Programme SYDONIA ASYCUDA Programme Experts meeting on ICT solutions to facilitate trade at border crossing and ports Réunion d'experts sur le rôle des TIC dans la facilitation du commerce aux frontières et dans les ports

Concilier facilitation du commerce et sécurité de la chaîne logistique Les pratiques commerciales modernes imposent aux administrations de fournir des régimes douaniers simples, prévisibles et rentables pour le dédouanement des marchandises et la circulation des personnes, tout en étant soumis à des exigences nationales et internationales de plus en plus complexes visant à assurer le respect de la loi nationale et des accords internationaux et à répondre aux défis en matière de sécurité (OMD).

Conciliate trade facilitation and Security of the supply chain Modern trade practices require Customs administrations to provide procedures that are simple, predictable and profitable for goods clearance and the passengers, while being submitted to increasingly complex national and international requirements in order to ensure the application of national regulation, international agreements and to respond to the challenge in the security area (WCO).

Système Douanier Automatisé ASYCUDA Automated System for Customs Data SYDONIA Système Douanier Automatisé ASYCUDA Automated System for Customs Data SIDUNEA Sistema Aduanero Automatizado Sindara++, SAM, Sidonia, SydamWorld.. Un des principaux programme d’assistance technique de la CNUCED Faciliter le commerce International, moteur essentiel du développement économique en réformant et modernisant le processus du dédouanement Concevoir et implémenter un système de dédouanement informatisé permettant de simplifier les procédures et les opérations du dédouanement Depuis plus de vingt cinq ans, le système SYDONIA a créé une manière nouvelle d’appréhender l’informatisation douanière, et cette nouvelle appréhension a permis, tout à la fois de faciliter le commerce (en particulier par la simplification des procédures ce qui a eu pour résultat de raccourcir considérablement la durée du dédouanement), augmenter les recettes perçues par la douane et renforcer les capacités opérationnelles de celle-ci. Ces trois résultats sont les plus souvent cités pour démontrer la réussite du programme nous y reviendrons ultérieurement. Le système existe aujourd’hui en 19 langages et quatre alphabets (bientôt un 20eme et une 4eme )

Moderniser et informatiser la douane pour favoriser le développement du commerce Facilitation commerciale Faciliter le dédouanement du commerce légitime Sécurité Accroître l’efficacité des Contrôles douaniers Fiscalité Assurer la perception des recettes

Modernize and Computerize Customs to promote trade development Trade facilitation Facilitate clearance for legitimate trade goods Security Improve efficiency of Customs controls Finance Secure revenue collection

Le contexte / Context PROJETS DE REFORME ET MODERNISATION DOUANIERES Réformer et moderniser les administrations des douanes, aligner la réglementation, l’organisation et les procédures sur les normes et pratiques recommandées, afin de permettre aux douanes de remplir leurs missions dans une économie moderne de marché CUSTOMS REFORM & MODERNIZATION PROJECTS To reform and modernize the Customs Administrations, aligning the legal framework, their organization and procedures to international standards and best practice and ensuring their expected role in a modern market economy

Composante informatique Réforme douanière / Customs reform Composante informatique Moderniser l’infrastructure informatique douanière et construire des fonctions de e-gouvernement, informer les opérateurs économiques et agir avec eux IT Component To modernize the Customs information technology infrastructure and build e-government facilities for information and interaction with the trade community

Informatique douanière / Customs Computerization SYDONIA fournit le logiciel et l’expertise nécessaire pour la mise en place d’un environnement efficace de gestion des opérations douanières ASYCUDA provides the core software and related expertise to create an efficient and effective environment for the management of Customs operations

SYDONIA / ASYCUDA Quelques caractéristiques Les principes et les objectifs Les réalisations Some features Principles and objectives Achievements

Evolution technique de SYDONIA ASYCUDA technical evolution 1981 Sydonia version 1 Logiciel de saisie statistique 1982 Sydonia version 2 Système douanier basé sur des réseaux Locaux 1992 Sydonia ++ SGBDR + télécommunications 2002 SYDONIA World Intégration des Nouvelles Technologies (Web based) 1981 Asycuda version 1 Software for statistical data capture 1982 Asycuda version 2 Local area networks 1992 Asycuda ++ RDBMS and telecommunications 2002 AsycudaWorld Integration of new Technologies (Web based)

Bases du développement de SYDONIA BESOINS DES PAYS UTILISATEURS Ouverture : Le système doit être capable de: Communiquer avec d’autres systèmes Evoluer avec la modernisation des techniques et matériels informatiques Evoluer en fonction des besoins des utilisateurs Evoluer en fonction des développements entrepris par les pays Etre indépendant des fournisseurs de matériels MANDAT CNUCED EXPERTISE DOUANIERE NORMES & STANDARDS SYDONIA Flexibilité : Le système doit être utilisable par des Administrations douanières de taille variable et avec des types d’organisation différents satisfaire les besoins spécifiques des pays utilisateurs (en tenant compte pratiques recommandées, bonne gouvernance) BESOINS DES PAYS UTILISATEURS TECHNOLOGIE & SAVOIR FAIRE TECHNIQUE APPORT DES PAYS (feedback)

Bases for ASYCUDA development Openness Communicate with other IT systems; Evolve with the modernization of IT hardware and techniques; Evolve according to the user-countries requirements; Evolve according to developments done by the user-countries; Independent from Hardware suppliers. NORMS & STANDARDS CUSTOMS EXPERTISE UNCTAD MANDATE ASYCUDA Flexibility Be usable by Customs Administrations of various sizes and different organization types; Cover the specific requirements of the user-countries (recommended practices, good governance). COUNTRIES REQUIREMENTS TECHNOLOGY & TECHNICAL KNOW HOW COUNTRIES FEEDBACK

Modules SYDONIA correspondants SYDONIA traite l’ensemble du processus de dédouanement Transit Nattrs Asysel Module de Sélectivité & de Gestion du Risque Prise en charge Asyman Sélectivité & Gestion du Risque TRANSPORTEUR Arrivée de la Cargaison Magasins et aires Asyshd DECLARANT Déclaration en détail Asysad Régimes économiques & suspensifs Caisse Comptabilité BANQUES Asyacc Paiements électroniques, comptes de crédit, pré paiements Magasins et aires Asyshd Enlèvement des marchandises Audit et statistiques Asystat Balance commerciale, Entrepôt de données ...

Les objectifs Objectives - Concilier la facilitation du commerce et la sécurité de la chaîne logistique - Préserver les recettes douanières - Renforcement des capacités douanières dans les domaines opérationnel et de la gestion de l’information Objectives - Conciliate trade facilitation and Supply Chain Security - Preserve revenues collected by Customs - Capacity building for Customs in operational and data management domains

Les conditions Conditions - Continuer de satisfaire les besoins des pays utilisateurs - Prendre en compte les nouveaux impératifs et les nouvelles missions de la douane - Utiliser pleinement les moyens offerts par le progrès technologique Conditions - Continue answering to countries’ requirements - Taking into account new roles and new missions for Customs - Taking profit and using the tools provided by technological progress

Concilier facilitation du commerce et sécurité de la chaîne logistique Les conditions de cette sécurité: ► Une douane efficace ► De nouvelles procédures (Cadre de normes, gestion des risques, sélectivité) ► Partage de l’information (Standards, MDD ..) ► Des partenaires crédibles et responsables ► Nouvelles relations avec les opérateurs du commerce (opérateurs agréés, procédures simplifiées)

Conciliate trade facilitation and supply chain security What are the conditions for this security? ► An efficient Customs Administration ► New procedures (WCO Framework of Standards including risk management) ► Information sharing (Standards, CDM..) ► Trustable and responsible trade partners ► New relationships with the trade operators (approved partners, simplified procedures)

Préserver les recettes douanières Importance des recettes douanières pour les PVD et les pays en transition Condition sine qua non de l’informatisation Calcul automatique des droits et taxes Gestion intégrée et suivi des exonérations Application uniforme de la réglementation à l’ensemble du territoire douanier Audit et suivi des opérations

Preserve revenues collected by Customs Revenues collected by Customs are crucial for Developing and in transition countries Condition sine qua non for computerisation Automated calculation of duties and taxes Integrated Management and follow up of duty relief and exemptions Uniform Application of the Customs law to the whole Customs territory Complete Audit and follow up of operations

Renforcement des capacités Transfert de compétences Plusieurs dizaines de milliers d’utilisateurs (douane et commerce) formés dans 90 pays Des centaines de sessions de formation (dans les pays, dans les centres régionaux SYDONIA et à Genève) Élément essentiel des projets d’AT pour l’implémentation Méthode «Formation de Formateurs» (Train the trainers) Des formations multiformes (cours, séminaires régionaux, sur le tas: missions, sessions de tests)… Objectifs: Maîtrise de la technique Maîtrise des fonctionnalités Autosuffisance des pays

Capacity building Know how transfer Tens of thousands users (Customs and Trade) trained in 90 countries Tens of trainings sessions held in the countries, the regional ASYCUDA support centres or in Geneva It is a core element in the technical assistance projects for the implementation “Train the trainers” method Multi forms trainings (courses, regional workshops, in house, testing sessions)… Objectives: Mastering computer technique Mastering Customs functionality Country to be Self sufficient

Les TIC offrent des moyens nouveaux Outil informatique comme catalyseur du processus de réforme et de modernisation Prise en compte des nouveaux modes opératoires de l’environnement douanier (e-commerce, e-douane) Amélioration des performances et des capacités des matériels et des logiciels Développement des télécommunications et notamment de l’Internet Mise à disposition de nouvelles fonctionnalités (e.g GPS, documents virtuels, scanners à conteneurs) Baisse des coûts qui rend ces outils accessibles

ICT provide new means and tools Computer tool used as a catalyst for the reform and modernisation process Taking into account the new operating way in Customs environment (e-commerce, e-customs) Increased performances and capacity of hardware and software Development of the telecommunications network and particularly of the Internet New functionality provided by technology (e.g wireless devices, containers scanning, electronic documents…) Reduced costs make this technology affordable

Résultats - Results Système est installé et fonctionne System is installed and works Simplification des Procédures douanières Simplification of Customs Procedures Maintien ou augmentation des recettes douanières Maintain or increase revenue collected by Customs Renforcement des contrôles douaniers Strengthening Customs controls

Résultats - Results Production de données statistiques Timely production of statistical data Autosuffisance du pays Country to become self sufficient Recrutement d’experts pour d’autres projets National experts recruited for other projects

Nouveaux utilisateurs Afghanistan Albanie Anguilla Antigua & Barbuda Arménie Aruba Bangladesh Barbade Belize Bénin Bolivie Bosnie & Herzégovine Botswana Burkina Faso Burundi Cambodge Cameroun Cap Vert Centre Africaine(Rep) Colombie Comores Congo Côte d’Ivoire Tchad Cuba DR Congo Dominique El Salvador Estonie Ethiopie Fiji Gambie Gabon Georgie Gibraltar Grenade Guinée Guinée Bissau Guyana Haïti Honduras Iran Jordan Lettonie Liban Lituanie Macédoine (Fyrom) Madagascar Malawi Maldives Mali Mauritanie Moldavie Mongolie Montserrat Namibie Népal Antilles Néerlandaises Nouvelle Calédonie Nicaragua Niger Nigeria Palestine Panama Papouasie Nlle Guinée Philippines Roumanie Ruanda Samoa Sao Tomé & Principe St Kitts & Nevis St Lucia St Vincent & Grenadines Slovaquie Sri Lanka Soudan Surinam Syrie Tanzanie Timor Leste Trinidad & Tobago Iles Turques & Caïques Ouganda Vanuatu Venezuela Yémen Zambie Zimbabwe Nouveaux utilisateurs Erythrée Seychelles Swaziland New comers Eritrea Seychelles Swaziland

Conclusions Des résultats probants ont été obtenus Significant results have been achieved Aucune réforme n’est possible sans volonté forte des autorités Customs reform is impossible without a strong commitment from Government and authorities La part des TIC sera de plus en plus importante Importance of ITC will increase continuously

Conclusions Les e-opérations vont devenir la règle e-operations (paperless) will become the rule Le renforcement des capacités est un élément essentiel Capacity building is a crucial component Nécessité de continuer la coopération internationale International Technical Assistance must be continued

For more information Pour plus d’informations Public site Community site (information, technical & functional documentations, discussion forum) www.asycuda.org Site public Site communautaire (information, documentations techniques et fonctionnelles, forum de discussion)