La réglementation et les prérogatives des N.II A l’issue de ce cours … -Nous aurons révisé le fonctionnement et la réglementation de la plongée en France, -Vous connaitrez vos prérogatives de plongée et de matériel, …pour ainsi pouvoir accéder à l’ autonomie et évoluer encadrer dans la profondeur en toute sécurité. Stéphane RIVOLLET

La plongée en France Les instances, Les instances, La réglementation, La réglementation, Le FFESSM, Le FFESSM, Les côtes d’armor, Les côtes d’armor, L’international L’international

Organisation au niveau national de la plongée loisir Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports FFESSM (délégation) Fédération française d’études et de sport sous-marin FSGT Fédération sportive et gymnique du travail Fédérations ANMP Association nationale des moniteurs de plongée SNMP Société nationale des moniteurs de plongée Syndicats professionnels Autres organismes moniteurs de plongée Comité consultatif Stéphane RIVOLLET

La plongée est réglementée en France par … Stéphane RIVOLLET Le code du sport: Réglemente la plongée, la formation, les gaz utilisés, le matériel, les prérogatives, les espaces d’évolution… Des textes plus spécifiques: Lieu d’accueil, embarcation, …

F édération F rançaise d’ E tude et de S ports S ous- M arins 24 Quai de Rive-Neuve MARSEILLE

Fédération Française d’ Etude et de Sports Sous-Marins Fédération Française d’ Etude et de Sports Sous-Marins - Association loi Créée en 1955 de la fusion: Créée en 1955 de la fusion: Fédération des sociétés de pêche à la nage et d’études sous-marines Fédération des activités sous-marines Aujourd’hui c’est environ: Aujourd’hui c’est environ: + de licenciés pour près de 2000 clubs 15 commissions 15 commissions Archéologie subaquatique, audiovisuelle *, environnement et biologie *, hockey subaquatique, juridique, médicale et prévention, nage avec palmes *, nage en eau vive, orientation subaquatique, plongée libre (randonnée et apnée) *, plongée souterraine, tir sur cible subaquatique, pêche sous-marine * et TECHNIQUE * * existante au sein de Subalcatel Stéphane RIVOLLET

La commission technique: - gère l’ensemble de l’activité subaquatique en bouteille (formation, exploration, secourisme, matériels, …) -répartie à différents échelons (National, Régional, Départemental) Fédération Française d’ Etude et de Sports Sous-Marins Fédération Française d’ Etude et de Sports Sous-Marins - Association loi

Les comités

Marseille Siège de la FFESSM Stéphane RIVOLLET Comités régionaux

Où sommes-nous ??? Départemental: CODEP22 avec un site Différentes commissions: Technique, audiovisuel, apnée, biologie, hockey, médical Membres du club: Stéphane RIVOLLET

Créée en 1959 par le commandant Cousteau et Luigi Ferraro, Créée en 1959 par le commandant Cousteau et Luigi Ferraro, cette organisation est basée à Rome (Italie), cette organisation est basée à Rome (Italie), Elle regroupe des fédérations sportives de disciplines subaquatiques de par le monde (+ de 100), Elle regroupe des fédérations sportives de disciplines subaquatiques de par le monde (+ de 100), Reconnaissance des niveaux et formations, Reconnaissance des niveaux et formations, Confédération Mondiale des Activités Subaquatiques Stéphane RIVOLLET

D’autre organismes…. … Liste non-exhaustive Stéphane RIVOLLET

Le niveau II Les documents administratifs, Les documents administratifs, Les prérogatives, Les prérogatives, La validation du niveau II La validation du niveau II Les possibilités, Les possibilités,

Conditions du N.II ? Etre âgé au minimum de 16 ans (avec accord parental), Etre âgé au minimum de 16 ans (avec accord parental), Etre titulaire du niveau I ou d’un diplôme équivalent, Etre titulaire du niveau I ou d’un diplôme équivalent, Licencié à la FFESM, Licencié à la FFESM, Certificat médical, Certificat médical,

La licence La licence Titre d’appartenance à la FFESSM   Certificat médical (développé diapo suivante),   S’acquitter du montant de la licence,   Remplir les documents administratifs,   Adhésion à un ou plusieurs club, Validité du 15 sept au 31 décembre année suivante = 15 mois Stéphane RIVOLLET

Le certificat médical Le certificat médical Obligatoire pour plonger   Certificat médical de non contre-indication,   Médecin du sport, hyperbare ou fédéral,   N’est plus valable en cas d’accident parvenu après la délivrance, Stéphane RIVOLLET Attention : validité 1an

Responsabilités Stéphane RIVOLLET

: OBLIGATOIRE Responsabilité civile: OBLIGATOIRE Elle est comprise dans la licence et de reconnaissance internationale : Assurance individuelle: Option « conseillé » Permet de prendre en charge des dépenses vous concernant (caisson, secours, …) Assurances complémentaires: au choix de chacun Assurances Stéphane RIVOLLET

Agé de 18 ans minimum D.P

Le matériel obligatoire Un dispositif alimenté en gaz permettant de rejoindre la surface et de si maintenir, Un dispositif alimenté en gaz permettant de rejoindre la surface et de si maintenir, Un moyen d’assister un autre plongeur sans partager son embout (octopus, deuxième détendeur) Un moyen d’assister un autre plongeur sans partager son embout (octopus, deuxième détendeur) Les moyens de contrôler sa plongée et sa décompression, Les moyens de contrôler sa plongée et sa décompression,

La validation du niveau II Valider l’ensemble des compétences pratiques et théoriques démontrant le savoir, savoir faire et savoir être du plongeur au cours de la formation. Les compétences validées le sont pendant 15mois.

Après le niveau 2… …que peut-on faire ??? Spécialité: vidéo/photo, archéologie, biologie, … Spécialité: vidéo/photo, archéologie, biologie, … Enseignement:initiateur club (E1) non reconnu au niveau international, Enseignement:initiateur club (E1) non reconnu au niveau international, Gaz: nitrox, Gaz: nitrox, Secourisme: RIFAP Secourisme: RIFAP Evolution: N3 ou N4 Evolution: N3 ou N4 Stéphane RIVOLLET

Quelques questions… Que doit-on présenter pour plonger au sein de la FFESSM? Que doit-on présenter pour plonger au sein de la FFESSM? Quel est la validité d’un certificat médical? Quel est la validité d’un certificat médical? Existe-t-il une assurance pénale? Existe-t-il une assurance pénale? Peut-on plonger en autonomie dans l’espace lointain entre N2? Peut-on plonger en autonomie dans l’espace lointain entre N2? Quels matériels devez-vous avoir? Quels matériels devez-vous avoir? Stéphane RIVOLLET