit être approuvée par la commune dans les cinq années à venir. Z.A.C. Saint-Estève Chemin de Provence Hameau Saint-Estève SMS10 : 32449 m 2 – Densité (COS) : 35% Nombre de logements : 67 Carrefour : Chemin de Provence – RD2209 Pizzeria 11 avril 2011Association de Sauvegarde de l'Habitat et de son Environnement Saint Jeannoise (ASHESJ) SMS 10

14 Enjeux d’ordre :  Urbanistique  Economique  Environnemental Servitude de Mixité Sociale (SMS) : 67 logements Zone NA inconstructible PPRIF Les Coteaux du Var : les prémices d’un vaste projet d’urbanisation 3 avril 201514Assemblée générale 2014

15 Pré-projet Coteaux du Var Assemblée générale 2014153 avril 2015 Marché attribué DIALOGUE URBAIN, 66 bis avenue Jean Moulin, 75014 Paris

16 Coteaux du Var, 2 propositions 3 avril 2015Assemblée générale 201416 1 er scénario

17 Coteaux du Var, 2 propositions 3 avril 2015Assemblée générale 201417 2 e scénario

18 Evolution du nombre d’habitants Assemblée générale 2014 2010201520202030Taux d'augmentation Evolution résidences principales141016801965254080% dont logements sociaux (LLS)28875142 dont logements SMS (1) (hors LLS)107135283 dont permis de construire hors SMS (1) 75 150 Evolution nombre d'habitants370043715086652976% Nbre d'occupants par résidence principale2,51 Valeurs PLUValeurs estimées (1) Secteur de Mixité Sociale Evolution du nombre de résidences principales et de la population 183 avril 2015

19 Evolution du nombre d’habitants Assemblée générale 2014193 avril 2015

20 Evolution du nombre de logements dans les SMS Assemblée générale 2014203 avril 2015

21 Ordre du jour Rapport moral et rappel de nos actions 2013 Intervention de Maître Astruc, avocat de notre association Le PLU Métropolitain Un point sur les projets des zones SMS Bilans financiers et quitus à notre Trésorière Questions diverses Assemblée générale 2014213 avril 2015

22 Bilan financier 2014 Assemblée générale 2014223 avril 2015 BUDGET 2014 ASHESJ Banque CA N° 43625144044 Solde bancaire au 31/12/2013 1 792,49 € Recettes Dépenses total adhésions 560,00 € total dépenses 100,00 € Bilan 2014 460,00 € Solde bancaire au 31/12/2014 2 252,49 € solde bancaire 2 242,49 € liquidité 10,00 €

23 Budget prévisionnel 2015 Assemblée générale 2014233 avril 2015 BUDGET PREVISIONNEL 2015 Dépenses Recettes Honoraires avocat 500,00 € Frais divers, dépenses imprévues 100,00 € adhésions 500,00 € Frais de poste 30,00 € autofinancement 230,00 € Frais d'assemblée générale 100,00 € total 730,00 € 730,00 € Solde au 31/12/2014 2 252,49 € Solde prévisionnel au 31/12/2015 2 022,49 €

24 Ordre du jour Rapport moral de notre Président Intervention de Maître Astruc, avocat de notre association Le PLU Métropolitain Un point sur les projets des zones SMS Bilans financiers et quitus à notre Trésorière Questions diverses Assemblée générale 2014243 avril 2015