Établir des relations constructives avec les peuples autochtones Objectif de cette diapositive : Diapositive de titre pour la session sur l’établissement de relations constructives avec les peuples autochtones. Notes pour l’animateur : Cette session est conçue pour être présentée par un membre du personnel chargé des relations communautaires au personnel de la haute direction, y compris le directeur général. Il est prévu que cette session dure environ 1 heure. Établir des relations constructives avec les peuples autochtones Audience A : Session de sensibilisation pour les cadres dirigeants

Buts et objectifs de cette session Comprendre les peuples autochtones et les implications pour l’entreprise : Quel est le problème et en quoi est-il pertinent pour notre entreprise ? Quels sont les risques et les opportunités ? Que devons-nous faire dans la pratique ? Qu’est-il exigé de la direction ? Objectif de cette diapositive : présenter les objectifs et le champ de cette session de sensibilisation. Points principaux : L’objectif de cette session est de fournir un aperçu des questions et responsabilités de l’entreprise en relation avec les peuples autochtones. Les questions suivantes sont abordées : Quel est le problème et en quoi est-il pertinent pour notre entreprise ? Quels sont les risques et les opportunités ? Que devons-nous faire dans la pratique ? Qu’est-il exigé de la direction ? Note pour l’animateur : La source principale des conseils contenus dans cette session provient du Good Practice Guide. Indigenous Peoples and Mining (2015) de l’ICMM (uniquement disponible en anglais ou en espagnol). Des références spécifiques sont fournies pour les sections et les outils utilisés dans chaque diapositive, le cas échéant.

Quel est le problème ? Les gisements miniers sont souvent localisés dans des terres étroitement associées à certains peuples autochtones. Ceci crée des obligations particulières pour les entreprises et des défis et des opportunités uniques. Des approches sensibles et personnalisées sont nécessaires en raison : de la marginalisation, de la discrimination et des abus des droits de l’homme continus d’une vulnérabilité accrue aux incidences négatives sur les ressources naturelles et culturelles de caractéristiques culturelles et de systèmes de gouvernance distincts qui nécessitent des approches spécifiques d’exigences pour chercher à obtenir le consentement pour le projet proposé. Objectif de cette diapositive : Contextualiser la pertinence des questions associées aux peuples autochtones dans le secteur minier. Points principaux : Les gisements miniers sont souvent localisés dans des terres étroitement associées à certains peuples autochtones, du fait de revendication, de tradition ou de propriété. Cette association crée des obligations particulières pour les entreprises, ainsi que des défis et des opportunités uniques qui exigent de la sensibilité pour les comprendre et les résoudre. Les peuples autochtones sont souvent historiquement désavantagés, discriminés et dépossédés de leurs terres. Ils sont aussi plus à même d’être davantage vulnérables aux incidences négatives des développements industriels. Les peuples autochtones nécessitent des approches sensibles et personnalisées, car : les peuples autochtones ont souvent une relation spéciale avec la terre, les territoires et les ressources sur lesquels les entreprises veulent explorer et exploiter des gisements, activités qui peuvent avoir une incidence négative ; les peuples autochtones ont souvent des caractéristiques culturelles, des structures gouvernementales et des manières traditionnelles d’interaction et de prise de décision qui les distinguent des populations non autochtones et qui exigent que les entreprises utilisent des formes de dialogue qui tiennent compte de ces caractéristiques ; en raison de leur marginalisation historique, les peuples autochtones sont plus à même d’être davantage vulnérables aux incidences négatives des développements, particulièrement celles qui affectent négativement leur culture et leurs ressources naturelles. (Notes : 1 de 2)

Quel est le problème ? Les gisements miniers sont souvent localisés dans des terres étroitement associées à certains peuples autochtones. Ceci crée des obligations particulières pour les entreprises et des défis et des opportunités uniques. Des approches sensibles et personnalisées sont nécessaires en raison : de la marginalisation, de la discrimination et des abus des droits de l’homme continus d’une vulnérabilité accrue aux incidences négatives sur les ressources naturelles et culturelles de caractéristiques culturelles et de systèmes de gouvernance distincts qui nécessitent des approches spécifiques d’exigences pour chercher à obtenir le consentement pour le projet proposé. La législation de certains pays exige que les entreprises minières entament un dialogue avec les peuples autochtones et, dans certains cas, cherchent à obtenir leur consentement avant de commencer une opération minière sur leur territoire. Ceci réfère à la notion de CLPE (consentement libre, préalable et éclairé). Le CLPE est un principe fondamental du droit et de la jurisprudence internationaux en relation avec les peuples autochtones. Le principe sous-jacent au CLPE est qu’une communauté autochtone a le droit de donner son consentement ou non à des projets proposés pouvant affecter les terres qu’ils possèdent, occupent ou utilisent traditionnellement. La déclaration de principe sur les « Indigenous Peoples and Mining » (Les peuples autochtones et le secteur minier) de l’ICMM reconnaît que lorsque le consentement n’est pas donné en dépit des meilleurs efforts de toutes les parties, le gouvernement peut déterminer qu’un projet doit se poursuivre et stipuler les conditions applicables. Dans ces circonstances, les membres de l’ICMM (haute direction) déterminent s’ils doivent continuer à s’impliquer dans le projet. (Notes : 2 de 2)

Pertinence pour notre activité commerciale Marque-page pour l’intégration d’informations concernant les peuples autochtones en lien avec votre projet ou opération. Insérez une diapositive qui fournit les détails suivants : Noms des peuples autochtones près de votre site minier ; Le territoire qu’ils occupent ; Les principales caractéristiques de base (environnementales et sociales) ; Les préoccupations devant être prises en compte.

Les risques ou avantages pour l’entreprise d’une approche tenant compte des peuples autochtones Risques et avantages au niveau de l’entreprise Risques et avantages au niveau du site Réputation en tant qu’entreprise responsable ou irresponsable Établissement de la confiance et du respect et renforcement du soutien communautaire – ou le contraire Respect ou non-respect des Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme des Nations Unies Chances accrues d’un accès maintenu et d’opérations ininterrompues – ou d’opérations interrompues Gestion ou mauvaise gestion des problèmes qui peut poser des risques pour la réputation, les finances et la responsabilité légale Gestion ou mauvaise gestion des problèmes et des risques au niveau du site Refus de consentement pour le projet Avantages pour les relations entre l’entreprise et la communauté au-delà des peuples autochtones. Objectif de cette diapositive : Détailler les risques et avantages pour l’entreprise d’une approche tenant compte (ou pas) des peuples autochtones. Points principaux : Avantages au niveau de l’entreprise : Au niveau de l’entreprise, les avantages d’une approche tenant compte des peuples autochtones concernent la réputation. Il est désormais largement reconnu que les entreprises ont la responsabilité de respecter les droits de l’homme, y compris les droits des peuples autochtones. Les entreprises qui adoptent de bonnes pratiques dans le domaine des interactions avec les peuples autochtones ont de grandes chances d’être considérées comme des « entreprises responsables », ce qui profite à son tour à leur réputation. De même, une entreprise qui manque au respect des droits des peuples autochtones sera confrontée à d’énormes risques pour sa réputation, à la fois localement et internationalement, menaçant le permis social d’exploitation. Une approche tenant compte des peuples autochtones assure aussi l’alignement avec les Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme des Nations Unies (qui s’étendent au respect des normes internationales concernant les droits des peuples autochtones) ; et avec le Cadre de développement durable de l’ICMM et la Déclaration de principe sur les autochtones et le secteur minier de l’ICMM. Bien qu’une approche tenant compte des peuples autochtones ait des avantages pour la réputation de l’entreprise, elle dessert aussi une fonction importante en matière de gestion des risques (par ex., le Guide des bonnes pratiques relatives aux peuples autochtones de l’ICMM [uniquement disponible en anglais], bien que conçu pour protéger les peuples autochtones contre les incidences de l’exploitation minière, protège aussi les entreprises contre la prise de décisions et d’actions mal évaluées en ce qui concerne les peuples autochtones). Des relations tendues ou dans l’impasse avec les communautés autochtones aboutiront très probablement au refus de consentement du projet de la part des peuples autochtones affectés – ce qui obligera alors les entreprises à : a) se retirer du projet proposé (avec la perte de revenu qui s’y associe) ; ou b) décider de poursuivre le projet et faire face à une importante opposition et à la détérioration de sa réputation au niveau local, national et international. (Notes : 1 de 2)

Les risques ou avantages pour l’entreprise d’une approche tenant compte des peuples autochtones Risques et avantages au niveau de l’entreprise Risques et avantages au niveau du site Réputation en tant qu’entreprise responsable ou irresponsable Établissement de la confiance et du respect et renforcement du soutien communautaire – ou le contraire Respect ou non-respect des Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme des Nations Unies Chances accrues d’un accès maintenu et d’opérations ininterrompues – ou d’opérations interrompues Gestion ou mauvaise gestion des problèmes qui peut poser des risques pour la réputation, les finances et la responsabilité légale Gestion ou mauvaise gestion des problèmes et des risques au niveau du site Refus de consentement pour le projet Avantages pour les relations entre l’entreprise et la communauté au-delà des peuples autochtones. Avantages au niveau du site : Les risques et les avantages au niveau de l’entreprise s’appliquent également au niveau du site. Toutefois, au niveau du site, les avantages d’adopter de bonnes pratiques en relation avec les peuples autochtones se feront encore plus ressentir dans le domaine des relations. En résumé : les approches qui établissent la confiance et le respect aident à s’assurer du soutien communautaire en faveur d’une opération. En l’absence de soutien communautaire, des risques pour les objectifs de l’entreprise peuvent rapidement survenir, peu importe le stade du cycle de vie du projet. Pendant l’exploration, le soutien communautaire peut contribuer à assurer l’accès à de nouvelles terres ; pendant la construction et l’exploitation, il peut aider à éviter les arrêts de travail et les retards de production ; et au moment de la clôture, il peut soutenir l’établissement de partenariats et d’efforts collaboratifs efficaces nécessaires à la clôture durable de la mine. Le manque de soutien communautaire peut aussi gêner les procédures légales d’obtention de permis – que ce soit l’accès légal pour l’exploration ou les droits miniers, y compris les autorisations environnementales, ou que cela concerne l’opposition ou les retards au permis de clôture de l’opération minière. Tout au long du cycle de vie du projet, le soutien communautaire (ou son manque) joue un rôle important dans la facilité avec laquelle il est possible d’établir et d’exploiter une opération. Une approche tenant compte des peuples autochtones reflète les éléments principaux des meilleures pratiques en matière de gestion de la performance sociale, et elle a donc des avantages pour la gestion des risques et des relations qui vont bien au-delà des peuples autochtones. Le Cadre de développement durable, la Déclaration de principes et le Guide des bonnes pratiques de l’ICMM ont été conçus pour gérer le risque commercial et soutenir le développement de relations résilientes et saines entre l’entreprise et la communauté. (Notes : 2 de 2)

Étapes pratiques à entreprendre au plus haut niveau Veiller à l’adoption d’une approche tenant compte des peuples autochtones nécessite l’application d’un certain nombre d’étapes pratiques : S’impliquer pour protéger les droits, minimiser les incidences, maximaliser les avantages Convenir de processus d’implication réelle Engager le dialogue le plus tôt possible au cours de la planification du projet Renforcer la capacité des peuples autochtones à négocier équitablement Comprendre et respecter les droits, les intérêts et les perspectives S’efforcer d’obtenir le consentement au projet Sans consentement des peuples autochtones - reconsidérer la participation Collaborer avec les autorités pour mettre en place les meilleures pratiques envers les peuples autochtones Anticiper et planifier les désaccords. Objectif de cette diapositive : Fournir un résumé des étapes pratiques que les entreprises doivent entreprendre au plus haut niveau pour s’assurer d’une approche tenant compte des peuples autochtones. Ces étapes sont basées sur les six engagements contenus dans la Déclaration de principes sur les peuples autochtones (en anglais) de l’ICMM. Points principaux : Les étapes pratiques de haut niveau résumées ci-dessous peuvent être considérées comme l’approche modèle pour toutes les parties prenantes, qu’il s’agisse de peuples autochtones ou non. Ces étapes sont les suivantes : Engager le dialogue avec les peuples autochtones potentiellement affectés dans le but de protéger leurs droits, d’éviter ou de minimiser les incidences négatives et d’assurer des avantages et des opportunités durables. Veiller à établir un processus de dialogue qui soit convenu avec les peuples autochtones et les autorités gouvernementales concernées ; conforme aux processus de prise de décision des peuples autochtones ; et qui commence aussi tôt que possible au cours de la planification du projet ; et facilite la participation réelle des peuples autochtones dans les prises de décision. Lorsque nécessaire, les entreprises doivent contribuer au renforcement des capacités des communautés autochtones pour qu’elles participent équitablement aux négociations de bonne foi. Rechercher activement à comprendre et à respecter les droits, les intérêts et les perspectives des peuples autochtones concernant un projet et ses incidences éventuelles. Travailler à l’obtention du consentement des communautés autochtones pour les nouveaux projets (et pour les changements aux projets existants) localisés sur les terres traditionnellement détenues par les peuples autochtones ou dont ils jouissent d’un usage coutumier. Collaborer avec les autorités responsables pour parvenir à des résultats en ligne avec les meilleures pratiques d’implication des peuples autochtones. (Notes : 1 de 2)

Étapes pratiques à entreprendre au plus haut niveau Veiller à l’adoption d’une approche tenant compte des peuples autochtones nécessite l’application d’un certain nombre d’étapes pratiques : S’impliquer pour protéger les droits, minimiser les incidences, maximaliser les avantages Convenir de processus d’implication réelle Engager le dialogue le plus tôt possible au cours de la planification du projet Renforcer la capacité des peuples autochtones à négocier équitablement Comprendre et respecter les droits, les intérêts et les perspectives S’efforcer d’obtenir le consentement au projet Sans consentement des peuples autochtones - reconsidérer la participation Collaborer avec les autorités pour mettre en place les meilleures pratiques envers les peuples autochtones Anticiper et planifier les désaccords. Anticiper et planifier les différences d’opinions, et les retards potentiels, pour parvenir à un accord négocié en toute bonne foi. Convenir de mécanismes raisonnables de résolution des différends dès le début, à appliquer lorsque des différences d’opinions surviennent (par ex., chercher l’arbitrage ou des conseils de parties mutuellement acceptables). Lorsqu’il n’est pas possible de parvenir à un accord ou d’obtenir le consentement, la haute direction de l’entreprise doit déterminer si l’entreprise doit continuer à s’impliquer dans le projet. Référence au contenu du « Good Practice Guide » utilisé dans cette diapositive : page 11. (Notes : 2 de 2)

Obligations légales et d’entreprise Marque-page pour l’insertion de détails concernant les obligations légales et de l’entreprise concernant les peuples autochtones. Insérez une diapositive qui fournit les détails suivants : Obligations légales concernant les peuples autochtones ; Politique de l’entreprise concernant les peuples autochtones.

Qu’est-il exigé de la direction ? Engagement de la haute direction Personnel qualifié et expérimenté Conseillers autochtones Assurer la sensibilité au genre Formation interculturelle Les grandes entreprises reconnaissent l’importance d’avoir la bonne équipe en place au niveau de la haute direction et du site, soutenue par de robustes systèmes de gestion. Objectif de cette diapositive : Surligner les différents types de capacités de mobilisation qui doivent être renforcés au sein des entreprises afin de mieux engager le dialogue avec les communautés des peuples autochtones. Pour cultiver de bonnes relations avec les peuples autochtones et (autres) communautés, les entreprises doivent s’assurer d’avoir la bonne équipe en place au niveau de la haute direction et du site, soutenue par de robustes systèmes de gestion. Engagement de la haute direction : l’engagement de la haute direction à l’établissement de relations avec les peuples autochtones et autres communautés locales est vital au développement du soutien communautaire. Cet engagement doit aller au-delà du travail de relations publiques. Pour y parvenir, la haute direction doit développer les capacités suivantes : la compréhension des droits, intérêts et perspectives des peuples autochtones ; la capacité à présenter à l’ensemble du personnel l’argument commercial en faveur d’une implication constructive des peuples autochtones ; la capacité d’amener les équipes de l’entreprise à respecter, à comprendre et à travailler avec les communautés autochtones ; et les compétences nécessaires pour aider l’entreprise à changer et à adapter son approche, lorsque nécessaire. Du personnel qualifié et expérimenté : il est essentiel que les entreprises désignent des membres du personnel expérimentés et qualifiés pour mobiliser les communautés autochtones et assumer les complexités que cela peut engendrer… ou renforcer la capacité nécessaire pour permettre au personnel d’assumer les exigences associées à leurs rôles. Les compétences clés comprennent : sensibilisation et compréhension des interactions avec les peuples autochtones expérience ou familiarisation avec le contexte dans lequel ils devront travailler compétences pour appuyer certaines tâches associées à l’emploi de membres des peuples autochtones, le soutien du développement commercial et le développement de la communauté. (Notes : 1 de 2) Éléments nécessaires pour cultiver la capacité de mobilisation des peuples autochtones au niveau de l’entreprise 11

Renforcer la capacité d’implication dans les entreprises Engagement de la haute direction Personnel qualifié et expérimenté Conseillers autochtones Assurer la sensibilité au genre Formation interculturelle Les grandes entreprises reconnaissent l’importance d’avoir la bonne équipe en place au niveau de la haute direction et du site, soutenue par de robustes systèmes de gestion. Des conseillers autochtones : Les conseillers autochtones peuvent jouer un rôle vital dans la facilitation du dialogue, ou en agissant comme point de liaison, avec les peuples autochtones locaux. Les entreprises doivent chercher à inclure des conseillers autochtones dans leurs opérations chaque fois que possible. S’il n’existe personne au sein des communautés autochtones disposant des compétences requises pour ces types de postes, l’identification et la formation d’individus pour ces rôles doivent être une priorité pour l’entreprise. Étant donné les pressions de ce rôle et les difficultés associées avec la conciliation d’un emploi dans l’entreprise et de la vie au sein de la communauté, les entreprises doivent offrir un mentorat et un suivi aux conseillers autochtones. Afin d’éviter les difficultés associées au recrutement d’une personne et pas d’une autre, les entreprises peuvent d’abord vouloir établir une relation avec la communauté et ensuite faciliter un comité de recrutement communautaire pour les aider à choisir le personnel adapté. La sensibilité au genre : la sensibilité au genre dans les interactions est importante, particulièrement dans les communautés autochtones traditionnelles où les hommes peuvent se sentir plus à l’aise de dialoguer avec les représentants masculins d’une entreprise, et les femmes avec des représentants féminins. Lors des interactions avec des communautés autochtones, le personnel de l’entreprise doit chercher des moyens de s’assurer que la voix des femmes soit entendue dans les processus d’implication et de prise de décision, et s’efforcer de trouver des manières culturellement appropriées et acceptées d’impliquer réellement les groupes exclus en raison du genre (par ex., les femmes). La formation interculturelle : elle s’applique au personnel et sous-traitants sur le site, et peut comprendre : un éclairage historique sur la communauté et des conseils pratiques qui améliorent la communication et la compréhension interculturelles (par ex., conseils sur le langage corporel). L’implication d’hommes et de femmes autochtones locaux dans l’organisation et l’enseignement du programme peut être un très bon moyen de donner vie à la formation et de permettre aux participants de mieux l’intégrer.. Pour plus d’informations sur ces thèmes, voir Tool 2: Building engagement capacity in companies (Outil 2 : renforcer la capacité de dialogue dans les entreprises, uniquement disponible en anglais). (Notes : 2 de 2) Éléments nécessaires pour cultiver la capacité de mobilisation des peuples autochtones au niveau de l’entreprise 12

Conseil international des Mines et des Métaux (ICMM) 35/38 Portman Square Londres W1H 6LR Royaume-Uni Standard : +44 (0) 20 7467 5070 Fax principal : +44 (0) 20 7467 5071 Email : info@icmm.com www.icmm.com