Etat d’avancement Juin 2010 Le SIG départemental du SIDEC pour les Collectivités du Jura

Projet SIG départemental du SIDEC Rappels des objectifs : – constituer une ressource cartographique documentaire mutualisée sur l’ensemble du département du JURA, – achever la numérisation vectorielle de tous les cadastres ainsi que l’assemblage intracommunal et intercommunal, – permettre aux EPCI et autres organismes publics de cartographier et de partager leurs données « métiers », – constituer un outil performant et valorisant de communication entre les communes membres, les EPCI, les administrations du département et avec le public (cartes dynamiques dans les sites internet des collectivités), – construire une organisation technique et financière qui soit pérenne et continuellement optimisée (économie importante d’argent public).

Méthode collaborative et constructive à l’échelle départementale : – Conventions d’échanges avec les partenaires institutionnels et les organismes publics possédant des données et souhaitant les partager sur le territoire jurassien, – Élaboration des cahiers des charges avec les acteurs privés et les géomaticiens des collectivités adhérentes, – Enrichissement permanent du SIG départemental, – Coordination avec la « Banque de données territoriales » du CG 39 (projet en cours d’avancement). Principes fondamentaux du Projet SIG départemental

Synergie et répartition des rôles entre SIDEC et technicien(s) des communautés de communes – L’adhésion de la collectivité au SIDEC pour le SIG départemental est un accord de partenariat, dans le cadre de la fonction historique et institutionnelle du SIDEC : syndicat créé par les collectivités pour effectuer pour elles des tâches avec l’efficience de moyens mutualisés ; – Le SIDEC allège le travail du technicien de la collectivité sur certaines tâches, et lui donne donc plus de temps pour les tâches qui sont au cœur de sa fonction au sein de sa collectivité, et pour la relation avec les communes ; – La répartition des tâches est faite en fonction du cas particulier de la collectivité, et en tenant compte de l’efficience potentielle du SIDEC sur certaines tâches, grâce à ses moyens et son organisation mutualisés; – Le partenariat entre la collectivité et le SIDEC est évolutif pour s’adapter toujours au plus mieux aux besoins de la collectivité.

La place du SIG dans le SI Système d’Information de la collectivité Système d’Information Géographique IntranetInternetExtranet Applicatifs métiers DGSTDSIFIN TICPartenaires Sites – DDT – DGFiP - IGNCOM

SIG : une p é dagogie  être force de conviction :  Former à la sémantique et informer sur les fonctionnalités,  Fournir un même outil aux décideurs : responsables administratifs et techniques mais aussi élus au sein des commissions,  Enseigner aux utilisateurs une seconde manière d’appréhender les caractéristiques de leur territoire,  Définir le SIG visuel et le SIG technique

SIG : les usages  être force de conviction :  S’approprier un SIG, c’est visualiser, schématiser, simuler, modéliser un projet, une compétence, valider un budget sur un même outil d’aide à la décision,  Pas d’interprétation possible liée au support : l’élu maitrise son territoire,  Intégration au sein des tableaux de bord : le SIG permet une lecture « universelle » de la représentation de son territoire,  Complémentarité : le SIG permet une seconde entrée dans le Système d’Information de la collectivité

SIG : les usages

SIG : une organisation pluridisciplinaire  un SIG pour une prospective collective et transversale :  Le SIG doit être utilisé par les élus : démystification de « l’usine à gaz informatique » ou de « la tour de verre »,  Le gestionnaire du SIG doit être identifié ainsi que les contributeurs (services techniques, sports, espaces verts,…)  Le géomaticien doit centraliser les demandes et l’intégration de toutes les données « métiers » et basiques de sa collectivité.

Première phase du projet : (2007 et 2008) Etude des besoins des collectivités et construction de la plateforme GEOJURAGEOJURA Le SIG départemental SIDEC pour les Collectivités du Jura

Projet SIG départemental du SIDEC Historique du projet : – Octobre 2006 : approbation du programme et des objectifs du projet SIG départemental, – Mars 2007 : acquisition et mise en œuvre d’un SIG avec validation des cotisations associées, – Été 2007 : pilote SIG et réunions d’information en partenariat avec l’AMJ, – Décembre 2007 : démarrage SIG départemental V1, – Avril 2008 : démarrage du portail : – Septembre 2008 : lancement des groupes de travail par thématique. – Février 2010 : lancement des intégrations de données METIERS

Projet SIG : la montée en charge Collectivités total moins de 100 habitants 10 / 2022 / 6224 / à 200 habitants 25 / 5250 / 7232 / à 500 habitants 436 / 7772 / 8736 / à habitants 420 / 3238 / 428 / à habitants 44 / 78 / à habitants 22 / 25 / plus de habitants 23 / 410 / total / / / En bleu : adhésions prévues au SIG - En rouge : adhésions effectives au 31/05/2010

Adhésions au SIG départemental Au 31 mai 2010, 361 collectivités sont adhérentes dont : – 1 communauté d’agglomération – 20 communautés de communes sur 29, – 4 syndicats d’eau potable et d’assainissement – 336 communes sur 544. Elles représentent : – habitants sur (85 %), – 300 k€ d’investissements (cotisations d’adhérents cumulées) Les dernières adhésions : – CC Val d’Amour – CC du Premier Plateau Les prochaines adhésions potentielles : – CC de la Granvallière – CC Station Les Rousses – CC Haut Jura Arcades

Services associés à l’adhésion SIG Installation de l’application SIG pour accéder à la plateforme départementale permettant : – la consultation cartographique et l’impression du plan cadastral avec les données littérales associées : caractéristiques des parcelles, (propriétaires, locaux vacants, parcelles remembrées …) sur le territoire de la collectivité, – la consultation des bases de données cartographiques mutualisées : vue aérienne, topographie, hydrographie, etc… Maintenance des matériels respectant les préconisations du SIDEC, Formation mutualisée, par groupes de 4 à 8 utilisateurs, Assistance téléphonique, Tirages au format A1 ou A2 : Jusqu’à 10 feuilles par an pour toutes les collectivités de moins de 1000 habitants, augmenté de 5 feuilles par tranches de mille habitants au-delà de 1000 habitants. L’accompagnement du SIDEC pour l’intégration des données métiers : – Fournitures de cahiers des charges, – encadrement de la numérisation des données existantes ou à créer, – contrôle de la prestation des intervenants Conventions d’échanges de données départementales et régionales : – Administrations de l’Etat : DIREN, DRIRE, …, – Institutions et organismes départementaux : CG39, SDIS, CDT, ONF,…

Projet SIG : Recettes et participations Adhésion et mise en service Prestations de fonctionnement Fourniture de matériels Participation SIDEC Participation FT + Etat + Europe Total projet SIG (en € HT) Participation du CG 39 : €, en plus des 1,7 M€  prise en charge du surcout pour le droit de diffusion des bases cartographiques IGN

Tableau d’exploitation prévisionnel : En Euros TTC Dépenses d’investissements SIDEC Recettes d’investissements (adhésions collectivités Année N) Coûts d’exploitation SIDEC pour le Pôle SIG départemental du Jura Recettes de fonctionnement (adhésions collectivités années N+1 et suivantes) Recettes de fonctionnement (adhésions collectivités « métiers ») Résultat d’exploitation SIDEC pour le pôle SIG départemental du Jura Equilibre atteint en 2012 par le biais des dépenses/recettes sur la base des cotisations d’adhérents

Projet SIG : partenariat DGFiP Suivi des cadastres non encore numérisés comprenant la vectorisation et l’assemblage des cadastres avec le label de la DGFiP Accès sécurisé au portail permettant de visualiser l’état d’avancement de ce partenariat.

Suivi des documents d’urbanisme avec le concours de la DDT Accès sécurisé au portail permettant de visualiser l’état d’avancement de ce partenariat. Projet SIG : partenariat DDT

Infrastructure de Données Géographiques du Jura (GeoJura) Eléments clés d’une mutualisation réussie

Seconde phase du projet : ( ) Intégration des données métiers des collectivités grâce aux groupes de travail par thématique Le SIG départemental SIDEC pour les Collectivités du Jura

Projet SIG départemental du SIDEC Rappels des enjeux de la seconde phase : – Développement des pratiques et de la culture d’échange et de production mutualisée de données géographiques entre les organismes publics, – Promotion, à l’échelle départementale du JURA, de l’information géographique et du partage de données standardisées et interopérables (directive INSPIRE), – Maîtrise des dépenses liées aux acquisitions et partages de données par l’achat groupé de données de référence et de licences d’utilisation, – Facilitation de l’intégration de données métiers par la mise en place de projets communs (voirie, …) entre les différents partenaires via des groupes de travail par thématique.

Objectif 1 : Accompagner les collectivités dans la production de données numériques localisées Etude des besoins : suite à l’enquête effectuée auprès des collectivités en décembre 2007, 11 thématiques prioritaires sont ressorties : – Réseau d’eau potable et d’assainissement collectif et non collectif (SPANC) – Éclairage Public – Zone d’activité économique – Document d’urbanisme (POS / PLU / carte communale) – Sentiers de randonnées et Tourisme – Voirie et signalisation – Cimetière, – Espaces verts – Patrimoine Bâti

Objectif 1 : Accompagner les collectivités dans la production de données numériques localisées Les groupes de travail, composés d’élus, de techniciens Métiers et de techniciens SIG valident les actions suivantes : – Elaboration du CCTP de livraison numérique de données localisées pour standardiser et rendre interopérables les échanges d’informations géographiques – Organisation du processus de production de l’IG : de l’acquisition jusqu’à la valorisation en passant par la définition du responsable des mises à jour – Etablissement de la grille de contribution financière associée

Objectif 1 : Accompagner les collectivités dans la production de données numériques localisées Macro-planning 2010 : – GT Réseaux humides (AEP, AC, ANC) : 2 ème réunion, – GT Voirie et Signalisation : 4 ème réunion – GT Cimetière : 1 ère réunion, – GT Réseaux Secs (EP, HTA et BT, fourreaux) : 1 ère réunion, – GT Tourisme : 2ème semestre, – GT Economie : 2éme semestre, – GT Patrimoine : 2ème semestre.

Objectif 2 : Enrichir la base de données cartographique départementale Animation de partenariats pour la mise à disposition ou l’échange de données géographiques suivant le macro-planning suivant : - Mai 2009 : ERDF Franche-Comté : représentation à moyenne échelle des ouvrages électriques objet de la concession de distribution publique du SIDEC - Juin 2010 : DIREN Franche-Comté : ZNIEFF, Natura 2000, arrêtés biotopes, etc. - été 2010 : SDIS du Jura : poteaux et bouches à incendie, aires d’aspiration, établissement recevant du public - Octobre 2010 : ONF du Jura : parcellaire forestier, dessertes forestières, etc. - Novembre 2010 : CG du Jura : coordination avec la banque de données territoriales - Et d’autres partenariats à venir : AUP (localisation des exploitations agricoles), INAO (zones AOC).

Missions des groupes de travail Membres : Elus, Techniciens Métier et Géomaticiens intéressés, Etudier les besoins de chaque acteur en termes de gestion informatisée et cartographique Lister et détailler les informations géographiques liées à la thématique. Exemple pour une canalisation du réseau d’eau potable : diamètre, matière, état, fuites, etc.… Réaliser l’état des lieux des informations déjà recensées et géo- référencées, Établir une méthodologie pour recueillir l’information géographique une première fois (acquisition des données), Établir une méthodologie pour mettre à jour les fiches descriptives Définir le responsable de l’information, Établir des conventions d’échanges de données, Répertorier, le cas échéant, 3 logiciels de gestion Métier.

Organisation des Groupes de travail en Pôles PôlesRéseaux Humides Réseaux secs UrbanismeTourismeEconomieEnvironne ment Voirie et Transport Acquisition de données Utilisateurs Groupes de travail Assainissement Collectif Eau Potable Assainissement Non Collectif Réseaux électriques Fourreaux Réseaux de télécommunicatio ns Éclairage Public Carte communale POS/PLU Sentiers de randonnées Patrimoine Activités sportives et de nature Restauration Hébergement Etc. Zones d’Activités Économiques Espaces Verts Forêts Agriculture Risques Industriels Etc. Voirie Transport Relevés topographiques (GPS, trimble) Photo- interprétation Système embarque terrien (voiture, quad) Système embarqué aérien léger (drome) Géomaticiens Utilisateurs GeoJura

Zoom sur le Pôle Réseaux Humides Groupes de travail Eau potableAssainissement Collectif Assainissement Non Collectif Collectivités pilotes (dont une opération a déjà été réalisée) Offlanges : digitalisation à partir de plans AutoCad Cousance : acquisition par relevé topographique Pont-de-Poitte : digitalisation à partir de plans AutoCad CC Pays de Saint-Amour : Digitalisation à partir de plans AutoCad SIAAL : ce syndicat gère déjà son réseau sur son SIG CC Pays des Lacs : logiciel de gestion du SPANC en interne ; synchronisation avec la cartographie départementale. SIE de la Haute Seille : Digitalisation à partir de plans AutoCad SIEA de CHAPY : Digitalisation à partir de plans AutoCad + relevés de terrain SIE des ROUSSES : Relevés de terrains + logiciel métiers Autres collectivités pilotes Château Chalon Onoz Ravillolles Fraisans Lavigny Viry Sarrogna Partenaires potentiels Service Équipements Collectifs du SIDEC, Conseil Général, SDIS Fermiers et syndicats des eaux et d’assainissement, Communautés de communes et communes

Organisation des Groupes de travail en Pôles PôlesRéseaux Humides Réseaux secs UrbanismeTourismeEconomieEnvironne ment Voirie et Transport Acquisition de données Utilisateurs Groupes de travail Assainissement Collectif Eau Potable Assainissement Non Collectif Réseaux électriques Fourreaux Réseaux de télécommunicatio ns Éclairage Public Carte communale POS/PLU Sentiers de randonnées Patrimoine Activités sportives et de nature Restauration Hébergement Etc. Zones d’Activités Économiques Espaces Verts Forêts Agriculture Risques Industriels Etc. Voirie Transport Relevés topographiques (GPS, trimble) Photo- interprétation Système embarque terrien (voiture, quad) Système embarqué aérien léger (drome) Géomaticiens Utilisateurs GeoJura

Zoom sur le Pôle Réseaux Secs Groupes de travail Réseaux électriques Réseaux télécoms Éclairage Public Fourreaux État des lieux Très Haute Tension (>63 kV) Aucune donnée Aucune donnée. Opération en cours au SIDEC Objectifs Récupérer auprès d’ERDF les tracés de la Moyenne et Basse Tension, ainsi que la localisation des postes Récupérer auprès de France Telecom les tracés de télécommunications Connaître et maîtriser l’éclairage public des communes en vue d’en optimiser la gestion Recenser les fourreaux en vue du projet Très Haut Débit Collectivités pilotes et/ou souhaitant participer au GT Test réalisé sur : Bois d’Amont Gevingey CC Jura Nord Saint-Amour Foncine-le-Haut Bletterans Partenaires ERDF France Telecom Opération interne au SIDEC Conseil Général

Organisation des Groupes de travail en Pôles PôlesRéseaux Humides Réseaux secs UrbanismeTourismeEconomieEnvironne ment Voirie et Transport Acquisition de données Utilisateurs Groupes de travail Assainissement Collectif Eau Potable Assainissement Non Collectif Réseaux électriques Fourreaux Réseaux de télécommunicatio ns Éclairage Public Carte communale POS/PLU Sentiers de randonnées Patrimoine Activités sportives et de nature Restauration Hébergement Etc. Zones d’Activités Économiques Espaces Verts Forêts Agriculture Risques Industriels Etc. Voirie Transport Relevés topographiques (GPS, trimble) Photo- interprétation Système embarque terrien (voiture, quad) Système embarqué aérien léger (drome) Géomaticiens Utilisateurs GeoJura

Zoom sur le Pôle Urbanisme Groupes de travail Carte communalePOS / PLU État des lieux Lettre de mission signée entre le SIDEC et la DDT afin : d’élaborer un CCTP de numérisation des documents d’urbanisme d’organiser ces numérisations. Objectifs Numériser les documents d’urbanisme existants Intégrer ce CCTP aux marchés d’élaboration de document d’urbanisme pour obtenir un document directement compatible au SIG. Collectivités pilotes Balanod (test réalisé) Pagney Villeneuve Partage d’expériences : Villeneuve-sous- Pymont et Saint-Claude (numérisation déjà réalisée) Communes pilotes : Bracon, La Balme d’Epy, Orchamps Partenaires DDT du Jura

Organisation des Groupes de travail en Pôles PôlesRéseaux Humides Réseaux secs UrbanismeTourismeEconomieEnvironne ment Voirie et Transport Acquisition de données Utilisateurs Groupes de travail Assainissement Collectif Eau Potable Assainissement Non Collectif Réseaux électriques Fourreaux Réseaux de télécommunicatio ns Éclairage Public Carte communale POS/PLU Sentiers de randonnées Patrimoine Activités sportives et de nature Restauration Hébergement Etc. Zones d’Activités Économiques Espaces Verts Forêts Agriculture Risques Industriels Etc. Voirie Transport Relevés topographiques (GPS, trimble) Photo- interprétation Système embarque terrien (voiture, quad) Système embarqué aérien léger (drome) Géomaticiens Utilisateurs GeoJura

Zoom sur le Pôle Tourisme Groupes de travail En cours de constitution. A titre informatif, les thématiques traitées pourraient être les suivantes : Véloroutes et voies vertes - sentiers de randonnées (pédestres, équestres, cyclotouristes) Plans d’eau (pêche), piscine, bases de loisirs Sports mécaniques (karting, quad, trial) Activités aériennes (ULM, montgolfière, parapente) Hébergements (meublés, chambres d’hôtes, hébergements de groupe, hôtels, hôtellerie de plein air, aires de camping-cars) Aires de repos et de pique-nique Restauration (gastronomique et traditionnelle, rapide) Commerces Services à la personne (discothèques, cafés-bars, casinos, garages, pharmacies) Patrimoine (bâti, naturel, musée) Festivals et autres manifestations culturelles ou sportives Marchés Partenaires Conseil Général du Jura, Comité Départemental du Tourisme, PNR Haut Jura Quelques communautés de communes, communes et Pays.

Organisation des Groupes de travail en Pôles PôlesRéseaux Humides Réseaux secs UrbanismeTourismeEconomieEnvironne ment Voirie et Transport Acquisition de données Utilisateurs Groupes de travail Assainissement Collectif Eau Potable Assainissement Non Collectif Réseaux électriques Fourreaux Réseaux de télécommunicatio ns Éclairage Public Carte communale POS/PLU Sentiers de randonnées Patrimoine Activités sportives et de nature Restauration Hébergement Etc. Zones d’Activités Économiques Espaces Verts Forêts Agriculture Risques Industriels Etc. Voirie Transport Relevés topographiques (GPS, trimble) Photo- interprétation Système embarque terrien (voiture, quad) Système embarqué aérien léger (drome) Géomaticiens Utilisateurs GeoJura

Zoom sur le Pôle Acquisition des données Objectifs Étudier les différentes méthodes d’acquisition de données en vue de « construire » la base cartographique des thématiques métiers. Groupes de travail Relevés topographiques (GPS, trimble) Photo-interprétation (lecture de la vue aérienne) Système embarque terrien (voiture, quad) Système embarqué aérien léger (drone)

Expérimentation : système d’acquisition embarqué dans un véhicule avec la société VIAMERIS GT SIG VOIRIE 100 kilomètres de linéaires : – 85 de voirie d’intérêt communautaire – 10 de voirie départementale – 5 de voirie communale Restitution de : – La bande de roulement : état de la chaussée, accotements, îlots centraux, surfaces, etc. – La signalisation verticale (panneaux de police, de publicité, etc.) et horizontale (passage piétons, zébrés, etc.) Exemple vidéo

Organisation des Groupes de travail en Pôles PôlesRéseaux Humides Réseaux secs UrbanismeTourismeEconomieEnvironne ment Voirie et Transport Acquisition de données Utilisateurs Groupes de travail Assainissement Collectif Eau Potable Assainissement Non Collectif Réseaux électriques Fourreaux Réseaux de télécommunicatio ns Éclairage Public Carte communale POS/PLU Sentiers de randonnées Patrimoine Activités sportives et de nature Restauration Hébergement Etc. Zones d’Activités Économiques Espaces Verts Forêts Agriculture Risques Industriels Etc. Voirie Transport Relevés topographiques (GPS, trimble) Photo- interprétation Système embarque terrien (voiture, quad) Système embarqué aérien léger (drome) Géomaticiens Utilisateurs GeoJura

Les autres Pôles Pôle Economie Travail collaboratif autour des Zones d’Activités Économiques Partenaires : Conseil Général, Agence Régionale de Développement Franche-Comté Pilotes : Communautés de communes Val de Bienne et Pays de Salins Pôle Environnement Étudier l’opportunité de créer les GT suivants : Espaces Verts : CC Bassin de Lons-le-Saunier (en référence) Forêts : partenariats avec ONF et CRPF Agriculture : partenariat avec la DDT Risques industriels : DRIRE Pôle Voirie et Transport Travail collaboratif : Voirie : partenariat avec le CG ; Collectivités pilotes : CC Sud Revermont, Haute Seille, … Transport : partenariat avec le CG, région Franche-Comté et organismes de transport Les autres Groupes de Travail GT Cimetière Gestion cartographique des concessions GT Patrimoine Gestion du patrimoine (bâtiment) en vue, notamment, de maîtriser les dépenses énergétiques.

Organisation des Groupes de travail en Pôles PôlesRéseaux Humides Réseaux secs UrbanismeTourismeEconomieEnvironne ment Voirie et Transport Acquisition de données Utilisateurs Groupes de travail Assainissement Collectif Eau Potable Assainissement Non Collectif Réseaux électriques Fourreaux Réseaux de télécommunicatio ns Éclairage Public Carte communale POS/PLU Sentiers de randonnées Patrimoine Activités sportives et de nature Restauration Hébergement Etc. Zones d’Activités Économiques Espaces Verts Forêts Agriculture Risques Industriels Etc. Voirie Transport Relevés topographiques (GPS, trimble) Photo- interprétation Système embarque terrien (voiture, quad) Système embarqué aérien léger (drome) Géomaticiens Utilisateurs GeoJura

Zoom sur le Pôle Utilisateurs Groupes de travail Utilisateurs du GeoJuraGéomaticiens du Jura Objectifs Réunir les utilisateurs (secrétaires en majorité) du GeoJura afin de : présenter les nouvelles fonctionnalités d’Intrageo recueillir les avis des utilisateurs pour faire évoluer l’outil SIG etc. Réunir les Géomaticiens (techniciens SIG des collectivités en majorité) afin de : présenter les nouvelles fonctionnalités des logiciels (Intrageo et logiciels métiers) partager les expériences de chacun etc.

Cotisations métiers Suivi des intégrations des données METIERS : – Planification des dernières opérations pilotes, – Démarrage des premières opérations sur les 4 thématiques opérationnelles : cimetière, SPANC, Voirie, réseaux humides. – Communication du tableau des cotisations aux collectivités

Gabarit AutoCAD pour les plans de recollement Préparation d’un guide de saisie Test d’intégration sur 4 communes gérées par 4 fermiers différents SPANC :Prise en charge du support de proximité du logiciel pour le pôle SIG Thématique Métier Réseaux humides

GT actif (3 réunions effectuées) Recentrage des débats sur la caractérisation de l’état de la chaussée Second relevé sur CC Sud Revermont Amélioration de la visualisation des données sur le Geojura Thématique Métier Voirie

Thématique Métier Cimetière – Version « full web » : interfacé avec Intrageo Nombreux adhérents : – Relevé géomètre – Logiciel Prise en charge du support de proximité du logiciel pour le pôle SIG

Thématique développée en interne avec le pôle ERE – points lumineux et 825 armoires déjà intégrés Choix d’un portail collaboratif de maintenance à l’aide de SharePoint 2010 Forte dynamique sur cette thématique Thématique Métier Éclairage public

Couche THD en interne : – Cahier des charges en cours de rédaction, – fourreaux et chambres, Partage des données entre CG39, Connectic 39 et SIDEC Récupération des données de Connectic 39 (en cours) Thématique Métier Haut Débit

Etat d’avancement Merci de votre attention Le SIG départemental du SIDEC pour les Collectivités du Jura