PRESAGE-CTE Programme MED Février 2010

Plan de la présentation Rappel du circuit de certification des dépenses Se connecter à PRESAGE CTE Saisir des dépenses Dépenses en cours de saisie par le partenaire Dépenses en attente de validation par le Chef de File Dépenses en attente de certification par le Contrôleur de Premier Niveau Dépenses certifiées mais non incluses dans un certificat validé Certificat de dépenses Validation par l’Autorité nationale responsable (si nécessaire) Créer une demande de paiement par le Chef de File Rapport d’avancement Pièces à envoyer au STC

Circuit de certification des dépenses [1] 1 – Saisie des activités et des dépenses sur PRESAGE CTE par chaque partenaire 2 - Le Chef de File valide les saisies de chacun des partenaires 3 - Le contrôleur de chacun des partenaires valide les dépenses éligibles produit un certificat de dépenses pour chaque partenaire 3

Circuit de certification des dépenses [2] 4 – Dans certains EM: l’autorité nationale responsable doit valider le certificat du contrôleur pour que la procédure soit finalisée 5 – Le Chef de File compile tous les certificats et constitue une demande de remboursement 6 - Soumission au STC dans les délais précisés dans le Contrat de Subvention 4

Se connecter à PRESAGE CTE Tapez https://med.presage-cte.org/ dans la barre d’adresse Entrez votre identifiant et votre mot de passe, puis cliquez sur « Continuer ».

Saisie des dépenses sur PRESAGE CTE par chaque partenaire

Saisir des dépenses [1] Lorsque votre projet passe au statut approuvé, un nouvel écran s’ouvre dans PRESAGE Toutes les saisies s’effectuent dans cette partie Cette section vous permet de consulter des tableaux financiers globaux sur le projet

Saisir des dépenses [2] Pour commencer la saisie, cliquez d’abord sur « Voir la liste des dépenses »

Saisir des dépenses [3] Cliquez sur « Ajouter une dépense » pour saisir une dépense. Et recommencez l’opération pour chaque dépense

Saisir des dépenses [4] Chaque dépense doit être associée à une action du plan de travail et à un poste de dépense 2bparksp4 *Attention, le détail de votre plan de travail ne sera accessible qu’en vous connectant dans la langue de travail initialement choisie pour votre projet

Saisir des dépenses [5] Concernant la date du paiement, des messages d’incohérence apparaitront si par exemple vous déclarez une date de paiement antérieure à la date de facturation. Corrigez en fonction du message

Saisir des dépenses [6] Montant total de la facture Montant de la facture imputable au projet

Cliquez sur « Enregistrer » Saisir des dépenses [7] Cliquez sur « Enregistrer »

Dépenses en cours de saisie Cliquez ici si vous souhaitez modifier une dépense Ici la loupe vous permet d’avoir un aperçu des caractéristiques de la dépense saisie Cochez toutes les cases puis cliquez sur « Valider les dépenses sélectionnées »

Le Chef de File valide les saisies de chacun des partenaires

Dépenses en attente de validation par le Chef de File Le Chef de File vérifie les dépenses de ses partenaires puis les valide ou les refuse Ici la loupe vous permet d’avoir un aperçu des caractéristiques de la dépenses déclarée

Le Contrôleur de Premier Niveau valide les dépenses

Dépenses en attente de certification par le Contrôleur [1] En tant que contrôleur de premier niveau, lorsque vous vous connectez, vous aboutissez sur cette page Cliquez ici pour consulter le formulaire de candidature du projet approuvé par le Comité de Sélection. Vous pouvez aussi le générer en pdf et l’imprimer Entrez ici pour consulter le rapport d’avancement du partenaire. Il vous aidera à contrôler les dépenses Cliquez sur « Voir la liste des dépenses » pour commencer le contrôle des dépenses déclarées.

Dépenses en attente de certification par le Contrôleur [2] Quand vous cochez la case, le montant déclaré se reporte automatiquement. Vous pouvez corriger la dépense à la baisse, en aucun cas à la hausse. Si une erreur s’est glissée dans la déclaration du partenaire, et nécessite que la dépense soit revue à la hausse, vous pouvez dire au Chef de File d’annuler sa validation et de renvoyer la dépense au partenaire. Cliquez sur la loupe pour voir le détail de la dépense

Dépenses en attente de certification par le Contrôleur [3] N’hésitez pas à commenter vos décisions Lorsque vous avez terminé votre contrôle cliquez sur « Certifier les dépenses sélectionnées ».

Dépenses certifiées mais non incluses dans un certificat validé Cochez toutes les cases puis produisez un certificat

Certificat de dépenses [1] Cliquez pour ajouter les dépenses contrôlées au certificat Entrez dans chaque chapitre pour répondre aux points de contrôle obligatoires

Certificat de dépenses [2] Cet icône vous permettra de générer un pdf du certificat et de l’imprimer quand vous aurez terminé le contrôle Il n’est pas nécessaire d’enregistrer le document globalement si vous sortez de l’application sans avoir terminé. Vous pouvez interrompre votre travail et revenir au document en plusieurs fois car en cours de saisie, vous allez enregistrer les données dans chaque chapitre. Cliquez donc ici quand vous aurez définitivement terminé le certificat

Certificat de dépenses [3] Comme précisé plus haut, vous pouvez quitter l’application et vous reconnecter à tout moment. Voici la page qui s’affiche alors pour les certificats sur lesquels le travail est en cours Cliquez ici pour entrer dans un certificat en cours de saisie Cliquez ici pour supprimer un certificat créé par erreur

Certificat de dépenses [4] Checklist de contrôle contenant toutes les vérifications qui doivent être effectuées N’hésitez pas à faire des commentaires

Certificat de dépenses [5] Voici la page correspondant à l’attestation du contrôleur de premier niveau. Veillez à bien compléter tous les champs vides. Si le contrôle est terminé, retourner à la page d’accueil du certificat pour le valider, l’imprimer et le signer.

Certificat de dépenses [6]

Dans certains Etats Membres, l’Autorité Nationale responsable doit valider le certificat du contrôleur

Validation par l’Autorité nationale responsable (si nécessaire) [1] Dans certains Etats membres, l’autorité nationale responsable des contrôles doit valider le certificat du contrôleur pour que la procédure soit finalisée

Validation par l’Autorité nationale responsable (si nécessaire) [2]

Le Chef de File compile tous les certificats et constitue une demande de paiement

Créer une demande de paiement par le Chef de File [1] Dans l’accueil cliquez sur « Voir la liste des demandes de paiement »

Créer une demande de paiement par le Chef de File [2] Convertissez votre demande en finale uniquement s’il s’agit de la dernière demande de paiement du projet Cliquez ici pour compiler les certificats de vos partenaires et le vôtre

Créer une demande de paiement par le Chef de File [3] Quand vous cliquez sur « Ajouter des certificats à la demande de paiement », l’écran ci-dessus s’affiche. Cochez toutes les cases à droite du tableau puis cliquez sur « Ajouter les certificats sélectionnées » pour inclure certificats des partenaires contrôlés

Créer une demande de paiement par le Chef de File [4] Vous allez compléter ce chapitre pour formuler votre demande de paiement Vous pouvez ici contrôler que la demande est complète et que le budget du projet est respecté

Créer une demande de paiement par le Chef de File [5] Veillez à bien compléter tous les champs vides. Si le contrôle est terminé, retournez à la page d’accueil de la demande pour la valider, l’imprimer et la signer.

Créer une demande de paiement par le Chef de File [6] Vous cliquerez ici pour valider définitivement le document avant de l’imprimer

Saisie des activités sur PRESAGE CTE par chaque partenaire et au niveau projet par le Chef de File

Rapport d’avancement [1]

Rapport d’avancement (partenaire) [2] Chaque partenaire doit décrire les actions et réalisations pour chacun des composantes

Rapport d’avancement (Chef de File) [3]

Date de soumission au STC Soumission au STC dans les délais précisés dans le Contrat de Subvention Période de référence Date de soumission au STC 1 avril – 30 septembre 30 novembre 1 octobre – 31 mars 31 mai 42

Pièces à envoyer au STC La demande de paiement Les certificats des contrôleurs de chacun des partenaires (y compris le Chef de File) et ses annexes Le rapport d’avancement consolidé par le Chef de File

Merci / Thank you STC MED