1 / juin 2008 Éléments de base dans les Etudes de dangers Journée Bureaux d’Etudes 10 juin 2008

2 / juin Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité

3 / juin 2008 Que demande la législation ?  Code de l ’Environnement Toutes installations « A » (dont AS) : art. L « En tant que de besoin, cette étude donne lieu à une analyse de risques qui prend en compte la probabilité d’occurrence, la cinétique et la gravité des accidents potentiels selon une méthodologie qu’elle explicite. » « Elle définit et justifie les mesures propres à réduire la probabilité et les effets de ces accidents. » 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité

4 / juin 2008 Que demande la réglementation ?  Arrêté du 29 septembre 2005 relatif à l’évaluation et à la prise en compte de la probabilité d’occurrence, de la cinétique, de l’intensité des effets et de la gravité des accidents potentiels dans les EDD des IC soumises à autorisation (en application de l’article L du CE) Art. 1. Il détermine les règles minimales relatives à l’évaluation et à la prise en compte de la probabilité d’occurrence, de la cinétique, de l’intensité des effets des phénomènes dangereux et de la gravité potentielle des accidents susceptibles de découler de leur exploitation et d’affecter les intérêts visés par l’article L du CE. 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité

5 / juin Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 2.1. Différentes approches 2.2. Utilisation des bases de données 2.3. Agrégation des fréquences 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et Bases de données 2.3. Agrégation 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité

6 / juin 2008 Ce qui est demandé... Ce qui est demandé...  Arrêté du 29 septembre 2005 (PCIG) - Art. 2 « L’évaluation de la probabilité peut s'appuyer sur la fréquence des événements initiateurs spécifiques ou génériques et sur les niveaux de confiance des mesures de maîtrise des risques agissant en prévention ou en limitation des effets. » « A défaut de données fiables, disponibles et statistiquement représentatives, il peut être fait usage de banques de données internationales reconnues, de banques de données relatives à des installations ou équipements similaires mis en œuvre dans des conditions comparables, et d'avis d'experts fondés et justifiés. » « Ces éléments sont confrontés au retour d'expérience relatif aux incidents ou accidents survenus sur l'installation considérée ou des installations comparables. » 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et Bases de données 2.3. Agrégation 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité

7 / juin 2008 Différentes approches... Différentes approches...  3 approches envisageables :  approche qualitative  si nombre d’installations et retour d’expérience suffisants  pas de chiffrage de la probabilité mais identification d’une classe  approche semi-quantitative  les données d’entrée pour caractériser les évènements initiateurs et les mesures de maîtrise des risques sont des classes. Les probabilités conditionnelles des évènements secondaires sont des valeurs  approche quantitative  l’ensemble des données d’entrées de l’estimation sont des valeurs. Les fréquences d’occurrence des EI ou des ERC, les probabilités de défaillance à la sollicitation des mesures de maîtrise des risques et les probabilités conditionnelles des évènements secondaires sont des valeurs 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et Bases de données 2.3. Agrégation 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité

8 / juin 2008 Fréquence des EI : Fréquence des EI : évaluée en l’absence de mesures de maîtrise des risques (barrières de sécurité)  Constitution d’un groupe de travail formé des compétences (Production, Maintenance, Sécurité, Inspection)  Attribution de fréquences par le groupe de travail sur la base :  Du retour d’expérience du site industriel, du secteur d’activité (syndicats professionnels, GT…)  De l’expérience des experts  De données génériques issues de banques de données reconnues Estimation des fréquences Fréquence des EI Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et Bases de données 2.3. Agrégation 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité

9 / juin 2008 Estimation des fréquences Bases de données disponibles... –LOPA - Layer Of Protection Analysis, simplified process risk assessment, CCPS, 2001 –ARAMIS –Purple Book - CPR18E - révision 2005 –LPG du TNO –HSE : Safety Report Assessment Guide (Chlore et GPL) –PCAG 6K - FRED (Planning Case Assessment Guide), HSE, Août 2004 –OREDA, offshore Reliability Data, 1997 –EIReDA, European Industry Reliability DAta bank, 1998… 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et Bases de données 2.3. Agrégation 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité

10 / juin 2008 Estimation des fréquences Bases de données disponibles... * 1 Les pertes de confinement concernent des fuites sur des équipements tels que les capacités, les canalisations, etc. Ces événements sont souvent identifiés comme des ERC. Cependant dans certains cas, ces données peuvent être utilisées pour quantifier des événements initiateurs. * 2 Les données de fiabilités sont centrées sur les défaillances des équipements. Elles peuvent être utilisées pour caractériser des niveaux de confiance des mesures de maîtrise des risques, des ERC et dans certains cas des événements initiateurs. 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et Bases de données 2.3. Agrégation 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité

11 / juin 2008 Données techniques sur les équipements  Origine des données rarement précisée : REX, avis d’expert, essais ?  Périmètre des données rarement identifié : type d’activité concerné ? Configuration des sites étudiés? Age ? Etat de l’art en terme de sécurité ?  En pratique, des écarts sur certaines valeurs (facteur 1000 possible) et fourniture de valeurs moyennes  Nécessité de recaler ces valeurs pour une meilleure adéquation au site étudié Estimation des fréquences Limites des bases de données Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et Bases de données 2.3. Agrégation 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité

12 / juin 2008 Données sur les mesures de maîtrise des risques fondées sur une intervention humaine  Périmètre des données rarement identifié :  Quel type de tâche est étudié ?  Quelles contraintes sont associées à ces tâches ? Base de données spécifiques :  LOPA… Estimation des fréquences Limites des bases de données Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et Bases de données 2.3. Agrégation 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité

13 / juin 2008 Fréquence des ERC :  Certaines bases de données fournissent des fréquences d’ERC (pas de traitement quantitatif de la partie arbre des causes)  Origine des données et des chiffres : identifier les causes retenues pour l’étude de l’ERC s’assurer de l’adéquation des données utilisées avec la configuration de l’établissement (risque = utiliser des données non adéquates / comparer des fréquences qui n’ont pas été estimées en retenant les mêmes causes)  Vérifier la présence de données sur l’état de l’art : mesures de maîtrise de risque, politique maintenance, âge, culture sécurité  Moyennes d’installations (substances, environnement)  Ne pas oublier la prise en compte des effets domino dans l’estimation de la fréquence Estimation des fréquences Spécificités des BdD qui cotent les ERC Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et Bases de données 2.3. Agrégation 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité

14 / juin 2008 Exemple 1 : Données concernant les tuyauteries d’usine  LOPA - Layer Of Protection Analysis, simplified process risk assessment, CCPS, 2001 : (fréquences /100 m et /an) –Rupture guillotine : à –Fuite de 10% de section équivalente : à  Purple Book - CPR18E : (fréquence /m et /an) Estimation des fréquences Bases de données génériques Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et Bases de données 2.3. Agrégation 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité

15 / juin / Données du Purple Book : Fréquence de l’ERC « Rupture instantanée d’un réacteur » : 5  an -1 Absence d’information sur les causes prises en compte pour l’estimation de cette fréquence et les mesures de maîtrise de risques Exemple 2 : Données concernant les ruines de réacteurs Estimation des fréquences Bases de données génériques... 1/ Données issues d’une analyse de risques : Ruine réacteur Montée en pression Feu sous capacité Défaut régul. T Embalt réaction Perte refroidisst Erreur réactif B Trop catalyseur Trop réactif A Fréquence annuelle des Ei /an …. ? ? ? ? ? 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et Bases de données 2.3. Agrégation 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité

16 / juin 2008 Estimation des fréquences Bilan 2. La question porte donc plus souvent sur la meilleure donnée disponible que la donnée parfaite, 1. Il n’existe pas de base de données parfaite, 3. L’étude de dangers doit préciser le choix de base et sa validité, éventuellement en corrigeant en fonction des spécificités de son site, 4. La cotation en fréquence d’un ERC n’est interdite par aucun texte mais rend très délicate l’application des filtres… 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et Bases de données 2.3. Agrégation 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité

17 / juin 2008 Estimation des probabilités Confusion entre les notions de fréquence et de probabilité  Fréquence = données d’entrée à la quantification probabiliste au même titre que les probabilités de défaillance des mesures de maîtrise des risques (barrières) et que les probabilités d’inflammation  Donnée observée de comptage ou attribuée par avis d’expert - Plage de variation : entre 0 et +infini  Unité : en temps -1, en opération -1, selon la caractéristique étudiée Il ne faut pas oublier de considérer le nombre d’opérations ou bien le nombre d’heures de sollicitation dans l’évaluation finale de la POA  Objectif de la quantification probabiliste : estimer la probabilité d’occurrence d’un phénomène dangereux, d’un accident... sur une période de temps donnée : la période de temps retenue est l’année. On cherche à estimer la Probabilité d’Occurrence Annuelle d’un accident, d’un phénomène dangereux…  Concernant les probabilités usuellement manipulées en risque industriel, la différence entre ces deux notions est faible. 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et Bases de données 2.3. Agrégation 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité

18 / juin TSH sur eau => arrêt introd. réactifs Chef de quart contrôle la quantité + analyse labo Ruine réacteur Montée en pression Feu sous capacité Défaut régul. T Embalt réaction Perte refroidissement Erreur réactif B Trop catalyseur Erreur réactif A Soupapes évacuant à l’atm en hauteur Détection incendie => aspersion d ’eau Suivi P et T => injection inhibiteur Fréquence annuelle des Ei /an NC 1 NC 3 (2+1) /an NC 1 NC /an NC 1 NC /an PSH => mise en sécurité réacteur Estimation des probabilités Agrégation des EI Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 2.1. Approches 2.2. Justification et Bases de données 2.3. Agrégation 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité

19 / juin Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. Phénomènes multi-effets 3.4. Cas des canalisations 3.5. Cas des zones encombrées et zones de transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi- effets 3.4.Cas des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

20 / juin 2008 Estimation de l’intensité Ce qui est demandé...  Arrêté du 29 septembre 2005 relatif à l’évaluation et à la prise en compte de la probabilité d’occurrence, de la cinétique, de l’intensité des effets et de la gravité des accidents potentiels dans les EDD des IC soumises à autorisation (en application de l’article L du CE) L’arrêté ministériel précise la nuance entre : –intensité des effets physiques  seuils d’effets sur l’homme et les structures – gravité des conséquences potentielles  échelle de gravité (humaine, hors site) 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi- effets 3.4.Cas des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

21 / juin 2008 Estimation de l’intensité Ce qui est demandé...  Arrêté du 29 septembre 2005 Art. 1. Il détermine les règles minimales relatives à l’évaluation et à la prise en compte de la probabilité d’occurrence, de la cinétique, de l’intensité des effets des phénomènes dangereux et de la gravité potentielle des accidents susceptibles de découler de leur exploitation et d’affecter les intérêts visés par l’article L du CE. Art. 10. Pour les effets toxiques, les personnes exposées se limitent aux personnes potentiellement présentes dans le panache de dispersion du toxique considéré. 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi- effets 3.4.Cas des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

22 / juin 2008 Estimation de l’intensité Ce qui est demandé...  Arrêté du 29 septembre 2005 (article 9 et annexe 2) 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi- effets 3.4.Cas des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

23 / juin 2008 Exemples : Vitesse de vent, Température ambiante... Conditions d’occurrence Hypothèses pour l’environnement Seuils d’effets Exemples : Pression, Température, Nature des produits, Détection + fermeture vanne (durée de fuite)… Modèles Logiciels Distances d’effets (+/- incertitudes) Points clefs à vérifier : - validité et choix du modèle - pertinence des hypothèses - pertinence dans l’analyse et l’utilisation des résultats Estimation de l’intensité Points clés Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi- effets 3.4.Cas des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

24 / juin 2008 Estimation de l’intensité Importance des hypothèses Pertinence des hypothèses : Distances d’effets évaluées en tenant compte des mesures de maîtrise des risques (durée de fuite…) et des conditions du site (conditions météo, taille de brèche…) Pertinence dans l’analyse et utilisation des résultats : Un modèle ou une base de données ne donne au mieux que des « ordres de grandeur » en distances d’effets 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi- effets 3.4.Cas des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

25 / juin 2008 Estimation de l’intensité Niveaux d’approches Modélisations avec formules réglementaires : Instruction Technique de 1989 modifiée et circulaire du 23 juillet 2007 (liquides inflammables et gaz inflammables liquéfiés - fiches 2, 3 et 4) Modélisations génériques (tableur Excel annexé à la circulaire du 23 juillet 2007) Modélisations avec modèles valides (Cf. diapo suivante) Réalisation d’essais (échelle réduite) ou utilisation d’outils complexes (Cf. diapo suivante  code CFD) 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi- effets 3.4.Cas des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

26 / juin 2008 Estimation de l’intensité Modèles et validité en dispersion atmosphérique Modéliser un phénomène accidentel = –Modéliser le « terme source » –Modéliser la « propagation » de cette source dans l’environnement –Modéliser « l’effet » du phénomène sur les « cibles » GAUSSIENSCFDINTEGRAUX La dispersion est pilotée uniquement par la météo ! (rejets gaz neutres ou passifs très près du sol (v = 1 à 2 m/s mini), terrain homogène et plat, distance 100 m < d < 10 km) Équations de la mécanique des fluides très simplifiées ! (rejets gaz légers et lourds, jets à grande vitesse d’émission, terrain homogène et plat, distance 100 m < d < 10 km) Équations de la mécanique des fluides « moins » simplifiées… (rejets diphasiques, calcul du terme source pas toujours possible (autre outil)) Degré de raffinement à ajuster de façon proportionnée aux enjeux 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi- effets 3.4.Cas des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

27 / juin 2008 Estimation de l’intensité Cas des phénomènes dangereux multi-effets Fumées de combustion issues d’un incendie Les incendies de liquides ou de solides peuvent générer des fumées de combustion particulièrement toxiques dont les effets doivent être caractérisés La modélisation doit s’effectuer sur les molécules de toxiques représentatives des produits entrant en combustion avec les seuils d’effets toxiques utilisés pour les dispersions de toxiques à froid (conditions de température d’émission à prendre en compte cependant) (ex : circulaire BRTICP/ /LMA du 26 février 2008 relative à la maîtrise de l’urbanisation autour des stockages de produits agro-pharmaceutiques soumis à autorisation) 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi- effets 3.4.Cas des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

28 / juin 2008 Estimation de l’intensité Dispersion toxique - Seuils de toxicité Sur le site Internet du MEEDDAT et celui de l’INERIS  acide chlorhydrique, acide cyanhydrique, acide fluorhydrique ou fluorure d'hydrogène, acide méthacrylique, acide sulfurique, acrylate d'éthyle, acrylate de méthyle, acroléïne, acrylonitrile, ADAME (acrylate de 2-diméthylaminoéthyle), alcool allylique, ammoniac, arsine, bioxyde de chlore, brome, chlore, chlorure de vinyle, diisocyanate de diphénylméthane (MDI), dioxyle d'azote, dioxyde de soufre, formaldéhyde, hydrazine, hydrogène sulfuré, oxyde d’éthylène, oxyde de propylène, MALLYL (méthacrylate d'allyl), méthanol, méthylamine, monochlorure de soufre, monoxyde d'azote, phénol, phosgène, phosphine, trichlorotoluène, trifluorure de bore  à venir : monoxyde de carbone Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi- effets 3.4.Cas des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

29 / juin 2008 Estimation de l’intensité Temps d’exposition aux toxiques  Modéliser les phénomènes correspondant à ceux décrits dans l’EDD. Pour cela, utiliser les valeurs correspondant au PhD à étudier (ex : vidange de réservoir durant 1h, incendie…) Les valeurs toxicologiques de référence à retenir seront déterminées par la durée d’exposition Attention : pour des raisons « toxicologiques », ne pas extrapoler de valeurs toxiques en deçà de 1 minute (et attention pour les valeurs entre 1 et 10 minutes) 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi- effets 3.4.Cas des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

30 / juin 2008 Les tuyauteries peuvent être rapportées à des tuyauteries équivalentes (circulaire du 28 décembre 2006, fiche n°6) Sous réserve d’absence d’effets domino et de rupture de rack Rq : en cas de rupture de rack, terme source = somme des termes sources Rack de N tuyauteries 1 tuyauterie « équivalente » suivant le même parcours (ou 2 si effet domino) Traitement du cas des canalisations Pour chaque type d’effet : Distance d’effets = La plus grande des N distances d’effets Probabilité = Somme des probabilités de chaque fuite 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi- effets 3.4.Cas des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

31 / juin 2008 Choix des phénomènes représentatifs Pour chaque tuyauterie ou tuyauterie équivalente, faire apparaître la configuration la plus pénalisante c’est à dire généralement la rupture 100% (ou les distances d’effets calculées dans le cas des fuites longues et alimentées lorsqu’elles s’avèrent supérieures à celles des ruptures guillotines) Opportunité de faire apparaître en outre les phénomènes et accidents correspondants liés à des fuites de taille inférieure, par exemple 50% du diamètre et 15 mm. NB : pour les cas de fuites longues alimentées produisant des distances d’effets supérieures au cas de la rupture guillotine, c’est ce cas et non la rupture 100% qui doit être étudié. Règle : Pour chaque diamètre de fuite ainsi retenu, la probabilité à associer aux phénomènes (et accidents correspondants) est le cumul des probabilités depuis le diamètre immédiatement inférieur retenu. Traitement du cas des canalisations 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi- effets 3.4.Cas des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

32 / juin 2008 Représentation des effets Zone des effets létaux significatifs Zone des effets létaux Zone des effets irréversibles Traitement du cas des canalisations DELS DEL DEI 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi- effets 3.4.Cas des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

33 / juin 2008 Cas particulier de l’UVCE (circulaire du 28 décembre 2006, fiche n°5) La zone d’effet de surpression est centrée sur un point chaud (source d’ignition), à une certaine distance de la canalisation. La zone d’effet thermique est au maximum prise à 1,1 fois la distance à la LII pour les effets irréversibles. Pour les effets létaux, elle est calée sur la LII. Traitement du cas des canalisations 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi- effets 3.4.Cas des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

34 / juin 2008 Prendre en compte l’encombrement lié à l’existence d’installations enveloppées par un(des) nuage(s) explosible(s) (locaux, intérieur de cuvettes de rétention selon configuration, poste de chargement/déchargement camion/wagon, rack au sol…) tant internes qu’externes au site (indice de sévérité de l’explosion selon la configuration du lieu de l’explosion  méthode multi-énergie du TNO). Prendre en compte les zones de transit de véhicules où ce(s) même(s) nuage(s) explosible(s) pourrai(en)t être « bloqué(s) » et l’inflammation se produire. Traitement du cas des zones encombrées et des zones de transit 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi- effets 3.4.Cas des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

35 / juin 2008 Résultats des modélisations des PhD conduisant à des accidents majeurs Exemple de tableau de synthèse 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi- effets 3.4.Cas des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

36 / juin 2008 Cartographie des effets des PhD conduisant à des accidents majeurs (1/2)  Circulaire du 28 décembre 2006 (Guide relatif aux principes généraux pour l’élaboration et la lecture des études de dangers des installations classées soumises à autorisation avec servitudes d’utilité publique) Carte globale pour un établissement couvert par plusieurs EDD Positionnement des points d ’origine, affichage des distances d’effets 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi- effets 3.4.Cas des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

37 / juin 2008 Cartographie des effets des PhD conduisant à des accidents majeurs (2/2) 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 3.1. Ce qui est demandé 3.2. Modèles 3.3. PhD multi- effets 3.4.Cas des canalisations 3.5. ZE / Transit 3.6. Représentation 4. Cinétique 5. Gravité

38 / juin Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 4.1. Ce qui est demandé 4.2. Cas du Boilover 5. Gravité 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 4.1. Ce qui est demandé 4.2. Cas du Boilover 5. Gravité

39 / juin 2008 Estimation de la cinétique Ce qui est demandé...  Arrêté du 29 septembre 2005 Art. 5. − L’adéquation entre la cinétique de mise en oeuvre des mesures de sécurité mises en place ou prévues et la cinétique de chaque scénario pouvant mener à un accident doit être justifiée. Cette adéquation est vérifiée périodiquement, notamment à travers des tests d’équipements, des procédures et des exercices des plans d’urgence internes. Art. 6. − Les études de dangers fournissent des éléments de cinétique d’évolution des phénomènes dangereux et de propagation de leurs effets, tenant compte de la cinétique de mise en oeuvre des mesures de sécurité, afin de permettre la planification et le choix des éventuelles mesures à prendre à l’extérieur du site. 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 4.1. Ce qui est demandé 4.2. Cas du Boilover 5. Gravité

40 / juin 2008 Estimation de la cinétique Ce qui est demandé...  Arrêté du 29 septembre 2005 Art. 7. − Lors de l’évaluation des conséquences d’un accident, sont prises en compte, d’une part, la cinétique d’apparition et d’évolution du phénomène dangereux correspondant et, d’autre part, celle de l’atteinte des intérêts visés à l’article L du code de l’environnement puis de la durée de leur exposition au niveau d’intensité des effets correspondant. Ces derniers éléments de cinétique dépendent des conditions d’exposition des intérêts susvisés, et notamment de leur possibilité de fuite ou de protection. Art. 8. − La cinétique de déroulement d’un accident est qualifiée de lente, dans son contexte, si elle permet la mise en oeuvre de mesures de sécurité suffisantes, dans le cadre d’un plan d’urgence externe, pour protéger les personnes exposées à l’extérieur des installations objet du plan d’urgence avant qu’elles ne soient atteintes par les effets du phénomène dangereux. 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 4.1. Ce qui est demandé 4.2. Cas du Boilover 5. Gravité

41 / juin 2008 Estimation de la cinétique Cas du Boil-Over Boil-Over : Modélisation et distance d’effets considérant un bac plein Traitement de la cinétique : le problème de la cinétique sera traité par les services de secours Un temps de déclenchement du Boil-Over de plusieurs heures ne permet pas de conclure à une cinétique lente 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 4.1. Ce qui est demandé 4.2. Cas du Boilover 5. Gravité

42 / juin Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2. Fiche n°1 - Circ. 28/12/ Fiche n°2 - Circ. 28/12/ Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche n° Fiche n°2

43 / juin 2008 Estimation de la gravité Ce qui est demandé… (1/9)  Arrêté du 29 septembre 2005 Art. 10. − La gravité des conséquences potentielles prévisibles d’un accident sur les personnes physiques, parmi les intérêts visés à l’article L du code de l’environnement, résulte de la combinaison en un point de l’espace de l’intensité des effets d’un phénomène dangereux, définie à l’article 9 du présent arrêté, et de la vulnérabilité des personnes potentiellement exposées à ces effets, en tenant compte, le cas échéant, des mesures constructives visant à protéger les personnes contre certains effets et de la possibilité de mise à l’abri des personnes en cas d’accident si la cinétique de l’accident le permet. Pour les effets toxiques, les personnes exposées se limitent aux personnes potentiellement présentes dans le panache de dispersion du toxique considéré. L’échelle d’appréciation de la gravité des conséquences humaines d’un accident, à l’extérieur des installations, figure en annexe 3 du présent arrêté. 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche n° Fiche n°2

44 / juin 2008 Échelle de présentation de gravité (nationale) Ce qui est demandé… (2/9)  1 personne exp. La zone létale 1% ne sort pas. La zone létale 5% ne sort pas. Modéré 1 < pers. exp.<10  1 personne exp. 0 personne exp.Sérieux 10  pers. exp.<100 1 < pers. exp.<10  1 personne exp. Important 100  pers. exp.<  pers. exp.<100 1 < pers. exp.<10Catastrophique  1000 personnes exposées  100 personnes exposées  10 personnes exposées Désastreux Effets irréversibles Premiers effets létaux Létaux significatifs Échelle de gravité 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche n° Fiche n°2

45 / juin 2008 La détermination de la gravité sur les personnes consiste à croiser la cartographie des effets (distances aux seuils réglementaires) et la cartographie des personnes exposées, qu’elles soient présentes en permanence ou en transit dans la zone concernée, en prenant en compte les mesures constructives de protection des personnes et les possibilités de mise à l’abri si la cinétique le permet. Il est également nécessaire de traiter la gravité vis-à-vis des conséquences sur l’environnement (pas de règles nationales à ce jour). Estimation de la gravité Ce qui est demandé… (3/9) On dénombre les personnes présentes et exposées aux zones d’effets et non les personnes décédées ou blessées 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche n° Fiche n°2

46 / juin 2008 Estimation de la gravité Ce qui est demandé… (4/9) 1. Principe de proportionnalité : –Établissements dits Seveso : voir 1.1 à 1.7 –Installations à simple autorisation non incluses dans un établissement Seveso : voir La fiche présente une méthode possible de comptage des personnes. Autres méthodes acceptées si : –raisonnablement conservatoires –expliquées dans l’EDD 3. Faire apparaître systématiquement l’accident le plus pénalisant en terme de gravité pour chaque PhD considéré : –approche simplifiée : gravité maximale –approche affinée : plusieurs accidents associés au PhD - couples (G, P) à définir en tenant compte des différentes hypothèses possibles Principes d’utilisation de la fiche n°1 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche n° Fiche n°2

47 / juin 2008 Estimation de la gravité Ce qui est demandé… (5/9) Sur le PhD étudié, pour chaque type d’effets : 1. Délimiter les zones d’effets sortant du site (3 zones au plus) 2. Identifier et décrire les ensembles homogènes dans chacune des zones –ERP –Zones d’activités –Logements –Voies de circulation –Terrains non bâtis –Cas spéciaux (occupations extrêmement temporaires) 3. Caractériser ces éléments en fonction des données nécessaires pour le comptage Principes de comptage pour les établissements SEVESO 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche n° Fiche n°2

48 / juin 2008 Estimation de la gravité Ce qui est demandé… (6/9) Sur le PhD étudié, pour chaque type d’effets : 1. Délimiter les zones d’effets sortant du site (3 zones au plus) 2. Calculer la surface des différentes zones en hectares 3. Appliquer les règles forfaitaires (nombre de personnes à l’ha en fonction du type de zone) 4. Contribution à ajouter : –voies de circulation (voir le 1.5 de la fiche) –zones d’activités (voir le 1.3 de la fiche) : considérer la situation majorante pour le comptage. Le calcul ne doit pas intégrer une pondération par la probabilité de présence des personnes. Ne sont pas incluses les entreprises relevant de la réglementation des IC. + Cas particuliers des salariés des entreprises voisines et des sous- traitants (entreprises relevant des IC uniquement) Principes de comptage pour les établissements SEVESO 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche n° Fiche n°2

49 / juin 2008 Fiches n°2 et 5 - Circulaire du 28 décembre 2006 Pour un même phénomène dangereux faisant intervenir la dispersion atmosphérique, il est possible de présenter plusieurs accidents majeurs en fonction des cibles potentiellement exposées car le phénomène en question est directionnel. –Option A : ne conserver que l’accident majeur conduisant à la gravité la plus forte. Il s’agit de sélectionner la zone la plus densément peuplée dans un secteur angulaire de 60°. Gravité à définir dans ce secteur prenant en compte les 3 niveaux d’intensité –Option B : retenir plusieurs accidents associés au même PhD (cette approche nécessite de disposer de la rose des vents propre au site étudié ou à sa proximité immédiate). Dans ce cas, faire figurer a minima : le cas le plus probable (direction du vent sur le secteur de 60° au moins 30 % du temps) : gravité associée à déterminer le cas présentant une gravité maximale dans le secteur de 60° le plus pénalisant Estimation de la gravité Ce qui est demandé… (7/9) 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche n° Fiche n°2

50 / juin 2008 Estimation de la gravité Ce qui est demandé… (8/9) 3 effets : - létaux significatifs, - début des effets létaux - blessures irréversibles Effets toxiques : calcul dans le panache (fiche n°5) Établisse- ment étudié Couronne BLEUE Nombre de personnes exposées dans la zone délimitée par le seuil des effets létaux significatifs Couronne JAUNE Nombre de personnes exposées dans la zone délimitée par le seuil des effets létaux Couronne ORANGE Nombre de personnes exposées dans la zone délimitée par le seuil des effets irréversibles sur la vie humaine 60 ° 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche n° Fiche n°2

51 / juin 2008 Les personnes atteintes par des effets létaux ou irréversibles ne doivent pas être comptabilisées deux fois lorsque l’on considère des phénomènes dangereux multi-effets simultanés. Exemple : effets de surpression de l’UVCE et effets thermiques du flash-fire associé dans le cas de la fuite et dispersion atmosphérique/inflammation d’un liquide inflammable)  il faut se placer dans le cas le plus pénalisant en terme de comptage de la gravité (PhD(s) pouvant se recouvrir = cas le plus simple, sinon effectuer un comptage dans l’enveloppe global des effets). Estimation de la gravité Ce qui est demandé… (9/9) 1. Rappel réglementaire 2. Fréquence et probabilité 3. Intensité 4. Cinétique 5. Gravité 5.1. Ce qui est demandé 5.2.Fiche n° Fiche n°2

52 / juin 2008 Éléments de base dans les Etudes de dangers Journée Bureaux d’Etudes 10 juin 2008