Le risque cancérogène dans l’entreprise Démarche de prévention Annie Leprince Département « Etudes et Assistance Médicales », INRS-Paris
Démarche générale de prévention des risques professionnels Repérer Évaluer Intégrer la sécurité en amont Supprimer ou réduire les risques Informer et former
Prévention du risque cancérogène Cadre réglementaire très strict spécifique défini par le Code du travail (décret dit CMR du 1er février 2001) obligation de substitution si techniquement possible
Evaluation des risques : repérage des dangers Faire l’inventaire exhaustif des agents cancérogènes (chimiques, physiques, biologiques) Rechercher et analyser les informations existantes sur ces agents : - FDS des produits chimiques - données concernant les radionucléïdes - étiquetage du produit, notices techniques (rayonnements)… - classement des substances chimiques dangereuses, liste des procédés cancérogènes (réglementation) - bases de données et autres sources d’information (CIRC notamment)
Evaluation des risques : analyse des conditions d’exposition au danger et priorisations Etudier les postes pour recenser les tâches exposantes Tenir compte de ce qui peut se passer au cours du processus (modifications de l’agent chimique, aérosols…) Faire des mesures quantitatives (comparaison aux valeurs de référence) Hiérarchiser ? Approche priorisation des actions de prévention plutôt que « classement des risques » (discutable dans le cas du risque cancérogène)
Démarche de prévention du risque cancérogène Substitution : obligatoire lorsque c’est techniquement possible réévaluation des risques Réduction des risques Protection collective Protection individuelle Formation et sensibilisation des salariés
Démarche de prévention du risque cancérogène : protection collective Système clos (confinement maximal) Captage à la source Encoffrement, associé au captage Mécanisation ou automatisation Attention aux interventions sur ces dispositifs et aux activités de maintenance