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Une expertise internationale à votre service ( I ngénierie Financière / Gestion ( A ccompagnement organisationnel ( R essources Humaines ( Études Méthodologie.

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1 Une expertise internationale à votre service ( I ngénierie Financière / Gestion ( A ccompagnement organisationnel ( R essources Humaines ( Études Méthodologie dintervention Comité Interministériel de Restructuration des Entreprises Publiques et Parapubliques Février 2006

2 Sommaire Pages ( 1. Le contexte de la mission……… ( 2. Méthodologie….……………………….……………. 7 ( 3. Présentation de Baïla Consulting……….. 28 ( 4. Contacts………………………………………………

3 Sommaire ( 1. Le contexte de la mission ( 2. Méthodologie ( 3. Présentation de Baîla Consulting ( 4. Contacts 2

4 1. Le contexte de la mission Rappel C réation dun Comité Interministériel de Restructuration des Entreprises Publiques et Parapubliques Par arrêté n°626 du 31 janvier 2006, Monsieur le Premier Ministre vient d'instituer un Comité Interministériel de Restructuration des Entreprises Publiques et Parapubliques (CIREP) chargé d'étudier la restructuration des entreprises publiques et parapubliques en difficultés au Sénégal. 3

5 1. Le contexte de la mission Rappel M issions du Comité ( La mission du Comité Interministériel consiste à : 1.examiner les causes des difficultés d'adaptation des entreprises à leur environnement ; 2.susciter des partenaires existants ou potentiels de ces entreprises, l'élaboration et la mise en oeuvre des mesures industrielles, sociales et financières visant à assurer leur redressement, le maintien d'emplois durables et leur contribution au développement économique, ou, à défaut, de provoquer la mise au point de mesures de conversion ; 3.aider les entreprises à trouver les solutions financières et juridiques leur permettant d'assurer leur pérennité par la négociation et l'élaboration d'un protocole d'accord financier. 4

6 1. Le contexte de la mission Rappel U ne mission de Coordination ( Conformément aux instructions de Monsieur le Président de la République qui ont été réitérées lors du Conseil des Ministres du 26 janvier 2006 notamment au sujet de la situation des Industries Chimiques du Sénégal (ICS), Monsieur le Premier Ministre a souhaité créer un cadre institutionnel favorable permettant de coordonner l'action des différents départements ministériels concernés afin que les décisions attendues de l'Etat-Actionnaire concourent de manière cohérente et effective au redressement des entreprises publiques et parapubliques en difficultés. 5

7 Sommaire ( 1. Le contexte de la mission ( 2. Méthodologie ( 3. Présentation de Baïla Consulting ( 4. Contacts 6

8 2. Méthodologie Compréhension de la mission 7 I mpact sur le service public et rôle du Comité ( Plusieurs sociétés publiques et/ou parapubliques ont connu ces dernières années de nombreuses difficultés dordre industriel, financier, organisationnel juridique ou social, rendant difficile laccomplissement de leur mission de service public et impactant les finances de lÉtat. ( Quil sagissent des Industries Chimiques du Sénégal, de la SENELEC les problèmes récurrents nont pu être résolus de manière pérenne du fait de limplication de nombreuses parties prenantes aux objectifs parfois divergents et dun manque de coordination transversal. Labsence de cette coordination justifie pleinement la création du présent Comité. ( Il importe toutefois de rappeler que certaines sociétés ont fait lobjet de mise en concession (cas de la ligne de Chemin de Fer Dakar Bamako), garantissant ainsi une amélioration du service public, la pérennité des équipements et infrastructures et permettant de proposer aux travailleurs des solutions sociales (Cas de la CARCHEM : Cellule dAppui à la Réinsertion des Cheminots).

9 2. Méthodologie Compréhension de la mission 8 F onctionnement du Comité ( Aussi, le Comité Interministériel, constituera til un organe de coordination qui assurera en outre le rôle « densemblier » permettant aux parties prenantes déchanger dans un cadre organisationnel défini facilitant les prises de décisions et la mise en œuvre de ces dernières. Ces décisions pour être efficiences et rapides feront lobjet de suivis au travers dun programme au moins décennal. ( Cest pourquoi, pour accomplir sa mission le Comité devra lui-même fonctionner selon des règles précises, empreintes de transparence et répondant aux objectifs de bonne gouvernance poursuivies par lÉtat du Sénégal.

10 2. Méthodologie Les phases de la mission 9 7 phases : de la vision à laction Entreprises publiques et para publiques 6/ Accompa- gnement 5/ Sélection et formalisation des partenariats 4/ Recherche de partenaires 3/ Analyses et prises de décisions 2/ Diagnostic des entreprises 1/ Organisation du Comité 7/ Suivi- évaluation

11 2. Méthodologie Présentation des phases 10 1/ Organisation du Comité N ominations et définitions des responsabilité, règles et mécanismes de fonctionnement 1.1Nomination des Membres Il importera dans un premier temps de définir la composition du Comité. Cette composition devra prendre en compte des éléments clés que sont la pérennité du Comité en prévoyant notamment la nomination non pas individuelle de membres mais de structures. Les sociétés devant faire lobjet de redressement étant liées non seulement à un ministère de tutelle mais également en termes fonctionnel et opérationnel à différents ministères, agences ou structures décentralisées et partenaires externes. De part la nature même de leurs activités, lensemble de cet environnement devra être représenté au sein du Comité.

12 2. Méthodologie Présentation des phases 11 1/ Organisation du Comité N ominations et définitions des responsabilité, règles et mécanismes de fonctionnement 1.1Nomination des Membres (suite) En effet, seule une représentation élargie permettra au Comité de prendre en compte lensemble des problématiques. Par ailleurs, des sous-comités thématiques et sectoriels regroupant des experts techniques et métiers devront être créés pour être chargés dun nombre précis et défini de dossiers afin de garantir une qualité optimale des travaux. 1.2Organisation du Comité Afin dêtre efficient, le Comité devra fonctionner tel un organe décentralisé jouissant dune personnalité civile et dun autonomie financière.

13 2. Méthodologie Présentation des phases 12 1/ Organisation du Comité N ominations et définitions des responsabilité, règles et mécanismes de fonctionnement 1.2Organisation du Comité (suite) Il devra pour cela être régit par des procédures formalisées (manuel des procédures) à la fois simples et rigoureuses ainsi que par un règlement intérieur définissant les mécanismes de son fonctionnement : ( Frais de fonctionnement du comité (émoluments,indemnités de session, déplacements,frais divers) ( Périodicité des réunions (délais de convocation, modalité de transmission des dossiers devant être étudiés,…) ( Circuit de validation des documents,des décisions et formalisation y afférentes ( Traçabilité des documents et des décisions

14 2. Méthodologie Présentation des phases 13 1/ Organisation du Comité N ominations et définitions des responsabilité, règles et mécanismes de fonctionnement 1.2Organisation du Comité (suite) En ce sens, un Secrétariat Exécutif pourra être mis en place, garantissant ainsi une vision globale des activités du comité et assurant un reporting permanent aux autorités, leur facilitant ainsi les prises de décisions stratégiques. Un budget pluriannuel sera établi par le Secrétariat Exécutif et sera soumis à la validation des autorités. Les fonds devront être disponibles dans les plus brefs délais afin datteindre les objectifs souhaités? Le budget devra sinscrire dans une logique de résultats.

15 2. Méthodologie Présentation des phases 14 R ecensement et diagnostics 2.1Recensement exhaustif des entreprises publiques et parapubliques Il incombera au Comité de recenser lensemble des entreprises publiques et parapubliques en faisant notamment ressortir la part de lÉtat dans le capital de ces dernières ainsi que la part des autres actionnaires. 2.2Élaboration de fiches de diagnostic types au regard des informations requises Suite au recensement qui précède, le Comité devra élaborer des fiches types de diagnostic pour lensemble des entreprises afin de disposer déléments consolidables sur la base desquels il pourra aisément se prononcer. Cette fiche fera lobjet dune validation par les autorités, lobjectif étant de mettre à la disposition du Comité toutes les informations nécessaires dans un canevas type et synthétique. 2/ Diagnostic des entreprises

16 2. Méthodologie Présentation des phases 15 R ecensement et diagnostics 2.3Élaboration de termes de références pour la sélection de cabinets chargés deffectuer les diagnostics Une fois validés les éléments de diagnostics (fiches types), il conviendra délaborer les termes de références des cabinets chargés deffectuer les travaux de terrain. Un délai de huit (08) semaines sera laissé aux cabinet devant effectuer les diagnostics. Les cabinets devront avoir une expérience significative en matière de diagnostic dentreprises et de restructurations en général. Ils possèderont par ailleurs une excellente connaissance du contexte sénégalais et du secteur dactivités de lentreprise diagnostiquée. Ainsi, les marchés seront attribués par lots sectoriels. 2/ Diagnostic des entreprises

17 2. Méthodologie Présentation des phases 16 R ecensement et diagnostics 2.3Élaboration de termes de références pour la sélection de cabinets chargés deffectuer les diagnostics (suite) Dans un souci de transparence et dindépendance, un maximum de trois (03) diagnostics pourra être octroyé à un seul et même cabinet qui devra justifier des ressources humaines suffisantes pour les effectuer. Suite au processus de sélection des cabinets qui sera effectué conformément au Code des Marchés Publics, ces derniers se verront remettre les fiches types sus évoquées. En complément des missions de diagnostics, certains cabinets (selon le marché attribué) seront chargés détudier les causes des échecs des redressements et/ou privatisations déjà engagés. 2/ Diagnostic des entreprises

18 2. Méthodologie Présentation des phases 17 R ecensement et diagnostics 2.4Coordination des missions des Cabinets Le Comité Interministériel veillera à travers son Secrétariat Exécutif au bon déroulement des travaux et à la remise en temps et en heure des rapports des cabinets. Il sera chargé de leur validation dans les deux mois suivant leur remise et organisera si nécessaire des ateliers spécifiques de validation qui réuniront les parties prenantes du secteur. Il pourra être fait appel à cette occasion à des experts « métiers » et des personnes ressources externes dont la sélection sera effectuée par le Comité. 2/ Diagnostic des entreprises

19 2. Méthodologie Présentation des phases 18 A nalyses 3.1Analyse croisée des diagnostics permettant de faire ressortir les points critiques et les priorités dintervention Dès remise des diagnostics par les Cabinets, le Secrétariat Exécutif,en relation avec ces derniers, effectuera des analyses croisées des diagnostics afin de faire ressortir : ( Les sociétés devant faire lobjet dintervention prioritaires, ce, en fonction des difficultés( financières, sociales,industrielles) et des facteurs externes liés (voir matrice de Swot en page suivante) ( Les sociétés représentant un risque potentiel lié au redressement et/ou à une privatisation, ( Tout autre point critique pour lÉtat et le repreneur éventuel 3/ Analyses et prises de décisions

20 2. Méthodologie Présentation des phases 19 3/ Analyses MATRICE DE SWOT (Strengths, Weaknesses, Opportunities & Threat) Capacités dadaptation Pas de formalisation de lorganisation Manque de personnel dappui qualifié Positionnement sur le marchés sous régional Évolution technologique EXTERNE S INTERNES FORCES MENACESFAIBLESSES OPPORTUNITES Exemple de matrice de Swot Nom de lentreprise :……………………….. Personnel de Direction hautement qualifié Outil de production récent

21 2. Méthodologie Présentation des phases 20 A nalyses 3.2Sélection des Entreprises devant faire lobjet de restructurations/privatisation et définition des options Cette analyse croisée devra faire lobjet dun classement des entreprises au regard de la priorité des interventions et des enjeux et contraintes y relatifs et délaborer un chronogramme dintervention. A ce stade, et sur la base des analyses et diagnostics, les options de privatisation devront être définies par le Comité et les Cabinets concernés : mise en concession, affermage, etc … garantissant quoiquil en soit la qualité du service public et le meilleur service aux usagers. Il pourra à ce stade être procédé à un « benchmarking » : étude des expériences étrangères (par exemple cas de la société nationale délectricité en Côte dIvoire où l'État et EECI continuent à assumer la propriété et le développement du patrimoine; et où une société de droit privé ivoirienne prend la responsabilité de l'exploitation du service public, etc… 3/ Analyses et prises de décisions

22 2. Méthodologie Présentation des phases 21 A nalyses 3.2Sélection des Entreprises devant faire lobjet de restructurations/privatisation et définition des options (suite) A ce stade il importera également de définir la structure du capital de chaque entreprise (part de lÉtat, des privés, des employés,…). Les options retenues seront présentées (grille de choix) aux Autorités qui les valideront afin de permettre la rédaction des cahiers des charges. Pour chaque Entreprise « prioritaire » retenue, un cabinet chargé de rédiger le cahier des charges sera sélectionné. 3/ Analyses et prises de décisions

23 2. Méthodologie Présentation des phases 22 É laboration des cahiers des charges et recherche de partenaires Il conviendra à ce stade de garder en mémoire le fait que le schéma de privatisation ambitionne de renforcer la qualité des services, satisfaire les besoins de financement des investissements et répondre à la demande des « clients. » 4.1Rédaction et validation du cahier des charges (en collaboration avec un cabinet privé) La rédaction du cahier des charges aura pour objectif de garantir la sélection dun partenaire jouissant de capacité techniques et financières suffisantes, pour assurer le redressement et atteindre ainsi les objectifs fixés par lÉtat. Les soumissionnaires devront ainsi à travers leurs offres démontrer leurs capacités et proposer un schéma dintervention détaillé (chronogramme, projections financières, rentabilité,…). 4/ Recherche de partenaires

24 2. Méthodologie Présentation des phases 23 É laboration des cahiers des charges et recherche de partenaire 4.2Lancement des appels doffres ou recherche ciblée de partenaires Lappel doffres ciblera certaines catégories de partenaires en fonction des attentes de lÉtat. Il sera lancé de manière à garantir la qualité du partenariat. 4/ Recherche de partenaires

25 2. Méthodologie Présentation des phases 24 P rocessus 5.1Sélection des partenaires Le processus de sélection des partenaires se voudra transparent et verra la participation des parties prenantes clés tout au long de son déroulement (publication, réception des soumissions, dépouillement, notation, adjudication provisoire,…). Lattribution sera effectuée sur la base des capacités techniques et financières du partenaire. 5.2Formalisation et signature des partenariats Différentes rencontres entre le Comité et les partenaires en vue de la formalisation du type de partenariat, auront lieu. Une fois celui-ci arrêté, le Comité rédigera un document quil soumettra à la validation des Autorités avant signature. 5/ Sélection et formalisation des partenariats

26 2. Méthodologie Présentation des phases 25 A ccompagnement : phase de transition 6.1Accompagnement à la mise en œuvre des partenariats Le Comité sera chargé daccompagner la mise en œuvre du partenariat et jouera un rôle dinterface entre les différents acteurs. 6.2Sensibilisation des acteurs concernés Au-delà du rôle daccompagnement, le Comité devra sensibiliser les acteurs et parties prenantes aux changements à venir (conduite du changement) afin de permettre ladhésion de tous (y compris les médias et les syndicats) à loption choisie. Un plan de communication pourra être établi en ce sens. 6/ Accompagnement

27 2. Méthodologie Présentation des phases 26 A ccompagnement : phase de transition 6.3Plan social (retraite, préretraite, redéploiement, reconversion, nouveaux recrutements). Pour chaque entreprise publique ou para publique concernée un plan social garantissant la protection des travailleurs et permettant à lentreprise de bénéficier de ressources humaines performantes devra être établi. Les points clés que sont les départs à la retraites ou en préretraite, les reconversions et les nouveaux recrutements feront partie intégrante de ce plan. 6/ Accompagnement

28 2. Méthodologie Présentation des phases 27 É laboration des outils, application et reporting 7.1Élaboration des outils de suivi-évaluation selon les ciblés Le rôle du Comité consistera également à suivre lévolution des entreprises une fois le redressement ou la privatisation effectuée. Pour cela il sagira délaborer des outils de mesure adéquats, tant sur le plan financier, social, quhumain au sein de lentreprise. Des études complémentaires devront être menées sur le plan externe quant à limpact de lintervention réalisée. 7.2Reporting régulier à M. le Premier Ministre du Sénégal Enfin le Secrétariat Exécutif du Comité aura pour mission non seulement dêtre attentifs aux besoins et attentes de ses membres afin de garantir une transversalité de ses intervention, mais également dinformer en quasi temps réel M. le Premier Ministre, des actions menées, de toute difficulté ou opportunité. 7/ Suivi- évbaluation

29 Sommaire ( 1. Le contexte de la mission ( 2. Méthodologie ( 3. Présentation de Baïla Consulting ( 4. Contacts 28

30 3. Présentation de BAILA CONSULTING ( I ngénierie Financière / Gestion Diagnostics financiers Planification et plans daffaires Audits légal et contractuels Contrôle de gestion Assistance budgétaire et comptable ( A ccompagnement organisationnel Diagnostics stratégiques et organisationnels Réorganisations Manuels des procédures Restructurations Assistance au Management Appui aux institutions Notre domaines dintervention 29

31 3. Présentation de BAILA CONSULTING ( R essources humaines Diagnostics des ressources humaines Recrutements Formation Grilles de rémunération Évaluation des performances ( É tudes Études institutionnelles Études sectorielles Études de faisabilité Nos domaines dintervention 30

32 3. Présentation de BAILA CONSULTING Notre périmètre et nos secteurs dintervention ( Banque ( Micro finance et PME ( Bâtiment et Travaux Public ( Agriculture ( Environnement ( Pétrole ( Industrie chimique ( Énergie ( Textile ( Mécanique ( Technologies de lInformation ( Infrastructures et transports ( Secteur Public 31

33 3. Présentation de BAILA CONSULTING Nos valeurs ( D es professionnels engagés Un réseau mondial dexperts : Pluridisciplinaires Disponibles Bénéficiant de formation de haut niveau Des interventions : A forte valeur ajoutée Menées en toute confidentialité Objets dun suivi permanent 32

34 Sommaire ( 1. Présentation de Baïla Consulting ( 2. Le contexte de la mission ( 3. Méthodologie ( 4. Contacts 33

35 4. Contacts BAILA CONSULTING Bocar Baïla LY Directeur Général Harvard Business School – AMP 156 BP DAKAR FANN / SENEGAL Tel/Fax : (00 221) Cel. (00 221) RC : SN.DKR.2003.A1737 BAILA CONSULTING : UN RESEAU DEXPERTS INTERNATIONAUX 34


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