Sujet 2.5 Quiz et Discussion Actifs Sections 13–18 & 27 The IFRS pour PME Sujet 2.5 Quiz et Discussion Actifs Sections 13–18 & 27

Section 13 – Discussion questions Question 9*: Pour éviter l’obsolescence un détaillant en produits périssables arrange les produits de façon que les clients soient susceptibles d’acheter d’abord les stocks les plus anciens. La formule de coût la plus appropriée pour l’entité est: PEPS ( FIFO)? DEPS( LIFO)? Cout moyen pondéré? Identification spécifique? * see question 9 in Module 13 of the IFRS Foundation training material

Section 13 – Discussion questions Question 10*: Un promoteur immobilier classe les biens detenus pour la vente dans le cours normal des affaires en: Stocks? Immobilisations corporelles? Actifs financiers? Immeubles de placement? * see question 10 in Module 13 of the IFRS Foundation training material 3

Section 14 – Discussion questions Question 9*: Lesquels des suivants sont des indicateurs d’influence notable par un investisseur? représentation au conseil d’administration? Transactions importantes entre investisseur et investi? Echange de personnel dirigeant? fourniture d’informations techniques essentielles? tous? * see question 9 in Module 14 of the IFRS Foundation training material 4

Section 14 – Discussion questions 5 Question 10*: Quelle affirmation est fausse? L’influence notable (IN) peut se perdre sans changement de pourcentage de participation. Pour déterminer si IN existe, considérer les effets des droits de vote potentiels actuellememt exerçables. pour déterminer si une entité a une IN sur une autre, ne tenir compte que des intérêts existants. La conversion éventuelle de droits de vote potentiels n’est pas prise en compte. * see question 10 in Module 14 of the IFRS Foundation training material 5

Section 15 – Discussion questions 6 Question 7*: Le 31/12/X1 A a acquis 30% de Z pour 100 + 1 de coûts de transaction. Z est une CoE & A est un coentrepreneur. A utilise le modèle du coût pour les CoE. Z n’est pas coté. Le 5/1/X2, Z a déclaré et payé un dividende de 20. Le 31/12/X1, X2 & X3, pour les tests de dépréciation la direction a estimé les JV de la participation dans Z a 102, 110 & 90 respectivement. Frais de vente = 4 chaque fois. A doit mesurer sa participation dans Z au 31/12/X1, X2 & X3 respectivement à * see question 7 in Module 15 of the IFRS Foundation Material 6

Section 15 – Discussion questions 7 Question 7 suite: 100, 100, 100? 95, 95, 86? 98, 106, 86? 98, 101, 86? 102, 110, 90? 101, 101, 101?. 7

Section 15 – Discussion questions 8 Question Un investisseur dans une coentreprise qui n’a pas le contrôle comptabilise sa participation selon: Section 11 Instruments financiers de base? Section 14 participations dans entités associées? Section 11 instruments financiers de base ou, s’il a une IN dans la coentreprise, selon la Section 14 participations dans entites associees. terial 8

Section 16 – Discussion questions 9 Question 3*: A opère un bed & breakfast dans un batiment qu’il possède. Il fournit aussi à ses clients d’autres services, dont le ménage, télévision par satellite et accès internet. La location journalière inclut ces services. En outre, sur demande, A guide des tours des environs pour ses clients. Les services de tours sont facturés séparement. * see question 3 in Module 16 of the IFRS Foundation training material 9

Section 16 – Discussion questions 10 Question 3 suite: A doit comptabiliser le batiment comme: Stock? Immeuble de placement? Immobilisation corporelle? Actif incorporel? 10

Section 16 – Discussion questions 11 Question 6*: Un batiment appartenant a une filiale (bailleur) est utilisé pour gagner des loyers par un contrat de location simple avec la mère (locataire). La mère fabrique ses produits dans le batiment loué. La JV du batiment peut être mesurée de façon fiable en continu sans coût ni efforts exagérés. Le batiment est: * see question 6 in Module 16 of the IFRS Foundation training material 11

Section 16 – Discussion questions 12 Question 6 suite: Comptabilise en immobilisation corporelle par la filiale & en immeuble de placement par le groupe? Comptabilise en immeuble de placement par la filiale & en immobilisation corporelle par le groupe? Comptabilise en immeuble de placement par la filiale et par le groupe? Comptabilise en immos corporelles par la filiale et par le groupe? 12

Section 17 – Discussion questions 13 Question 8: Le 1/1/20X1 A acheté un immeuble pour 100 et l’occupe. Durée de vie = 40 ans. Valeur résiduelle = 20. A s’attend à consommer les avantages du batiment de manière regulière sur 40 ans. La JV du batiment au 31/12/20X1 = 130. Quel est son montant comptable au 31/12/20X1? 100. b. 98 c. 130 d. 127 13

Section 17 – Discussion questions 14 Question 10: Le 1/1/20X1 A achète un terrain sans but determinè. Le 1/1/20X4 A commence à construire son siège social sur le terrain. Le 1/1/20X8 le personnel de A a démenagé du batiment & celui ci est mis en location. Le 31/12/20X9 A accepte un offre non sollicitée du locataire d’achat immédiat du batiment à A. La JV du batiment peut être determinee de facon fiable sans cout ni efforts exageres de facon continue. A comptabilise le batiment comme: 14

Section 17 – Discussion questions 15 Question 10 suite: Immeuble de placement du 1/1/20X1 au 31/12/20X9? Immeuble de placement de 20X1–20X3 & Immo de 20X4–20X10? Immeuble de placement de 20X1–20X3 & 20X8–20X9 et Immo de 20X4–20X7? Immo de 20X1–20X7 & immeuble de placement de 20X8–20X9? 15

Section 18 – Discussion questions 16 Question 1: le cout d’un actif incorporel est comptabilisé initialement a sa juste valeur quand: Il est généré en interne? Il est acquis séparement? Il est acquis dans un regroupement d’entreprises? 16

Section 18 – Discussion questions 17 Question 2: Une marque achetée. Durée de vie juridique restante = 5 ans. Mais renouvable tous le 10 ans à peu de frais. A a l’intention de renouveler la marque continument et montre qu’elle en est capable. Une analyse des (i) étudesde cycle de vie du produit, (ii) des tendances du marché, de la concurrence et de l’environnement, & (iii) des opportunités d’extension de la marque montre que le produit avec marque générera de cash flows positifs nets pour une période indefinie. La durée de vie: 5 ans b. 10 ans c. 15 ans d. 100 ans 17

Section 18 – Discussion questions Question 3: Le 1/1/20X1 A a reçu du gouvernement (gratuitement) une licence de taxi inconditionnelle transférable de 9 ans (juste valeur=120) Le 1/1/20X1 doit comptabiliser: 120 en actif incorporel & 120 en produit? 120 en actif incorporel et & 120 au passif? 0 en actif incorporel & 0 en produit et & 0 au passif? 18

Section 18 – Discussion questions 19 Question 4: Le 1/1/20X1 A a recu (gratuitement) du gouvernement une licence de taxi de 9 ans non‑transférable (JV = 90). La licence sera révoquée immédiatement si A n’exploite pas au moins 10 taxis dans un quartier défavorisé de la ville. Le 1/120X1, A doit comptabiliser a. 90 en actif incorporel et 90 enproduit b. 90 en actif incorporel et 90 en passif c. 0 en actif incorporel & 0 produit & 0 au passif? 19

Section 27 – Discussion questions 20 Question 1: A la date du bilan le montant comptable (coût) des matières premières = 200; coût de remplacement = 130; prix de vente est. du produit fini = 300; coûts est. de conversion de la matière première en produit fini = 100; frais de vente estimés du produit fini = 50. A doit comptabiliser une dépréciation de zero. b. 70 c. 50 d. 170 20

Section 27 – Discussion questions 21 Question 2: Au 31/12/20X1 MC des actifs d’une UGT = 500 (cad 200 bateau, 200 licence de pêche & 100 goodwill) Dépréciation indiquée & MR estimé = 350 Juste Valeur du bateau = 180. Quelle partie de la dépréciation de 150 est attribuée à la licence de pêche? 25. b. 30 c. 60 d. 150 21

Section 27 – Discussion questions 22 Question 3: Comme question 2. Au 31/12/20X2 MC des actifs d’une UGT = 175 (cad 90 bateau & 85 licence de pêche) Reprise de dépréciation indiquée & MR estimé = 375. combien de produit est comptabilisé sur la reprise de la dépréciation de l’UGT? 25. b. 50 c. 150 d. 200 22

23 Cette présentation peut être modifiée de temps en temps. La dernière version peut être téléchargée à: http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm Les dispositions comptables applicables aux petites et moyennes entités (PME) sont incluses dans International Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par l’IASB en juillet 2009. La Fondation IFRS, les auteurs, présentateurs et éditeurs n’acceptent pas de responsabilité pour dommage causé à toute personne qui agit ou s’abstient d’agir en s’appuyant sur le matériel de cette présentation PowerPoint, que cette perte soit causée par négligence ou toute autre cause. 23