Actions Marie Skłodowska-Curie (AMSC) Horizon 2020

Excellence scientifique Technologies industrielles [Horizon 2020] Excellence scientifique Technologies industrielles Enjeux de société Conseil européen de la recherche Recherche exploratoire menée par les meilleures équipes Technologies nouvelles et futures Recherche concertée pour ouvrir de nouveaux domaines d’innovation Actions Marie Skłodowska Curie Possibilités de formation et d’évolution de carrière Infrastructures de recherche (y compris infrastructures électroniques) Garantir l’accès à des installations de premier ordre Leadership en technologies habilitantes et industrielles TIC, nanotechnologies, matériaux, biotechnologie, fabrication, espace Accès au financement de risque Recours au financement privé et au capital-risque pour la recherche et l’innovation Innovation dans les PME Encourager toutes les formes d’innovation dans tous les types de PME Santé, évolution démographique et bien-être Sécurité alimentaire, agriculture durable, recherche marine et maritime, et bioéconomie Énergie sûre, efficace et propre Transports intégrés, intelligents et écologiques Mesures pour lutter contre les changements climatiques, éco- efficacité et matières premières Sociétés novatrices, réfléchies et n’excluant personne Société et sécurité Institut européen d’innovation et de technologie (EIT) Diffuser l’excellence et élargir la participation Des sciences avec et pour la société Centre commun de recherche (JRC)

[Actions Marie Skłodowska-Curie] Objectif des AMSC Garantir le développement optimal et l’utilisation dynamique du capital intellectuel de l’Europe afin de générer de nouvelles compétences, des connaissances et des innovations. Budget 2014-2020 : 6 162 millions d’euros

[Principales caractéristiques] Ouvrir tous les domaines de recherche et d’innovation, de la recherche fondamentale au décollage commercial et aux services liés à l’innovation Démarche entièrement ascendante Participation du secteur non universitaire vivement encouragée, surtout celle de l’industrie et des PME Mobilité essentielle – financement à condition que les participants passent d’un pays à un autre Promotion de conditions de travail et d’emploi attrayantes Attention particulière portée à l’équilibre des genres Engagement public des chercheurs soutenus

[AMSC] ITN ITN Chercheurs en début de carrière Réseaux novateurs appuyant la formation initiale (y compris Doctorats industriels et Doctorats communs) IEF IOF IF Chercheurs expérimentés IIF Bourse individuelle pour les chercheurs expérimentés souhaitant bénéficier d'une formation dans un pays tiers CIG RISE Échange de personnel Coopération internationale et intersectorielle par l’échange de personnel dans la recherche et l’innovation IAPP IRSES Cofinancement de programmes régionaux, nationaux et internationaux finançant les études doctorales et postdoctorales de chercheurs COFUND Cofinancement COFUND

Réseaux de formation initiale (ITN) AMSC – principal programme de l’UE pour une formation doctorale structurée Objectif renforcer l’excellence et structurer la formation en recherche et en doctorat former une nouvelle génération de chercheurs en début de carrière novateurs, créatifs et entreprenants Portée Réseaux européens de formation (ETN), Doctorats industriels européens (EID) ou Doctorats communs européens (EJD) Dimension triple 'i' de la mobilité et accent particulier mis sur les capacités d’innovation Impact attendu structurer la formation en recherche et en doctorat en Europe favoriser la coopération et l’échange de pratiques exemplaires entre participants améliorer l’employabilité des chercheurs et leur ouvrir de nouvelles perspectives de carrière 6

Réseaux de formation initiale (ITN) Réseaux européens de formation (ETN) • Mode le plus général, illustration parfaite des objectifs stratégiques des ITN • Pas de formation doctorale obligatoire Doctorats industriels européens (EID) • Accent mis sur la collaboration universitaire et non universitaire • Ouverture des horizons de carrière des boursiers Doctorats communs européens (EJD) • Promotion d’une plus grande coopération structurelle entre universités • Plus de possibilités d’emplois offertes aux boursiers 7

Réseaux de formation initiale (ITN) Les candidats doivent être ressortissants de quels pays? États membres de l’UE (EM) Pays associés (PA) Autres pays tiers (APT) Participation minimale des pays à un ITN Au-delà du nombre minimal, des candidats d’autres pays peuvent participer. Les participants se trouvant dans un APT répertorié à l’annexe A du Programme de travail peuvent bénéficier d’un financement. Les organisations internationales et les participants se trouvant dans un APT ne figurant pas à l’annexe A ne recevront de fonds que dans des cas exceptionnels. Mode de mise en œuvre Pays du ou des participants Réseau européen de formation (ETN) 3 pays différents : EM ou PA Doctorats industriels européens (EID) 2 pays différents : EM ou PA Doctorats communs européens (EJD) Traduction du tableau ci-dessus 8

[ITN – Principales caractéristiques] Budget* : 405,18 millions d’euros en 2014 (EID : 25,5 M, EJD : 30 M) 370 millions d’euros en 2015 (EID : 25 M, EJD : 28 M) Durée des projets : 4 ans au maximum Accord de consortium : exigé seulement pour les EID Aide aux chercheurs en début de carrière uniquement Bourses de recherche de 3 à 36 mois Maximum de 540 chercheurs-mois par consortium (180 pour les EID avec deux partenaires) Comités multidisciplinaires séparés pour les EID et les EJD * Tous les détails du budget donnés dans cet exposé dépendent de la décision finale concernant le cadre financier pluriannuel.

[ITN – Qui peut poser sa candidature?] • Les réseaux d’organisations participant à la recherche et à la formation (en recherche). Quels types d’organisations peuvent poser leur candidature? • Deux types différents : Secteur universitaire : établissements d’enseignement supérieur publics et privés décernant des diplômes, organismes de recherche à but non lucratif publics et privés, organisations internationales d'intérêt européen Secteur non universitaire : tout acteur socio-économique ne correspondant pas à la définition du secteur universitaire

Adéquation de l’infrastructure des organisations participantes [Critères d'attribution : ITN] Excellence Impact Mise en œuvre Qualité, aspects novateurs et crédibilité du programme de recherche (y compris les aspects inter/multidisciplinaires et intersectoriels)   Amélioration de la recherche ainsi que des ressources humaines liées à l’innovation, des qualifications et des conditions de travail pour réaliser le potentiel individuel et nouvelles perspectives de carrière offertes Cohérence et efficacité générales du plan de travail, y compris l’adéquation de la répartition des tâches et des ressources (y compris l’attribution de doctorats pour des projets d’EID et d’EJD) Qualité et aspects novateurs du programme de formation (y compris les qualifications transférables, les aspects inter/multidisciplinaires et intersectoriels) Contribution à la structuration de la formation en recherche doctorale et en début de carrière au niveau européen et au renforcement de la capacité d’innovation européenne, y compris le potentiel de : a) contribution véritable du secteur non universitaire à la formation en recherche et en doctorat, comme il convient au mode de mise en œuvre et au domaine de recherche b) Création de structures de doctorats communs durables (pour les projets d’EJD seulement) Adéquation des structures et procédures de gestion, y compris la gestion de la qualité et la gestion du risque (avec une structure de gouvernance commune obligatoire pour les projets d’EID et d’EJD) Qualité de la supervision (y compris la supervision commune obligatoire pour les projets d’EID et d’EJD) Efficacité des mesures proposées en ce qui concerne la communication et la diffusion des résultats Adéquation de l’infrastructure des organisations participantes Qualité de l’interaction proposée entre les organisations participantes Compétences, expérience et complémentarité des organisations participantes et leur attachement au programme

en recherche et innovation (RISE) Échange du personnel en recherche et innovation (RISE) Objectif promouvoir la collaboration internationale et intersectorielle par des échanges de personnel en recherche et innovation encourager une culture commune de la recherche et de l’innovation Portée Partage d’idées et transfert de connaissances internationaux et intersectoriels Projet de recherche et d’innovation commun Personnel en recherche et innovation hautement qualifié En Europe : seulement des détachements intersectoriels Aucun détachement entre établissements situés en dehors de l’Europe ou dans le même EM/PA Impact attendu renforcer l’interaction entres les organisations dans les secteurs universitaires et non universitaires et entre les pays d’Europe et les pays tiers

[RISE – Principales caractéristiques] Budget : 70 millions d’euros en 2014 80 millions d’euros en 2015 Durée des projets : 4 ans au maximum Condition d’admissibilité minimale : des participants dans 3 pays (au moins 2 EM/PA) Accord de partenariat recommandé Aide au détachement de membres du personnel (de 1 à 12 mois) Aucune règle de mobilité exigée Condition d’admissibilité pour les membres du personnel : 6 mois dans l’établissement d’origine avant le premier détachement Maximum de 540 chercheurs-mois par consortium 8 comités d’évaluation

en recherche et innovation (RISE) Échange du personnel en recherche et innovation (RISE) Les participants au programme RISE doivent être établis dans au moins trois pays dont au moins deux doivent être des États membres de l’UE ou des pays associés. Si tous les participants viennent du même secteur (soit seulement universitaire ou seulement non universitaire), au moins un participant doit venir d’un pays tiers. Au-delà de ce minimum, la participation d’établissements de tout pays ou organisation est possible à des conditions énoncées dans les règles de participation à Horizon 2020. 14

en recherche et innovation (RISE) Échange du personnel en recherche et innovation (RISE) Durée de l’aide : de 1 à 12 mois Les détachements peuvent être divisés en plusieurs séjours ne dépassant pas 12 mois au total et n’allant pas au-delà de la durée du projet. Les divisions doivent être justifiées et jugées bénéfiques pour les activités de transfert de connaissances. Les membres du personnel échangés* doivent se voir garantir la pleine réintégration dans l’établissement d’origine, ce qui maximisera l’impact de la mesure de partage des connaissances et de collaboration à long terme. * Dans le programme RISE, les membres du personnel sont des chercheurs (ESR et ER), des innovateurs, du personnel administratif, de direction et technique soutenant les activités de recherche et d’innovation du projet. Ils participent activement aux activités de recherche ou d’innovation ou y sont liés pendant au moins six mois (équivalent temps plein) dans l’établissement d’origine avant la première période de détachement. Les détachements effectués dans le cadre du programme RISE ne sont pas soumis aux règles de mobilité. 15

en recherche et innovation (RISE) Échange du personnel en recherche et innovation (RISE) L’aide aux échanges entre établissements dans les États membres de l’UE et les pays associés ne vise que les détachements intersectoriels. Les échanges avec des établissements de pays tiers peuvent être des détachements intersectoriels de même que des détachements au sein du même secteur. Aucun détachement entre des établissements situés dans des pays tiers ou au sein du même État membre de l’UE ou du même pays associé ne peut bénéficier d’une aide. 16

Qualité de l’interaction entre les organisations participantes [Critères d'attribution : RISE] Excellence Impact Mise en œuvre Qualité, aspects novateurs et crédibilité du programme de recherche (y compris les aspects inter/multidisciplinaires et intersectoriels)   Amélioration de la recherche ainsi que des ressources humaines liées à l’innovation, des qualifications et des conditions de travail pour réaliser le potentiel individuel et nouvelles perspectives de carrière offertes Cohérence et efficacité générales du plan de travail, y compris l’adéquation de la répartition des tâches et des ressources  Clarté et qualité du partage des connaissances entre les participants à la lumière des objectifs de la recherche et de l’innovation Mise en place de nouvelles collaborations de recherche durables, véritable transfert de connaissances entre établissements de recherche et amélioration du potentiel de recherche et d’innovation au niveau européen et mondial Adéquation des structures et procédures de gestion, y compris la gestion de la qualité et la gestion du risque Qualité de l’interaction entre les organisations participantes Efficacité des mesures proposées en ce qui concerne la communication et la diffusion des résultats Adéquation de l’environnement institutionnel (infrastructures) Compétences, expérience et complémentarité des organisations participantes et engagement institutionnel

[Bourses individuelles (IF)] Objectif accroître le potentiel créatif et novateur de chercheurs expérimentés donner des occasions d’acquérir de nouvelles connaissances, de travailler sur des projets de recherche dans un contexte européen ou en dehors de l’Europe, de reprendre une carrière ou de revenir en Europe Portée Bourses individuelles, transnationales attribuées aux meilleurs chercheurs ou aux chercheurs les plus prometteurs Bourses européennes ou internationales Comité de redémarrage de carrière et comité de réintégration Impact attendu libérer le plein potentiel de chercheurs et favoriser un développement important de leur carrière dans le secteur universitaire et non-universitaire renforcer le réseau de contacts du chercheur et de l’organisme d’accueil

[IF – Principales caractéristiques] Budget : 240,50 millions d’euros en 2014 (Bourses internationales : 29 M) 213 millions en 2015 (Bourses internationales : 27 M) Durée des projets : 2 ans (IF internationales : 3 ans) Aide accordée à des chercheurs expérimentés de toute nationalité (IF internationales et IF réintégration : ressortissants d’EM de l’EU et de PA et résidents de longue durée) Accent mis sur l’évolution de carrière, pas nécessairement sur l’expérience Option de détachement additionnel de 3 ou 6 mois, en Europe et dans un autre secteur Comités multidisciplinaires séparés pour le redémarrage de carrière et la réintégration Mêmes sous-critères d’attribution pour toutes les propositions

Bourses internationales [IF – européennes et internationales] Bourses européennes Bourses internationales

[Critères d'attribution : IF] Excellence Impact Mise en œuvre Qualité, aspects novateurs et crédibilité du programme de recherche (y compris les aspects inter/multidisciplinaires et intersectoriels)   Amélioration de la recherche ainsi que des ressources humaines liées à l’innovation, des qualifications et des conditions de travail pour réaliser le potentiel individuel et nouvelles perspectives de carrière offertes Cohérence et efficacité générales du plan de travail, y compris l’adéquation de la répartition des tâches et des ressources Clarté et qualité du partage des connaissances et de la formation pour le perfectionnement du chercheur à la lumière des objectifs de la recherche Efficacité des mesures proposées en ce qui concerne la communication et la diffusion des résultats Adéquation des structures et procédures de gestion, y compris la gestion de la qualité et la gestion du risque Qualité de la supervision et de l’accueil réservé Adéquation de l’environnement institutionnel (infrastructures) Capacité du chercheur d’atteindre et de renforcer une maturité professionnelle dans la recherche Compétences, expérience et complémentarité des organisations participantes et engagement institutionnel

http://ec.europa.eu/euraxess/

Les AMSC visent à encourager l’excellence dans toute l’Europe [COFUND] Les AMSC visent à encourager l’excellence dans toute l’Europe Objectif stimuler des programmes régionaux, nationaux ou internationaux pour favoriser l’excellence dans la formation, la mobilité et l’évolution de carrière des chercheurs Portée Formation en recherche internationale, intersectorielle et interdisciplinaire, ainsi que mobilité transnationale et intersectorielle des chercheurs à toutes les étapes de leur carrière Possibilités de synergies avec des fonds structurels Possibilités pour les chercheurs de tous les pays Les chercheurs doivent respecter les règles de mobilité des AMSC Recrutement ouvert et transparent, large publicité des postes vacants Impact attendu exploiter les synergies entres les mesures de l’Union européenne et celles prises au niveau régional, national et international mobiliser des fonds et combattre la fragmentation

Programmes de doctorat [COFUND] Monobénéficiaire Entités juridiques (publiques et privées) établies dans les EM ou les PA et organisations internationales d’intérêt européen Programmes de doctorat Programmes de bourses

Projets COFUND dans le 7e Programme-cadre 'Personnes' http://ec.europa.eu/euraxess/

Identificateur d’appel [Dates limites des appels en 2014] Identificateur d’appel Ouverture Date limite Budget (M EUR) H2020-MSCA-ITN-2014 11-12-2013 09-04-2014 405,18 H2020-MSCA-IF-2014 12-03-2014 11-09-2014 240,50 H2020-MSCA-RISE-2014 24-04-2014 70,00 H2020-MSCA-COFUND-2014 10-04-2014 02-10-2014 80,00 H2020-MSCA-NIGHT-2014 04-03-2014 8,00 H2020-MSCA-NCP-2014 02-04-2014 1,50

Identificateur d’appel Dates limites des appels en 2015 Identificateur d’appel Ouverture Date limite Budget (M EUR) H2020-MSCA-ITN-2015 02-09-2014 13-01-2015 370,00 H2020-MSCA-IF-2015 12-03-2015 10-09-2015 213,00 H2020-MSCA-RISE-2015 06-01-2015 28-04-2015 80,00 H2020-MSCA-COFUND-2015 14-04-2015 01-10-2015

Gail Bowkett Kate Geddie gbowkett@aucc.ca kgeddie@aucc.ca Facebook Association des universités et collèges du Canada 350, rue Albert Street – Bureau 600 Ottawa (Ontario) K1R 1B1 613 563-1236 www.aucc.ca Facebook Linkedin APRE Youtube 28