LEGISLATURE 2011 – 2016 INSTALLATION DU 27.09.2012 Echallens 20h00 ORPC - GDV LEGISLATURE 2011 – 2016 INSTALLATION DU 27.09.2012 Echallens 20h00

Présidence Préfet Installation du Conseil intercommunal Election Président, vice-Président,Secrétaire Adoption du PV d’installation Election du Comité Election du Président Assermentation du Comité

Président(e) du Législatif Election des scrutateurs Election comm. Gestion-finances Informations sur modifications statutaires Informations sur fonctionnement de la nouvelle Association Budget 2013: Présent.– Adoption Divers et prop. individuelles.

BUREAU Secrétaire provisoire: Mme Caroline Comte Chavornay Scrutateurs:

Prestation de Serment Dans le cadre de vos attributions, vous promettez d’être fidèle à la Constitution fédérale et à la Constitution du Canton de Vaud. Vous promettez d’exercer votre charge avec conscience, diligence et fidélité, d’avoir dans tout ce qui sera discuté, la justice et la vérité devant les yeux, de veiller à la conservation des biens intercommunaux, et de remplir avec intégrité et exactitude la fonction pour laquelle vous avez été désignés par vos communes respectives. A l’appel de votre nom, veuillez lever la main droite et formuler : « Je le promets »

CONSEIL INTERCOMMUNAL COMMUNES DELEGUES SUPPLEANTS BERCHER Chatelan Jean-Marc Bissat Roger BIOLEY-ORJU. Guiducci Pascal Délessert Christian BOURNENS Chapuis Vincent Fiaux Michel BRETIGNY Viguet Pierrick Chappuis Laurent DAILLENS Lavanchy René Dubrit Eric ECHALLENS Perreten René Nicoulin Jean-Paul ETAGNIERES Grivet Jean-Louis Pittet Bertrand

CONSEIL INTERCOMMUNAL COMMUNES DELEGUES SUPPLEANTS FEY Laurent Teodora Eggenberger Sven GOUMOENS Dutruy Nicolas Jaermann Pascal LUSSERY-VILL. Baptiste Claude Delacrétaz Véronique MONTILLIEZ Chuard Sandrine Guizzetti François OULENS Bapst Vincent Badoux Daniel PAILLY Bovet Alexandre Péclard Ciryl

CONSEIL INTERCOMMUNAL COMMUNES DELEGUES SUPPLEANTS PENTHEREAZ Chabrier Raymonde Mayor Gilbert RUEYRES Jordan Stephane Pradervand Marcel ST-BARTH. Villaz Alain Favre Jean-Marc VILLARS-TER. Pittet Véronique Bottlang-Pittet Jaqueline VUFFLENS-V. Maeder Eric Gruaz Michel

CONSEIL INTERCOMMUNAL COMMUNES DELEGUES SUPPLEANTS ASSENS 10.12 Chatelan Stephane Abbet Jean-Yves BETTENS 19.09 Baud Michel Reymond J.-Daniel BOTTENS 03.09 Jaquier Christian Nicod Dominique BOUSSENS 10 Chatelan Pascal Champion Claude CUGY 12 Excusé Karlen Roland Durussel Christian MEX 12 Gonthier André Wyss Alfred MORRENS24.09 Krieger Yvan Fontana Laurence

CONSEIL INTERCOMMUNAL COMMUNES DELEGUES SUPPLEANTS PENTHALAZ 10 Ischi P.-André Hautier Isabelle PENTHAZ 10 Tesse Philippe Emery Albert POLIEZ-PITT. 26.09 Duthon Pascal Mivelaz Jacques SULLENS 6.12 Guignard Georges Valet Roland VUARRENS 30.10 Russo Philippe Mitard Jean-Pierre TOTAL 30

ADHESION ULTERIEURE COMMUNES ORPC ADHESION JORAT-MENTHUE MOUDON 01.01.2014 MONTANAIRE BOULENS ESSERTINES YVERDON OGENS OPPENS FROIDEVILLE VOIR CONTRAT PRESTATION

LEGISLATURE 2011- 2016 Installation jusqu’au prochain passage de témoin: au plus tard le 30.09.2016

ELECTIONS STATUTAIRES (LC11) Président(e): 1 an Vice-Président(e): 1 an Secrétaire: législature > (30.06.2016)

Présidence Préfet Election du Comité (art. 11) Election du Président Installation du Conseil intercommunal Election Président, vice-Président,Secrétaire Adoption du PV d’installation Election du Comité (art. 11) Election du Président Assermentation du Comité

SECTEURS du District

COMITE DIRECTEUR COMMUNES DELEGUES Cent:ECHALLENS Grillon jean-Luc Nord:GOUMOENS Jaquier Claudia Excusée Sud: BRETIGNY Agassis Jean-Luc Ouest:PENTHALAZ Jauner Yves Sud: POLIEZ-PITTET Pahud Anne-Françoise

ELECTION PRESIDENT du CODIR

Comité directeur Président ASSERMENTATION Comité directeur Président

Prestation Serment Comité Dans le cadre de vos attributions, vous promettez d’être fidèle à la Constitution fédérale et à la Constitution du Canton de Vaud. Vous promettez d’exercer votre charge avec conscience, diligence et fidélité, d’avoir dans tout ce qui sera discuté, la justice et la vérité devant les yeux, de veiller à la conservation des biens intercommunaux, et de remplir avec intégrité et exactitude la fonction pour laquelle vous avez été désignés par vos communes respectives. En outre vous promettez d’administrer avec impartialité les biens intercommunaux et de n’excéder jamais les attributions qui vous sont confiées A l’appel de votre nom, veuillez lever la main droite et formuler : « Je le promets »

COMITE DIRECTEUR COMMUNES DELEGUES Cent:ECHALLENS Grillon jean-Luc Nord:GOUMOENS Jaquier Claudia Excusée Sud: BRETIGNY Agassis Jean-Luc Ouest:PENTHALAZ Jauner Yves Sud: POLIEZ-PITTET Pahud Anne-Françoise

PV Installation Lecture Adoption

ORDRE DU JOUR: 2ème partie Election des scrutateurs Election comm. gestion.-finances Informations sur les modifications statutaires Informations sur le fonctionnement de la nouvelle Association Budget 2013: Présent.– Adoption Divers et propositions individuelles.