ANALYSE DU RISQUE ANALYSE DU RISQUE
SOMMAIRE I – LA PLATE FORME P V S II – LA SELLECTIVITE DES CIRCUITS III –LE CONTRÔLE DES DECLARATIONS ANTICIPEES A LIMPORTATION II-1- LES CRITERES DE SELECTIVITES II-2- LORIENTATION DES CIRCUITS
I – LA PLATE FORME P V S Lobjectif principal du logiciel P V S est de doter la douane ivoirienne dun outil de gestion pour centraliser les données sur les infractions douanières en vue de lautomatisation de lAnalyse de risques pour le contrôle des déclarations. Entre autre le P V S permet de : Lanalyse du risque sur la base de lhistorique des déclarations Détection des PVS à enregistrer dans le CEN La sélectivité des circuits des déclarations Lévaluation des agents et des services en matière contentieuses Informatisation du pvs Les statistiques du pvs PVS La simplification de la rédaction des PV La gestion des amendes
II- LA SELECTIVITE DES CIRCUITS II-1- LES CRITERES DE SELECTIVITES Au départ les critères de sélectivité étaient au nombre de trois (3): 1.LIMPORTATEUR 2.LA POSITION TARIFAIRE (SH) 3.LORIGINE De nouveaux critères ont été retenu pour une meilleur analyse du risque.ils sont au nombre de six (6): LA POSITION TARIFAIRE (SH) LIMPORTATEUR LORIGINE LA PROVENANCE LE TRANSITAIRE LE REGIME
Avec les nouveaux critères, le système qui s appuie sur un modèle économétrique, a retenu comme seuil de risque <<0,6>> II- LA SELECTIVITE DES CIRCUITS II-2- LORIENTATION DES CIRCUITS DANS LE PVS SELECTIVITE DES CIRCUITS score < 0,6 Score > 0,6 A partir des critères, des fréquences sont calculées et un score est défini. Avant le mois de MAI 2013, le seuil (score) était de 0,2 SELECTIVITE DES CIRCUITS Score >0,2 score < 0,2 CIRCUIT VERT CIRCUIT ROUGE CIRCUIT VERT CRCUIT ROUGE
III- LE CONTRÔLE DE LA D A I Certains opérateurs créent et abandonnent des DAI dans le système. Nos services sont habilités à chercher et connaitre les raisons de ces abandons et si possible à les verbaliser
LA DIRECTION DE LANALYSE DU RISQUE, DU RENSEIGNEMENT ET DE LA VALEUR VOUS REMERCIE POUR VOTRE ATTENTION!!!