Articulation Région / Territoire l’exemple de la cancérologie Paris La Villette - Cité des Sciences et de l’Industrie Lundi 25 et mardi 26 novembre 2013 Atelier n° 11 Monter un parcours de santé sur une approche territoriale ciblée Articulation Région / Territoire l’exemple de la cancérologie Dr Eric BAUVIN, Président de l’ACORESCA, Toulouse bauvin@oncomip.fr, tél : 05 61 16 49 30.

La cancérologie / le cadre réglementaire 1999 2003 2005 2006 2007 2009 SROS 1999 -2004 Plan cancer 2003-2007 Circulaire /organisations soins SROS III (révision 2008) Circulaire / RRC Plan cancer 2009-2013 Loi HPST

La cancérologie Les textes Circulaire n° DHOS/SDO/2005/101 du 22 février 2005 « Organisation des soins en cancérologie » Patient atteint de cancer Principes d’une prise en charge de qualité Offre de soins en cancérologie Organisation régionale Diagnostic Pluridisciplinarité Annonce Traitement spécifique Soins de support Région Réseau régional Etablissement de santé Autorisation / réseau / 3C Territoire de santé Réseau territorial

Circulaire du 25 septembre 2007 sur les RRC La cancérologie Les textes Circulaire du 25 septembre 2007 sur les RRC Mission des réseaux régionaux de cancérologie Promotion et amélioration de la qualité en cancérologie Référentiels régionaux : élaboration / adaptation, diffusion et appropriation RCP : identification et aide à l’organisation, recours Promotion d’outils de communication communs au sein de la région Dossier communicant de cancérologie : mise en œuvre et déploiement Information des professionnels de santé, des patients et de leurs proches Aide à la formation continue des professionnels de santé Recueil de données et évaluation des pratiques en cancérologie Dans le cadre de ses missions, le RRC anime et coordonne l’activité de ses membres, tout en leur apportant un appui opérationnel, notamment dans le domaine des 3C

Les groupes de travail thématiques Missions Elaborer et mettre à jour des référentiels régionaux Conseil scientifique d’Oncomip : recherche clinique, évaluation des pratiques, recours… Cahier des charges des référentiels Oncomip Bilan 11 groupes de spécialités : digestif, Gynécologie, Hématologie, Dermatologie, Neurologie, ORL/CMF, Sarcome, Sénologie, Thyroïde, Thorax, Urologie 11 groupes transversaux dont : Anatomopathologie, Oncogériatrie, Oncogénétique, infirmiers, Pharmacie /Chimiothérapie, Recherche Clinique, Soins de supports Composition : prés de 500 professionnels Spécialistes Nombre Oncologue/radiothérapeute 48 Spécialiste Médicaux 108 Spécialistes Chirurgicaux 95 Radiologue/Médecin Nucléaire 26 Anapath 21 Soins Palliatifs 14 Pharmaciens, IDE, Psychologues… 57

Activité des groupes de travail BIOLOGIE MOLÉCULAIRE – avril 2010 GYNÉCOLOGIE – juillet 2009 MÉLANOME - février 2008 ORL CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE - décembre 2007 SARCOMES - mars 2008 SÉNOLOGIE - décembre 2007 THORAX - avril 2008 UROLOGIE - octobre 2006 THYROÏDE - décembre 2007 NEUROLOGIE - octobre 2008 PRISE EN CHARGE DE LA DOULEUR – juillet 2008 SUPPORT PSYCHOLOGIUE- mars 2009 SUPPORT SOCIAL-juin2009 SOINS PALLIATIFS ARC ALPIN- février2006 DIGESTIF Colon Rectum - juillet 2008 Grêle-Appendice-Tumeurs Mucineuses du Péritoine – GIST - juillet 2008 Œsophage-Cardia-Estomac - octobre 2008 Canal Anal - octobre 2006 Hépatocarcinome - Tumeurs des voies biliaires - novembre 2008 Pancréas-Tumeurs Digestives Endocrines - octobre 2008 HEMATOLOGIE Leucémies aigues, néoplasies myéloprolifératives et myélodysplasies - mars 2009 Traitement du lymphome T cutané épidermotrope -février 2009 Myélome multiple - septembre 2008 Lymphomes de l’adulte- octobre 2008 Traitements de support - patients hématologiques- mars 2009 THESAURUS DE CHIMIOTHERAPIE Sénologie - octobre 2008 Hématologie - juillet 2008 Gynécologie- Janvier 2009 Pneumologie-avril 2009 Digestif – Octobre 2010 Référentiels diffusés sur www.oncomip.fr >Espace professionnel>Référentiels

Le Dossier Communicant de Cancérologie (DCC) Le réseau Oncomip Fonctionnalités Dossier patient / Fiche RCP / PPS / Annonce / Surveillance alternée / Parcours de soins… Organisation de la RCP Accès Interface Web, site internet d'Oncomip http://duplication.oncomip.fr/ Accès par appel contextuel depuis le dossier patient Charte des utilisateurs / Droits pour les coord.de RCP Mode de fonctionnement Historique 2000 Comité technique régional Mise en place du premier groupe de travail 2006 Première version opérationnelle Déploiement progressif sur l’ensemble des RCP 2010 Région pilote convergence DCC/DMP

Le DCC Oncomip Indicateurs Nombre Etablissements 34/34 soit 100% RCP RCP informatisées Oncomip : données de 2012 Indicateurs Nombre Etablissements 34/34 soit 100% RCP 90/103 soit 87% Réunions 1 759 (+ 9%) Fiches RCP 35 004 (+ 8 %) Patients différents 23 283 (+ 5%) Nouveaux cas 14 914 (+ 0,5%)

Constat pour les RRC Hétérogénéité d’une région à l’autre liée à une absence de suivi du projet par le PC2 Beaucoup de réussites / nécessaire adaptabilité aux évolutions de l’environnement régional Action majoritairement menée en direction des professionnels spécialisés et en établissement de santé

La cancérologie Les textes Circulaire n° DHOS/SDO/2005/101 du 22 février 2005 « Organisation des soins en cancérologie » Patient atteint de cancer Principes d’une prise en charge de qualité Offre de soins en cancérologie Organisation régionale Diagnostic Pluridisciplinarité Annonce Traitement spécifique Soins de support Région Réseau régional Etablissement de santé Autorisation / réseau / 3C Territoire de santé Réseau territorial

Centres de Coordination en Cancérologie Les textes Circulaire n° DHOS/SDO/2005/101 du 22 février 2005 Missions 3 C = cellules qualité Mettre à disposition des médecins et soignants les référentiels du RRC, mettre en place l’audit de leur utilisation Garantir l’organisation et la fédération des RCP, contrôle qualité la mise en œuvre du dispositif d’annonce remise au patient du PPS Organisation interne de la cancérologie information et orientation du patient (prise RV, dossier médical…) pourra évoluer vers un suivi plus individualisé du parcours des patients Production d’information sur les activités cancérologiques de l’établissement délais d’attente, données PMSI, satisfaction patients et soignants…

Centres de Coordination en Cancérologie Les textes Circulaire n° DHOS/SDO/2005/101 du 22 février 2005 Mode d’organisation libre spécifique à un établissement partagé entre plusieurs établissements partagé au sein d’un réseau territorial Composition au choix représentants des diverses disciplines : oncologues, spécialistes d’organe, chirurgiens, pathologistes, radiologues, biologistes, médecins généralistes, pharmaciens, paramédicaux, administratifs…

Avec les établissements de santé : Comment ? La mission des RRC est facilitée par le bon fonctionnement des 3C Le 3C est un véritable relais au sein des établissements pour les missions du RRC Le RRC est un vrai appui en terme de coordination pour les 3C Mais actuellement : 3C hétérogènes sur le territoire national et au sein des régions 3C non stabilisés dans leurs missions Enjeu du Plan Cancer 3 !

La cancérologie Les textes Circulaire n° DHOS/SDO/2005/101 du 22 février 2005 « Organisation des soins en cancérologie » Patient atteint de cancer Principes d’une prise en charge de qualité Offre de soins en cancérologie Organisation régionale Diagnostic Pluridisciplinarité Annonce Traitement spécifique Soins de support Région Réseau régional Etablissement de santé Autorisation / réseau / 3C Territoire de santé Réseau territorial

2 niveaux géographiques, 2 types de structures ! La mesure 29 du Plan Cancer 1 instaurait la coordination des acteurs de soins à l'hôpital et en ville par des Réseaux  de Cancérologie La Circulaire DHOS 2007 rappelle les 2 niveaux de structuration Réseau régional Il s’inscrit dans une logique de coordination des opérateurs de santé à l’échelle régionale et d’amélioration continue des pratiques en en cancérologie : ce n’est pas un réseau de prise en charge directe des patients ! Réseau territorial Sa dimension permet d’assurer aux patients des soins coordonnés, continus et de proximité en lien avec le médecin traitant : cette organisation n’est pas nécessairement structurée exclusivement autour du cancer !

Avec les professionnels du 1er recours : Comment ? Le relais avec les professionnels de la ville, les professionnels du 1er recours n’est pas aisé pour le RRC En cancérologie les structures territoriales sont très hétérogènes : RTC, plateforme ou réseaux pluri-thématiques, MSP, autres, …rien… Pour fonctionner avec les professionnels du 1er recours, le RRC a besoin d’une structure territoriale identifiée et organisée : situation idéale !! soutient les professionnels de premier recours dans la prise en charge des patients atteints de cancer et est un canal de communication du RRC vers les acteurs du premier recours Attente du PC3+++

PATIENT Avec les professionnels du 1er recours : Comment ? Acteurs du domicile , professionnels libéraux Etablissements de santé RT HAD, aides à domicile, SSIAD.. Associations de patients et proches PATIENT Acteurs psycho-sociaux CLIC, MSP…

Les enjeux pour le futur Un même objectif pour tous : Perspectives Les enjeux pour le futur Le RRC est un outil évolutif et adaptable et ses missions doivent évoluer Le RRC doit voir son articulation essentielle avec les 3C confortée Le RRC doit être soutenu par une organisation territoriale solide dans le champ de la cancérologie Les 3C et les structures territoriales doivent trouver dans le RRC un partenaire indispensable en terme d’appui à la coordination Un même objectif pour tous : « accès égal à des soins des qualité pour tout patient atteint de cancer quelque soit son lieu d’habitation et de prise en charge »