3 approches méthodologiques pour la maîtrise des risques par les risques par le travail par l'accident L’approche par le travail et par l'accident ne seront développées qu'avec l'objectif de renforcer l'analyse des risques.

2 Approche par les risques démarche d’analyse a priori des risques évaluation des risques suppression, réduction ou maîtrise des risques

Schéma du Processus Accidentel d ’après CRAM Accident du travail (Processus accidentel): Quelle qu’en soit la cause, accident survenu par le fait ou à l ’occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d ’entreprise (art L.411-1 du code de la Sécurité Sociale) ACCIDENT = Combinaison de gravité et probabilité ANALYSE DES RISQUES PROFESSIONNELS Définitions proposées par les normes NF EN 292-1 et NF EN1050 Phénomène dangereux (Danger) (NF EN 292 -1) Cause capable de provoquer une lésion physique et/ou une atteinte à la santé. (Source potentielle de dommage) Risque (NF EN 292 -1) Combinaison de la probabilité et de la gravité d ’une lésion physique ou d ’une atteinte à la santé pouvant survenir dans une situation dangereuse. Zone de présence Zone dangereuse Situation dangereuse Personne (s) Energie Evénement dangereux (NF EN 1050) Evénement susceptible de causer un dommage Phénomène Dangereux TRAVAIL Dommage (NF EN 1050) Lésion physique ou atteinte à la santé Risques Risque résiduel (NF EN 1050) Risque qui subsiste lorsque les « mesures de sécurité » ont été prises ou Risque contre lequel les techniques de « prévention intrinsèques » et les techniques de « protection » intégrées et rapportée ne sont pas ou pas totalement efficaces Evénement dangereux Evénement déclencheur Exposition (NF EN 1050) Situation dans laquelle une personne est soumise à un ou des agents chimiques ou biologiques ou à un ou des phénomènes physiques tel que bruit, radiation ionisante, …. Pouvant entraîner un dommage à plus ou moins long terme. Evitement ? Danger d ’un agent chimique Propriété qui précise le type de dommage que peut causer un agent chimique (brûlure, cancer, incendie,…) Commentaire: Cette notion est indiquée sur l ’étiquetage ou dans la fiche de données de sécurité. Dommage

Schéma du processus chronique d ’après CRAM Maladie professionnelle (Processus chronique) : Une maladie professionnelle est la conséquence de l ’exposition plus ou moins prolongées à un risque qui existe lors de l ’exercice habituel de la profession. Est présumé d ’origine professionnelle toute maladie désignée dans un tableau de maladies professionnelles et contacté dans les conditions mentionnées à ce tableau.(Art L.461-1 -alinéa 2 Code de la Sécurité Sociale) Maladie professionnelle = Combinaison de niveau de danger et exposition ANALYSE DES RISQUES PROFESSIONNELS Définitions proposées par les normes NF EN 292-1 et NF EN 1050 Phénomène dangereux (NF EN 292 -1) Cause capable de provoquer une lésion physique et/ou une atteinte à la santé. (Source potentielle de dommage) Risque (NF EN 292 -1) Combinaison de la probabilité et de la gravité d ’une lésion physique ou d ’une atteinte à la santé pouvant survenir dans une situation dangereuse. Zone de présence Zone dangereuse Situation dangereuse Produit Ambiance dangereuse Personne (s) Evénement dangereux (NF EN 1050) Evénement susceptible de causer un dommage Dommage (NF EN 1050) Lésion physique ou atteinte à la santé TRAVAIL W Phénomène Dangereux Risques Risque résiduel (NF EN 1050) Risque qui subsiste lorsque les « mesures de sécurité » ont été prises ou Risque contre lequel les techniques de « prévention intrinsèques » et les techniques de « protection » intégrées et rapportée ne sont pas ou pas totalement efficaces TEMPS Dépassement de limites Exposition (NF EN 1050) Situation dans laquelle une personne est soumise à un ou des agents chimiques ou biologiques ou à un ou des phénomènes physiques tel que bruit, radiation ionisante, …. Pouvant entraîner un dommage à plus ou moins long terme. Danger d ’un agent chimique Propriété qui précise le type de dommage que peut causer un agent chimique (brûlure, cancer, incendie,…) Commentaire: Cette notion est indiquée sur l ’étiquetage ou dans la fiche de données de sécurité. Dommage

Analyse a priori : Analyse des risques Identifier : le danger la situation dangereuse l’évènement déclencheur le dommage Evaluer le risque Proposer des mesures de prévention

* Événement dangereux Dangerosité du phénomène dangereux Situation dangereuse Zone de présence Zone dangereuse personne Phénomène dangereux début Déclenchement d'origine matérielle ou humaine Facteurs de possibilité d'évitement ou de réduction du dommage d'origine matérielle ou humaine Événement dangereux Dangerosité du phénomène dangereux Exposition en situation dangereuse Probabilité d'un événement dangereux Risque Possibilité d'évitement du dommage (facteur de réduction des conséquences) * III fin Dommage

EXEMPLE DE CONDITIONS MENANT A UN DOMMAGE Personne: Electricien intervenant dans une armoire électrique Phénomène dangereux: Conducteur nu sous tension 230 V Situation dangereuse: Electricien ayant les mains nues à quelques cm du conducteur Evénement déclencheur: L’électricien est bousculé par un tiers et/ou déplacement brusque de la main lors du dénudage d’un fil et/ou l’électricien prend appui sur le conducteur Evénement dangereux: La main de l’électricien entre en contact avec le conducteur Possibilité d’évitement ou de limitation du dommage: Aucune Dommage: Electrocution

Estimation du risque selon la Norme EN 1050 LE RISQUE relatif au phénomène dangereux est une fonction de LA PROBABILITE D’OCCURRENCE de ce dommage et de LA GRAVITE du dommage pour le phénomène dangereux considéré Fréquence et durée d’exposition Probabilité d’occurrence* d’un événement dangereux Possibilité d’éviter ou de limiter le dommage Cette définition constitue une approche quantitative du risque L’événement dangereux pouvant avoir une origine matérielle (machine, outil, environnement …) ou humaine; on devra prendre en compte ces facteurs pour estimer sa probabilité d’occurrence*. Des échelles simples permettent de coter la gravité et la probabilité du dommage. * Occurrence = se présentant en même temps qu’autre chose

ESTIMATION DE LA GRAVITÉ DU DOMMAGE faible (accident sans arrêt de travail) moyen (accident avec arrêt de travail) grave (accident avec incapacité permanente) très grave (décès) La classification de la gravité correspond à celle de la Sécurité Sociale: 1: l'accident du travail doit être déclaré, mais après avoir reçu les soins, le salarié reprend son travail le jour même. 2: l'accident entraîne un arrêt de travail supérieur à 24 heures, le premier jour étant à la charge de l'employeur. La durée de l'arrêt n'est pas limitée. 3: l'accident du travail aura des séquelles et une rente ou incapacité permanente partielle sera attribuée à la victime

Estimation de la probabilité d’occurrence du dommage (niveau de probabilité) Fréquence et/ou durée d’exposition Au danger => Probabilité d’apparition d’un événement déclencheur => Probabilité d’apparition du dommage => Faible Élevée A Improbable B Rare C Occasionnel D Elevé Rare et/ou courte durée d’exposition Fréquent et/ou longue durée Les expérimentations en entreprise montrent que cette estimation se fait aisément. Fréquence et/ou durée d'exposition: ex:Travail journalier sur une machine ou intervention ponctuelle sur une toiture. Pour déterminer la probabilité d'apparition de l'évènement dangereux qui a été défini, on pourra utilement tenir compte des statistiques d'accidents par rapport au danger considéré. Plus que les termes (de très improbable à très probable), il est préférable de ne retenir que les chiffres. Départ

EVALUER LE RISQUE Priorité 1 Priorité 2 Priorité 3 Niveau de gravité 4 Mortel Grave Faible Négligeable 4 3 2 Priorité 2 Le croisement de la gravité et de la probabilité permet de définir des priorités de 1à 3; En terme de prévention, les priorités 1 seront traitées en premier lieu; En entreprise, cette évaluation permet de définir le contenu des programmes annuels de prévention; Cette grille d'évaluation n'a pas de caractère officiel: certaines entreprises considère toute la gravité 4 en priorité 1. Priorité 3 1 A B C D Niveau de probabilité Improbable Rare Occasionnel Elevé

Probabilité du dommage 2 1 3 Mortel Faible Grave Négligeable Improbable Rare Occasionnel Elevé Gravité du dommage Probabilité du dommage En réponse >>> 3 niveaux d’action : Niveau 1 : (priorité 1) >>> à faire de toute urgence réduction du risque nécessaire réduction du risque à envisager Improbable Rare Occasionnel Elevé Mortel grave Faible Négligeable 1 2 3 4 Niveau de probabilité Gravité Niveau 2 : (priorité 2) >>> à faire dès que possible Niveau 3 : (priorité 3) >>> risque temporairement accepté

LIMITES DE LA DÉMARCHE D’APPRÉCIATION DU RISQUE Certains phénomènes dangereux comme le non respect des principes ergonomiques ne sont pas faciles à identifier : port de charges excessif, postures contraignantes, charge mentale importante ... PHÉNOMÈNES DANGEREUX (Dangers)

LIMITES DE LA DÉMARCHE D’APPRÉCIATION DU RISQUE Certains dommages ne sont pas toujours très visibles : La fatigue oculaire, la fatigue auditive, la fatigue musculaire, le stress, … DOMMAGE La détection de ces dommages nécessite de s’entretenir avec les opérateurs

GRILLE D’ANALYSE DES RISQUES REALISATION ou INTERVENTION: EVO Fréquence Description OPERATION COMPOSANTES DU RISQUE MESURES DE PREVENTION N° Identification Phénomène dangereux ou danger Situation dangereuse Evénement dangereux Susceptible de causer un dommage P G Sur quelle composante agir ? Moyens Risque initial Risque Résiduel 1 Tache 1.1 1.2  1.3 1.4    G = Gravité du dommage possible 1: Négligeable 2: Faible 3: Grave 4: Mortel EVO = Etape de Vie de l’ouvrage Réalisation (Chantier) Intervention ultérieure (entretien, réfection) Fréquence de la tâche Permanente Quotidienne Hebdomadaire Mensuelle Semestrielle Annuelle P = Niveau de probabilité d’occurrence du dommage A: Improbable B: Rare C: Occasionnel D: Elevée

PRINCIPES GENERAUX DE PREVENTION LOI N° 91-1414 du 31 décembre 1991 modifiant le code du travail et le code de la santé publique en vue de favoriser la prévention des risques professionnels et portant transposition de directives européennes relatives à la santé et à la sécurité du travail (I) « II. - Le chef d ’établissement met en œuvre les mesures prévues au I ci-dessus sur la base des 9 principes généraux de prévention suivants: A - Eviter les risques PRINCIPES GENERAUX DE PREVENTION B - Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités C - Combattre les risques à la source D - Adapter le travail à l ’homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que les choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé. E - Tenir compte de l’état d’évolution de la technique F- Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n ’est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux G- Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l ’organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l ’influence des facteurs ambiants H - Prendre des mesures de protection collectives en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelles I - Donner des instructions appropriées aux travailleurs

Protection individuelle Comparaison de l ’efficacité dans le temps des catégories des moyens de prévention PREVENTION INTRINSEQUE: Éviter ou réduire autant de phénomènes dangereux que possible Limiter l’exposition des personnes aux phénomènes dangereux inévitables Limiter l’apparition d’événements dangereux d’origine technique Éviter l’apparition des dommages par des dispositifs de retenue ou de limitation PROTECTION COLLECTIVE: Protéger les personnes des phénomènes dangereux Éviter l’exposition aux phénomènes dangereux Exemple : Aspiration des vapeurs nocives 100 % Efficacité dans le Temps Suppression ou réduction du risque Prévention intrinsèque (Suppression du risque) Prévention Intégrée Protection collective Protection Rapportée collective 0 % Protection individuelle Inefficacité dans le temps Risque(s) persistant(s) ou induit(s) par la mesure Consigne PROTECTION INDIVIDUELLE Éviter, ou réduire les dommages liés aux phénomènes dangereux Exemple : casque, masque, gants, bouchons d’oreille, harnais, chaussures, ... 100 %

Suppression ou réduction du risque Choix des mesures les plus efficaces Si possible ! Efficacité des mesures Suppression du phénomène ou du produit dangereux ↓ Réduire la gravité SINON Suppression de la situation dangereuse ou de l’exposition ↓ Réduire la fréquence et la durée d’exposition SINON Suppression des événements dangereux possibles ↓ Réduire la probabilité de survenue SINON Moyens pour supprimer le dommage Moyen pour ↓ Réduire le dommage SINON

EXEMPLE DE MESURES ENVISAGEABLES POUR SUPPRIMER OU REDUIRE LE RISQUE Personne  Télé surveiller ou télé diagnostiquer  Surveiller la tension et consigner  Utiliser une très basse tension  Isoler le conducteur Phénomène dangereux Personne: Electricien intervenant dans une armoire électrique Phénomène dangereux: Conducteur nu sous tension 230 V Situation dangereuse: Electricien ayant les mains nues à quelques cm du conducteur  Eloigner le conducteur de la zone de travail  Séparer la zone de travail et le conducteur par un écran Situation dangereuse Evénement déclencheur: L’électricien est bousculé par un tiers et/ou déplacement brusque de la main lors du dénudage d’un fil et/ou l’électricien prend appui sur le conducteur Evénement dangereux: La main de l’électricien entre en contact avec le conducteur  Isoler la zone travail vis-à-vis des tiers  Utiliser un tournevis isolé  Utiliser une pince à dénuder, pour éviter les mouvement brusques de la main Evénement déclencheur / Evénement dangereux Possibilité d’évitement ou de limitation du dommage: Aucune Possibilité d’évitement ou de limitation du dommage  Installer un disjoncteur différentiel  Travailler avec des gants isolants  Installer un arrêt d’urgence Dommage: Electrocution

Éviter ou réduire autant de phénomènes dangereux que possible RÉDUIRE LE RISQUE Éviter ou réduire autant de phénomènes dangereux que possible PRÉVENTION INTRINSÈQUE Limiter l’exposition des personnes aux phénomènes dangereux inévitables Limiter l’apparition d’événements dangereux d’origine technique Éviter l’apparition des dommages par des dispositifs de retenue ou de limitation

PRÉVENTION INTRINSÈQUE RÉDUIRE LE RISQUE PRÉVENTION INTRINSÈQUE Protéger les personnes des phénomènes dangereux PROTECTION COLLECTIVE Éviter l’exposition aux phénomènes dangereux Exemple : aspiration des vapeurs nocives

PRÉVENTION INTRINSÈQUE PROTECTION COLLECTIVE RÉDUIRE LE RISQUE PRÉVENTION INTRINSÈQUE PROTECTION COLLECTIVE Éviter, ou réduire les dommages liés aux phénomènes dangereux PROTECTION INDIVIDUELLE Exemple : casque, masque, gants, bouchons d’oreille, harnais, chaussures, ...

PRÉVENTION INTRINSÈQUE PROTECTION COLLECTIVE PROTECTION INDIVIDUELLE RÉDUIRE LE RISQUE PRÉVENTION INTRINSÈQUE PROTECTION COLLECTIVE PROTECTION INDIVIDUELLE Instructions données aux opérateurs CONSIGNE

Recherche des moyens de prévention est-ce suffisant ? La prévention INTRINSÈQUE est-elle possible ? oui action 1 oui non non fin est-ce suffisant ? La protection COLLECTIVE est-elle possible ? oui action 2 oui non non fin est-ce suffisant ? La protection INDIVIDUELLE est-elle possible ? oui action 3 oui non non fin Des CONSIGNES sont-elles possibles ? 4 oui action non REVENIR EN 1

Synthèse de l’approche par le risque personne danger situation dangereuse événement dangereux dommage évitement analyse des risques définition des limites de la situation de travail. identification des dangers estimation des risques processus itératif pour atteindre la sécurité gravité très grave grave moyen faible 1 2 3 4 très improbable probable très probable A B C D probabilité d'occurrence évaluation des risques le risque est-il maîtrisé ? Gravité réduction du risque nécessaire réduction du risque à envisager très improbable probable très probable grave moyen faible 1 2 3 4 Probabilité très grave FIN oui suppression/réduction des risques n o principes généraux de prévention : prévention intrinsèque protection collective protection individuelle instruction information/habilitations

Supprimer le risque ou le réduire sans le déplacer REALISATION ou INTERVENTION: EVO Fréquence Description OPERATION COMPOSANTES DU RISQUE MESURES DE PREVENTION N° Identification Phénomène dangereux ou danger Situation dangereuse Evénement dangereux Susceptible de causer un dommage P G Sur quelle composante agir ? Moyens Risque initial Risque Résiduel 1 Tache 1.1 Mesures de prévention Supprimer le risque ou le réduire sans le déplacer Prévention intrinsèque Protections collectives Protection individuelles Consignes Repérer les risques résiduels et les traiter s’il y a lieu